Le libre exercice des cultes

M. Aristide Briand, Rapporteur. — Les observations qu’a présentées M. Lerolle s’appliquent plutôt

à l’ensemble des dispositions du projet de la Commission qu’à l’article 1er, et il faut, véritablement, un grand parti pris pour nous faire, sur cet article, étant donnée sa rédaction, un procès de tendance.

En réalité, l’article 1er de notre projet est plus large que l’amendement de M. Lerolle. Par cette disposition, la République assure la liberté de conscience, c’est-à-dire la liberté de toutes les croyances, de toutes les religions, liberté qui n’existe pas sous j le régime privilégié et exclusif dont jouissent actuellement certains cultes.

Par la deuxième partie de l’article 1er, la République, envisageant les manifestations extérieures des croyances ou des religions, qui constituent l’exercice des cultes, s’engage à en garantir la pleine et entière liberté. Nous n’employons pas arbitrairement le mot « cultes »; nous l’avons choisi parce qu’il est le mot approprié, le mot juridiquement consacré.

Je répète que l’article 1er tel que la Commission le présente à la Chambre est de nature à donner satisfaction à tous nos collègues.

S’il y a des critiques à formuler sur les restric- ! tions énoncées dans l’intérêt de l’ordre public à la fin de l’article 1er, elles seront mieux à leur place quand nous aurons à discuter ces restrictions j elles-mêmes.

Pour l’instant, je demande à la Chambre de repousser l’amendement de M. Lerolle et de s’en tenir au texte proposé par la Commission. ( Applaudissements à gauche.)