CHAPITRE IV

Dès que Cadix avait commencé à jouer un rôle dans la navigation des Indes, les Sévillans avaient bien prévu qu'elle aurait tendance à sortir des simples fonctions d’un avant-port, pour usurper celles d’une place de commerce. Mais ils n’avaient pu faire autrement que d’utiliser la baïe, devant la difficulté que présentait l'entrée de Sanlucar. Cependant le péril croissant d’un transfert du commerce de Séville à Cadix leur avait fait poursuivre le chimérique projet d'arrêter l'essor de leur rivale, et ils avaient cru y parvenir en 1666. L’échec avait été complet. Cadix était restée plus ou moins la tête de ligne des flottes, et, en 1679, on avait dû rétablir les institutions administratives et les privilèges qui en faisaient une place de commerce. En 1680, on lui avait ramené officiellement les Flottes dans sa baie. La lutte allait donc reprendre avec plus d’âpreté entre les deux villes, et elle allait aboutir, au cours d’une dernière phase, au triomphe définitif de Cadix.

Mais si les décisions royales de 1679 et de 1680 avaient, rétabli les choses comme elles étaient avant 1664 et 1666, en réalité la situation de Cadix était beaucoup plus forte qu'auparavant. La fraude avait pris en effet

des proportions très considérables. Le mouvement des affaires s'était accru, ainsi que la puissance des étrangers. Le fermier de la Douane était responsable de cette situation et il en profitait. Il maintint plus que jamais sa politique.

Les rabais fondés sur la gracia del pie de fardo et le cuario de Tabla semblent ne pas avoir été suffisants pour enrayer la fraude. Dans un mémoire daté de 1680, Eminente l’avoue, et il déclare qu’il a dû changer la forme de l’administration et faire des conventions particulières (convenios!). Que veut-il dire par là ?

Nous avons vu plus haut qu’il avait déjà eu recours en 1663 à une entente directe entre la Douane et les étrangers pour fixer les droits. Mais il s’agit ici d’un autre arrangement, connu sous le nom de ronvenio d’Eminenie et qui a duré jusqu’à la fin du xvrrre siècle. Au lieu de négocier avec l’ensemble des commerçants étrangers pour tous les aticles, le fermier conclut des accords limités à certaines marchandises et à certaines nations. C'est ainsi qu'il négocia un accord avec les commerçants français pour les toiles, les chapeaux de castor et les dentelles du Puy; avec les négociants anglais pour les lainages, les épices, les soieries et les dentelles; avec les négociants espagnols pour les soieries et les objets manufacturés du pays. La gracia del pie de fardo et le cuarlto de Tabla représentaient donc une sorte de tarif général, tandis que les Convenios constituèrent des espèces de traités de commerce plus avantageux?.

1. Memorial que ha repartido D. Francisco Eminentie a cuyo cargo estan por arrendamiento las rentas de los almojarifazgos… (Séville, À. M. Secciôn especial, siglo XVIII t. XXIX, n° 14).

2, Mémoire concernant le commerce de la province d’ Andalousie (entre 1743 et 1748) (A. E. Mém. et doc. Espagne, 82, fol. 4-89); Mémoire en français joint à la lettre d’Izquierdo à Floridablanca du 7 avril 1782.

A quelle date apparut cette nouvelle politique ? Le mémoire de 1680 nous permet de dire quec’estavant cette date. Un mémoire français de 1734 nous apprend que c’est après la paix de Nimègue, c’est-à-dire postérieurement au mois d'août 1678. Maïs nous avons une lettre de Catalan à Colbert du 27 février 1679 qui annonce la conclusion d’un accord qu’il a fait d'ordre des commerçants français avec le fermier pour fixer les droits sur toutes les toiles de France’. Cet arrangement fut renouvelé dans la suite. Ainsi le 14 juillet 1686, Catalan annonçait un nouvel accord portant cette fois sur toutes les marchandises françaisest. Enfin, après Ryswick, en 1698, nous savons par un mémoire français de 1723 que D. Juan Eminente, probablement un fils de D. Francisco, conclut un convenio avec les principaux négociants de toutes les nations. Il s’entendit notamment avec les commerçants français Joseph Lanier, Joseph de la Haye et Jean Lambert Fontaine, et un accord fut signé le 24 janvier 1698, dont l'original était conservé à Séville.

(Madrid, A. H. N. Estado, 5042); Memoria de las bajas que ha ofrecido hacer el Sr D. Francisco Baez Eminente al diputado de la naciôn inglesa de la ciudad de Càdiz en el despacho de la Aduana de dicha ciudad(28 mars 1680) (Séville, A. M. Escribania de Cabildo, t. XI, n° 28).

3. Mémoire pour un projel de traité de commerce avec l'Espagne (1734) (A. E. Mém. et doc. Espagne, 153, fol. 242); Catalan à Colbert le 27 février 1679 (A. E. consul. Cadix, t. I, fol. 240). Cet accord durait encore en 1685.

4. Catalan à Colbert, 14 juillet 1686 (ibid., Cadix, t. II, fol. 371). Un document espagnol très postérieur (1732) faisait remonter le convenio à cinquante ans en arrière, ce qui donnerait la date de 1682. Il est probable que c’est une indication approximative (Mémoire des Coniadores almojarifes du Puerto de Santa-Maria du 1er octobre 1732, répondant à une enquête sur la pratique de la Douane (Simancas, Superintendencia de Hacienda, 1130). Un autre mémoire de 1782 affirme que le Convenio fut conclu en 1689 à la suite de l'échec d’un projet de nouveau tarif officiel (voir le Mémoire joint à la lettre d’Izquierdo du 7 avril 1782 déjà cité). Mais ce dernier document n’est pas toujours très sûr.

5. Mémoire sur le commerce de la Naïion française en Espagne en 1723. (Consul. Mémoires sur le commerce d'Espagne, d'Italie, de Sardaigne, Carton n°8).

Il y eut également un convenio spécial pour les marchandises de la Flandre française. Quant aux marchandises anglaises elles furent certainement l’objet d’un accord dès le commencement de 1680 comme l'indique un mémoire espagnol du 28 mars 1680.

Les conditions des convenios remplacèrent, pour les articles qui en étaient l’objet, les grâces d’autrefois. Voici pour le convenio français quel en était le principe : les droits étaient, non plus des droits ad valorem, mais des droits spécifiques, perçus à raison de 2? escudos de plata par frangote ou ballot de marchandises, pour les toiles; de 12 escudos par caisse pour les dentelles du Puy ou de Lorraine : de 1 escudo par chapeau de castor et de la moitié pour les demi-castors. Chaque frangote de toile était censé contenir 1200 varres de morlaix larges et étroites ou de rouens de toutes sortes, ou 800 varres de toile de coffre, ou 200 pièces de bretagnes larges, ou 250 de bretagnes étroites, ou 10 pièces, ou 20 demies pièces de crées larges, ou 20 pièces de crées étroites; chaque caisse de dentelles était censée contenir 300 pièces de 16 varres chacune. Le vin français payait en outre le droit de millones sur les comestibles. De plus les Français profitaient à Cadix de la remise du droit de saca (droit de sortie de la Douane vers l'intérieur de l'Espagne). Il leur suffisait de déclarer que les marchandises qu’ils désiraient faire sortir de‘la Douane étaient pour eux ou pour un port ou une ville espagnole, et on leur accordait un despacho de remision au prix de 10 à 20 piastres suivant l’importance de l’objet, mais sans qu’il y eût de tarif. C'était assez cher maïs encore plus avantageux dans certains cas que de payer le droit de sacaf.

6. Mémoire concernant le commerce de la province d’ Andalousie (1743-

Le convenio anglais ne semble pas avoir été établi sur le même principe, si nous en croyons les propositions faites par Eminente le 28 mars 1680 «u Député de la nation angloise . Le système de la gracia del pie de fards et du cuarto de Tabla y était conservé.

Voici ce tarii :

Gracia del pie Gracia en de fardo la hoja BÉDAOACLRNE 000 100 0000 0 25 y PAIE

Etamines, Sempiternes, Sempi-

ternilles, anacostes, bas de

laine, chapeaux de castor. 40 % 25 % Granillas, olandillas, draps,

toiles d’'Ecosse, cire de toutes

DroVenanCES Lecce 45 % 25 % Poivre, épiceries ............ 50 % 25 % AIMPTOMRTIS re iree res 4 réaux par once BAS ide SOI eee. aÈ 1 réal de plata par paire

(à Séville le doubie) Autres marchandises venant

d'ANFICLER OM eee : 40 % 2002 Toutes marchandises de soie . 70 % pour tout rabais Dentelles et olanes ......... 56 % 85 Y

Picotes et autres marchandises de Flandres, de Hollande, de :

HAMmPOUTrE CRE Ne eee 40 % 29007

A la Douane de Séville on accordait une grâce de 10 % al pie de fardo et une grâce de 33 % en la hoja, qui était ce que le Roï avait ordonné spécialement par ses cédules?.

Quant au convenio appliqué aux marchandises espagnoles il était le moins avantageux de tous. La preuve en

1748) déjà cité. Le vin français payait en outre le droit de millones sur les comestibles. Dans sa lettre du 14 juillet 1686, Catalan mentionne cette remise du droit de Saca qu’il a obtenue en invoquant le traité anglais de 1667. Il indique que ce succès est dû certainement à la démonstration navale que le Roi venait de faire faire à Cadix. Après Ryswick, il fit rétablir ce privilège par un accord avec le duc d’Albuquerque pour Cadix et le Puerto de Santa-Maria (A. E. consul. Cadix, t. III, fol. 252).

7. Memoria de las bajas que ha ofrecido hacer el Sr D. Francisco Baez Eminenie al diputado de la naciôn inglesa (déjà cité).

LE TRIOMPHE DE CADIX - è AE

est que le 8 février 1684 une cédule du Roi prescrivit au Conseil des Finances d'envoyer les ordres nécessaires pour qu'on ne fit pas dans les Douanes des grâces plus grandes aux étrangers qu'aux Espagnolsi.

Le fermier maintint la même politique favorable à Cadix dans la perception de l’almojarifazgo de Indias au départ des Flottes. Nous avons vu que ce droit se percevait au poids et qu’on attribuait à l’unité de poids, l’arrobe, une valeur conventionnelle qui variait d’après la destination. Les ballots ainsi tarifés ou fardos aforados, contenaient les marchandises de prix, tandis que les caisses ou catones loscos contenaient les objets communs et étaient évalués moins cher. Nous avons vuqu’Emipente avait donné à l’arrobe une valeur moins grande à Cadix qu’à Séville, et qu’à partir de 1666 le Consulado s’en était plaint. Il renouvela sa plainte en 1680. Aussi le 3t octobre de cette année le Roi prescrivit à D. Pedro de Oreytia, subordonné d’Eminente à Séville, et à D. Juan Jimenez de Montalvo, Président de la Contratacion, de s’entendre pour donner au commerce le traitement le plus favorable : on devait percevoir à Séville les droits de sortie sur les étoffes comme on l'avait fait à Cadix, fixer la contenance en arrobes du fardo double ou simple selon l'usage de Cadix, qui était le plus avantageux, et la valeur de l’arrobe à 21 pesos pour les ferdos de marchandises précieuses (fardos aforados). En particulier on devait suivre ces règles pour la flotte de Terre-Ferme du marquis de Brenes en attendant qu’on prit une résolution définitive pour l’avenir.

Ce document nous laisse voir que dans la pratique régnaient certaines habitudes qui devaient conduire à

8. Madrid, A. H. N. Consejos Suprimidos, 3096 E, Libro registro de resoluciones de S. M. (1683-1708).

une nouvelle méthode de calcul des droits, reposant non plus sur le poids; mais sur le volume des ballots. Qu’estce en effet que cette distinction entre les fardos dobles et sencillos, sinon qu'on estimait leur poids à l’œil,comme on le faisait déjà, paraît-il, depuis longtemps pour les caxones loscos, emballages moins délicats, réservés aux marchandises communes ? Suivant qu’un fardo était dit doble ou sencillo (simple), son poids, que l’on ne prenait pas le temps de vérifier était estimé à tel ou tel chiffre d’arrobes. Il est probable que les rabais portaient autant sur le chiffre du poids que sur la valeur. Nous retrouvons là les deux principes de rabaïs sur la quantité et sur la valeur dont nous avons déjà noté l'application dans la gracia del pie de fardo et le cuarto de Tabla pour l’almojarifazgo mayor.

Lors du départ de la flotte du marquis de Brenes pour Terre-Ferme en 1681, et pour appliquer cette cédule de 1680 qui faisait bénéficier Séville du tarif avantageux de Cadix, on eut recours à un procédé expéditif qui s’inspirait de ces habitudes : pour la première fois officiellement, on fixa les droits d’après le volume des fardos au lieu de leur poids°. Pour chaque palme cubiqueon paya 1 réal de plate. Un fardo devait jauger 170 palmes cubiques en moyenne, et s’il était plus grand ou plus petit on élevait ou on abaïssait les droits en proportion. Les ferrures, clous et marchandises de peu de valeur n'étaient pas soumises à ce tarif. On fit cela pour ne pas retarder le départ de la Flotte et sans que cela püt servir de précédent.

9. Voir la lettre du Consulado de Séville au Roi du 29 mars 1686 (A. I. Consejo de Indias, 151-2-7). Voir aussi la lettre datée du même jour de D. Pedro de Oreytia, Président de la Contratacion qui indique la date de 1681 comme le début de la perception par palme cubique. Cela se fit du consentement d’Eminente et malgré Oreytia (ibid.).

Le bail d'Eminente expira peu après et ce fut D. Gaspar Ruiz Diaz qui le reprit. Il eut vis-à-vis de Séville exactement la même politique. Aussi en 1682 le Consulado s’adressa encore au Roi pour faire maintenir les droits sur chaque fardo à Séville au même tarif qu’à Cadix. Le 3 juin 1682 le Roi ordonna qu’il en serait ainsi pour la Flotte qu’on préparait sous D. Diego Fernändez de Zaldivar à destination de la Nouvelle-Espagne; on devait donc payer 14 pesos par fardo doble. Mais ce n'étaient là que des faveurs temporaires. Séville chercha àles consolider; le Consulado ayant prêté au Roi 412.000 pesos cette année-là, demanda, entre autres conditions que les droits de sortie pour les Indes fussent toujours perçus dans la forme usitée pour les Flottes de Terre- Fermeet de Nouvelle-Espagne qu’on vient de citer. Le Roi accepta le 25 juillet 1682.

Mais le fermier, D. Gaspar Ruiz Diaz, prétendit lever à Séville pour la Flotte de Nouvelle-Espagne, 1 réal de plate par palme cubique, comme on avait fait pour les Galions de Terre-Ferme du marquis de Brenes. C'était vouloir aggraver les droits. En effet nous avons vu que les marchandises étaient estimées différemment suivant qu’elles allaient à Terre-Ferme ou en Nouvelle- Espagne; l’arrobe valant 5.100 maravedis dans le premier cas, 3.600 dans le second. Le droit de 1 réal de plate par palme cubique avait été fixé pour une flotte de Terre-Ferme et probablement par équivalence avec les droits perçus au poids suivant l’aforo de 5.100 maravedis l’arrobe. Percevoir 1 réal de plate pour la Nouvelle-Espagne revenait donc à augmenter les droits. Le Consulado protesta et le 17 décembre 1682 le Roi ordonna au fermier de percevoir les droits par palmecubique, s’il le voulait, mais en tenant compte de la diffé-

rence d'évaluation qu’on avait toujours observée entre les chargements pour Terre-Ferme et ceux pour la DE l velle-Espagne.

D. Martin de Vera succéda à Gaspar Ruiz et il ne fut pas plus favorable à Séville, lors du départ pour Terre- Ferme en 1684 des Galions de D. Gonzalo Chacon. Sur la plainte du Consulado, D. Pedro de Oreytia, devenu Président de la Contratacion, ordonna que le fermier perçût à Cadix suivant le poids, à raison de 21 pesos le fardo doble, et à Séville suivant le volume à raison de 1 réal de plate par palme cubique. Le précédent de 1681 tendait donc à créer une tradition en faveur de la perception suivant le volume, du moins à Séville. C'était un avantage pour cette ville, car les formalités douanières en étaient plus faciles.

En 1686 nouvelles difficultés. C'était alors Eminente qui avait repris le bail de la Douane. [Il imagina un nouveau système pour contrôler rigoureusement le trafic à Séville : il exigea des marchands qu'ils vinssent dans le délai de quinze jours enregistrer à la Douane toutes les marchandises qu'ils avaient en magasin et les faire plomber pièce par pièce. Ce fut un folle général, car il fallait défaire les emballages et perdre un temps précieux. En outre c'était une nouveauté qui aboutissait à faire payer les droits très exactement sur le contenu des ballots, tandis que les méthodes précédentes, au poids ou au volume, laissaient toujours quelque marge à la dissimulation. Les consuls étrangers et le Cabildo ou corps municipal, s’unirent pour faire un procès au fermier devant l’Asistente ou gouverneur de la province, lequel était juge conservateur de tous les procès concernant l’almojarifazgo. Eminente réduisit ses prétentions à la marque de tous les ballots et caisses qui se trouvaient

chez les commerçants, sans qu’on fût obligé de les ouvrir. C'était tout de même une complication qui n'existait pas à Cadix et par où se révélait de nouveau lPhostilité du fermier à l’égard de Séville. Cela risquait en outre de retarder le départ pour la Nouvelle-Espagne de la Flotte de D. Joseph Fernändez de Santillan qu’on préparait.

Aussi le Consulado chercha-t-il à s'entendre avec le fermier, et il lui demanda de percevoir les droits sur le pied de ceux qu’on avait levés en 1682 sur la Flotte de Nouvelle-Espagne de D. Diego Zaldivar, Le 19 mars 1686 Eminente répondit qu’il était impraticable de percevoir à Séville les droits par palme cubique et qu’on devait les percevoir au poids, comme on le faisait autrefois. Le Consulado fit alors savoir au Roi que dans ces conditions il ne pouvait assurer l’expédition de la Flotte. Le registre et la marque des marchandises exigés par le fermier, le refus de percevoir les droits d’après le volume des ballots, tout cela devait aboutir à décourager les cargadores de Séville, car les formalités étaient ainsi plus compliquées qu’à Cadix, et la perception des droits qui en était rendue plus stricte les grevait davantage. Nous ne savons pas comment l'affaire fut résolue.

Mais le procédé de perception d’après le volume, qui s'était introduit exceptionnellement en 1681, et que Séville essayait de rendre permanent, finit, au dire d’Antunez, par être employé d’une façon courante en 1695 jusqu’en 1698. A partir de cette date on paya les droits d’après le nombre des pièces, contenues dans chaque ballot, sans qu’on spécifiât leur longueur ni leur valeur. Cela dura jusqu’à 1707 date à partir de laquelle on revint à l’évaluation par palme cubique. Le palmeo,

comme on l’appela ne fut réglementé dans le détail que par le tarif de 172019.

Ainsi dans les vingt dernières années du xviie siècle, la place de Cadix, constamment favorisée par les fermiers de la Douane, fit à Séville une concurrence victorieuse. La métropole andalouse lutta désespérément.En 1684, ruinée par des inondations elle s’adressa au Roi, et elle profita de cette circonstance pour demander le retour du commerce dans le Guadalquivir et la suppression de la Douane et du Juzgado de Indias à Cadix. La Casa de Contratacion qui siégeait à Séville, appuya cette demande, mais le dossier, transmis au conseil des Indes, ne reçut pas de réponse.

Alors le comte de Calzada, Président de la Contratacion, lança l’idée d’approfondir le chenal dans la barrede Sanlucar (fin 1687), et le Roi donna l’ordred’exécuter les travaux. Un général des Galions, D. Pedro Corbet, se mit à la tête d’un mouvement de souscription à Séville pour recueillir l’argent nécessaire, mais le Roï ne donna rien, On commença les travaux en 1688 : « On fait, écrivait à Seignelay lemarchand malouinde La Lande-Magon, un quai de 3000 pieds de long et de 100 de large pour resserrer l’entrée et empêcher la mer de s'étendre, et pour qu’il y ait plus de fondi1t ». Le consul français de Cadix, Catalan, écrivait à Seignelay le 19 juillet 1688 que le travail devait durer plus de deux ans, et de La Lande-Magon le 15 septembre, qu’il ne serait, pas achevé