Séville, A. M. Procura mayor, t, III, n° 5, IV

Nous inclinons à croire cependant qu’elles portèrent, non sur le taux des droits, mais sur les évaluations des marchandises en douane. Comme les droits étaient perçus ad valorem, leur taux réel variait suivant l’estimation de la valeur des objets?1.

Après D. Simon Rodriguez Bueno, la corporation des commerçants de Séville prit le bail à son compte et le fit gérer par D. Pedro Gutierrez de Miranda?. Il y eut un nouvel aforo, qui dut être favorable à Séville. Mais Cadix veillait. En 1655 elle acheta au Roi moyennant une somme d'argent une fois versée le droit de percevoir l’alcabala sur le territoire enfermé dans son enceinte. Cet arrangement, qui hypothéquait l’avenir, et qui était pour cette raison manifestement désavantageux pour le Trésor, ne s’explique que par la misère chronique dans laquelle il se débattait. Le Roi semble avoir au contraire considéré l’opération comme une bonne affaire, car il s’engagea en échange à ne jamais retirer de Cadix le commerce des Indes, et à ne Jamais révoquer le privilège qu'il lui avait accordé en 1617 de charger sur les flottes 1000 tonneaux de produits de son territoire. Cadix se hâta de réduire l’alcavala de 10 à 4 %,

21. La Querela de Gaspar Pluyms fait allusion à un aforo de D. Jerônimo de San Vitores, à un autre de D. Pedro Gutierrez de Miranda, un autre du comte de Villa-Umbrosa. Les aforos étaient généralement plus élevés de 15 % dans les ports qu’à Séville pour compenser les frais de transport des marchandises des ports vers cette dernière place, ce qui indique que la fixation de l’aforo était un moyen de faire varier les droits (Respuesia de Gaspar Pluyms du 8 juin 1666).

22. Ce bail prit fin le 1er janvier 1661 et il avait duré douze ans d’après la Querela de Gaspar Pluyms, ce qui place son origine au début de 1649. D'après un mémoire des Contadores almojarifes du Puerto de Santa Maria (Simancas, Superintendencia de Hacienda, 1130), Miranda perçut les droits au Puerto sans rabais et en égalité avec ceux de Sanlucar. Or Sanlucar était l’avant-port de Séville et cette pratique était avantageuse à celle-ci.

ce qui, joint aux faveurs des fermiers, acheva d’attirer dans son port le commerce étranger.

Ces précédents ouvrirent les yeux du gouvernement sur l'efficacité des modifications douanières pour diriger les courants commerciaux, et lui donnèrent sans doute l’idée de recourir à ce procédé pour juguler la fraude, Le 1er janvier 1661, on revint à l'administration en régie, sous la direction du comte de Villa-Umbrosa, puis du comte de Molina”, et, dès le 25 janvier, une cédule prescrivit deux choses : des rabais en douane et l’égalité de traitement dans tous les ports. Les douanes de Cadix, du Puerto de Santa-Maria, de Jerez devaient percevoir les mêmes droits que celle de Séville; il devait en être de même à Malaga et à Murcie et dans leur région. Voici en quoi consistèrent les rabais :

L’almojarifazgo des Indes, qui se percevait à l’entrée en Espagne sur les marchandises d'Amérique (cochenille, indigo, tabac, sucre, cacao, etc.), et à la sortie d'Espagne pour le Nouveau Monde sur l’huile et le vin, était abaissé de moitié dans le premier cas et d’un tiers dans le second.

L’almojarifazgo mayor (entrées et sorties d'Espagne pour toutes les autres destinations et provenances) subissait des rabais différents suivant les marchandises et les pays d’origine : un tiers à l’entrée sur les toiles,

23. Séville, A. M. Procura mayor, t. III, n° 5, IV. Voir aussi Copia del memorial que la ciudad de Câdiz, diô a la Reina, Impr. 1667 (Cadix, A. M. xvire siècle, t. XXXVII, fol. 29-40). D'après Fr. Jerônimo de la Concepcion (op. cit., cap. XV) l’administration des alcabalas de Cadix ne fut pas achetée alors par la ville, mais par des particuliers de Cadix et d’autres villes qui constituèrent pour les exploiter une sorte de société dont les parts étaient de 10.000 pesos chacune. Leur administrateur, élu par eux, était indépendant de la municipalité. Ce privilège fut confirmé par le Roi le 7 juillet 1667 et le 31 décembre 1682. L'affaire ne semble pas avoir été très rémunératrice, car en 1667 le bénéfice n’était que de 6 2, et en 1682 la valeur des parts était tombée de 10.000 à 7.000 pesos.