L’exercice privé du culte

Réplique à M. Vazeiîle.

Chambre des députés : Séance du 20 juin 1905.

Une interruption de M. Vazeiîle provoqua cette réponse du Rapporteur :

M. Aristide Briand, Rapporteur . — J’ai déjà eu l’honneur d’exposer à la Chambre, en réponse à une interruption de l’honorable M. Vazeiîle, que le titre IV

DISCUSSION DES ARTICLES

du projet en discussion se propose uniquement de réglementer les associations qui ont pour objet l'exercice public du culte. Le titre IV a été établi dans ce but, et nous n’acceptons pas que l’on crée deux catégories d’associations.

S’il se trouve en France des personnes désireuses de créer une religion nouvelle, elles pourront former une association de personnes et pratiquer leur culte en réunions privées ; mais, dès lors qu’elles ouvriront un lieu de culte au public, il leur faudra de toute nécessité former une association déclarée selon les prescriptions des articles 16, 17 et suivants du titre IV du projet. {Très bien! très bien!)