DROIT RÉGALIEN

Cependant le droit régalien avait probablement déjà pris naissance, car ses origines semblent anciennes ; elles sont en fout cas fort obscures, On à essayé d'en retrouver les traces dans les dispositions édictées par Frédérie 1”, Barberousse à la diète de Roncaglia (1158) ou dans les contestations qui Sélevèrent entre cet empereur et lévèque Conrad de Trente, successeur d’'Albrecht, mais sans apporter de preuve péremptoire de son existence à cette époque. Quoi qu'il en soit, le droit régalien triomphe et devient désormais la base du droit minier allemand avec la Bulle d’or de l'empereur Charle IV (4 janvier 1356), où se trouvent posés les principes suivants : :

1° Le droit de rechercher et d'exploiter les trésors du sous-sol appartient exclusivement à l’empereur.

2° L'empereur délègue ce droit au roi de Bohème et aux princes électeurs. ;

3° La bulle ne reconnaît aucun droit d’accession au propriétaire du sol.

À partir de ce moment, la recherche et lexploitation des mines sont régies par des actes émanant directement des souverains, rois ou princes électeurs, à défaut par l’empereur. On se trouve alors en présence de deux systèmes.

1° Dans certains districts, le souverain exploite directement les mines ; parfois, cependant, il concède le droit

de les exploiter à une personne librement choisie par lui

c'est Forigine du droit de régale privée qui s'est nraintenu jusqu'à nos Jours.

»° Dans d’autres districts, quelques pratiques issues de la Bergbaufreiheit subsistent à côté du droit régalien. La recherche n’est plus libre : elle doit faire l'objet d’une permission préalable du souverain ; de même, après la découverte d'un gisement, le droit d'exploiter doit faire l’objet d’une demande spéciale, mais ce droit est normalement accordé à l'inventeur ou, en cas de pluralité d'inventeurs, à celui qui a le premier présenté sa demande. L'exploitation de la mine se fail sous la surveillance de l'autorité publique. Là encore nous retrouvons des traits distinetifs qui se sont conservés jusqu'à l’époque contemporaine.

Au cours du xvi° siècle paraissent un certain nombre d'ordonnances dont les plus célèbres sont celles d'Annaberg (1509) et de Joachimstal (1518). H se forme ainsi une série de droits miniers locaux. La science juridique, s’inspirant de ces statuts particuliers, en crée un corps de doctrine ou un droit minier commun qui subsiste, à titre subsidiaire, à côté des législations locales. Parmi ces droits locaux, il en est un qui devait prendre une importance considérable et sur lequel les autres allaient se modeler,

c'est le droit minier prussien.