‹ La sénéchaussé de Chateauneuf-du-Faou, Huelgoat et Landeleau et lesChapitre 121 sur 177 · I.'*.' ..«. — *»> JU, ■% M «-i · texte numérisé non relu

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XVIIl* siècles, n'étaient plus en réalité qu'un souvenir : il? consistaieni simplement en un appel des menées seigneuriales du ressort ; une seule fois les cahiei-s d'une des justices furent réclamés pour être examinés '.

La régale, bien qu elle fui une institution purement fiscale, aurait pu être l'occasion d'une surveillance plus efficace. A la mort du possesseur d'un fief, mouvant directement du domame myal, les revenus de sa seigneurie appar tenaient au roi i>endanl une année dite de régale ou de rachat. Durant ce temps, les juges de la cour su|>érieure exerçaient la jmidiction, au délrimenl «les juges seigneuriaux pouiTUs. dont les pouvoirs étaient ainsi suspendus. La durée de la régale était diminuée de moitié, quand le seigneur mourant n'était propriétaire que de la moitié du fief. Pai* exemple, pour Rozéonnec. la régale fui seulement lie six mois, à la mort de Joseph de Kergariou, en 1787, car cette seigneurie no lui appaiienail que par acquêt de communauté \ lien fut lie même [KUir Kergoat-Trévigny, après la mort «le Joseph-Aymar de Uocpiefeuille. qui ne possédait ipie la uïoitié indi\ise de cette teri'e \

A la lïouvello du décès du seigneur, au premier jour d'audiemv de <a juriiliction. lc< juge> royaux se transportaient à l'autliloiiv stMgneurial: le pn^uivur du roi ix^piérait lou- \erlure île la regale. Parfois, |»oi:r la forme, le procureur liM'al faisait dt^^ proli^-lation> ou des re<<M"\es: mais le sénéchal de ihàleauneul passiiil ouliv et mettait • l'exercice de la justice en la main du i\>i |KMir paienieni du rachapl * >*.

i. Arc h, Fîu . J;:r:d. de Roiev'^or.ev*.

Jt. S. R de OhÀl , Vj-,jt t'>i

<» Arv'h. K.u, Jur:vi. Je Rx.vseoauev".

l^es pouvoii-s des juges, du procureur fiscal el du greffier * étaient dès lors suspendus el les registres de la juridiction remis aux juges royaux \ Les j)rocureurs, notaires el sergents continuaient leurs fonctions. Aui>si est-il étonnant de voir interdire ces officiers à Méros en 1766 ; par grâce spéciale, il est vrai, on leu)' j)eniiil d'exercer leurs charges ; c'était cependant leur droit strict \

L'auditoire était examiné ; s il élail convenable, les audiences y étaient délivrées comme par le passé ; sinon, elles étaient tenues à Ctiûteauneuf, « jusqu'à ce que le seigneur eût choisi un auditoire plus décent ' ». Pendant la régale, les affaires de la juridiction étaient expédiées par le sénéchal et ses suppléants ordinaires ; [larfois il permettait au juge seigneurial de reprendr(» son siège *; parfois encore il passait jyour l'année un traité avec un avocat \ l^s audiences de régale auraient du être des modèles de bonne tenue pour les juges seigneuriaux. De fait, le désordre y était plus grand qu'en tout autre temps. ï^endant le rachat de Châteaugal, de janvier 1751 à janvier 1752, sept audiences furent délivrées jusqu'au mois d'août, mais aucune dans la suite '. Durant la régale de Kergoal-Trévigny, en 1759, il ne fut tenu que cinq audiences. A l'ouverture de celle de Méros-Rosily, le 26 novembre 1736, on déclara que les affaires seraient expédiées en l'auditoire de cette cour au

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