Chauveau-Hélie t. IV, p

b) Au contraire, si la conception s’est placée à un moment où la cohabitation n’était pas un devoir pour les époux, la présomption devient singulièrement fragile; car son fondement, la cohabitation, fait défaut : la loi la maintient cependant mais la laisse tomber devant une simple dénégation c’est le désaveu par simple dénégation.

Il semble, qu’en cas d'abandon, il suffira au mari d’employer le second procédé pour désavouer les enfants que sa femme aura mis au monde pendant la séparation l’illégitimité de ceux-ci est en effet fort à craindre.

Mais la désaveu par simple dénégation n’est admissible que dans des hypothèses limitativement prévues par la loi : il n’est donc pas possible d’y joindre une situation que celle-ci d’ailleurs veut ignorer. Le mari n’aura donc que la ressource du désavœu par preuve certaine.

Aux termes de l’article 312 il devra prouver que pendant la période légale de conception il était, « soit pour cause d’éloignement, soit par l’effet de quelque accident, dans l'impossibilité physique de cohabiter avec sa femme. »

Il est tentant d’assimiler la séparation de fait à l’éloignement, mais la jurisprudence exige la preuve qu'il n’y a à aucun moment réunion entre les époux!, preuve très difficile à faire comme celle de tout fait négatif?.

Aussi le plus souvent le mari devra-t-il invoquer l’ar-

1. Cour de Paris, 3 janvier 1859, S. 1860.1.437; Cour de Lyon, 21 janvier 1881, S. 1881.2.183; Cour de Poitiers, 11 juillet 1921, Gaz. Pal., 21 décembre 1921; Bourges, 18 octobre 1919 et Paris, 24 avril 1920, D. 1921.2.13.

2. Voir cependant, l’arrêt de la Cour de Nancy, 14 mai 1913, Gaz. Pal, 1913.2.246.

ticle 313. Prouvant que la naissance « lui a été cachée! », il sera admis « à proposer tous les faits propres à justifier qu’il n’en est pas le père ». La séparation de fait est au premier chef un de ces faits, elle constitue une présomption très grave, qui, impressionnant l'esprit des juges, les poussera à admettre le désaveu?.

1. Le mari devra établir, non pas qu’il a ignoré la naissance, ce qui du fait de la séparation arrivera souvent sinon toujours, mais que la femme a pris volontairement des mesures pour lui cacher cette naissance, prouvant ainsi l'origine adultérine de l'enfant.

2. Req., 29 juin 1892, S. 1895.4+.213; Trib. de Melle, La Loi, 31 juillet 1913.