Veitia, I, 25, p

10. Veitia, I, 25, p. 191.£On appelait encomenderos des commerçants des Indes qui confiaient des capitaux à desjEspagnols (encomendar) pour les employer enimarchandises ou en produits d'Europe.

Mais en 1627 ses efforts aboutirent à un ordre du Conseil du 14 septembre, qui lui accordait le tiers du tonnage et les deux tiers à Séville. Mais par suite des représentations de la Casa et’du Consulado, on en différa l’exécution jusqu’en 1631. Cette année-là, pour la première fois à l’occasion du départ de la Flotte de Terre-Ferme, Cadix obtint enfin le tiers du tonnage des fruits, soit 1.000 tonneaux, tandis que Séville en avait 2.000. Cette proportion fut maintenue dans la suite, et c’est ainsi que Cadix put parler du {ercio de loneladas qui lui était TÉSrvéu,

En même temps que Cadix parvenait, grâce à ce privilège, à se constituer en un petit centre commercial, elle semble être devenue aussi un centre d’armement pour les navires marchands. L'un et l’autre semblent avoir progressé de pair. L’ordre du Conseil du 4 juillet 1591 cité plus haut nous parledéjà des navires de Cadix. En 1622 on refusa à Cadix d'augmenter son tonnage parce qu’elle ne pouvait le remplir qu’en recourant aux marchands de Séville et que cela porterait préjudice aux armateurs de ce port. On les opposait donc aux armateurs de Cadix. Ceux-ci en 1630 essayèrent de faire des affrètements à Séville. Le président de la Contratacion fit valoir qu'il y avait là une concurrence déloyale pour les armateurs sévillans, car c'était évidemment l'attrait

e la fraude qui pouvait faire préférer les Gaditains. On interdit donc aux Sévillans de charger à Cadix et cette défense dura jusqu’en 1647, date à laquelle le tonnage attribué à Séville s’étant trouvé insuffisant, il fallut bien charger le surplus des marchandises sévillanes sur les navires de Cadix. En 1630 également Cadix essaya

11, Veitia, loc, cit.

d'obtenir le droit d’envoyer des navires de registre à Porto-Rico et à Saint-Domingue. Sur l’avis de la Contratacion le Roi refusa!?.

Ainsi donc l’utilisation de Cadix comme avant-port, le droit qu’elle avait de charger sur les Flottes un certain tonnage de fruits de la terre avaient donné lieu à l'établissement d’un certain nombre d’armateurs qui cherchaient à attirer à eux le commerce en revendiquant une part plus importante dans le tonnage réservé aux fruits, et en pratiquant probablement la fraude avec les étrangers. Tels furent les débuts de l’établissement du commerce à Cadix. À partir de 1617 il vint s’y établir quelques commerçants espagnols et étrangers, mais le centre du commerce restait à Sévilletÿ.

C’est à partir de 1635, date de la guerre avec la France, que les abus s’aggravèrent. On interdit alors tout commerce avec les ennemis, France et Hollande. Aussi les Français et les Hollandais eurent-ils recours à la fraude sur une grande échelle et ils utilisèrent la position de Cadix, dont la baie était plus difficile à surveiller que les bords du Guadalquivir à Séville ou à Sanlucar. A Cadix les organismes de surveillance étaient embryon-

naires, et les habitantsdevaient être fort désireux d’attirer

chez eux le trafic de Séville. Leurs maisons de commerce passèrent à Cadix, d’autres au Puerto de Santa-Maria, de l’autre côté de la baïe. Les autres étrangers les imitèrent peu à peu. La baie de Cadix, qui tendait déjà à être la tête de ligne des Flottes, devint en même temps le centre des transactions, c’est là que se firent les transbordements des marchandises des vaisseaux ou des entrepôts étrangers à bord des Flottes et réciproquement

12. Veitia, I, 25, p. 192-198, 13. Mémoire de Séville en 1746, cité par Guichot,

soit à destination des Indes soit à destination de l’intérieur de l'Espagne. Et naturellement on cherchait à échapper à la surveillance des agents des douanes. Les Espagnols de Cadix eux-mêmes prêtaient leur concours à ces pratiques!4.

En 1639 les abus étaient déjà si criants que la Flotte de Carlos Ibarra aborda la terre d'Espagne en trois détachements : les navires de guerre seuls entrèrent à Cadix, d’autres allèrent à Gibraltar, mais les navires marchands allèrent mouiller en rade de Bonanza, près de Sanlucar, dans un endroit plus facile à fermer, pour éviter les excès que l’on commettait déjà à Cadix. La ville était devenue très prospère; elle voyait croître sa population, et surtout sa colonie étrangère. Quant à Séville, elle était déjà très touchée, et cela se traduisait par une certaine difficulté à écouler aux Indes les produits d’Espagne dont elle était le grand marché, tandis que les articles étrangers emplissaient les Flottes. Il en résultait que les retours prenaient sur des vaisseaux étrangers le chemin des autres pays!5.

Cadix fut encore favorisée aux dépens de Séville à cette époque par des avantages douaniers. La question douanière se trouve étroitement mêlée à l’histoire de la rivalité des deux ports, et il est impossible de l’en isoler.

On percevait à Séville à l’entrée et à la sortie dans les transactions avec l’Europe un vieux droit qu’on appelait l’almojarifazgo ou almojarifazgo mayor et qui était de 5 %,. Dans les transactions avec l'Amérique on percevait un autre droit l’almojarifazgo de Indias, également de 5 %,.. C’étaient des droits ad valorem et, pour

14. Mémoire de Séville en 1726, 8 VII, p. 118 cité plus haut. 15, Exiracio hecho en la Secretaria del Consejo de Indias.

les établir, il fallait connaître la valeur des marchandises. Pour l’almojarifazgo mayor, on déclarait à l'entrée en Espagne la nature et la quantité de la marchandise, déclaration qui était parfois vérifiée par l'ouverture des ballots et des caisses à la Douane. On évaluait les objets d’après un barême, l’aforo, dressé, semble-t-il, au début de sa gestion par l’Administrateur de la Douane, et on percevait le droit suivant cette valeur. Pour l’almojarifazgo de Indias le système était différent : depuis 1624 à la suite d’un arrangement entre le Consulado et les fermiers de la Douane, on avait perçu les droits d’agrès le poids des ballots pour les marchandises de prix que l’on emballait avec soin, et d’après le volume pour les caisses plus grossières dont le contenu avait moins de valeur. Selon la destination l’unité de poids, l’arrobe, était évaluée uniformément, quel qu’en fût le contenu, à 5.100 maravedis pour Terre-Ferme et 3.600 maravedis pour la Nouvelle-Espagne. C'était d’après ce système d'évaluation que l’on payait les droits. On appelait fardos aforados les ballots des marchandises de prix et caxæones toscos les emballages plus grossiers auxquels on accordait une moindre valeur.

À côté des deux almojarifazgos on percevait à la Douane de Séville l’alcabala, impôt de 10 % sur les ventes et achats et un droit de sortie de Séville vers l’intérieur du Royaume qu'on appelait le droit de saca et qui semble avoir été de 2 1/2 916,

A partir de 1617 et devant le développement du commerce à Cadix on avait été obligé d'établir dans cette ville un bureau de Douane : on y percevait les deux

16. Voir A. Girard, Le commerce français à Séville et à Cadix, ch. I et IT; Antunez, p. 242; Veitia, lib. I, cap. 18, n° 6 et 7. Respuesia de

Gaspar Pluyms…. du 8 juin 1666 (Séville, A. M. secc. especial, siglo XVIII, t. XXIX).

almojarifazgos et le droit de saca, mais pas l’alcabala. Ce dernier droit, conformément à ce qui se passait dans toute la Castille, et contrairement à l’usage exceptionnel de Séville, n’était pas perçu par la Douane, mais par une administration distincte. Il ne retombait donc pas à Cadix sur le marchand importateur, mais sur l’acheteur espagnol. C'était là un premier avantage dont jouissaient les étrangers. De plus dans la suite à diverses époques le commerce sévillan se vit grevé de nombreux droits accessoires perçus en même temps que les droits de Douane et qui servaient de contre-partie à des charges que la corporation des commerçants ou la municipalité avait assumées vis-à-vis du Roi. Cela aggrava l'inégalité au détriment de Séville. Ainsi en 1635 à la Douane de Séville le total des droits perçus montait à 19 %, en 1645 à 22 %, vers 1666 à 33 1/3 %, tandis qu’à Cadix les droits étaient très inférieurs1?.

En 1645 il y avait donc déjà une grande inégalité douanière entre Séville et Cadix, tandis que la tête de ligne des Flottes était fixée dans ce dernier port. C'était

17. En voici le détail d’après un mémoire du fermier de la Douane, Eminente, du 26 mai 1666 (Séville, A. M. secciôn especial., xviri® siècle. LORIE ENSEL7)EE

Almojarifazgo, 5 %.

Alcavala, 10 %.

Saca (déjà réduit à Séville en 1666), 2/3 % dont 1/4 en argent.

Consumo del vellon, 1 %.

Droit de remplacement du droit des caballeros de quantia, 1/4 %,. Donativo, 1/4 % et 1/2.

Alcavala de reventas (marchandises vendues à l’intérieur de la ville), A0?

Droit de Lonja, 1/3 %.

Droit de Consulado, 1 1/3 %.

Nueva alcabala (quatre droits de 1 %), en tout 4 %,

Autre donativo, ? % dont 1/4 en argent.

Droit de bolsillo, ? % dont 1/4 en argent,

Le total faisait 28 1/3 %, dont près de 5 % à payer en monnaie d’argent. Cela équivalait à 33 1/3 % à cause de la prime sur la monnaie d'argent. Voir également la Respuesia de Gaspar Pluyms..

vouloir encourager le transfert du commerce à Cadix. Cette situation parut absurde à l’Administrateur que le Roi venait de nommer pour percevoir les droits en régie, D. Jerénimo de San Vitores de la Portilla. Il prit, probablement sur l’ordre du Roi, la seule décision qui pût arrêter la décadence de Séville : il entretint sur terre et sur mer des agents qui firent dans la baie de Cadix une rude guerre aux fraudeurs, et il abaissa en même temps à Séville le taux réel des droits par des grâces qui le ramenèrent au-dessous de celui de Cadix. Le commerce revint à Séville, bien que moins riche qu'auparavant, et cela dura tout le temps de l’administration de D. Jerénimo's.

Cela ne dura pas longtemps, car en 1647, les droits semblent avoir été affermés au lieu d’être administrés en régie, et le bail fut pris par un certain D. Simon Rodriguez Bueno, qui pratiqua une politique toute différentel® : il accabla de vexations les commerçants étrangers qui venaient à Séville. Les marchandises furent évaluées au-dessus de leur valeur. Les tarifs et les évaluations officielles (aforos), qui avaient été fixés par le Roi pour chaque marchandise, ne furent plus respectés. Si les commis du fermier refusaient de faire payer plus qu’on ne devait, ils étaient renvoyés. En outre les agents de la Douane entreprirent de visiter sur le plus léger soupçon les maisons des commerçants et leurs boutiques. S'il manquait quoi que ce fût de ce qui avait été déclaré à la Douane pour le contenu d’un fardo (ballot), le marchand était accusé de fraude. Il n’y avait plus de sécurité pour le commerce. Les droits de

18. Respuesta de Gaspar Pluyms y Alberlo Ancquelman… 19. Pour la clarté de cette histoire, voir la liste des Administrateurs de la Douane et des fermiers, Appendice I,

douane de Séville s’élevèrent de 17% à 30 %. Aussi les étrangers désertèrent-ils de plus en plus Séville et allèrent-ils s’établir dans les ports. Seuls restèrent les maisons espagnoles qui trafiquaient aux Indes et celles qui faisaient du commerce avec l’intérieur. Mais les opérations essentielles se faisaient de plus en plus à Cadix et au Puerto de Santa-Maria.

Cette politique de fermier, qui paraît absurde au premier abord, s'explique par la considération suivante : à Séville où les droits étaient élevés, le bail à payer au Roi serait cher si le volume des affaires restait considé rable; dans les ports, où les droits étaient plus bas, le bail serait à meilleur marché, et comme on y fraudait plus facilement, le volume des affaires officiellement traitées ne serait jamais très important. Pour faire baisser le prix du bail à payer au Roi, le fermier fit tout ce qu'il put pour attirer le commerce dans les ports. Il se réservait d’ailleurs de prélever en secret sur les marchands autant d’argent qu’à Séville en se faisant payer ses complaisances. Il arriva souvent en effet qu’on plombäât les fardos à bord des navires étrangers euxmêmes, sans passer par la Douane, ce qui fraudait le Roi de ses droits mais procurait au fermier des bénéfices secrets. Les fermiers se tournaient ensuite Vers le Roi et invoquaient la faiblesse apparente des passages en douane pour obtenir un abaissement des droits, seul capable, d’après eux, de tuer la fraude, ainsi ils abaissaient le prix du bail et accroissaient encore la marge de leurs bénéfices??.

Nous ne savons pas très bien quel fut le mécanisme de ées variations de droits et quelle fut leur importance.