CHAPITRE V

Valeur naturelle des produits de la pêche^ de la chasse^ des carrières, et de F exploitation des mines après l introduction du commerce étranger, des primes et des impôts^ des dîmes, des douanes^ des privilèges^ et des prohibitions d'importation et d exportation.

27-7. Le prix naturel de chaque produit qui dérive de ces emplois, doit être en raison de la valeur naturelle du travail de l'emplovant, — L ' '18

de la valeur naturelle de la perle du revenu antérieur d'après les principes énoncés au § 172, — et du profit naturel des capitaux employés à ces eaux, et à ces terres nationales ou étrangères moins propres entre les plus propres à donner le produit relatif par les effets combinés de l'aptitude productive, des capitaux, du travail de V employant ^ des primes et des impôts jusqu'à la vente effective, et de la perte du revenu antérieur à l'époque du période qui doit nécessairement s'écouler du moment de V emploi jusqu'à la vente du produit.

EFFETS qui , en conséquence de ce pnncipe , déiivent des primes et des impôts établis et constans.

278. Si les produits d'une mine ont été moins imposés que les produits égaux dérivés d'une autre mine, le plus fort impôt agira comme augmentation nécessaire de coût : les rapports de leur idonéilé à l'exploitation s'altéreront. La prime agira en sens inverse.

279. Si l'on met un impôt sur un produit dérivé de quelque mine que ce soit, cet impôt agira comme une augmentation nécessaire de coût. Uidonéité relative des mines ne s'altérera pas, mais la valeur com.parative du pro-

(luit à Tegard des autres choses qui peuvent être t'change'cs contre ce même produit s'accroîtra par cet impôt en raison de l'augmentation apportée dans le coût d'exploitation, transport et vente du minerai provenu de la mine qui détermine son prix. La prime agira en sens inverse.

280 Les primes et les impôts qu'on établirait sur les mines en raison de la méthode employée pour les exploiter doivent être regardés comme diminution et augmentation de coût ; ils produisent les mêmes effets que s'ils étaient répartis sur les produits.

281. Lorsque Timpôt sur les mines diminue le revenu d'une mine , il doit être supporté par le propriétaire de la mine si les capitaux endornmageables lui appartiennent, pourvu que cet impôt n'arrive pas au point d'enlever partie du profit naturel du capital transportable. Mais si les capitaux endoinmageables ne lui appartiennent pas, le propriétaire des mines, et celui des capitaux cndornrnageables ne supportent l'impôt que dans les mêmes limites de la charge à laquelle doivent s'assujettir le propriétaire d'un terrain, et le propriétaire des capiîaux endommageahlcs selon les principes énoncés aux § 265 , 266 et 267.