Frais d'organisation de sociétés

Ces frais d'organisation des Sociétés sont : des dépenses d'imprimés, d'nnnonces, de commissions pour émissions; des frais d'actes notariés, de légalisations, de publications d'actes, de droits de tiinl)re sur les actes, d'impressions d'actions et d'obligations, de timbrage des titres, d'études techniques, d'appointements, de voyages, de rétributions diverses, pendant la période de constitution des Sociétés, enfin d'organisation des bureaux et de Tadministration, etc.

Les articles à formuler au Journal pour ces divers comptes n'ont aucune complication. Pour le commerçant qui achète un achalandage ce sont les suivants :

Achalandage 10000 »

à M. A..., de Paris 10000 ^>

Sa cession tlo l'enseigne de sa maison et de son achalandage suivant convention du. .

Si la cesssion de M. A... est composée d'un fonds de marchandise et de l'achalandage l'article deviendra :

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21 6î Là science des comptes mise a la portée de tous

Les suivants à M. A... de Varis. . . . 10000 »

Magasin 5000 »

Valeurs des marchandises cédées suivant détail au livre du magasin . .

AcUalandagc 5000 »

Sa cession, etc.

On comprend que les fr 5,000, de l'achalandage sont seuls assujettis à l'amortissement. Les marchandises en magasin suivent la loi des valeurs actives de roulement ou d'échange.

Quant aux grandes associations, les dépenses de leurs frais de formation sont effectuées au fur et à mesure qu'elles se produisent et le jeu s'en établit par la caisse, parles valeurs de portefeuille, ou par les comptes personnels.

L'amortissement du chiffre de ces comptes, quand le total en a été dilinitivement fixé, est généralement fait à la lin de l'exercice, et passé en un article do Journal, soit au compte des Frais généraux soit au compte de l'Exercice, soit — si l'on veut conserver trace au bilan des frais d'organisation et de premier établissement— au compte collectif des réserves extra-statutaires. En principe, ce dernier mode nous paraît préférable, en ce sens qu'il conserve au bilan la tradition du passé de l'affaire, passé qui, par l'amortissement au débit de Frais généraux, disparait complètement, noyé dans des comptes de résultats dont on a bientôt perdu le souvenir. Quand l'on adopte cette manière de voir, au lieu de créditer les frais de constitution, de premier établissement, ou d'achalandage, etc., pour amortir graduellement ces comptes on les laisse à leur valeur d'origine et l'on débite le compte de l'Exercice par le crédit du compte collectif « Réserves pour amortissements », compte qui réunit les différents amortissements.

Quant au taux de ces amortissements il est difticile de le déterminer, surtout en matière d'entreprises personnelles. C'est au tact, à l'intelligence de l'intéressé, qu'il convient de faire appel. Plus tôt il aura amorti, plutôt il sera libre de donner à ses affaires l'impulsion qu'elles méritent. On peut dire, il est vrai, que, s'il prospère, son fonds de commerce suit une augmentation parallèle. Nous n'en conseillons pas inoins l'amortissement.

Les associations à capitîil fixe ne se trouvent pas dans le môme cas. Elles se forment pour un temps déterminé et c'est la durée de leur existence ({ui sert à fixer leur coeflicient d'amortissement des frais de fondation et autres immobilisations. Si l'asso-

B. COMPTES DÎW TALHURS DE L'INVENTAIRE. IMMOBILISATIONS 217

ciation à une durée de vingt ans, l'amortissement doit être calculé à 5 0/0; pour dix ans de durée le coefficient est fixé à lOU/0.