‹ La révolution française et le régime féodalChapitre 38 sur 94 · Point-dU'Joar, p · texte numérisé non relu

Point-dU'Joar, p

Jérôme Le Grand, député du Tiers du bailliage de Bourges, faillit refroidir les cœurs par une dissertation pédante sur les droits féodaux. Mais bientôt on entendit une voix populaire. Le Guen de Kerangall, député du Tiers de la sénéchaussée de Lesneven,.

parut à la tribune avec des habits de paysan^ dit FerrièresS et, quoique sa parole fût pénible (d'après le Courrier français), W. remua le cœur par des mots trouvés et sentis.

Son discours, qui n'est pas très connu ^ mérite d'être reproduit. Le voici tout entier^ d'après le Point-du-Jour :

Messieurs,

Une grande question nous a agités aujourd'hui. La déclaration des droits de rhomme et du citoyen a été jugée nécessaire. L'abus que le peuple fait de ces mêmes droits vous presse de les expliquer, et de poser d'une main habile les bornes qu'il ne doit pas franchir ; il se tiendra sûrement en arrière.

Vous eussiez prévenu l'incendie des châteaux,

1. Était-ce vraiment un paysan ? « Propriétaire demeurant à Landivisiau », dit Armand Brette, la Convocation ^ t. II, p. 213. « Marchand de toiles et négociant en vins à Landivisiau avant la Révolution », lit-on dans le Dicthnnaire des parlementaires de MM . Robert et Cought.

si VOUS aviez été plus prompts à déclarer que les armes terriWes qu'ils contenaient, et qui tourmentent le peuple depuis des siècles, allaient être anéanties par le rachat forcé que vous eussiez ordonné.

Le peuple, impatient d'obtenir justice et las de l'oppression, s'empresse à détruire ces titres, monument de la barbarie de nos pères.

Soyons justes, Messieurs: qu'on nous apporte ici ces titres qui humilient l'espèce humaine, en exigeant que les hommes soient attelés à une charrette comme les animaux du labourage.

Qu'on nous apporte ces titres, qui obligent les hommes à passer les nuits à battre les étangs pour empêcher les grenouilles de troubler le sommeil de leurs voluptueux seigneurs.

Qui de nous, Messieurs, dans ce siècle de lumières, ne ferait pas un bûcher expiatoire de ces infâmes parchemins, et ne porterait pas le flambeau pour en faire un sacrifice sur l'autel du bien public ? .

Vous ne ramènerez, Messieurs, le calme dans la France agitée que quand vous aurez promis au peuple que vous allez convertir en prestation, en argent, rachetable à volonté, tous les droits féodaux quelconques ; que les lois que vous allez promulguer anéantiront jusqu'aux moindres traces dont il se plaint justement. Dites-lui que vous reconnaissez l'injustice de ces droits acquis dans des temps d'ignorance et de ténèbres.

Pour le bien de la paix, hâtez-vous de donner ces

promesses à la France. Un cri général se fait entendre ; vous n*avez pas un moment à perdre. Un jour de délai occasionne de nouveaux embrasements. La chute des empires s'est annoncée avec moins de fracas. Ne voulez-vous donner des lois qu'à la France dévastée?

En établissant les droits de l'homme, il faut convenir de la liberté. Plusieurs membres de cette assemblée trouvent inutile de traiter des droits de l'homme, disent qu'ils existent dans le cœur, que le peuple les sent, mais qu'il ne faut les lui faire connaître que d'une manière simple et à la portée de tous. Les droits de l'homme ont été jugés être les préliminaires de la Constitution ; ils tendent à rendre les hommes libres ; pour qu'ils le soient, il faut convenir qu'il n'y a qu'un peuple et une nation libre, et un souverain ; il faut convenir des sacrifices de la féodalité nécessaires à la liberté et à une bonne constitution. Autrement, s'il existe des droits de champart, des chefs-rentes, des fiscalités, des greffiers, des droits de monte, nous verrons toujours exercer la tyrannie de l'aristocratie et le despotisme ; la société sera malheureuse ; nous ne ferons enfin de bonnes lois qu'en nous organisant sur un code qui exile l'esclavage.

Il ne faut pas, Messieurs, remonter à l'origine des causes qui ont successivement produit l'asservissement de la nation française, ni démontrer que la force seule et la violence des grands nous ont soumis à un régime féodal. Suivons l'exemple de rAmérique anglaise, uniquement composée de pro-

priétaires, qui ne connaissent aucune trace de la féodalité *. Je frémissais^ hier au soir, de voir adopter de sang-froid la motion qui tendait à punir les malversations dans les châteaux. Pour moi, je pense que, malgré la justice de cet arrêté, on devait en rendre inséparable la destruction du monstre dévorant de la féodalité, de l'assujettissement lé plus fatal des vassaux pour les moulins, et la rapidité du fisc à répandre partout le désespoir en saisissant féodalement, par des formes illicites et ruineuses, les propriétés des médiocres fortunés qui n'ont pour garant de l'existence de leur famille qu'un triste hameau et un seul champ, sans que le seigneur du fief arrête le cours de l'agiotage auquel il donne lieu, en accordant la confiance à des personnes avides de s'enrichir par les séquestres des rentes et des propriétés, par des formalités outrées, par des exploits et autres suites de chicane, dont les frais montent souvent à 300 livres pour une rente de 60 livres. Le fisc finit par surprendre les titres des vassaux, et, pour fin de ses prétentions, se fait payer par le propriétaire, et jouit d'un bien pour fin de payement. Peu importe au fisc que le vassal doive ou ne doive pas, qu'il ait satisfait ou non au fief. Muni des archives de son seigneur, il regarde seulement les noms des vassaux, et, dans deux heures de temps, il forme cent exploits. S'il se trouve vingt personnes en solidité de chef-rente, il forme autant d'exploits et de requêtes. Le seigneur.

1. C'était généralement vrai, mais avec quelques exceptions locales^

consentant les charges à des prix excessifs à tous agents et officiers de fief, les force d'excéder le tarif de leurs variations, pour entretenir le luxe aux dépens d'un vassal ignorant. Les meuniers sont danS; le même cas ; le droit de moute sera donc affranchi au seigneur de fief, à raison d*un denier vingt-cinq, ou denier trente, en admettant la valeur du droit de moute, par chaque année et pour chaque parti* culier, à 3 livres, sauf d'en payer la rente de 3 livres,, jusqu'au remboursement et affranchissement d'icelle et chaque particulier aura, par ce moyen, la liberté de faire moudre où il lui plaira. C'est Tunique moyen d'arrêter le cours de l'oppression des sujets,, et de conserver les droits légitimes des seigneurs. C'est un de ceux que je présente à cette auguste assemblée, pour le bonheur de la nation.

Je finis par rendre hommage aux vertus patriotiques des deux respectables préopinants, qui,, quoique seigneurs distingués, ont eu les premiers le courage de publier des vérités jusqu'ici ensevelies dans les ténèbres de la féodalité, et qui sont si puissantes pour opérer la félicité de la France.

A ces paroles, TAssemblée, selon un mot du temps, s'électrisa de nouveau. Un député franc -comtois, Lapoule, vint alors citer quelques traits horribles. Il parla, dit le Courrier français^ d'un seigneur de Franche- Comté « qui avait le droit de tuer deux de ses vassaux, et de tremper ses pieds homi-

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cides dans le sang de ces malheureux, en arrivant de la chasse ».

Cette fantaisie ne retarda pas Pélan de générosité auquel se livra la noblesse. Je ne donnerai pas de détail de tous ces sacrifices individuels. On le trouvera dans le journal de Barère, le Point-du-Jour^ et dans le ProcèS'VerbaL Voici les paroles que Gorsas, témoin oculaire, prête au comte de Virieu, un des plus fougueux aristocrates : « Le tendre Catulle n'avait qu'un moineau qu'il chérissait, et ce moineau, il en fit le sacrifice. Et moi, j'ai des pigeons; mes pigeons font mes délices; mais, puisqu'ils sont nuisibles à l'agriculture, je consens de grand cœur à sacrifier mes pigeons. » Le Courrier deProçence dit que cela fit beaucoup rire et que quelqu'un s'écria : « Il est ici plus d'une Lesbie prête à accepter votre moineau. »

Le clergé ne semblait pas pressé de se sacrifier. Il ne bougeait pas. Après le discours de Cotin (de Nantes), dit encore le Courrier de Provence, « sur une observation du comte de Montmorency, le président a fait lire le règlement qui ordonne d'aller aux voix,

lorsqu'il ne se présente plus personne qui veuille parler contre une motion. Cependant il a ajouté qu'aucun de MM. du clergé n'ayant encore eu la faculté de se faire entendre, il se reprocherait de mettre fin à cette intéressante discussion, avant que ceux d'entre eux qui voulaient parler eussent fait connaître leur sentiment. A cette espèce d'invitation, M . l'évoque de Nancy a déclaré, etc. » L'évéque demanda, en fort bons termes, le rachat pour les fonds ecclésiastiques comme pour les fonds féodaux, et il exprima le vœu « que le rachat ne tournât pas au profit du seigneur ecclésiastique, mais qu'il en fût fait des placements utiles pour l'indigence».

Aux sacrifices individuels succédèrent ceux des provinces et des yilles, qui, par l'organe de leurs députés, renoncèrent à peu près toutes à leurs privilèges, à leurs chères franchises locales, à leur gloire et à leur ambition d'hier, pour se fondre anonymement dans la nouvelle famille française. Miçhelet a peint en termes saisissants ce défilé des provinces françaises à la tribune, cette organisation spontanée de la patrie.

Le journal de Le Hodey relate un détail curieux. Pendant la séance, le duc de Liancourt monta au château pour instruire le roi de ce qui se passait. « Le monarque, dit-il, en a été sensiblement touché ; il a témoigné la plus vive satisfaction. « J'approuve tout ce « que l'Assemblée nationale va faire, a-t-il « dit, je m'en rapporte à sa sagesse et ses lu- « mières, et surtout à ses vertus. » Le même prince écrivitlelendemain,surle même sujet, à l'archevêque d'Arles qu'il ne sanctionnerait point ces décrets, sinon forcé et violenté :

«... Alors il n'y aurait plus en France ni monarchie ni monarque *. » Le pieux monarque, on le voit, laissait diriger sa conscience.

Les sacrifices consentis dans la nuit du 4 août avaient, besoin de recevoir une formule méditée : on en ajourna la rédaction, mais on décida d'insérer tout de suite au procèsverbal une liste abrégée des renonciations consenties et des destructions faites. Voici cette liste, dont le texte exact est peu connu :

L Abolition de la qualité de serf et de la main-

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