Immeubles et matériel fixe

Le matériel fixe, qui comprend les machines fixées au sol et ce que la loi considère comme immeuble par destination doit, de même que les immeubles, conserver à l'inventaire sa valeur d'origine.

Les administrateurs et les digraphistes sont souvent embarrassés sur la manière de tenir ces comptes.

Les uns sont d'accord avec la doctrine que nous soutenons de l'invariabilité de la valeur d'origine, amortie au passif par un compte collectif qui les cumule sous le titre général « Réserve pour amortissements ». Les autres veulent qu'on passe aux comptes toutes lc3 dépenses de réparations, d'entretien, d'augmentations; qu'à chaque inventaire, on fasse une estimation, à la valeur vénale, de l'immeulilc et du matériel fixe et qu'on porte les différences au compte de Frais généraux.

Mais, outre la difficulté d'une estimation annuelle des valeurs considérables de cette nature, nécessaires aux grandes industries, on se trouve-là en présence de la difficulté de s'entendre sur la valeur vénale des choses au jour de l'inventaire. Nous soutenons donc le principe de l'immobilité du prix d'origine.

La valeur d'origine doit être maintenue tant que l'immeuble ou l'outillage fixe restent dans les mêmes conditions d'utilisation.

Toute construction ou augmentation dont la durée est limitée, par un bail, par exemple, ou autrement, doit être annuellement amortie de la part proportionnelle des dépenses qui doivent la réduire à zéro dans l'espace de temps prévu.