HOBBES

pérée. L'Angleterre^ au sol déjà trempé du sang royal criminellement répandu, touchait à la révolution de 1688 et les controverses sur la souveraineté alimentaient la fermentation des esprits. Hobbes y fut le théoricien de l'absolutisme de l'Etat, et développa, avec une habileté consommée^ des théories qui, au fond^ ne sont autres que celles de Bossuet. L'un et l'autre, d ailleurs^ cherchaient à établir scientifiquement la légitimité de leurs intérêts de parti : Bossuet était le familier de Louis XIV, Hobbes le familier des Stuart.

Bossuet cherche en vain, dans ftes traités politiques, à distinguer l'autorité de son prince du pouvoir arbitraire que Hobbes accorde au sien : il soumet, à la vérité, les actions du monarque au frein religieux; mais ce correctif de la religion est tout intérieur et ne se rattache pas à l'organisation des institutions. Le prince doit user avec sagesse et modération de ses droits ; mais ses droits n'en sont pas moins illimités. Les différences entre Hobbes et Bossuet sont donc de pures questions de mesure^ elles ne sont point spécifiques.

C'est encore par le côté religieux que se distinguent les considérations fondamentales sur lesquelles les deux grands publicistes font reposer les idées de société^ de gouvernement, de souveraineté. Aussitôt que Bossuet a réuni les hommes en un groupe d'associés, il fait intervenir parmi eux le droit divin ; le principe de l'autorité descend du ciel, comme les langues défende la Pentecôte, et le despotisme de l'Etat est à tout jamais sanctifié. Il est certain qu'une notion aussi haute donne au pouvoir social un caractère tout particulièrement respectable. Hobbes, au contraire, prend pour point de départ les hypothèses d'une philosophie grossière et tout utilitaire ; à ses yeux,

l'état naturel de l'humanité est la guerre de tous contre

tous; on dirait aujourd'hui la «lutte pour Teiistence v. Le pur iostiact de la conservation pousse les hommes à rechercher la paix^ à prendre un maitrCi à organiser un pouvoir civil ; celui-ci^ en posant à ses commettants desrf'^les de conduite, crée vërilablemenl et arbitrairement le droit et la justice ; mots qui, en dehors de la loi positive, ne répondent à aucune réalité. Le pouvoir de TElat résultant de cette abdication nécessaire et définitive des volontés individuelles^ est absolu, quelle que soit la forme particulière du gouvernement. C'est un leurre de prétendre que des assemblées chargées de faire les lois et d'en déterminer la sanction peuvent servir de remède au pouvoir absolu^ elles s'en empareront elles-mêmes et on n'a pas plus de garanties contre le pouvoir de plusieurs que contre le pouvoir d'un seul. U faut remarquer qu'à Fappui de ce paradoxe, Hobbes émet cet aphorisme que la souveraine puissance ne saurait être divisée. Il se pose .donc en adversaire résolu de la séparation des pouvoirs.

Il va sans dire qu'avec de pareilles tendances, Hobbes^ tout en admettant la possibilité des différentes formes de gouvernement^ accorde toutes ses préférences à la monarchie. Le despotisme est plus maniable par un seul homme que par plusieurs.

Nous n'avons pas^ au moins quant à pirésent, à faire la critique du système de Hobbes; qu'il nous suffise de rappeler le nom des hommes qui, au xviV siècle, ont suivi ou combattu ses doctrines.

I^ hollandais Grolius y opposa la meilleure des réfutations en créant sur des bases sérieuses, grâce à une discussion serrée, la science du droit naturel (1) et du droit des gens. U s'attacha à prouver qu'il est possible de tirer directement^ de l'observation de la conscience humaine,

(1) Grotius. De jure pacis et helli.

spiNosA. lea

certaines règles poliliques qui/ loin d*étre le résultat des lois écrites, en sont Torigine et le fondement. Ce qui lui paraissait essentiel dans Tétat de nature, ce n'était pas l'instinct de la guerre, mais Tinstinct social ; sa théorie de la souveraineté, partant de semblables prémisses et développée avec la science d'un jurisconsulte de premier ordre^ avait nécessairement une tout autre physionomie que celle de ses prédécesseurs. Le grand Leibniiz fut ea quelque sorte le second fondateur dû droit naturel poor lequel Spinosa avait^ lui aussi^ cherché des formules. Celui-ci considérait que la fin de TEtat est la liberté, et il prônait^ comme le meilleur système de gouvernement, une monarchie mitigée par la présence^ autour du roi^ d'un conseil dont la coopération aurait été nécessaire pour la confection de la loi et la décision des grandes mesures d'administration; les ministres de la couronne auraient été responsables devant ce conseil, auquel il aurait aussi appartenu de ratifier les sentences judiciaires portées par une autre assemblée exclusivement composée de jurisconsultes. Spinosa distinguait donc assez clairement les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire^ en rattachant au premier les deux derniers par une subordination^ par une dépendance trop étroite. Pour se garder toutefois d'exagénlîoBf il faut remarquer q^e, d'après le plan de Spinosa, ksiBCflabres des deux conseils auraient été à la nomination du roi, astreint néanmoins à prendre un conseiller dans certaines fanalles. Cela est nécessaire, d'après le célèbre panthéiste, poor que la Hieaaxchie ne dégénère pas en démocratie, et cela suffît, d'autre part, pour « que tout dépende de la volonté du roi, mais que toute volonté du roi ne aeit pas le droit. »

En Angleterre même, Hobbesavait trouvé un émule dont noua avons ea occasion de parler. Filmer était également

lisan de l'absolutisme monarchique, mais, esprit très religieux^ il prétendait, comme Bossuet, faire dériver cette forme de gouvernement du droit divin. Seulement, au lieu de placer^ avec Tévèque de Meaux, Torigine du droit divin dans une sorte de révélation dont aurait bénéficié toute société naissante, il en recherchait le principe dans Thistoire ou plutôt dans une légende inventée de toutes pièces et présentée pour de Thistoire ; il aboutissait à celte théorie bizarre de la souveraineté confiée à Adam par Dieu dans le paradis terrestre et se transmettant à tout jamais par hérédité; de sorte que toute la légitimité d'une race royale aurait reposé sur des preuves généalogiques^ qu'il eût sans doute été fort difficile à aucune de faire.

La réfutation des excentricités de Filmer fut entreprise et menée à bien par Âlgernon Sidney, qui recourut contre lui aux textes de l'Ecriture sainte autant qu'aux arguments de la raison ; lorsqu'il laisse à ses idées personnelles la liberté de se faire jour, il admet la souveraineté du peuple et combat la monarchie absolue.

Celle-ci avait, au xvu** siècle, en Angleterre, toute une pléiade d'adversaires convaincus : c'était Milton, Je poète républicain, c'était Harrington qui, ayant le sentiment de la séparation des pouvoirs^ regardait comme indispensable à la liberté Texistence de deux assemblées^ une populaire et un sénat, dont les tendances s'atténueraient mutuellement et protégeraient le pays contre le despotisme. C'était enfin celui qu'on pourrait appeler le père du libéralisme théorique^ le véritable précurseur de Montesquieu^ le grand John Locke.

L'influence de ce philosophe sur le xviu* siècle fut immense^ mais nous n'avons à étudier que ses doctrines politiques et encore sur un point déterminé. C'est dans son

livreintitulé : Two Treatises of government^ que la théorie des trois pouvoirs se trouve exposée.

Locke part de ce principe que la société politique existe, par là que les particuliers se sont dépouillés du droit de punir, de venger eux-mêmes leurs injures et Tont remis à Tètre moral qui constitue précisément la société. On voit donc que pour Locke^ comme pour d'autres illustres penseurs, la justice (1) est la Gn même de la société et du gouvernement, et on peut s'étonner dès lors que, dans son analyse des pouvoirs élémentaires de TËlat, il ne réserve pas une place au pouvoir judiciaire; il faut croire que le « sage t Anglais aura reculé à représenter comme une partie seulement du gouvernement ce qui en était, d'après lui, lessence. Quoi qu'il en soit, il reconnaît le pouvoir lé" gislatif, le pouvoir exécutif et le i^onyoiv confédératif. Nous avons dit notre pensée sur ce dernier pouvoir^ que Montesquieu a très justement rejeté de sa propre énumération et qui se compose d'emprunts faits aux deux autres^ surtout à l'exécutif. Il faut ajouter, du reste, que^ dans la suite de son exposé^ Locke ne s'occupe plus guère que des rapports du législatif et de l'exécutif. Nous venons de dire combien il parait singulier que Locke passe sous silence le pouvoir judiciaire ; ce n'est pas que nous considérions que celui-ci ait scientifiquement une indépendance absolue.Iln'existequ'en vertu d'unesous-distinction, et ce serait^ à notre avis, mal comprendre même les idées de Montesquieu que de considérer l'exécutif et le judiciaire comme essentiellement étrangers l'un à Tau tre. Dans TEtat théorique on aperçoit tout d'abord deux grandes fonctions, celle qui détermine la règle, celle qui veille à la

(1; Qa'il coDBidère plus loin comme identique avec la conservation des pnpHéiét»

1«6 8ÉPABAT10N DBS POUVOIB&

mbordination des feits particuliert à cette règle fixe^ à ce que les Alleinand& appellent, depok Kant, la € subsvmption ».

Il faut, croyons-nous, élargir de la sorte l-expression « pouToir exécutif » pour tùen comprendre ce que Locke en dit.

Le peuple est souverain en droit; en fait, le véritable souverain est le pouvoir législatif institué par lui, mais cette souveraineté est limitée, en ce sens qu'elle s'applique seulement à ce que les hommes ont été obligés par la force des choses de mettre en commun, et en ce sens aussi que, contrairement aux idées de Hobbes et de toute soaécole, le peuple conserve porpétuelleimenl un droit de contrôle sur son gouvernement, aussi bien sur le pouvoir légis* latif que sur le pouvoir exécutif.

Celui^ est évidemment et, en raison de son nom même, subordonné au premier, qui a le droit d^en Uàmer, d'en punir et d'en changer le titulaire ; mais c'est une subordination lointaine et entourée de garanties : en cela consiste la séparation. L'exécutif doit avoir une grande liberté d*action, qui, pour emprunter une expression à la constitution anglaise^ constitue la « prérogative » royale. Cette latitude lui permet de travailler au bien public en tout ce qui n'est pas défendu par les lois: il peut même laisser par moment sommeiller les lois, il peut en adouôr la rigueur, c'est-à dire faire grâce, et c'est ici que se serait utilement produite la sous-distinction entre Texécutif proprement dit et le judiciaire.

Dans l'organisation constitutionnelle de l'Angleterre, la séparation subjective des deux pouvoirs n'est pas complète sous un certain rapport; le chef du pouvoir exécutif participe à la confection de la loi, qui ne devient parfaite que par son consentement; de plus, il a la mission de convo*

qucr le pouvoir législatif. Cette aitribulion ne lui confère aucune prééminence et lui est confiée comme un dépôt nécessaire permettant d'éviter les inconvénients de la permanence des assemblées.

Ce sont là des exigences de la pratique constitutionnelle; mais, d*une manière abstraite, le principe de la séparation des pouvoirs^ perdu pour la science depuis Aristote^est posé de nouveau par Locke dans des conditions difTérentest; L^initiatived'un grand génie, que la France revendique avec orgueil, va faire de cette vérité le fondement même du dhnoit public moderne.