‹ La séparation des pouvoirs d'après l'histoire et le droit constitutionnel comparéChapitre 245 sur 247 · XVIII. Examen de quelques objections et divergences · texte numérisé non relu

XVIII. Examen de quelques objections et divergences

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TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

AGTS8 da goayemement, —p. 466 ; adminifitratifs, p. 457 et soiy.

Amnistib (droit d*), — p. 347.

ANCUN8. — S*ila connaissaient la séparation des pouvoirs, p. 9.

Appbl. — Ses origines dans la justice royale, p. 107 ; sa nature, p. 415; principes de la matière, p. 429 et suiv.; inadmissible au grand criminel, p. 431 ; en matière administrative, p.467,

Abbxtragb. ^ Sa natore et son organisation, p. 435.

Abchgntss à Athènes, — p. 48,

Abéopagb à Athènes, —p. 49.

Abistotk. — Son inflaence snr Montesquieu, p. S ; ce qui distingpie leurs théories de la séparation des pouvoirs, p. 10 ; examen de sa théorie personnelle^ p. 54.

Augustin (saint). — Son opinion sur Tesclavage, p. 24.

AvouxBiis, — p. 106.

Babbabbs. — Leurs invasions, p. 81.

Bbckbt (Thomas). — Ses idées sur la suprématie temporelle de l'Eglise, p. 112.

Bbbnabd (saint).— Ses idées sur la séparation du spirituel et du temporel, p. 111.

Capitulairbb, — Sources du droit sous les deux premières races, p. 87.

Cas boyaux, — p. 106.

Cassation (cour de). — Ses origines, p. 147 ; sa mission, p. 416 ; ses fonctions, p. 436, 448, 452.

Castbs. — Dans Tlnde, p. 37 ; en Egypte, p. 39.

Champs db mabs bt db mai. — Sous les deux premières races, p. 85 et suiv.

CoLONAT. — S*il est une transition entre Pesclavage et le servage.

« CoMMiTTiMUS f . — Abus qu*il en était fait, p. 127.

CoMPTBS (chambre des), — p. 125.

CoMPTBS (cour des), — p. 233,

Conflits de juridiction. — Bentraient à Torigine dans la compétence du grand conseil, p. 125 ; sons le Directoire, p. 220 ; sous le Consulat, p. 227; en 1848, p. 259 ; restauration du tribunal des conflits, p. 260 ; définition, p. 503; tribunal des conflits, p. 505; procédure, p. 505 et suiv.; conflits négatifs, p. 509.

Confusion de tous les pouvoirs sous la Convention, p. 217.

CoNSBiL (grand). — En France ; ses originep, p. 125 ; conbcil des

eu

partiat, p. 147; «nnpétaioe du grand conBoil, p. 149.

CONSBIL d'Etat. — Dans Tempire romain (loemm eùntistonum)^

p. 88 ; en 1791. p. 2ll ; sous le ConanlAt, p, 226 ; sons les deux chartes, p. 252 et sut.; en 1848, p. 258;soii8 le 2* empire, p. 260; sa réorganisation en 1872, p. 268; auxiliaire du pouvoir législatif, ^. S61 1 soit organisntion aetoelle; pt 87Q) ees ioneiionst p. 871; ses attributions dtmtentteuses, p. 476.

OdKBmS — dé préfeeture; p: 925i

,404,467 ^suiy;

C!(ltlX][£ft généraux. — Lkr rôle t(bHti(|ue ftTëiitnel; |>. 267ryéti-' fications des pètlyo^ p; 924;

CoMSBfi^i privés des colon^; — ^ p. 474.. .^ .. . .

OoNSTAHT (Beiijâmiii)i -^ A^tteur

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constitutions de Tempire >, p.240; Ba théorie d'uii quatrième pouvoir, p. 246 ; cette théorie est aamisè dans la constitrition Pottugaise , p. 638 ; BrésiJiennej p, 640.

Coi^ffriTtJARtE. — Sbîi Àù'Wô.

p. 201 et suiv.; ses erreur^ en iîlàtière de ^ëpâfiiiion des pdu- ^8iH; p: 2^9;

Gd^^i+u+tbir âfightisH; — Ses Wîgikës, p. te, 8l|; d'après BlttckÉtonè, p. 176 ; A'kpHh Mbntfeslihiéii, ^. ne et 283; mal jùiëé ph Liëbn FadHhèr, p. 177; d'âiirès Dëlolme, p. 1^5, Exposé p. 514 et sniV.

CbiisTiTUtlbiiîs ffariçiîfiès. — De 1791^ p. 202; dé 1793; Ji: 215; de l'an tll, p: 217 ; de Vàk VIII, p. 222; l'empirëj p. 233; la charte, p. 237 ; acte ttddltiôiitlôl, p. 240; charte de 1830, p. 249;

constitution de 1848, p. 255 ; é»

1862, p. 260; de 1870, p. 26S, de 1876, p. 269; avantages de cette dernière, p. 279.

éè siûv.

Consuls. — De Borne, p. 59 ; sous la constitution de Fan Vlll, , p. 225, 260.

CoNTSNTiEUX administratif, ^^ p. 393, 463 ; son juge ordinaire, |: 464 ; eit Italie>p: 594 ; ^n ^te-' tridie, p. 544; enBaviàtéf |i;il51{ en Priiss^^ p. 552 ; ëH Wortltti^ bètg, p; 558;

Coïdviçrjxjài -^ Son bBQvhi|p:tl4 et suiV. ». .

OounniB. -^ Fondennnt évt iéginie patriarcal^ p, 34j prineifMdè sbureè dé 14 l^;iBlatidil aoos le régide £loBd,p: 95 ; preittièie iêdactîoÉt dès teitfetiiiiea en France, p. 115.

Deux cHAMBâftâ (systèôie des): — Admis parle Directoire, p. 217; Tune des bases de la charte de 1814 ; restauré éh 1870 ; admi^ dans là constittition de 1875 Comme Un aiiome de la sciehco pôliti(j|ue, p. 269 ; ses avantages, p 270 et sTtiv.; d'aprèè Moiltestjtrieui p. 290:

Discipline, — p. 316 ; du Parleinetit,p. 357 ; des fonctionnaires, p. 41)2; judiciaire; p. 360 «des officiers publics; p. 36U

Direct (gouvernement). — Chez lès Grecs, p. 44 ; essayé en France sous la Convention, p. 216; èi^t impossible dan6 les tëttipÉ inodètneSj p. 292 et suiv:

Dissolution (df-dit de); — En France, sous le Consulat, p. 230 gons lé 2^ empire; p: 262 ; sous le régime actuel, {i. 272, 273, 349, 381

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Dualité des chalrges à Borne, —

Duel judiciaire, — p. 97 ; aboli

par S. Louis, p. 103.

Eglise. — Son alliance avec les rois franks, p. 84 ; son ascendant pendant la période féodale, p. 110; ses prétentions à la suprématie temporelle, ^. 111-

Empire romain, — p. 64 ; d^Orient, p. 66, 82.

Empibe français. — !•' empire, p. 232 et suiv. 2« empite, p. 259.

Eh^QUÊTES parlementaires, — p.342.

Ephores. — A Sparte, p. 46,

Epigraphe de YEsprit des. Lois,

— Son interprétation, p. 14.

Ebclavaqe. — Son importance

pour la division des époques historiques, p. 21 ; justifié par Aristote, p. 22 ; par St Thomas d'Aquin, p. 23 ; peu discuté dans Tantiquité, ibid. ; admis comme légitime par St Augustin, p. 24; dans rinde, p. 36 ; chez les Hébreux, p. 40. Jh'ABLissBMENTS de Salnt-Louis,

Etat. — Sa définition p. 17 ; d'après Kant, p. 193.

Etats-Généraux. — Leur première convocation, p. 113, 119 ; extension de leurs pouvoirs pendant la guerre de cent ans, p. 121 ; leur place dans Thistoire de France, p. 123.

Evocations. — Au grand conseil, p. 126, 147.

FÉODALITÉ. — Ses origines, p. 92; sa nature, p. 93 ; sa hiérarchie, p. 94.

Filmer. — Ses idées sur les institutions primitives de Thùmanité, p. 162.

Franks. — Caractères de leur domination dans la Gaule, p. 83.

Gestion (attributions de). — Ne sont pas empruntées à la souveraineté, p. 299, 315; ce qui en revient au pouvoir législatif, p. 355 ; du domaine de TËtat et des finances publiques, p. 394.

Guerres privées. — Chez les Germains, p. 80; dans les temps féodaux, p. 95.

Grâce (droit de). — Sa nature et son exercice, p. 291 ; sa justification, p. 392.

Immunités parlementaires, — p.326

et suiv.

Inamovibilité de la magistrature,

Inamovibilité d'une partie du Sénat,— p. 271,278.

Incompatibilités parlementaires,

Initiative législative. — Beconnue aux Chambres par la charte de 1830, p. 250 ; comment elle est actuellement réglée, p. 277, 330, 380.

Institutions primitives de l'humanité, — p. 29 et suiv.

Intendants. — Leurs pouvoirs, p. 149 ; leurs luttes avec les parlements, p. 151.

Interpellation (droit d*), — p. 341.

Juges. — - Leur indépendance, p. 41 3, 426 ; leur mode de nomination, p. 413 et suiv., 422 et suiv.

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