ÉLÉMENTS
L'apparence masquera le néant. (Cest ce qu’on.a appelé la simulation absolue.
Au lieu d’une convention rendant fictif l’acte apparent et l’atteignant dans son existence même, il pourra être décidé que la nature véritable de l’acte sera différente de celle dont on l'aura vêtu; il y aura par exemple déguisement d’une libéralité sous la forme d’une vente. On sera en présence d’une simulation dite relative.
On pourra convenir encore que l'acte apparent sera conforme à l’acte réel quant à sa nature, mais que les effets produits seront différents de ceux indiqués. Aïnsi, l’accord secret stipulera bien une vente, comme il est indiqué dans Pacte apparent. Mais le prix annoncé sera plus élevé que la somme véritablement perçue. Le déguisement alors ne sera que partiel.
42. Mais à côté de ces simulations qui toutes constituent, à divers degrés, des simulations par déguisement des dispositions d’un acte, l'accord secret pourra - laisser subsister l’acte apparent dans son existence et dans sa nature, en admettre même tous les eflets. Rien dans l’exécution de l’opération juridique ne différera de ce qui à été prévu dans l’acte apparent. Ce n’est pas sur les conditions de l’acte que portera la simulation, c’est sur les personnes qui l’accompliront : l’acte apparent indiquera certains noms, en
réalité l'acte juridique produira ses effets vis-à-vis d’autres personnes que celles indiquées. Il y aura simulation des personnes intéressées.
1° Un accord secret intervenant entre les véritables intéressés et déterminant leffet réel produit par un acte apparent non sérieux;
2 La présence d’une tierce personne qui figurera en nom dans l'acte apparent, mais ne sera point intéressée à l’acte;
3° Un acte apparent qui ne produira pas effet entre les parties, et duquel il semble résulter que la personne, simplement interposée entre les parties, est elle-même intéressée à l'acte.
Comme dans toute simulation, il y aura donc un accord secret et un acte apparent, mais à la différence de ce qui a lieu pour la simulation dans les dispositions d’un acte, il y aura un troisième élément constitué par le tiers agissant en qualité de personne interposée. ; |
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14. Notons immédiatement que ces trois éléments de la simulation par déguisement d’une partie sont les éléments essentiels et comme le schéma de
