Les sonneries de cloches

Chambre des députés : Séance du 27 juin 1905.

Dans le projet soumis à la Chambre par la Commission et le Gouvernement, les sonneries de cloches étaient réglementées par un simple arrêté municipal. Mais M. Olli— vier soutint que le texte proposé aurait pour effet d’instituer, dans cette matière, l’arbitraire municipal.

M. Aristide Briand, Rapporteur . — La Chambre a adopté un système auquel la Commission lui demande de rester fidèle. Elle a fait confiance à l’initiative des maires pour régler la question beaucoup plus délicate des manifestations extérieures du culte. Si l’on veut bien admettre que les maires sont assez tolérants, assez soucieux de l’état de l’opinion dans leur commune pour permettre ou ne pas permettre des manifestations extérieures du culte, on doit avoir

aussi confiance en eux pour réglementer au mieux des intérêts communaux, et en tenant compte dans la plus large mesure des habitudes, des usages, des mœurs de leurs concitoyens, les sonneries de cloches. J

Si nous avions interdit l’usage des cloches, vous auriez dû protester ; mais nous admettons le principe de cet usage; nous demandons seulement que le maire, qui nous paraît qualifié pour cela, le réglemente. Vous voulez bien lui reconnaître ce droit, mais vous lui imposez les conditions dans lesquelles il l’exercera! Messieurs, il faut le laisser juge des meilleures conditions dans lesquelles ces règlements devront être établis. Il n’est pas à prévoir que le maire heurtera systématiquement les convenances des habitants. [Très bien! très bien! à gauche. — Interruptions à droite.)

Mais enfin, messieurs, c’est une chose singulière ! Lorsque nous demandons de substituer la responsabilité générale de la loi à l’initiative des maires, nous entendons certains collègues protester, disant:

« Faites donc confiance aux maires, laissez-les : résoudre librement toutes ces questions qui sont d’ordre municipal. » Et voici que ce même argu- ! ment, on conteste à la Commission le droit d’en faire usage à son tour! Il faudrait être logique pourtant.

(. Applaudissements à gauche.)

M. le comte de Lanjuinais. — Vous comparez i deux espèces qui n’ont rien de commun !

M. le Rapporteur. — Je demande à la Chambre j de s’en tenir au texte proposé. {Très bien ! très bien ! à gauche.) i

M. Albert Le Roy intervint ensuite. «Il est indispensable, disait-il, que les sonneries civiles puissent fonctionner :

| dans les cas prévus par le règlement d’août 188k II faut que la cloche soit dans la commune un signe de ralliement. »

Cet argument toucha la majorité républicaine, qui prit en considération un amendement de M. Albert Le Roy. 11 y eut alors une suspension de séance, et M. Briand donna ensuite lecture à la Chambre d’un texte modifié, qui forma les deux derniers paragraphes de l’article 27.