CHAPITRE PREMIER

Éléments

SOMMAIRE

40. Acte apparent et accord secret. — 11. Objet variable de l'accord secret : déguisement des dispositions d’un acte, — 12. ou déguisement des personnes. — 13. Éléments essentiels de la simulation par l'emploi d’un tiers. sè

1%. Éléments accessoires : — 45. Interposition doublée du déguisement de l'acte. — 16. Interpositions successives. — 16 bis. L'élément : intention. |

40. Pour qu’il v ait simulation, il faut, quel que soit le détour employé, la coexistence d’un acte apparent et d’un accord secret, l’accord secret tendant à détruire ou à modifier l’acte apparent. C’est là une condition essentielle, commune à tous les genres de simulation.

41. Mais en quoi l'accord secret modifiera-t-il l’acte apparent? Cest ici que déjà l’on apercoit plusieurs directions.

L'accord secret pourra déclarer nul l’acte apparent sans le remplacer par aucune autre disposition.