LE «CIRRENCY PRINCIPLE ». ETC

gleterre, M. Samuel Jones Loyd, depuis Lord Overstone, le colonel Torrens déclarèrent que les lettres de change, les virements d'une banque à une autre, les virements du « clearing house », les dépôts dans une banque, étaient en dehors de la circulation. Ils ne comprenaient sous ce mot que la monnaie et les billels de banque, payables à vue et au porteur (1).

Lord Overstone déclara que la caractéristique de la monnaie et des billets de banque était d'être reçus également « at ail times, betiven ail persans and in ail places », dans tous les temps, entre toutes les personnes et en tous lieux. On a désigné cette théorie par l'appellation des « Trois A ».

Lord Overstone déclara encore que le caractère essentiel de la monnaie et de la currency restreinte aux billets de banque était de « payer une dette ». Mais quand la monnaie est échangée contre des marchandises, si la monnaie paie la dette, les marchandises la paient également ; et alors .si le rôle de la currency est de payer la dette, c'est également celui des marchandises (2). Quand vous prenez un ticket de chemin de fer, le chemin de fer vous doit le transport : alors le transport ferait partie de la currency.

Torrens et Stuart Mill se figuraient que tout chèque finissait par être payé en monnaie ou en billets de banque. Or, en Angleterre, il n'y a pas un chèque sur dix mille réglé de cette façon.

Le Currency principle est fondé à la fois sur la théorie quantitative et sur la loi de Gresham que la mauvaise monnaie chasse la bonne. Il part de ce fait que, lorsque la circulation est métallique, toutes les espèce» ne peuvent être exportées parce que la disparition de l'or aurait pour conséquence la baisse des prix, donc l'augmentation des exportations et le rappel de l'or, tandis que si l'or est remplacé par les billets de banque, il peut être exporté sans être rappelé, le total de la monnaie ne diminuant pas et les prix ne subissant pas de variations. Bien plus s'il y a excès de billets, les prix monteront et l'or fera prime.

III Les partisans du Banking principle considèrent

(1) Macleod, a Hislory o{ Banking in Great Britain, section VI, p. 55.

(2) DuNNiNG Macleod. op. cit., p. 63.

30'» LA ficir.xr.E kconomique

quo les dépôts des banques agissent comme des billets de banque au point de vue de la quantité, et que si les banques pouvaient faire subir des variations aux prix par l'émission de leurs billets, l'augmentation de leurs dépôts aurait le même résultat ; car on doit donner le nom de currency à tous les moyens d'échange et de liquidation, lettres de change, chèques, virements de banque à banque aussi bien qu'à la monnaie et aux billets de banque.

L'Act de 1844 établit une confusion entre le billet de banque et le papier monnaie : le papier monnaie est un emprunt forcé, opéré par le gouvernement, sur les forces productives de la communauté dans un but non commercial (1) : le billet de banque, qui n'a pas cours forcé, est un emprunt volontaire, fait en vue d'objets commerciaux, qui tend à porter, pour le plus grand bénéfice des contractants, à leur pleine efficacité, les forces productives.

Les billets de banque ne sont pas d'une autre nature que les autres papiers de commerce. Vous apportez à une banque des valeurs irréductibles à terme avec signa tures soumises à l'endossement. Elle vous rend des valeurs facilement divisibles, au porteur et à vue. Elle ne doit émettre des billets qu'en proportion de son portefeuille et de sa réserve métallique (2). Il ne peut y avoir d'inflation, tant qu'im papier est convertible ; .si l'émission était siipérieure à la demande réelle, le papier reviendrait automatiquement à la Banque.

Une banque d émission, comme toutes les autres banques, comme tous les autres établissements de commerce ou de finance, est soumise à des lois économiques ; si elle les observe, elle ne court pas de risques ; si elle les viole, elle est frappée par la sanction qui en prouve l'évidence.

IV. Quoique la jjlupart des économistes fussent partisans du Banking prhiciple, le Parlement anglais agit comme il avait déjà fait avec le Bullion report, et il établit le régime de la Banque d'Angleterre sur le Currency principle.

D'après ce principe, le droit d'émettre des billets est un droit régalien. S'il est délégué à la Banque d'Angle- Ci) Charles Conant, op. cit., 6.

<2) Courcelle-Seneuil, v. Traité des Banqueii.

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terre, il doit être étroitement limité et ne pas être mêlé aux affaires de la banque. De là, la séparation de la Banque en deux sections : le département de rémission et le département de la banque. Le premier a pour unique fonction de mettre les billets de banque en circulation et il ne peut en émettre que pour une somme de £ 15.000.000 (375.000.000 fr.), montant des prêts faits autrefois à l'Etat et représentée par des inscriptions de rentes ou des bons de l'Echiquier ; ensuite tous les billets émis doivent être représentés par des espèces dans les coffres de la banque. C'est là « le système de fer » qui nous ruine, disent les uns, « qui nous sauve », disent ceux qui approuvent.

Au 8 mars 1911, voici comment s'établit le bilan du département de l'émission :