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Lorsque les supérieurs négligeaient de réclamer el de poursuivre ces religieux vagabonds, le ministère public devait s'en saisir pour les renvoyer dans leurs couvents. Quelquelois le Roi lui-même interposa son autorité el les fil arrêter en vertu des lettres de cachet.

On comprendra facilement, après ces exemples, pourquoi l'Etat ne laissait pas au pouvoir ecclésiaslique seul la connaissance des questions relatives à la sécularisation. Comme il s’élait chargé de faire exécuter. fidèlement la discipline ecclésiastique établie par les saints canions reçus en France et, par suite, sur une simple requête des supérieurs voire même d'office, de ramener au couvent le moine vagabond, il était bien juste que, en revanche, il n'ignorât point les sécularisations qui rendaient aux religieux leur en-

lière hberté.

B. L'Elal déjenseur des droits des particuliers el des familles. Incapacilé monacale. Historique. Conséquences. —— Mais c'était surtout pour un autre mo tif que lElat intervenait dans cette question. Il se présentait comme le protecteur des droits des particuliers, comme le défenseur des familles, toujours gravement troublées par la sécularisation, qui avait pour première et plus importante conséquence, de faire disparaître l'incapacité monacale et par conséquent de rendre le religieux restitué au monde, habile à accomplir tous les actes de la vie civile et notam-

TENDUE ment à venir réclamer sa part dans les hérilages futurs.

Cette incapacité qui frappait le moine, au jour de sa profession, a sa source dans la législation impériale. Les premiers documents législatifs du bas-empire contiennent un acheminement vers cette incapacité plutôt qu'une véritable réglementation. La loi 20 du Code « de Episcop. », promulguée l’année 334 sous Théodose et Valentinien, décide que si quelques religieux ou religieuses meurent ab inlestat sans laisser ni ascendants, ni descendants, ni collatéraux, ni femmes, leurs biens appartiendront au monastère. La loi 13 du Code « de Sacrosanctis ecclesiis », de l'an 455, sollicite des dons en faveur des monastères, en bien spécifiant la possibilité pour une religieuse de laisser son patrimoine à son couvent. Il faut arriver à la Nowelle 5, chapitre 5, de Justinien et à l’authentique ingressi pour trouver la dépossession complète du congréganiste en faveur de l’ordre : « Ingressi monasteria ipso ingressu se suaque dedicant Deo nec ergo de his testantur : utpote nec Domini rerum ». Le mot sua est ici caractéristique, il désigne les meubles et les immeubles. La Novelle 123, chapitre 38 et l'authentique si qua muler apportent une exception légitime à la règle précédente. Elles visent l'hypothèse où un père de famille n'aurait pas distribué ses biens entre ses enfants avant sa profession religieuse et elle assure à ceux-ci la légitime, mais le père a le pouvoir d’être plus généreux, il peut leur

— DT — | laisser davantage pourvu que, se comptant comme un enfant, il fasse nombre avec eux el réserve celte part virile au monastère. Plus tard, cette incapacité semble moms absolue et les règles paraissent se relàcher. C'est, du moins, ce qu'on peut déduire de fa réponse de l'empereur Léon à la consultation de l’archevêque de Constantinople (1). Il n'y est parlé que d'une incapacité relative. Dorénavant 1e moine conserve la faculté de tester d'une partie de ses biens el même, étant moine, il peut encore acquérir des biens, en disposer par testament comme il le juge à propos, à l'exception de la part réservée au monastère. « Non omnino teslamenti ordinationem monachicus habilus impedial, ete... » Telles sont les principales disposilions des lois romaines concernant la capacité des religieux ! Le droit de cette époque, en enlevant au congréganiste la faculté de disposer pour l'ensemble de ses biens et en l'obligeant à laisser une partie de sa fortune à son monastère, a simplement voulu favoriser les ordres religieux, en leur créant par cette interdiction une source abondante de revenus.

Notre droit français recueillit l'héritage de la législation impériale, toutefois, en le modifiant, pour l'approprier à nos mœurs. Chez nous, l'incapacité des religieux se transforma dans l'intérêt des familles en mort civile complète, absolue. L'Etat, partant de ce

(1) Corpus juris, Imp. Leonis Const. V,

Ho Mar principe que la profession religieuse est un adieu définitif adressé au monde, déclara le congréganiste incapable dorénavant d'acquérir et de transmettre el, par une fiction analogue à ceile de la loi Cornelia, décida que sa succession s’ouvrirait au moment de son entrée en religion. Cette innovation des plus ingénieuses évitait ainsi le morcellement des héritages, qui élait alors défavorablement apprécié. Car, jadis, on entrait souveni en religion à la suite d'une combinaison et pour obéir à la volonté d'un père qui désirait éviler la division et la dispersion d’une fortune. De cette façon, l'aîné, bénéficiant du plus clair de la succession, paradait dans les tournois, chevauchait au loin dans les grandes guerres ou brillait à la cour, tandis que le cadet, relégué dans un cloître, ne pouvait, de par nos coutumes, émettre aucune prétenlion, mort qu'il était au monde et à ses richesses !

Hæc authentica ingressi, écrit Geoffroy, in Gallia non servalur : monaslerium non succedil religtoso, sed proxini ab inleslo. Et cela devint en quelque sorte une loi fondamentale de l'Etat adoptée par la plupart des coutumes (1; 2), comme en témoigne, dès

(1) Ancienne coutume de Bretagne, art 510; — ancienne coutume du Berry; — coutume d'Orléans, art. 334; — coutume de Paris,art. 125; — coutume réformée de Paris, art. 337; — coulume d'Anjou, art. 249: -- du Maine, art 267 ; — de Troyes, art. 105; — du duché de Bourgogne, are 81; — coutume de Normandie, art. 273.

(2) Delalande, Coulume d'Orléans commentée, t. 11, pp.

1207, un arrêt rendu par léchiquier de Normandie et analysé de la facon suivante dans Chopin : De moribus Parisiis. « Quod filia Rogerii vernei haberet saisinam de hoc, unde paler suus fuit saisitus quando ivit ad religionem ». Le recueil de Brodeau (1) rapporte un autre arrêt rendu par le Parlement de Paris en 1225, sous Louis VIIL père de saint Louis, en marge duquel M. Lizet, qui était aldrs avocat général, écrivit : « Religiosa non succedit°in regno Franciæ, sed jura sua transmittit ad hœredes per ingressum religionis ». À la suite de cet arrêt, l'auteur en cite plusieurs autres rendus dans les temps postérieurs et qui démontrent que la jurisprudence coutumière n’a pas varié sur ce point.

Dans les pays de droit écrit, cette règle n'a pas été admise avec autant de facilité. Les Parlements, forcés de suivre les dispositions des lois romaines qui les gouvernaient sur les matières où elles n'avaient pas été abrogées par les ordonnances royales, se sont refusés à appliquer cette coutume et il a fallu, pour

85 86;— Paul Viollet, Histoire du droit francais ,passim; — Beaune, Histotre du droilcoulumier, condition des personnes, religieux profès; — Guy Coquille, /nstitules, p. 128 ; — Loisel, /nstilules coutumières, livre Il, ütre V, art. 29 ; — Pothier, Droit civil, passim,Introduction générale, Incapacités, Des religieux.

(1) Brodeau d’après Louet, lettre C, somm. 8, n° 22, cité par Richer, De la mort civile.

SON À | ee

les soumettre, que le pouvoir civil fasse connaître expressément sa volonté sur ce point. Et notamment, après un arrêt du Parlement de Grenoble consacrant la capacité absolue du religieux, François [°, par l'édit de Chateaubriant de mai 1532 (1), déclara que dorénavant, dans le Dauphiné, les religieux profès ne pourraient plus recueillir aucune succession. Cet édit leur reconnaissait seulement la faculté de disposer des biens par eux possédés avant leur profession en, religion, pourvu que ce ne soit au profit d’aucuns monastères, églises ou gens de mainmorte et, en l’absence de dispositions «le leur part, il attribuait leurs biens aux parents les plus proches, sauf la réserve du liers des meubles que l'on pouvait toujours donner au couvent où l’on faisait profession. Enfin, l’arlicle 28 de l'ordonnance de Blois de 1579 a donné à celle règle une portée générale (2). Depuis lors, les religieux ont done été absolument tenus pour incapables civilement. Et c'est précisément à cause de cette incapacité que ie pouvoir civil, protecteur des intérêls matériels du royaume, devait nécessairement inlervenir de quelque manière dans la sécularisation

afin de permetre à la sentence ecclésiastique de pro- |

(1) Espilly, Registre de la Chambre de Grenoble ,chap. 5, p.158; — Isambert, Recueil des lois anciennes, 1. XII, P- 359, n° 184.

(2) Isambert, Recueil des lois anciennes. 1. XIV, p. 380, n° 103, |

D EU usa

duire effet sur le temporel. Comment, sans l'approba- Uüon du pouvoir séculier, les juges d'église auraientils pu, en relevant le religieux de ses engagements, lui restituer sa capacité pleine et entière et le rendre habile à accomplir les actes de la vie juridique : à succéder, à posséder en propre, à transmettre à titre gratuit ou onéreux, loutes choses qui échappent au pouvoir « des clefs » ? Aussi, était-ce avec raison que M. l'avocat général Talon, à l'occasion d'un arrêt du 3 septembre 1681, rangeait la sécularisation parmi les matières mixtes qui exigent le concours des deux puissances : spirituelle et temporelle.

S 3. — L'ÉTAT EXAMINE LA RÉGULARITÉ DE LA PROCÉDURE CANONI- QUE SUIVIE DANS LES DEMANDES DE SÉCULARISATION

Le pouvoir civil intervenait autrefois de trois façons différentes dans la sécularisation.

Il remplissait d’abord l'office d’une sorte de cour d'enregistrement en examinant minutieusement, avant de les consacrer, les décisions des Juges ecclésiastiques ; il recherchait notamment si elles étaient rendues conformément aux décrets des conciles, aux ordonnances royales consacrant officiellement ces décrets pour la France et enfin si elles n’empiétaient point sur la puissance temporelle (1).

(1) Durand de Maillane, Dictionnaire du droit canonique, v° sécularisalion.

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L'action en nullité des vœux est l'exemple classique de cette première intervention. L'ancien moine dont la profession religieuse avait été annulée par l'officialité, ne pouvait quand même obtenir des juses séculiers la restitution de tous ses droits civils, qu'après avoir démontré que les deux conditions établies par le concile de Trente et consacrées dans la suite par l'ordonnance de Blois, avaient été fidèlement observées. Pour obtenir gain de cause devant les tribunaux séculiers, il lui fallait prouver à nouveau qu'il avait fait profession avant seize ans, ou bien, passé ce délai, sous l'influence de la cramte et de la violence. Il devait, en outre, avoir agi avant la forclusien des 5 ans établie par les dispositions du même concile. Et si l'impétrant re remplissait pas toutes ces conditions, le juge séculier ne se laissait point persuader par la sentence ecclésiastique et refusait tous les pouvoirs et tous les droits.

Voulait-on, au contraire, procéder à une sécularisalion mixte, c'est-à-dire portant sur les personnes, auxquelles elle rendait la‘Tiberté, et sur les biens qui devenaient par là susceptibles de recevoir une autre affectation telle que l'érection d’un évêché, la fondaion d'un séminaire ou d’une « maladrerie » ? Le monastère, le chapitre ou l'autorité diocésaine, qui prenaient l'initiative, s’adressaient au roi, afin d'obtenir un brevet par lequel Sa Majesté les autorisait à faire instance à Rome. Lorsque les bulles avaient été reçues et « fulminées » du consentement

RS de l’évêque, le chapitre ou le monastère oblenaïent du roi d'autres lettres patentes confirmant la procédure et ces lettres patentes devaient, de loute nécessité, être homologuées au Parlement, dans le ressort duquel était située l’église sécularisée. Pour cette espèce de sécularisation, l'intervention de l'autorité royale a toujours été considérée comme indispensable. Les registres du Présidial de Carcassonne nous en fournissent une preuve authentique. C'est la lettre suivante, écrite le 29 janvier 1539 par le roi Fran- ‘ cois [* au sénéchal. de cette ville.

« Notre amé et féal, pour ce que nous voulons savoir en quelle forme ont été expédiées les bulles de mutation de régularité en sécularité afin de voir s’il n'y à chose dérogeante à nos droits. Enquérez-vous si, en votre pouvoir et juridiction, y a aucunes églises ou monastères qui aient fait lesdites mutations et leur ordonnez, de par nous, de nous envoyer lesdites bulles dedans deux mois. Après l’injonction que vous

en aurez faite et n’y faites faute. » (1)

S 4. — L'ETAT RÉGLEMENTE LES EFFETS CIVILS DE LA SÉCULARISATION. — ÎL LES SUPPRIME LE PLUS SOUVENT.

Mais l'Etat ne se contenta point d'intervenir dans la sécularisation à la façon d’une cour d’enregistre-

(1) Richer, Traité de la mort civile, Paris, Desaint,1755,

1 v. in-4°, la cite tout au long.

A RE ment chargée d’homologuer les actes de l’autorité ecclésiastique. Sous le spécieux prétexte d'arrêter, chez nous, toute ingérence du spirituel sur le temporel, le pouvoir civil supprima la plupart des effets que logiquement la sécularisation aurait dû produire.

Les religieux étaient-ils par exemple rendus à la vie civile à la suite d’une sécularisation mixte ? Les profès qui se trouvaient à ce moment-là dans le couvent n’en demeuraient pas moins incapables comme avant‘leur sortie et cetle incapacité ne prenait fin qu’en la personne de leurs successeurs, qui n'avaient jamais été moines.

Brodeau, dans son recueil (1), rapporte un arrêt du grand conseil du 21 mars 1622, approuvant les bulles de sécularisation de l'abbaye de Saint-Pierre de Vienne portant que : « Les chanoines de cette église, qui étaient religieux profès avant la sécularisation ou au temps qu'elle a été faite, ne pourront rien prétendre dans les successions de leurs parents directs ou collatéraux ni dans les substitutions, fidei commis, donations au autrement, échus ou à échoir. ni faire aucunes acquisitions, sinon pour donner ou aumôner à ladite abbaye et chapitre de Saint- Pierre:

Pareille chose a été jugée, le 2 avril 1626, par le

(1) Brodeau d'après Louet, édit. de MDCLXXVII, p. 134, let. C, somm. 8.

Le

grand conseil, dans un arrêt confirmatif de la bulle” de sécularisation de l'abbaye de Saint-Pierre de Moissac, dans le diocèse de Cahors.

N'était-ce pas encore cette préoccupation que les conseillers au Parlement de Paris affichaient dans le long autant que fastidieux arrêt du 6 août 1762 (1) contre les jésuites, en disant notamment que lui, Parlement : « reçoit le procureur général imcidemment appelant comme d'abus des vœux et serments émis par les prêtres, écoliers et autres de ladite société, de se soumettre et conformer auxdites règles et conslitutions, faisant droit sur ledit appel, dit qu'il y a abus dans lesdits vœux, serments ; ce faisant, les déclare non valablement émis ; ordonne que ceux des membres de ladite société qui auront atteint l’âge de 33 ans accomplis au jour du présent arrêt, ne pourront, en aucun cas et sous quelque prétexte que ce soit, prétendre à aucunes successions échues ou à échoir, conformément à notre déclaration du 16 juillet 1715, régistrée en notre dite cour le 2? août suivant, qui sera exécutée selon sa forme et teneur, comme loi de précaution nécessaire pour assurer le repos des familles, etc. »

Enfin, quatre ans après que le Pape Clément XIV, pressé par les ambassadeurs de France, de Portugal,

(1) Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises, L. XXIT, p. 367.

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Ne RE d'Espgne et de Naples, eut signé le-bref supprimant . la Compagnie de Jésus dans toute la chrétienté, quatre ans donc après la sécularisation complète, absolue, définitive de tous les « ci-devant jésuites », le roi Louis XVI rendit un édit (1) inspiré par les mèêmes idées et les mêmes sentiments, comme le démontre clairement le passage suivant : « Ceux de nos sujets qui étaient engagés dans ladite société des jésuites et qui avaient été promus aux saints ordres seront, à l'avenir, capables de recevoir tous legs et danations, de tester, contracter «et jouir de tous les effets civils, ainsi que nos autres sujets, sans que, néanmoins, ceux qui auraient quitté ladite société après avoir altet l’âge de 33 ans accomplis, lors de l’édit du mois de novembre 1764, puissent recueillir aucune suCCesSION... ». | D'après les légistes officiels de cette époque, il devait en être ainsi, parce que les vœux de religion étaient un engagement contracté avec Dieu même, à la face des aultels et que cet engagement était irrévocable dans le fait et dans l'intention de celui qui l'avait contracté. La bulle de sécularisation ne pouvait donc pas porter atteinte à cetle union mystique entre l'âme et Dieu (ce qu'elle aurait fait en relevant le religieux du vœy de pauvreté, c'est-à-dire en le rendant habile à accomplir les actes juridiques). Elle devait donc se

(1) Edit. de mai 1777. Isambert, XXV, D.

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borner simplement à donner la dispense de la vie commune et de l'observation de la règle. Ces mêmes légistes faisaient, en outre, remarquer qu'il n’y avait aucun inconvénient à ce qu'un homme, vivant en prêtre séculier, fut néanmoins privé des effets civils ; au contraire, 1l y aurait eu danger à les lui rendre, à lui que l'on s'était accoutumé à regarder comme n'existant plus dans la société, comme mort civilement ! Un tel changement aurait été contraire aux droits de Dieu et à la tranquillité publique ! Disons plutôt que c'était uniquement à cause du misérable intérêt des familles et pour éviter que le religieux, rendu au siècle, pût dorénavant faire valoir ses droits sur les hérilages à venir que le pouvoir consacra cette situation ambiguë de l’ancien religieux pleinement sécularisé par l'Eglise et cependant foujours incapable aux yeux de l'Etat.

Il arrivait parfois que le Pape, en vertu de sa suprème autorité dans l'Eglise et au moyen d’un rescrit, relevait un religieux de ses engagements et de ses obligations. C'étaient, par exemple, un moine dioni les infirmités étaient absolument incompatibles avec la vie de régulier, ou bien encore, un congréganiste qui avait négligé d’intenter l'action en nullité des vœux dans les délais prescrits par le concile de Trente, et auxquels le Souverain Pontile, premier supérieur de tous les religieux, octroyait un «congé perpétuel », une « reslilulio in inlégrum » comme on disait alors. Logiquement, il semble que le moine, une fois ren’