Les emblèmes religieux

[Séance du 27 juin.)

L’article 26 du projet de la Commission interdisait d’élever ou d’apposer aucun emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce fût, à l’exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture privée ainsi que des musées ou expositions. M. Aynard demanda la suppression de cet article.

M. Aristide Briand, Rapporteur. — Il convient de ! s’entendre tout d’abord sur la signification exacte et la portée réelle de l’article 26. Je n’aurais pas cru nécessaire de fournir les explications que demandait tout à l’heure l’honorable M. Aynard, parce que j'avais pensé que la seule lecture de cet article suffirait à en dégager tout le sens. Mais puisqu’on m’appelle à ! des explications précises, je ne les refuserai pas à la | Chambre.

Il s’agit ici d’emblèmes, de signes extérieurs ayant un caractère spécial, c’est-à-dire destinés à honorer | et symboliser une religion. Par les termes « emplacements publics » nous visons les rues, les places publiques ou les édifices publics autres que les églises et les musées. Il n’est nullement question d’empêcher un particulier, si c’est son goût, de faire décorer sa maison de la manière qui lui plaira,

même si cette maison a façade sur une place ou une rue. L’idée ne nous est même pas venue de formuler une semblable interdiction. [Applaudissements .)

M. Aynard. — Vous ne le pouvez pas non plus.

M. le Rapporteur. — Si telle avait été notre intention nous aurions appliqué l’interdiction de l'article 26 à tous les emblèmes religieux « offerts à la vue du public ».

Dans ce cas, les maisons n’eussent pas seules été visées, mais encore tous les terrains privés qui, par leur situation, pouvaient être vus de la rue. Il eût été interdit d’y ériger, par exemple, un calvaire. Le simple bon sens devait suffire à nous préserver d’une telle exagération.

L’article 26 ne s’applique qu’aux emplacements publics, c’est-à-dire qui sont la propriété soit de i l’Etat, soit du département, soit de la commune. Ge domaine est à tous, aux catholiques comme aux libres penseurs. C’est lui seul que nous avons voulu soustraire aux manifestations religieuses prenant la forme d’emblèmes ou de signes symboliques. Mais l’interdiction est seulement pour Lavenir ; nous avons tenu à respecter l’état de choses actuel, sous l’in- ! fluence de considérations que je ne ferai pas à la I Chambre l’injure de développer longuement. Je remercie Fhonorable M. Aynard d’avoir bien voulu reconnaître chez le, libre penseur que je suis quelque souci des choses de l’art. Croyez-le bien, nous ne : sommes pas, à gauche, absolument dépourvus de cette sorte de préoccupation. [Très bien ! très bien ! à gauche.)

Nous vous l’avons prouvé en prenant déjà des précautions contre le vandalisme des fabriciens dont l’ignorance ou le mercantilisme menaçaient les objets d'art qui sont dans nos églises.

DISCUSSION DES ARTICLES

Je le répète, Tarticle 26 respecte le passé ; il laisse subsister les emblèmes religieux actuellement existants, et cette tolérance implique forcément le droit de les réparer pour les tenir en bon état.

Mais, pour l’avenir, il doit en être différemment. La rue, la place publique sont à tous. Pourquoi revendiquez-vous le droit, vous, catholiques, en régime de séparation, de violer la neutralité confessionnelle en exposant aux regards des citoyens qui peuvent ne pas partager vos croyances, des objets exaltant votre foi et symbolisant votre religion? Votre conscience ne peut-elle donc être libre qu’à la condition !de pouvoir opprimer celle des autres? ( Très bien! très bien ! à gauche .)

M. le comte de Lanjuinais. — Qu’est-ce que cela peut leur faire ?

M. le Rapporteur. — Reconnaissez donc que l’article 26 fait montre d’un esprit de libéralisme dont l’Eglise eût été incapable à l’égard des libres penseurs. ( Applaudissements à V extrême gauche et à gauche.)

Mais, s’il est bon que soient sauvegardés des objets d’art qui constituent un embellissement de notre pays, qui ont aux yeux de ses habitants une valeur de sentiment, ou constituent, comme les calvaires en Bretagne, le pittoresque d’une région, ne comprenez-vous pas qu’il serait dangereux pour la paix publique de permettre aux conseils municipaux de se servir des places et des rues de nos villes et de nos villages pour affirmer leurs convictions religieuses sous l’aspect d’emblèmes ou de signes symboliques?

De quel droit une municipalité cléricale, que demain les hasards de la lutte électorale remplaceront par une municipalité libre penseuse, pourrait-elle,

profitant de son court passage à Fhôtel de ville, marquer d’une empreinte religieuse ineffaçable les places et les rues de la commune?

Le souci de l’art n'a rien à voir ici, absolument rien ! Dans notre société moderne l’art peut heureusement se manifester sous d’autres formes que la forme religieuse. La foi n’est pas l’unique source d’inspiration pour les artistes, qui ne manquent pas d’autres moyens d’exprimer leur idéal et de réaliser la beauté. Au surplus, si les catholiques ont une préférence persistante pour cette forme de l’art, libre à eux de la satisfaire chez eux, dans leurs propriétés particulières; mais qu’ils n’émettent pas la prétention exorbitante d’accommoder à leur goût exclusif les rues et les places publiques qui sont à tous les citoyens français sans exception. Les artistes du passé qui ont marqué des statues ou des objets d’art quelconques de l’empreinte religieuse méritent d’être respectés dans leurs œuvres, pour des considérations que nous partageons avec M. Aynard ; nous disons qu’à l’avenir, si vous voulez élever des édifices ayant un caractère artistique, avec tous ces symboles religieux, faites-les chez vous, sur vos maisons; mais ne nous obligez pas à subir ces manifestations sur des édifices ou sur des terrains qui ne sont pas seulement à vous, catholiques, mais qui sont à tous les citoyens français. ( Vifs applaudissements à gauche .)

M. Aynard ayant demandé un complément d’explications, M. Briand les lui donna.

M. Aristide Briand, Rapporteur. — L’honorable M. Aynard me pose une question à laquelle je n’é-

DISCUSSION DES ARTICLES

prouve aucune difficulté à répondre. J'ai pris l’exemple le plus fréquent, les calvaires. S’il fallait se placer au point de vue artistique, j’en suis certain, monsieur Aynard, vous conviendriez avec moi que parmi les calvaires qui se dressent un peu partout dans ce pays, beaucoup sont plutôt pour offusquer le regard des hommes de goût. Ils sont loin de conslituer un embellissement de nos carrefours.

M. Aynard. — Je ne les défends pas à ce point de vue. Il y a aussi des calvaires parlementaires !

M. le Rapporteur. — Vous me demandez quels autres signes distinctifs de la religion ne devront pas être érigés dans l’avenir. Je vous indique que par ces mots « emblèmes, signes religieux », nous entendons désigner des objets qui ont un caractère nettement symbolique, qui ont été érigés moins pour rappeler des actions d’éclat accomplis par les personnages qu’ils représentent que dans un but de manifestation religieuse.

On peut honorer un grand homme, même s’il est devenu saint, sans glorifier spécialement la partie de son existence qui l’a désigné à la béatification de l’Eglise. De sa plume, Renan à élevé un monument qui n’est pas pour diminuer la gloire de Jésus [Mouvements divers à droite ), et auquel pourtant les catholiques de ce pays ont toujours refusé de rendre hom-

mage.

M. de l’Estourbeillon. — Ils n’ont fait que leur devoir.

M. le Rapporteur. — Une commune pourra toujours honorer la mémoire d’un de ses enfants en lui érigeant une statue sans donner à ce monument le caractère marqué d’une manifestation religieuse.

Les difficultés d'interprétation auxquelles pour-

raient donner lieu les termes de l’article 26 constitueront des questions d’espèce. Elles sont inévitables. Je conviens volontiers que parfois elles pourront engendrer des abus. Mais qu’y faire? C’est le sort de toutes les lois, si minutieusement qu’elles aient été étudiées, de rester quand même, par quelque côté, imparfaites. Il en faut prendre son parti.

Du reste, F article 26 ne fait que préciser une législation déjà existante et dont nos conseils municipaux, que leur intérêt politique préserve pour ainsi | dire instinctivement de tout acte qui pourrait être de nature à froisser les sentiments des populations, n’ont pas fait, que je sache, un usage si abusif. Faisons-leur donc confiance pour l’avenir. ( Très bien ! très bien! à gauche et à V extrême gauche.)