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geat la conduite de la République envers les étrangers; ils désiraient que le peuple français, se considérant comme un membre de la grande société humaine, contribuât, par sa sacesse et par son exemple, à assurer la paix universelle et à faire respecter en tous lieux les droits que la nature a accordés à tous les hommes. — (/bid., p. 248-240.)
Pour former les assemblées de souveraineté, on aurait divisé la République en arrondissements aussi étendus que la commodité des réunions pouvait le permettre. I] y aurait eu dans chaque arrondissement |
L'Assemblée de souveraineté, composée de tous les citoyens ;
Un Sénat, composé de vieillards nommés par l’Assemblée : susdite ;
Un président et ses secrétaires, choisis par la même Assemblée ;
Un amphithéâtre orné et commode pour les assemblées du peuple ; | |
Des archives ;
Des nee chargés de convoquer les réunions et d'y maintenir l’ordre.
L/Assemblée centrale des législateurs se composait, conformément à la Constitution de 1703, de délégués nommés directement par le peuple, avec la double mission de proposer des lois et de rendre des décrets pour en assurer l'exécution et pour diriger et surveiller le gouvernement. Par une différence remarquable entre les dispositions de la Constitution susdite et les projets du Comité insurrecteur, les législateurs eussent été, en certains cas, responsables de leurs opinions.
Le corps des conservateurs de la volonté nationale était une institution nouvelle, destinée à recueillir les actes des Assemblées de souveraineté et à proclamer la volonté du souverain, — (Jbid., p. 264.)
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