LE CONTRE-PROJET DE M. RÉVEILLAUD

Chambre des députés : Séance du 10 avril 1903.

Abandonné par son auteur, le contre-projet de M. Réveillaud fut repris et soutenu par M. Julien Goujon. Dans sa courte réplique, M. Aristide Briand expliqua que les femmes et les étrangers ne seraient pas exclus des*associations cultuelles.

M. Aristide Briand, Rapporteur. — La Commission se sent d’autant mieux à l’aise pour demander à la Chambre de repousser le contre-projet de M. Réveillaud que, d’abord, celui-ci l’a abandonné, et qu’ensuite l’honorable M. Goujon, qui l’a repris, s'est chargé par ses critiques de lui faire un assez mauvais sort.

En somme, l'ensemble des critiques formulées par l’honorable M. Goujon relève plutôt de la discussion générale, car elles ont été consacrées, à la fois, à la nationalisation des biens du clergé, à la suppression du budget des cultes, aux associations cultuelles et au régime de la police des cultes. A ce titre, je crois que ces critiques pourraient être plus utilement formulées au moment de la discussion des différents articles du projet visés par l'honorable M. Goujon. Nous pourrons y répondre alors.

Pour l’instant, je ne veux que relever une erreur commise par notre honorable collègue, quand il a dit que le projet de la Commission et du Gouvernement faisait obstacle à l’entrée dans les associations des femmes ou des étrangers. Je me demande encore quelle est la disposition qui a pu lui suggérer cette critique. À la Commission, nous avons été au contraire préoccupés de faciliter aux femmes et aux étrangers l’accès des associations cultuelles, et nous avons pris des dispositions dans ce sens.

Mais, je le répète, nous nous expliquerons sur tous ces points lors de la discussion des articles. Et c’est pour que nous puissions aborder cette discussion au plus vite que je prie la Chambre de repousser le contre-projet repris par M. Goujon. ( Applaudissements à gauche et à l'extrême gauche .)

DISCUSSION DES ARTICLES