‹ La Seigneurie du Plessis-Gassot en Parisis: Étude d'un domaine rural au XVIIIe siècleChapitre 21 sur 25 · CHAPITRE HI · texte numérisé non relu

CHAPITRE HI

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Au Plessis-Gassot, comme ailleurs, la condition juridique des terres détermine en quelque sorte leur histoire économique : le fief, la censive, présentent à la fois chacun de ces deux aspects.

De ceux-ci, nous avons déjà étudié le premier: il nous reste encore à examiner le second.

Parmi les revenus touchés par les Blancs-Manteaux dans leur seigneurie, il en est de fixes qui proviennent de l’affermage des divers biens. D’autres ne sont que casuels, c'est-à-dire ne présentent qu'un caractère occasionnel, tel le droit de relief perçu à chaque mutation de fief du vassal. [l est à noter du reste que certains de ceux-ci — le droit de lods et ventes par exemple — bien qu’appartenant à cette dernière catégorie, sont artificiellement rattachés à la première, le preneur s’en étant rendu adjudicataire au même titre que des terres ou des immeubles.

Cette distinction entre deux sortes de revenus va servir de division à notre étude. Nous examinerons d’abord les différents baux de la ferme du Plessis-Gassot — et de façon assez complète. Il est impossible en effet d’avoir

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une idée exacte de la signification et même de l’importance réelle de tel loyer, si l’on ignore celle des biens et droits affermés dont il est la contre-partie, ou encore les charges et obligations des preneurs qui viennent en augmenter le prix. En un mot, c’est l’étude des revenus au sens large, celle des rapports économiques entre les bailleurs et leurs fermiers, que nous nous proposons d'aborder en premier lieu. Nous examinerons plus rapidement ensuite les finances intermittentes de la seigneurie, celles que l’on espère toujours mais qui souvent se font attendre. Et nous mentionnerons, pour terminer, les différents droits ou charges — en déduction de leurs revenus — que les religieux doivent acquitter annuellement.

Le premier bail qui nous intéresse est daté du 25 novembre 1694 (1) et consenti à François Chartier — ancêtre du procureur fiscal, — laboureur demeurant au Plessis-Gassot, et à Geneviève Cousin, sa femme, « pour le temps de neuf années et neuf dépouilles qui commenceront aux semailles de l’année 1699, pour recueillir en l’année 1700 ». Sont affermés, sous le vocable « ferme de Sautour », l’ensemble des biens, terres ou immeubles appartenant aux religieux dans l'étendue de leur seigneurie, c’est-à-dire de nombreux bâtiments d'exploitation et trois cents treize arpents de labours et de prés. La Garenne, le Clos et leurs fruits, ainsi que le bois taillis, sont compris dans cette énumération; le petit Jardin du Rotoir, proche de la Chapelle Saint-Leu -

(1) Baux 1694-1704 (S. 3.677, art. 31) et relatés dans Pap. de rec. gle (S. 3.702*, pp. 287-89).

Saint-Gilles, y est même mentionné. Sont encore acquis au preneur, pour la durée du présent bail, les herbes et fruits des arbres se trouvant sur les talus en bordure des chemins de la seigneurie. François Chartier pourra aussi percevoir à son compte les cens et rentes seigneuriaux, la moitié des droits de lods et ventes, les quelques profits retirés du greffe et tabellionnage, ainsi que les petites amendes n’excédant pas soixante sols. Il n’est donc pas seulement fermier, au sens restreint que ce terme présente aujourd'hui, mais encore 1l peut être comparé à ces grands personnages qui versent au Roi une rétribution fixe en échange de laquelle ils acquièrent le droit de lever l’impôt à leur seul profit: il est un fermier général en miniature, mais un fermier général incapable d’exactions.

Il s'engage tout naturellement à cultiver en bon père de famille, ce qui veut dire qu'il promet d'entretenir en parfait état les terres et les bâtiments attachés à leur exploitation. Les champs seront labourés et fumés, la Garenne et le Clos bien plantés d'arbres, remplacés et greffés au fur et à mesure que des vides se produiront. Il reste d’ailleurs bien entendu que seule une permission écrite des religieux peut autoriser l’arrachement d’un arbre encore plein de sève. Même formalité devra se répéter au moment de la coupe du bois taillis, qui ne pourra être renouvelée en cours de bail. Toutes menues réparations — tuiles, portes, fenêtres, serrures — seront faites aux bâtiments. Les murs du Clos et de la Garenne devront être consolidés s'ils se dégradent, et reconstruits s’ils s’écroulent. Enfin, le colombier abritera toujours de nombreux hôtes.

François Chartier promet encore de prêter ses voitures, quatre jours dans l’année, et ses chevaux de selle, chaque fois que les religieux ou leurs gens pourraient en avoir besoin, ainsi que d’assurer à ces derniers une table et un gîte convenables, lors de chacune de leurs visites au Plessis-Gassot. Il se charge, par ailleurs, de payer, en leur nom, les dîmes et cens qu’ils pourraient devoir. Il veut bien enfin laisser, pendant la durée de son bail, la jouissance gratuite d’une petite pièce, à côté de la cuisine de Sautour, au vieux ménage Louis-Rousseau-Jeanne de Voulyer, ou à celui d’entre eux qui survivra. Et, pour terminer, il s’engage à ne demander aucune diminution de loyer, « dépens, dommages et intérêts, ny récompense, nonobstant peste, guerre, famine, stérilité ».

Le loyer proprement dit, c'est-à-dire la somme d’argent et aussi les paiements en nature que les religieux recevront annuellement en échange de l’affermage des divers biens et droits ci-dessus, ne sera pas acquitté en bloc. Le premier jour de mars, Chartier versera cinq cents livres entre les mains du procureur des Blancs-Manteaux. Il lui fournira de nouveau une somme égale le premier juillet suivant. Entre temps, au jour de Pâques, il n’aura pas oublié de leur livrer deux septiers de pois et un d’haricots, « le tout bien cuisant ». Enfin, à la Saint-Martin d'hiver, c’est-àdire le 11 novembre, il leur remettra cent gerbées de paille « bien conditionnées » et leur fera conduire en leur monastère à Paris « vingt muids de bon blé froment, loyal et marchand, mesure de Paris, à huit deniers près du meilleur qui se vende aux halles de ladite ville, recueilli dans la

France ». Les religieux s'engagent à nourrir les charretiers qui conduiront le transport, mais se refusent à prendre soin des chevaux (1).

Le pot de vin habituel n’est pas oublié: il se monte à quatre mille livres. Il n’est que de deux mille en réalité, l’autre moitié pouvant être imputée, en déduction, sur les loyers des dernières années du bail.

Les versements et paiements des redevances effectués par Chartier sont mentionnés sur registre pour les années 1703 à 1709. Le montant de chacun d’eux peut être évalué de la sorte: mille livres acquittées en deux versements de cinq cents l’un; — deux mille livres environ représentant le prix de vingt muids de blé à raison de cent livres l’un; — et, approximativement, cinq à six cents livres, à quoi peuvent être estimés les cent gerbées de paille, les deux septiers de pois et celui d'haricots, et enfin les réparations à faire ou prestations à fournir. Soit un total général d’à peu près trois mille cinq cents livres.

Les religieux ne furent-ils pas satisfaits des résultats de l’affermage, et préférèrent-ils, pendant un assez grand nombre d’années, faire l’expérience de l'exploitation directe, c’est-à-dire gérer leurs propriétés avec l’aide de domestiques agricoles ? Nous serions assez enclins à le penser, parce que nous n'avons retrouvé aucun bail durant l'intervalle compris entre 1709 et 1735, — et ensuite et surtout parce que cette année-ci les bons Pères vendirent au fermier entrant les récoltes et aussi les instruments aratoires attachés

(1) Il s’agit toujours des baux 1694-1704.

à l'exploitation, ce qui prouve bien qu'ils en avaient la propriété.

Quoi qu'il en soit, les terres sont de nouveau affermées (1). Le 29 juin 1735, François Chartier — le procureur fiscal, cette fois-ci — prend à bail les mêmes biens et droits que ceux de 1694, mais pour la somme globale de quatre mille trois cents livres. De plus, il achète en même temps la dépouille, c’est-à-dire la récolte de l’année: fruits, grains et herbes, — et le cheptel vif et mort compris dans l’exploitation, à savoir: « chevaux, vaches, porcs, volailles, harnais, charrettes, charrues, herses, et généralement tous les attirails de labours étant dans ladite ferme » — Je tout pour la somme de neuf mille cinq cents livres. Il en verse immédiatement cinq mille : deux mille cinq cents au comptant, et autant affectées aux réparations. Les quatre mille cinq cents autres restantes seront acquittées au cours du nouveau bail, soit en neuf paiements de cinq cents livres chacun, effectués au jour de Pâques. Au premier terme, Chartier donnera donc à la fois un demi-loyer et une annuité, c’est-à-dire deux mille six cent cinquante livres. — Au second terme, il ne devra plus qu’un demiloyer, soit deux mille cent cinquante livres.

Mention de ses versements est faite pour les années

Le 6 juin de cette année-ci, bail nouveau est consenti

(1) Pap. de rec. gle (S. 3.702*, pp. 289-90); Inventaire, 1735(5%3:700 5369);

(2). Pap. de rec. gle (6:73:702*%%7290):

à Laurent Michel, laboureur, et à Jeanne des Lions sa femme (1). Le loyer reste fixé à quatre mille trois cents livres. Il s’abaisse, pour une raison que nous ignorons, lors de l’affermage suivant, le 17 janvier 1751 (2) : Michel ne devra plus que trois mille huit cent quarante livres chaque année. Cette diminution de prix n’est pas de longue durée puisque, dans les baux du 7 novembre 1760 et du 18 novembre 1769, passés à demoiselle Marie-Marguerite-Elizabeth Fieffé (3), veuve de Laurent Michel qu’elle avait épousé en secondes noces, le loyer est porté de nouveau à quatre mille trois cents livres, et même à quatre mille cinq cents, alors payables en trois versements de mille cinq cents livres l’un, aux jours de Noël, Pâques et Saint-Jean- Baptiste. La seule obligation du preneur intéressante à signaler est celle qui consiste à lui demander « d’entretenir dans lesdites fermes la quantité de douze muids de blé froment pour les porter à la halle à leurs frais, lorsque la police en sommera lesdits religieux ». Il s’agit là des mesures prises par la Royauté pour lutter contre l’accaparement du marché par les spéculateurs. Tout producteur de blé est tenu de réserver une moitié de sa récolte pour les besoins de la consommation immédiate, et, pour ce, de l’aller vendre sur la place la plus voisine. Il ne peut céder que l’autre moitié au gros acheteur qui, lui, cherche à réaliser des bénéfices, fût-ce au prix de la famine générale. Les

(1) Jbidem, 1745.

(2) Zbidem, 1751.

(3) Livre des b. et reven., 1769 (S. 3.703*, pp. 31 à 33).

maisons religieuses, propriétaires du sol, sont astreintes elles aussi à la même obligation (1).

Pareille recommandation est faite au nouveau fermier en 1778 (2). Mais Nicolas Duvivier laboureur, et Marie- Jeanne Baron, son épouse, voient porter le chiffre du loyer à six mille huit cents livres, ce qui constitue une très grosse augmentation. Le paiement sera effectué en quatre versements égaux de chacun dix-sept cents livres, aux premiers des mois de janvier, avril, juillet et octobre. Le preneur doit éprouver quelques difficultés au moment des échéances, car il s’empresse de céder son droit au bail à Nicolas Delaunay qui est encore fermier en 1/89 puisqu'il effectue un dernier versement le 12 mai de cette année-là (3).

Lors de l’affermage de 1778, il est à signaler que les Blancs-Manteaux ont cru bon de revenir au système d’un supplément de paiement en nature. C’est ainsi qu'ils se sont réservé le droit de se faire conduire chaque année, à Paris en leur monastère, un millier de pommes ou un millier de poires, à leur choix (4) — prétention assez raisonnable, si l’on songe à la multitude d'arbres fruitiers en plein rap-

(1) Voir notamment: Isambert, Edition 1830, t. XX, 1687- 1715. Délibération contenant règlement pour la police des blés dans le royaume. Versailles, 5 septembre. 1693. « Louis, etc. Nous avons été informés que la rareté et la cherté des blés provient moins de la disette que de l’artifice des marchands et autres faisant commerce de grains... »

(2) Ibidem, p. 33, 1778.

(3) Jbidem, pp. 34-35, 1789.

(4) Ibidem, p. 34, 1778.

port qui garnissait le Clos et la Garenne de Sautour, les jardins de Billy et des Quatre-Fiefs et surtout qui s’étalait tout le long des voiries. Cette redevance n’est pourtant plus exigée au moment du renouvellement du bail, le 30 octobre 1787, demandé et obtenu par Nicolas Delaunay, deux ans avant l'expiration du sien, selon le délai habituel (1).

Le nouvel affermage, entre autres obligations, demande au preneur de « labourer, fumer, cultiver, ensemancer bien et dûment, comme il convient, sans pouvoir désoler ni désaisonner, — convertir les pailles en fumier consommé sur les lieux, délaisser dans la ferme le fumier provenant des pailles de la récolte des deux dernières années, — le tout suivant l'usage des lieux, — tenir les prés nets et en bonne nature de fauche.. ». De plus, il est bien entendu que les cinquante arpents de terres labourables, que Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Condé ne saurait désormais tarder à livrer, seront abandonnés au preneur pour le restant de durée de son bail moyennant un supplément de mille livres par an « payables par quartier et aux mêmes époques que le fermage actuel » et à la charge « d'entretenir les terres de la même manière que celles ci-dessus ».

Quant au loyer normal, il est encore augmenté et porté à sept mille cinq cent cinquante-cinq livres. Il devra être réglé en quatre versements de mille huit cent quatre-vingthuit livres, quinze sols, chacun — et le premier terme écherra le 1°” janvier 1791. Mais nous avons d’excellentes

(1) Jbidem, p. 35, 1787 (S. 3.676, art. 9, 2° liasse).

raisons de penser qu’à cette date, Nicolas Delaunay ne s’acquitta pas de son obligation !

L'examen de ces divers baux qui se sont succédé de neuf en neuf ans, pendant une grande partie du XVIH° siècle, nous donne une idée de la méticuleuse façon dont les Religieux entendaient que leurs terres et biens soient cultivés et administrés. Grâce à lui encore, il nous a été permis de suivre la courbe des loyers, très ascensionnelle pendant les dix années qui précédèrent la Révolution.

Le bail de 1769, venu à expiration en 1781, exigeait un paiement annuel de 4.500 livres; — celui de 1778 stipulait 6.800 livres, soit une augmention de 50 %, — et celui de 1787, qui ne devait jamais être mis à exécution, mentionnait 7.555 livres, soit, toujours par rapport au premier, une hausse de 70 %. Les censitaires étaient en meilleure situation, nous le savons — surtout lorsque, du fait de l’hérédité, ils avaient la chance de posséder une terre n'ayant pas encore fait retour au seigneur.

Le cens récognitif était insignifiant, et le droit casuel de lods et ventes ne pouvait être considéré comme une charge véritable. Les seigneurs le savaient bien d’ailleurs, qui partout préféraient le bail à ferme à l’ancienne concession en censive, Ils étaient mieux à même ainsi de participer aux améliorations de la terre en y associant leur profit par des augmentations successives de loyer. Mais, bien souvent, ils ne s’en trouvèrent pas plus riches, l’argent se dépréciant un peu plus tous les ans: ils touchèrent davantage, pour conserver un revenu à peu près identique. — Le fermier, de son côté, ne fut pas toujours surchargé.

La hausse constante du blé et de tous les produits agricoles, ajoutée à la plus-value prise par l’étable, au cours du XvII° siècle (1), lui permit, la plupart du temps, de compenser l’aggravation de son loyer: vendant plus cher, il put payer davantage.

Il faut encore classer au nombre des revenus fixes, la rente de six cents livres que le prince de Condé versa aux religieux de 1774 à 1789, par l'intermédiaire du trésorier général de ses « maisons, domaines et finances » (2). La rente d’un septier de blé — soit environ seize livres — à prendre sur le moulin de Bouqueval, et qui fut perçue jusqu’au 24 février 1789 (3) ; — celle de quarante livres qui fut versée pour la dernière fois le 22 avril de la même année par les religieux de l’abbaye de Saint-Denis (4), seigneurs de Dugny, qui ont traité avec les Blancs-Manteaux des droits du fief Gassot ou Goussainville — sont l’un et l’autre levées directement par les bons Pères. Le fermier n’en jouit donc pas plus que de cette autre de trente-cing livres sur une maison et un petit jardin situés au Plessis-Gassot (5).

Abstraction faite des profits tout à fait exceptionnels — telle la vente des vieux arbres du Clos de Sautour, le

(1) D’Avenel: La fortune privée à travers sept siècles (Arm.

Coln 1913-p.#241):

(2) Livre des b. et reven., 1774-89 (S. 3.703*, p. 2). (3) Jbidem, 1770-89, p. 11.

(4) Pap. de rec. gle, 1706-1789 (S. 3.702#, p. 7) ; Livre des b. et reven. (S. 3.703*, p. 48).

(5) Livre des b. et rev., 1751-88 (S. 3,703*, p. 51).

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6 janvier 1785, qui rapporta quatre mille trois cents livres (1) — le principal des revenus casuels de la seigneurie consiste dans les différents droits de relief que lui versent, à l’occasion, les fiefs vassaux. Par exemple, le 19 septembre 1703, c’est celui de Tremblay qui acquitte trois cent trente livres (2) ; — et, trois ans plus tard, le seigneur de Fourqueux paye comptant aux Blancs-Manteaux dix livres, cinq sols, six deniers « pour le droit de relief dû à cause de l’acquisition dudit fief suivant la coutume du Vexin le françois » (3). Nous nous rappelons de cette particularité qui exclut la perception du quint.

En 1740, l'ouverture, par décès, du fief Adam-le-Clerc rapporte aux religieux cent vingt livres (4). Enfin, ce sont les Ursulines du faubourg Saint-Jacques à Paris qui leur versent, dans des cas identiques, six cent quatre-vingt-dix livres, en 1731 et en 1745, et sept cent vingt, en 1767 (5). Cette dernière augmentation s'explique très certainement par une hausse corrélative des revenus des bonnes sœurs, si l’on se rappelle que le montant du relief est toujours égal à une année de ce que rapporte le fief. Quoi qu'il en soit, du reste, ces droits casuels ne sont que fort peu importants et leur exigibilité est véritablement très rare, ainsi que nous

(1) Jbidem, p. 33.

(2) "Pap..de rec ele, 1703523702 "h 116);

(3) Jbidem, p. 13, 1706; — Inventaire (S. 3.700, art. 5). (4) Invent. (S. 3.700, art. 5).

(5) Invent. (S. 3.700, art. 5) ; — Foi et hommage (S. 4.773, art, 1); — Régistre.(S. 3.702*, p. 10).

venons de le voir. Ils ne font en somme que bien piètre figure, comparés aux revenus fixes de la seigneurie — les seules manifestations de sa vie économique.

Il nous reste, avant de terminer, à indiquer de façon très brève lés prélèvements que les Blancs-Manteaux sont obligés d'effectuer sur leur cassette chaque fois qu'il s’agit pour eux-mêmes de remplir leurs obligations pécuniaires envers leurs suzerains: de ce fait les revenus qu’ils viennent de toucher sont diminués d’autant. Si l’on écarte les différents menus cens ou droits seigneuriaux, dont le paiement n’a pas été mis à la charge du preneur à ferme, parce qu'ils sont en réalité insignifants, seul l’acquittement des différents droits de relief dus par les différents fiefs dont les religieux possèdent le domaine utile pourrait grever la trésorerie, s’il était important et fréquent. Il ne présente aucune de ces deux particularités.

Le 5 mai 1714, le marquis d'Hautefort donne quittance au monastère de cent quatre-vingts livres qu’il vient de recevoir en paiement d’un demi-droit de relief à lui dû pour le fief de Sautour, dont il n’est — nous nous le rappelons — suzerain que pour moitié (1). Cinquante ans plus tard, il touchera, à la même occasion, deux cent cinquante livres — toujours en raison de l’augmentation des revenus du fief pendant cet intervalle (2).

Le duc de Gesvres perçoit, en 1724, cent quatre-vingtcinq livres, sept sols, pour Billy, et trois cents livres, huit

(1) Inventaire, 1714 (S. 3.700, p. 94).

(2) L. des b. et reven., 1762 (S. 3.703*, p. 14).

sols, six deniers, pour la Clergerie (1). Enfin, le 11 février 1757, M. de Nicolay acquitte les religieux de quatre cent cinquante-deux livres qui lui étaient dues pour droit de relief (2), en conformité de la transaction de 1740, dont nous avons déjà écrit l'historique.

En somme, aucune comparaison ne peut être établie entre les revenus de la seigneurie et ses dépenses. Nous avons, dès le début, reconnu aux bons Pères la qualité d'excellents administrateurs et nous venons d’en trouver une confirmation éclatante. La mainmorte a toujours su non seulement équilibrer son budget, mais encore lui faire produire d'énormes excédents. Il est vrai que l’immense charge que représente la nourriture, le vêtement et l’entretien communs à sans cesse besoin de puiser dans ces réserves. Et ce que les Blancs-Manteaux amassaient au Plessis-Gassot se dépensait par la suite dans les cuisines du couvent de la rue Paradis à Paris, après que les bonnes œuvres en avaient prélevé, très certainement, une part raisonnable et même généreuse.

(1) Quittance, 1724 (S. 3.689-90, art. 2, et S. 3.688 B, LYS PA

(2) Livre des b. et reven., 1757 (S. 3.703*, p. 28).

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