CHAPITRE XI
Les décrets sur les biens ecclésiastiques et sur les ordres religieux avaient profondément froissé une partie de l'Assemblée. On a dit, avec quelque vraisemblance, que le regret des richesses perdues avait causé l'hostilité que rencontra la réforme ecclésiastique 1 . Ce fut sans doute la raison qui échauffa certains membres du Clergé; mais à cette source d'irritation s'en joignirent d'autres, d'un ordre moins vil. L'empire exclusif que le catholicisme conservait, paraissait menacé, surtout depuis l'abolition des lois qui excluaient les protestants de diverses fonctions (24 décembre 1789). Lefana-
1. Durand Maillane et le curé Lindet l'ont cru. « Le Clergé, qui t
ne veut pas se dessaisir, tente tous les moyens... et a lié la cause j
de la propriété à celle de la religion : il a fallu délibérer sur »
l'unité du culte public. On n'a pas adopté les idées que le fana- j
tisme suggérait, ou plutôt l'avarice. » (Lettre de Lindet, 1 4 avril 1 790.) »
tisme, d'accord avec l'intérêt lésé, travailla à sauvegarder ce qui subsistait de l'ancienne tyrannie.
Tout espoir d'y parvenir n'était pas perdu. Le catholicisme jouissait encore de son antique privilège.
« S'il y avait un principe dans le monde qui dût figurer dans la déclaration des droits, c'était la liberté des cultes, dit Quinet; on prit un détour, on subtilisa. » Il n'y eut ni détour ni subtilité, la question fut réservée. La déclaration des droits est muette sur la liberté des cultes. L'article 10, adopté le 23 août 1789, ne préjuge rien : admettre que les opinions religieuses seront respectées, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre établi par la loi, c'est ne rien décider et laisser une porte ouverte à l'intolérance. La loi pouvait en effet établir un ordre public exclusif de toute manifestation non orthodoxe 1 . Le comte de Castellane avait demandé, non seulement la tolérance des opinions, mais la liberté des cultes. Malgré les efforts de Mirabeau et de Rabaut-Saint-Étienne, la première partie de sa motion fut seule admise 2 .
1. Le 23 avril 1793, dans la discussion sur la déclaration des droits, la Convention écarta un article sur la liberté des cultes, parce que, comme le disait Vergniaud, cet article aurait pu donner à penser que, par des lois de police, on arriverait à modifier ensuite cette liberté.
2. Dans le public libéral on trouva que Rabaut aurait dû demander moins. Voir les Révolutions de Paris. — D'après certains
Un article ainsi conçu : « Le maintien de la religion exige un culte public; le respect pour le culte public est donc indispensable », avait été ajourné et renvoyé à la Constitution, attendu que la religion, considérée comme culte, est d'institution nationale, et que la déclaration ne devait exposer que des droits 1 .
Le 28 août, l'abbé d'Eymar proposa d'inscrire en tête de la Constitution que le catholicisme était la religion de l'État 2 . Sans se prononcer sur le fond de la demande, l'Assemblée l'écarta comme intempestive 3 . La question demeurait donc intacte.
Le 13 février 1790, au cours de la discussion sur les ordres religieux, La Fare, évêque de Nancy, renouvela la proposition de l'abbé d'Eymar. Personne, ainsi que le fit remarquer Dupont de Nemours, ne songeait à contester que le catholi-
comptes rendus, Rabaut ayant dit que ses commettants demandaient la liberté des cultes, « une foule de députés » se seraient écriés que leurs cahiers contenaient le môme vœu. Gela est difficile à croire; les cahiers contenant ce vœu étaient très rares. i. Voir Les Révolutions de Paris.
2. La proposition avait été faite par un autre membre en termes qui répugnèrent à l'Assemblée. D'Eymar la reprit avec plus de modération.
3. On enseigne souvent le contraire, mais quoique les débats de cette époque nous soient imparfaitement connus, le peu que nous en savons semble prouver qu'il y eut bien un nouvel ajournement : Bouche répliqua à d'Eymar que Pharamond régnait avant Clovis, c'est-à-dire que la monarchie existait avant la conversion des Francs et que, par conséquent, la forme de gouvernement devait passer avant la question religieuse.
cisme fût la religion de la nation. « Je ne m'élève pas contre la motion, dit Charles de Lameth, mai» je m'élève autant qu'il est en moi contre l'intention... Si, pour sauver une opulence ridicule, contraire à l'esprit de l'Évangile, on appelle l'inquiétude du peuple sur nos sentiments religieux; si l'on fait naître, par une motion incidente à Tordre du jour, les moyens d'attaquer la confiance due à cette assemblée; si l'on a le projet d'armer le fanatisme pour défendre les abus,... je dénonce cette intention à la patrie.. Demain, l'Assemblée nationale, en se rendant aux pieds des autels, donnera une preuve frappante de son amour et de son respect pour la religion que l'on prétend être en péril 1 . » Menou montra qu'au fond, la motion tendait à renouveler les guerres de religion. On passa, sans autre explication, à Tordre du jour.
Deux mois plus tard, le 12 avril, pour répondre à des insinuations malveillantes, Dom Gerle expliqua que, ni dans le Comité ecclésiastique dont il était membre, ni dans Tassemblée, il n'y avait le moindre parti pris contre la religion, que l'imputation de vouloir établir la liberté des cultes était une calomnie, et que, pour couper court à des manœuvres
i. Le lendemain 14, l'Assemblée assista, en effet, à une cérémonie à Notre-Dame. Voir le procès-verbal et le discours de l'abbé Mulot.
dangereuses, il fallait déclarer que la religion catholique, apostolique et romaine était et serait toujours la religion de la nation, et que son culte seul serait public.
On a dit et Ton répète encore volontiers que ce 1 discours causa une grande perplexité, mit l'Assemblée dans un grand embarras. La vérité est qu'au premier moment, la motion faillit être votée par surprise.
Bertrand de Moleville a raconté qu'on l'aurait adoptée sans « l'empressement d'aller dîner » qui fit remettre la discussion au lendemain et donna aux « factieux » le temps d'agir. L'explication ne vaut rien, mais le fait est attesté par un témoignage décisif. Legendre, député de Brest, écrivit le soir même : c< Cette motion a fait une impression générale, tout le monde s'est levé pour l'adopter, et si le président avait été prompt à proposer le décret, il passait à l'unanimité 1 ». « L'unanimité », paraît excessif; disons seulement : une très grande majorité. Quelques membres 2 obtinrent à grand'peine, après une première épreuve douteuse, que la discussion continuerait le lendemain, 13 avril.
Elle fut très orageuse. Les orateurs de droite
4. Voir La Révolution Française de novembre 1900, p. 552. 2. Le mot est de Durand Maillane dans son Histoire apologétique.
s'appliquèrent à rendre le débat aussi violent et ' aussi retentissant que possible. Quelle que fût la solution, ils comptaient en tirer un magnifique j profit : s'ils l'emportaient, c'était le triomphe de l'intolérance; s'ils échouaient, ils avaient contre l'Assemblée un grief plus facile à exploiter, plus honorable que leur intérêt lésé. Ils déblatérèrent ^ avec frénésie *. L'abbé Samary, curé de Carcassonne, demanda que, si la motion n'était pas admise, il lui fût donné acte de sa protestation pour le mettre à couvert de la malédiction de Dieu et des hommes. Le vicomte de Mirabeau, empruntant à son frère un mot célèbre, parla de mourir à son banc plutôt que de sortir avant d'avoir obtenu le décret demandé. D'Espremesnil essaya une « comparaison terrible » entre TAssembléeetles Juifs déicides. MaisTembarras de l'Assemblée, s'il y eut embarras, dut être court; pour en sortir, elle n'eut qu'à passer à l'ordre du jour, comme elle l'avait déjà fait en pareilles circonstances. Seulement, cette fois, elle motiva sa décision. Elle ne s'y prit pas d'une façon très heureuse. Déclarer qu'elle ne délibérerait pas, ne voterait pas la motion, par respect et par attachement pour la religion, c'était prêter à une critique facile. Mais en I
i. Lindet, curé de Bernay, a dit la violence des déclamations, le tumulte scandaleux au moyen duquel les « forcenés » troublèrent la séance.
convenant que la rédaction des considérants laisse beaucoup à désirer, admettrons-nous que la Constituante ait eu tort de parler de respect et d'attachement? Dirons-nous, avec Quinet, qu'elle s'humilia, s'abaissa, crut tromper 1 ?
Je trouverais naturel, excusable, que, devant un piège 2 , à une question captieuse, elle eût fait une réponse évasive, comme la fameuse réponse : rendez à César ce qui est à César. Mais je ne vois pas qu'elle ait usé de subterfuge.
Il fallait parer à deux dangers :
D'une part, depuis près de dix mois, elle était exposée à des accusations que le refus de voter la motion allait grandement fortifier. On lui reprochait d'être hostile à la religion; les réformes déjà opérées donnaient lieu à des déclamations fâcheuses. Le pays avait signifié sa volonté de maintenir la religion d'Etat; il avait prescrit ce que proposait Dom Gerle. Quel argument l'Assemblée fournissait contre elle en déclarant qu'elle était résolue à ne i pas l'accorder! Quelles colères elle déchaînait! Quels ressentiments implacables elle bravait! Et quelles inquiétudes elle risquait d'éveiller chez de n bons citoyens restés ardemment catholiques 3 ! Elle