‹ La séparation des pouvoirs d'après l'histoire et le droit constitutionnel comparéChapitre 21 sur 247 · LES ROMAINS · texte numérisé non relu

LES ROMAINS

On a pu dire que la pondération des pouvoirs avait été le principal ressort de la constitution romaine (1); non pas qu'à Rome la puissance publique fût soigneusement répartie en exécutif, judiciaire et législatif. Mais les magistratures, jalouses de leurs droits respectifs, représentant dans le sein du gouvernement des aspirations et des intérêts divers, plus que cela, des catégories bien tranchées de la population, étaient organisées de manière à se surveiller et à se limiter mutuellement ; par là le peuple était protégé autant que possible contre les excès et les bouleversements de Tautorité, et Tun des résultats utiles de notre théorie moderne était obtenu : le pouvoir arrêtait le pouvoir.

Cest surtout sous la république que ces savantes com*binaisons portèrent leurs fruits, mais les premières tendances à un état de choses équilibré apparaissent sous les rois eux-mêmes. Rome est sortie de bonne heure de la royauté absolue des premiers âges, et la création du sénat est contemporaine de la fondation de la ville. La monarchie n'était pas, d'après les idées des peuples civilisés d^

(1) M. do Valroger, à son coura. 1871-72.

Tanliquilé, essentiellement héréditaire (1). En particulier, à Rome ce n'est qu'accidentellement qu'une même famille fournit plusieurs personnages au trône : rëlection du prince était faite par le peuple, approuvée par le sénat, consacrée par les augures (2) ; autant de liens destinés à entraver plus tard sa liberté d'action et à Tempécher d'atteindre au pouvoir absolu. « 11 n'était, à vrai dire, que le délégué d'une certaine aristocratie, en qui résidait réellement la puissance publique (3). » Chef de l'armée, souverain pontife, gardien des lois, il était investi de la pléni* tude du pouvoir judiciaire, et les sénateurs ne connaissaient que par délégation des affaires qu*il n'estimait pas suftisamment graves pour 6tre retenues par lui. Enfin le droit de convocation du sénat et des comices lui réservait Tinitiativedu pouvoir législatif.

Ce dernier résidait dans le peuple, qui y joignait le droit de paix et de guerre et la nomination des magistrats. Les Romains ont reconnu dès le début le principe de la souveraineté nationale. Du reste, lorsqu'on a dit qu'une nalion, qu'une cité est souveraine chez elle, on n'a presque rien dit, c'est la manière dont cotte souveraineté fonctionne qui fait les destinées d un peuple. On sait comment les comices par curies et les comices par centuries, tout en appelant, les uns et les autres, Tensemble des citoyens à la direction des affaires publiques, assurèrent la

prépondérance à l'aristocratie de race d'abord, ensuite de fortune.

(1) Aristote parle fréquemment de monarchie viagère et définit le mot même de monarchie par cette formule : le gouvernement d'an seul.

(2) V. toutefois, pour les détails historiques, Esprit des Lois, Liv. XI,

chap. XII, et les passages de Denys d'Halicarnasse cités en cet endroit.

(3j Ch. Démangeât. Cours élémentaire de Droit romain. Histoire externe.

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