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■ Iraor-dinairel. . . .

1 Total génébal des Ro-

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^^H Ainsi, en 1902-03, timpâl foncier donnait

^^H 7 214000 yens déplus qu'en 1894-95; mais

^^M en 1899 il avait été relevé de 0,8 pour 100

^^^H sur la valeur des terres labourables, des rizitt^H

et des terrains d'IiabîUlion rurale, el de 2,-^0 pour 100 sur les terraias d'habitation urbsin<>. XS impôt sur le revenu représentait, de son côUÎ, Une majoration de 6107 000 yen8, et l'impôt sur les patentes, créé en 1896, fournissait 6 777000 yens de ressources nouvelles. Mais la plus forte augmentation appartenait & Vimpât sur tes boiuom : soit 47768 000 yens; puis venaient par ordre d'importance les produits des administrations et biens de fÉlat : 35 962000 yens — sur lesquels le monopole du ïaôflC, créé en 1896, représentait 12368000 yens, et l'augmentation des recettes des postes el ti'MyrapAes et des Chemins de fer de l'État: 16463000 et 6 008000 yens — les droits du timbre et Im droits de douanes avec une plus-value rMpeclive de 13055 000 et 9746 000 yens, etc.

Bref, à huit années d'intervalle, les recettes ordinaires du budget japonais se relevèrent do 131492000 yens ou 146 pour 100; mais cette augmentation considérable, ajoutée à l'indemnité chinoise, ne fut pas suffisante pour couvrir toutes les nouvelles dépenses occasionnées par la réalisation du programme de l'extension militaire et navale et par l'exéculion de» nouveaux travaux publics car, entre le 31 mars 1895 el le 31 mars 1903, la dette publique japonaise passa de 295807000 à 552181000 yens : soil une différence de 256374000 yens, dont 158744000 yens d'emprunts intérieurs et 97630000 yens d'emprunts étrangers.

M* Lk BTCATIOei tEfduaiQtrE DU JAPON

!S«M vrÎTims ainsi à la guerre eool Mssàe, BUS araot d'aborder Tt^lude des fil ea» japonaM». depa» le commencement iKMtîlHês jsMiu'à l>labnration dii budget en ca«n (tSM-lMT). il e«l n<ces»airv de rappeler les ar ipa m s de h délie publique du Japon el Ae «s 4éTeliippeiDej]U socce&sifs.

Ab leodemaîn de la Révolutions de 1868, lu goaTernpmest du Mikado se trouva dans une aitoatioD GnaDci^re des plus graves \ Sous le ri^me sboguDal, tel que Y^yas l'avait institué » 1603. le iapon avait joui d'une longue période de pais, mais aucun des grands travaux publics, qui attestent encore aujourd'hui la puÛMDce des anciennes civilisations égyptienne, grecque, romaine et même chinoise, ne vint améliorvr la situation économique du pays.

Or, nous avons expliqué, dans notre premier cfaapitrv. quelle était l'oi^nisation sociale de l'ancien Japon féodal. Le Mikado et ses grands vassaux vivaient du produit des impôts prélevés, d'une manière plus ou moins arbitraire, sur les paysans et les commerçants. En renversant le shogunat et en reprenant le pouvoir effectir, le Mikado supprima les pouvoirs fiscaux des Oaïmios et de leurs feudatuires et centralisa l'admînistrafion directe de tout le territoire de l'Empire. Les paysans devinrent légalement proprié-

LES FINANCES PUBLIQCES ET LA DETTE DU JAPOX tel

taires des terres donf ils n'avaient eu justju'aloK que l'usufruit, et la dlme en nature, qu'il»

payaient Jadis à leurs seigneurs, fut transformer en un impôt foncier d'Etat sur les bases que nous avons indiquées dans un chapitre précédent.

Le nouveau gouvernement procéda i la liquidation financière de l'ancien régime en ractietant d'abord les droits héréditaires de la caste militaire qui, ne devant plus recevoir aucun subside des Daïmios, serait devenue un danger pour la tranquillité publique. L'n premier emprunt de 11720 000 yens (représentant alors un peu plus de 60 millions de francs). conIrBcté à Londres en 1873, au taux de 7 pour 100. fut consacré à cette opération. Les membres deœlte caste reçurent une indemnité en numéruire et restèrent libres d'adopter telle carrière qu'il leur conviendrait de choisir.

Un autre emprunt de 4 850000 yen» avail déj* été réalisé à Londres, en 1870. pour Iscooslruc' tion du chemin de fer de Yokohama à YéJo, devenue la nouvelle capitale de l'Kmpire sous le nom de Tokto.

Après le rachat des droits hérédilaires de ta caste militaire, il fallut liquider les delte» particulières des 227 domaines seij>neuriaux dont le nouveau gouvernement reprenait l'adminiiitration directe. Toutes les deltea unlérieurnii & l'année 1843 furent déclarée* non recevahles ; les dettes coDlractéea de 18(4 à 1867 inclusive-

LA SITTaTIi» ECOMmiOCE DC JAPON

ïKi^Til. rri formADt uD total de 10972725 yens, .S^inr^rit Viituienne dette sans intérêt que le ^ouvern^mrnt s'engagea à rembourser par annuité f>«-n<lânt une période de 50 années. Mais !-^s 12 i22S2ô yens de dettes contractées par les bâirir.'<. f-«*ndant la période de transition de !^•v^ à IST2. furent convertis en titres de la non- **i\^ '-W.y fl»- 1 Etat, rapportant i pour 100 d'intvrrt à leurs avants droit et amortissables en 1:0 ann»>>. •>> titres sont complètement remî oiirst's «Irpuis 1S96.

[it^ux autres petits emprunts, aujourd'hui amortis, furent encore émis pour capitaliser un certain nombre de pensions dues aux anciens fon«'tionnaires civils des Daïmios et aux prêtres shintoïstes qui perdirent leurs traitements avec la révolution.

Mai"^ la partie la plus lourde de la liquidation «le l'ancien n'irinie. et qui pèse encore sur les builirets japonais, c'est celle concernant le rachat d«'s droits féodaux héréditaires des Daïmios euxin»*ni»^s. «le leurs vassaux feudataires, et des pensions (Tt'ét^s en récompense de services rendus au nouveau frouvernement.

Ce ra«^lial s'effectua en 1878-1879, après la fameuse insurrection de Satsuma dans le Sud- Ouest (1877). et le montant nominal de ces titres, qui portent dans la dette publique japonaise le nom de KinrokU'Kôsal'Shàsho, atteignit 173221893 yens, divisés en quatre catégories rapportant un intérêt différent, mais susceptibles

i conversion après un délai déterminé. En ^iei le tableau :

Rentes émises pour le rachat des droits féodaux et pensions héréditaires.