SÉANTE AUX JACOBINS SAINT-UONORÉ, A PARIS

AUX SOCIÉTÉS AFFILIÉES (liiip. ilu Patriote français, s. d., in-8 de G pages.)

Paris, le 21 juin 17U2, l'an iV« de la liberté.

FhÈHES et AMIS,

La cour, par ses tentatives contre-révolutionnaires, vient de forcer le peuple de so montrer encore une foi^î. Un grand et salutaire mouvement, dont le patriotisme peut se promettre les plus heureux eflets, vient de se manifester dans la capitale. Comme Tintrigue, par ses traits perfides ou mensongers, pourrait altérer ou trahir la vérité ; comme la calomnie lui est familière pour avilir, s'il était possible, la majesté du peuple et décrier comme illégales ses plus légitimes démarches, nous croyons de notre devoir de vous adresser un récit fidèle et circonstancié des événements d'une journée qui doit occuper une place dans l'histoire.

Un ministère patriote, du moins en majorité, avait été appelé, vous le savez, frères et amis, à l'administration du royaume. Il avait paru à la cour, mais sans s'y naturaliser, car il y portait la vérité. Bientôt la vérité, exilée avec ceux qui avaient le courage de la dire, fut renvoyée, en quelque sorte, au peuple, seul capable de l'aimer, seul digne de l'entendre. Le peuple ne vit pas sans indignation le renvoi non motivé de ces citoyens qui s'étaient montrés d'autant plus dignes d'être les ministres du roi qu'ils s'étaient montrés les ministres zélés de la nation. En voyant leurs successeurs, on crut voir la cupidité, la fatuité et l'intrigue usurper la place du patriotisme. Deux vetos successivement annoncés sur deux décrets importants miient le comble à la haine que tous les bons citoyens ont vouée au Comité autrichien depuis les premiers instants de sa criminelle existence.

Était-il possible, frères et amis, de voir tranquillement la dignité du corps législatif compromise, son action paralysée dans les plus importantes comme dans les plus urgentes mesures, et le chef du pouvoir exécutif devenu, par sa conduite, le soutien des conspirateurs?

Dans de pareilles conjonctures, l'esprit public ne pouvait manquer ■de se ranimer. Nos frères de l'immortel faubourg Saint-Antoine et du faubourg Saint-Marcel, son digne rival, conçurent l'heureuse idée de se rendre tous à l'Assemblée nationale, et, en lui adressant l'expression énergique et respectueuse de leurs sentiments, de lui faire en même temps l'hommage de leurs armes, de ces armes redoutables aux tyrans et consacrées par la Révolution de 1789.

C'est hier que ce projet s'est exécuté.

Les deux faubourgs, comme deux villes entières, se sont levés pour aller saluer les représentants de la nation ; précédés de leurs canons, au bruit d'une musique militaire qui répétait le refrain national, ils se sont avancés dans le meilleur ordre et avec la contenance de la plus courageuse sérénité : c'est que ce n'étaient point dos poignards que portaient les citoyens. Les fusils fraternisaient avec les piques, avec les armes de toutes les formes; les jeunes élèves de la patrie, le bataillon des vétérans, une portion considérable de la garde nationale, des soldats des troupes de ligne, les braves invalides, des gardes-françaises avec leur ancien uniforme, des ofTiciers municipaux des communes de la campagne, des femmes en grand nombre et toutes armées, des groupes portant diverses inscriptions au milieu desquelles se faisait remarquer la Déclaration des droits, tout présentait le spectacle imposant du grand atelier de la Révolution, tout offrait l'image de la force générale qui va se joindre à la volonté générale, dont elle partage le sentiment et l'impulsion, et à laquelle elle tend sans cesse à s'unir, à travers les vetos redoublés qui les séparent.

Il eût manqué quelque chose à leur triomphe si l'intrigue, déguisée sous le masque d'un faux zèle pour la loi, ne leur eût contesté la satisfaction d'offrir eux-mêmes leurs armes à nos législateurs; mais bientôt l'intrigue fut forcée de se replier, et l'orateur de la députation admise à la barre promit à l'Assemblée l'appui de tous les citoyens de la capitale et de l'empire. Après s'être plaint de l'abus ou de l'inexécution de la constitution, il finit par invoquer la sagesse et l'énergie des représentants de la nation. Mille applaudissements accueillirent ce discours, et le nombreux cortège obtint la permission de traverser la salle. On vit alors se développer l'invincible colonne des vainqueurs de la Bastille, des premiers conquérants de la liberté, de ces hommes vraiment patriotes qui savent l'aimer pour elle-même, et lui rendre un hommage digne d'elle. Cette marche seuiblait représenter, dans un tableau mouvant, les principales scènes de la Révolution; et sans doute, à cette vue, si les députés patriotes sentirent au TOMK IV. 3

SOCIKTf: DES JACOBINS [21 .min 179-2

fond de leur àme cette douce émolion, qui est la première récouipen>e que recueille l'homme de bien de laccomplissement de ses devoirs, les ennemis, ou tous les équivoques amis de la constitution, durent sentir au fond de leur conscience se réveiller et s'agiter le

remords.

C'est ainsi que la présence du peuple est un encouragement pouises fidèles mandataires, et une leçon puissante pour les prévaricateurs.

Le cortège, en sortant de l'Assemblée nationale, se rendit au château des Tuileries; et, si la vérité, portée par une dépulation aussi nombreuse, eut, pour y pénétrer, quelques barrières à franchir, il faut avouer aussi qu'elle seule s'y fit entendre. Un citoyen, chargé de se rendre auprès du roi l'interprète de l'opinion commune, lui demanda la sanction des deux décrets et le rappel des ministres patriotes ; le peuple répéta unanimement le même va:'U. Le roi renouvelant sa protestation de fidélité à la nation et à la loi, une multitude de voix s'élevèrent pour dire que les protestations ne suffisaient plus; qu'il fallait des faits, que les faits seuls pouvaient désormais apprendre si Louis XVI était vraiment le roi des Français ou le roi de Worms et de Coblentz. Comme on insistait sur la sanction, Petion, le vertueux Peli<m, parut; età son aspect on vil renaître l'espoir et la confiance. Il représenta que, demander dans l'instant même la sanction (les deux décrets, c'était la rendre vaine et illusoire. Une dépulation envoyée par l'Assemblée nationale acheva de calmer les citoyens en leur présentant les mêmes espérances, en les rappelant aux mêmes devoirs. Les représentants du peuple furent auprès de lui les organes de la loi, et auprès du roi les fidèles organes du peuple.

Le roi fut averti, et le peuple se retira.

Ainsi se passa celte journée, que les ennemis du bien public auraient voulu ensanglanter, et qui, grâce à la sagesse de votre municipalité. ne compromit ni les citoyens ni la loi.

Tandis que le roi, aveuglé par ses préjugés, entraîné par les \Au< j)erfi(ies conseils, précipite l'autorité dont il est armé par la loi; tandis (\\i'ii force d'(;n abuser il laisse presque échapper de ses mains son sceptre consliluliittiui'l, La l'^ayette, de son camp, étend uu bras protecteur sur le monarque, sur l'Assemblée nationale, et menace tous les courageux citoyens de l'empire.

Knvoyé [tour faire la guerre aux Aiilrichiens, c'est aux Jacobin^ qu'il la déclare : c'est dire, en tlanlies termes, qu'il ne veut pas com- Itattic r.\utriche. Il nous devait des victoires, et ce sont des leçons, ou plulùl des injures, (ju'il nous adresse.

Nous laissons à l'Assemblée nationale, frères et amis, lo soin de prononcer sur l'acte de ce général, si singulièrement qualifié de pétition. Nous livrons à l'opinion publique ses déclamations contre les Sociétés des amis de la constitution. S'il est dans son caractère et dans ses intérêts de nous calomnier, il est dans notre caractère et dans nos principes de poursuivre le cours de nos travaux patriotiques, et surtout de cette correspondance qu'il nous est si doux d'entretenir avec vous, et qui, dans toute la France, unit tous les citoyens des liens de la plus précieuse fraternité.

C'est dans ces sentiments que nous sommes, frères et amis, vos très affectionnés concitoyens, les membres de la Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins, à Paris.

Hérault, député, président; SiLLERY, vice- président ;

Maribon-Montaut, député; Garrau, député; Marie-Josepii Crénier, Fabre d'Églantine, Mathieu, Real, secrétaires.

YIII

Après la lecture du procès-verbal, l'adjudant général du bataillon de Saint-L'azare, qui s'était cru inculpé dans quelques récits faits à la séance d'hier, se présente et proteste de son civisme. Les témoignages multipliés de son patriotisme, rendus à ce citoyen par divers membre* de la Société, lui méritent des applaudissements universels. M. le Président l'invite à assister à la séance.

M. de la Planche commence le narré de ce qui s'est passé hier et aujourd'hui à l'Assemblée nationale. Cette narration est interrompue par la demande de l'ordre du jour.

M. Dufourny lit l'extrait de la correspondance. On ordonne la mention honorable de l'offre faite par M. Lambert, de Toulon, d'une collection de décrets que ce citoyen a entreprise en faveur des habitanls lie la campagne.

Un jeune garde national vient faire le récit des mauvais fraiteuienls que vient de lui attii-er, dans le jardin des Tuileries, Tindignation qu'il n'a pu retenir aux propos inciviques de quelques olîlciers de la gard(> nationale.

Les raisons qui avaient pu engager à suspendre les admissions dans

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la Société ne subsistant plus, M. Legendre propose de la (sic) lever. Cette motion, mise aux voix, est arrêtée, avec la recommandation au Comité de présentation d'apporter dans l'examen des personnes présentées la plus grande sévérité.

M. CliénierWi une adresse envoyée à l'Assemblée nationale par les citovens de la ville de Brest, qui annoncent qu'ils sont prêts à marcher vers la capitale. fVoir la Correspondance.)

L'énergie de cette adresse excite les plus vifs applaudissements. L'impression et l'envoi aux Sociétés affiliées sont arrêtés.

M. Mendouze. — Si vous le jugez à propos, Messieurs, je vais vous rendre couipte de l'entretien que M. le maire a en, hier soir à huit haures, avec le roi. (Oui, oui, oui.)

M. le maire s'est rendu chez le roi, à huit heures, avec M. Sergent, oiïicier municipal; il a trouvé le roi avec toute sa famille et vme soixantaine de personnes, la moitié environ vêtues de noir et l'autre moitié de gens à épaidettes. A son arrivée, le roi, d'un ton fort sec, lui dit : « Monsieur le maire, le calme est-il rétabli dans Paris? — Le maire. Sire, le peuple a fait ses représentations, et tout est parfaitement calme. — Le roi. Avouez, Monsieur, que la journée d'hier a été d'un grand scandale, et que la municipalité n'a pas fait tout ce qu'elle aurait dû pour le réprimer. — Le inaire. Sire, la municipalité de Paris a fait tout ce qu'elle a pu et tout ce qu'elle a dû. — Le roi. Ça n'est pas vrai. — Le maire. Sire, la municipalité ne manquera pas de rendre compte de sa conduite à l'opinion publique. — Le roi. Dites à la nation entière, car c'est elle qui la jugera. — Le maire. Sire, la municipalité de Paris ne craint pas d'exposer sa conduite au grand jour; elle sait qu'elle doit compte à l'opinion publique, elle fera son devoir. — Le roi. Et comment Paris est-il à présent? — Le maire. Sire, tout est tranquille. — Ze roi. Ça n'est pas vrai. — Le maire. Sire, le magistrat du peuple... — Le roi. Taisez-vous. — Le maire, d'un Ion ferme et assuré. Le magistrat du peuple n'a pas à se taire quand il fait son devoir et qu'il dit la vérité. — Le roi. Au reste, Monsieur, je vous préviens que le calme de Paris est sous votre respcuisabilité; rolirez-vous '. »

M. SEHGiiNT. — Kn vous racontant exactement la conversation du roi avec M. Pelion, M. Mendouze me laisse encore le plaisir de vous dirt! qu'après les expressions royales de taisez-vous, retirez-vous , M. Pelion ne s'est pas retiré; que, dans toute cette conversation qut?

1. Il existe plusieurs versions de cette entrevue <lo Pction avec Louis X\I. — Cf. Moi liiner-Tcrnaux, llhloirc de la Terreur, 1, ii34.

M. Petion a commencée de ce ton doux et affable que vous lui connaissez tous, il a pris à chaque parole le ton et les nuances qui leur convenaient, et que j'ai même eu grand plaisir à examiner comme artiste. Après le mot de taisez-vous, le magistrat du peuple s'est relevé et a pris cette attitude flère que vous lui connaissez, en donnant à sa voix cette plénitude qui convenait à la circonstance. Après le mot retirez-vous, le maire de Paris, avec cette lenteur de parole imposante qui dénote le calme de l'àme et la fermeté, dit au roi : « Sire, la municipalité connaît ses devoirs, elle les a tous remplis et continuera à les remplir, sans qu'il soit nécessaire de les lui rappeler. » Alors, faisant trois révérences avec dignité, nous nous sommes retirés lentement, et, sortis de la chambre oii cette scène venait de se passer, nous nous arrêtâmes tous les trois pour nous regarder et rire de la fohe de ces personnes qui croient encore être au temps d'en imposer à des hommes libres par des paroles menaçantes.

Maintenant, comme membre de la municipalité, Messieurs, je ne vous dois aucuns remerciements pour l'indignation que vous avez éprouvée à la nouvelle de l'affront qui m'avait été fait dans le château des Tuileries; insulter le magistrat du peuple, c'était vous insulter, et le sentiment de votre dignité a dû seul vous indigner; mais, comme membre de cette Société, comme votre frère, comme citoyen, je vous en dois et vous demande la permission de vous adresser l'expression la plus sincère de ma reconnaissance.

M. Sergent rend compte, dans le plus grand détail, et des propos insignifiants tenus par les officiers de la garde nationale dans le cabinet oîi M. le maire et lui étaient occupés à faire faire les affiches que l'on devait appliquer sur les portes du château, et des injures que ces messieurs répétaient contre le peuple et contre la municipalité. Ce fut en sortant de ce cabinet pour aller apposer ces affiches que M. Sergent fut assailli, bousculé, injurié par un nombre assez grand de gardes nationales, quoiqu'il fût décoré de l'écharpc municipale et qu'il demandât respect et soumission à la loi. Dans ce moment de crise, un jeune grenadier s'élance sur lui, et, le prenant par le bras, il se retourne vers les coupables en déclarant qu'il défendrait jusqu'à la mort le magistrat du peuple. Un autre grenadier suit le même exemple, et, le prenant par l'aulre bras, ils le tiraient hors de cette foule, lorsqu'un forcené lui assène un coup de poing derrière la tète.

Plusieurs voix, — C'est Bouet, tapissier, rue Montmartre.

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Toute la garde nationale s'avance alors vers roffîcier municipal, et, indignée de ce traitement, elle s'empresse de l'en dédommager par les marques du plus vif intérêt.

Les deux libérateurs de M. Sergent sont MM. Bouab et Maréchal. Le premier, étant membre de la Société, rejette tout le mérite sur M. Marichal, fils d'un membre de la Société.

Sur la motion de M. Béai, on arrête qu'une députation se renrlra chez M. Maréchal père pour le féliciter de l'action courageuse de son fils.

M. Maréchal, se trouvant dans la Société, remercie en disant que ses fils n'ont fait que leur devoir. On applaudit à l'action et à la modestie, et on arrête de délivrer deux cartes à MM. Maréchal fils.

La séance a été levée à dix heures.

PRÉSIDENCE DE M. HÉRAULT

A l'ouverture de la séance, on arrête une collecte en faveur d'un chasseur qui a été dangereusement blessé à l'affaire de Nancy. Une lettre adressée à la Société par des prisonniers détenus aux galères de Brest excite l'intérêt de la Société; néanmoins, sur l'observation de M. Collot d'IIerbois que cette lettre, ne venant pas de la Société de Brest, qui est plus à même de connaître ce que Ton doit de secours à ces malheureux, ne peut pas être l'objet d'une délibération, on passe à l'ordre du jour.

M. Baumier lit à la Société la pétition envoyée à l'Assemblée nationale par les citoyens de Dijon, en date du ]<S juin '. Cotte pétition énergique excite les plus vifs applaudissements.

M. Goui'iLLEAU. — Cette adresse a été lue, hier soir, à l'Assemblée nationale. A peine les premières phrases eurent-elles été entendues que les Feuillants et les aristocrates se mirent à pousser les hauts cris et à jeter feu et llauime. Cependant les applaudissements do la majorité et dos tribunes les forcèrent d'en entendre la lecture en onlior et d'avaler le calice justpj'à la lie. Comme cette adresse m'a paru,

1. Cette ])élilion fut en elFct lue à rAssemblt!<c léjjislalive, dans la séance du 2'.] juin 1792 au soir. Les riloyens de Dijon y déiionraienl. en termes fort vifs, la mauvaise foi de Louis XVI. — Voir le Mi,ii//i'iir. Ml, "i:!.

[2ijui.\ 1792] SOCIÉTÉ DES JACOBINS 39

ainsi qu à vous, excellente, je crois qu'il serait utile d'en ordonner l'impression et l'envoi aux Sociétés affiliées.

M. Laveaux. — Sans doute cette adresse est pleine d'énergie et renferme des sentiments que nous approuvons tous ; mais il n'y a pas de département, pas de commune, dont vous ne receviez des adresses qui renferment les mêmes expressions, les mêmes vœux. Ce ne serait donc pas, à mon avis, la réimpression de cette adresse qu'il conviendrait d'ordonner, mais bien une autre adresse qui fût le résumé de toutes celles qui vous pleuvent de tous côtés. De toutes les parties de l'empire on demande l'abolition du veto sur les décrets de circonstances; il faudrait faire entrer cet objet dans l'adresse que je vous propose. Car, Messieurs, par la constitution le roi n'a pas le veto absolu, il n'a et ne peut avoir qu'un veto suspensif pendant trois législatures; tous les décrets qui ne sont pas susceptibles d'une suspension ne peuvent donc pas être soumis au veto, qui à leur égard devient absolu. Le roi qui appose son veto à de tels décrets agit donc contre la constitution! Il est donc le véritable contre-révolutionnaire ! C'est sur cela qu'il faut écrire aux départements, afin qu'ils envoient une masse d'opinions sur cet objet à l'Assemblée nationale, qui la force à voir ce qu'elle peut, ce qu'elle doit faire.

M. GoupiLLEAU. — J'observe à l'opinant que l'Assemblée nationale n'a pas tout à fait rejeté la motion qui a été faite à ce sujet : il n'est qu'éloigné par un ajournement.

M. Laveaux. — Il ne peut être question d'ajournement lorsqu'il s'agit de sauver la patrie. C'est par de tels ajournements qu'on perd la chose publique. L'Assemblée nationale s'était ajournée à samedi pour aviser aux mesures à prendre pour sauver la patrie ; eh bien, qu'a-t-elle fait, qu'a-t-elle sauvé?

M. HioN. — Gardons-nous, Messieurs, d'affaiblir l'opinion publique sur l'Assemblée nationale; elle s'est montrée aujourd'hui à la hauteur qui convient à un peuple libre, elle a déclaré aux ministres qu'ils n'avaient pas rempli les mesures ordonnées par son décret.

M. Robert. — Je monte à la tribune pour combattre l'avis de ceux qui pensent qu'il faut écrire dans les départements pour obtenir leur vœu. Sans doute il faut un centre, un excitateur, mais je ne crois pas que ce centre, que cet excitateur, doive être notre Société. {Murmures.) Nous avons déjà trop de calomniateurs. [Murmures violents.) Sans doute il faut que cette provocation soit faite, mais elle doit être faite par l'Assemblée nationale. {Murmures.) Vous voyez que beaucoup de départements sentent le danger auquel la patrie est exposée. On vous a proposé plusieurs fois d'engager l'Assemblée nationale à

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déclarer cet état dangereux dans lequel se trouve la patrie. Je crois votre existence trop importante à la chose publique pour l'exposer par une démarche quelconque.

Depuis que la patrie est menacée, je le répèle, nous avons droit d'être surpris de ne pas voir ici MM. Brissot et Condorcet venir s'expliquer clairement sur le général La Fayette. Je pense que les patriotes ne peuvent espérer aucune majorité à l'Assemblée nationale, s'ils ne se réunissent pas ici auparavant. Mais, dans le cas où ils ne pourraient pas obtenir cette majorité, j'ai à leur proposer un moyen de sauver la chose publique en danger, ce serait que cette minorité patriote se retirât tout ensemble de l'Assemblée nationale. [Soulèvement général et subit d'indignation.)

M. Merlin. — Je prends la parole, provoqué par l'opinion qui vous est présentée. Non, je jure que, s'il le faut, je resterai seul de patriote à l'Assemblée nationale. Mais je suis bien éloigné d'avoir celte crainte : car, en remplissant la qualité de patriote, la grande majorité y restera avec moi. Mais cela ne serait pas, que seul j'y resterais pour y soutenir la cause de la liberté et faire trembler la tyrannie dans son antre. Un vrai représentant du peuple doit remplir sa carrière, et, s'il en est besoin, il doit savoir mourir à son poste. {Applaudi.) Et ceux qui peuvent conseiller de donner une démission combinée, je le déclare, ils sont seuls les ennemis de la chose publique, ou bien ils sont étrangement abusés. Je demande donc qu'on ne permette à l'opinant de continuer son opinion qu'à condition qu'il rétractera l'erreur à laquelle il vient de se livrer.

M. Laveaux. — L'orateur à la tribune s'est écarté de la question. L'Assemblée nationale ne peut pas demander l'avis des citoyens sur le veto ; si quelqu'un doit leur dire de le donner, c'est donc nous : je demande donc qu'on revienne à ma proposition et qu'on la nielle aux voix.

La motion, mise aux voix, est adoptée, et M. Robert quitte la tribune.

M. Baumier lit une pétition qu'il propose de présenter à l'Assemblée nalionale, pour contre-balancer celle que l'on traîne dans toutes les maisons pour oMonir des signatures contre la municipalité et le mairn de Paris. — La Société passe à l'ordre du jour.

M. (Jerhet jeune donne quelques détails sur la revue que le roi et sa femme ont faite ce matin de la sixième division. Cet acte du pouvoir exécutif fait naître quelque discussion, et tous les orateurs s'accordent s!ir le principe que, le roi et son fils n'étant pas citoyens actifs, ils ne peuvent porter l'habit de garde national.

Au milieu de cette discussion, un membre assure que le maire de Paris a donné au château la consigne de repousser la force par la force. Divers membres assurent que c'est le département qui a tourmenté le maire pour savoir si, en cas de nécessité, il donnerait sa réquisition pour repousser la force par la force, et à quoi il n'j' a pas de doute; mais, ajoute-t-on, il connaît trop bien ses devoirs pour avoir remis cette réquisition entre les mains de l'état-major de la garde parisienne.

On passe à Tordre du jour : la discussion sur les gardes-françaises.

[M. Real parle sur la question des gardes-françaises.]

M. le Président lit une lettre adressée à la Société par M. Petion pour lui témoigner sa sensibilité de l'intérêt qu'elle a pris à lui dans ces moments difTiciles.

Cette lettre est couverte d'applaudissements.

M... — Quand les magistrats font leur devoir, il est bien juste qu^'ls trouvent dans la reconnaissance de leurs concitoyens la récompense de leurs travaux. Je demande que nous nous occupions de faire une adresse au conseil général de la commune pour lui témoigner combien nous sommes satisfaits de sa conduite.

Sur l'observation d'un des membres que cette démarche appartient aux sections seules, la Société passe à l'ordre du jour.

Un gendcanne national. — Je crois, Messieurs, qu'une mesure importante à prendre dans ces moments, c'est de veiller spécialement à la défense de la vie de M. Petion, car je puis vous assurer qu'elle est autant en danger que la chose publique.

M... — Pénétrés de cette vérité, les cit03'ens de la section Mauconseil ont proposé de former une garde chez M. le maire; ils ont de plus arrêté de se rendre soit chez lui, soit au corps de garde au premier coup de tambour, en uniforme ou sans uniforme indistinctement; ils ont arrêté en outre de monter la garde chez le roi et à l'Assemblée nationale, également avec ou sans uniforme. Aussitôt que cet arrêté a été connu au corps de garde, tous les citoyens ont mis bas l'uniforme et ont continué leur service en habit bourgeois. [Applaudi.)

Je dois encore vous dire, Messieurs, que, depuis quelques jours, tous les citoyens montent exactement leur garde en personne, et que, dans ce poste composé de vingt-quatre hommes, parmi lesquels se

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trouvaienl toujours au moins dix-huil remplaçants, il n'y en a pas un maintenant. {Applaudissements universels.)

M... — A l'imitation de la section de Mauconseil, celle des Lombards a pris le même arrêté, mais elle a ajouté celui d'inviter tous les citoyens à envoyer leurs uniformes à l'Assemblée nationale, pour en faire des cadeaux à nos frères des frontières qui en ont besoin. {Applaudi.)

Un volontaire de la Côle-d'Or. — J'applaudis certainement avec vous, Messieurs, à la motion qui vient d'être faite de quitter l'uniforme, qui semble mettre quelques différences entre les citoyens.

Plusieurs voix. — On n'a pas fait celte motion-là.

Le volontaire. — Mais, Messieurs, prenez-y garde; dans les départements on vous peint sous les couleurs les plus fausses, on dit que vous êtes ennemis de toutes les autorités [rnurmures) ; on dit que vous n'aimez pas la garde nationale; on dit...

M. Daubigny. — Je demande à relever l'erreur dans laquelle est toujours demeuré l'opinant. 11 n'a été fait ici aucune motioii pour quitter luniforme Divers membres nous ont rapporté ce qui a été fait dans leurs sections, et nous y avons applaudi, voilà tout. J'ai cru devoir faire celte observation parce que déjà, dans des gazettes, surtout dans des gazettes aristocrates, on a dit qu'à cette tribune on avait déjà proposé formellement de qiulter l'uniforme, ce qui n'est pas vrai.

M. Verrières présente quebiues réflexions sur la partie du projet de décret qui tend à ériger les gardes-françaises en compagnies franches; il combat ce système et le recommande aux patriotes de l'Assemblée nationale pour en faire justice,

M... — M. Delmas, rapporteur de cette affaire, est, dit-on, dans la Société; si le fait est vrai, il me semble que nous devrons l'engager à nous rendre compte de ce travail. {Applaudissements.)

M. Dclinas se rend à rinvilaliuu qui lui est faite île monter à la tribune.

M. Delmas. — Chargé du rapport sur les gardes-françaises, j'avais puisé dans les nombreuses juMilions (pii avaient été présentées à leur sujet, et par eux et par la commune de Paris, l'opinion que je ju'étais fcjrmée, et que j'ai présentée au Comité militaire dans trois séances. Mon projet a été rejeté. On m'a objecté i\no mon voui et celui de la commune de Paris étaient inconstitutionnels. On a dit que, suivant la constitution, il n'existait que trois caih'cs pour la force

armée, les troupes de ligne, de terre et de mer, la troupe de ligne pour l'intérieur et les gardes nationales. On a examiné s'il convenait mieux de les incorporer ou dans les troupes de ligne, ou dans la gendarmerie nationale, ou dans la garde nationale. Cette dernière proposition a paru inadmissible, parce que, dans l'institution de la garde nationale, elle doit être composée de volontaires seulement, et aucuns de ses membres ne peuvent être soldés. On ne pouvait donc pas, en principe, admettre les gardes-françaises dans les bataillons de volontaires. J'ai défendu autant que j'ai pu mon opinion, et voici le projet de décret que j'avais proposé :

« L'Assemblée nationale, considérant, etc., décrète que les ci-devant gardes-françaises qui ont servi depuis le 14 juillet, les canonniers et autres officiers et soldats qui ont, dans l'intervalle du 12 au 14 juillet, été incorporés dans la garde parisienne soldée seront rappelés dans la garde nationale parisienne. Leur solde devant être considérée comme une dette nationale, elle sera à la charge du Trésor public. Tous ceux qui sont en activité dans les troupes de ligne ne pourront rentrer dans la garde nationale qu'à rexi)iratiun de leur engagement, mais ils pourront toujours prendre leur rang d'inscription. Ceux qui auront été renvoyés de leur corps par un jugement légal ne pourront y être admis. Tous ceux qui sont à Paris devront se faire inscrire dans l'espace de quinze jours. On accorde deux mois pour ceux qui sont dans les départements. »

Tel est en substance le projet de décret qui a été rejeté par le Comité, et voici celui qu'il y a substitué:

« L'Assemblée nationale, sur la proposition du roi, contre-signée du ministre, pour l'augmentation des troupes de ligne, considérant, etc., décrète que les ci-devant gardes-françaises, les soldats du 12 juillet, les gardes des ports et ceux de la ville de Paris, les Suisses licenciés qui ont servi dans la maison des princes...» [Murmures.)

Plusieurs voix. — On voit bien que c'est sur la proposition formelle du roi.

M. Delmas. — « Les Suisses licenciés qui ont servi dans la maison des princes, s'inscriront pour être formés en compagnies franches. »

Le reste des articles étant conforme à l'autre projet, je crois inutile de vous les répéter. Il suffit. Messieurs, d'avoir quelque sentiment de la liberté que les gardes-françaises nous ont aidé à conquérir pour prendre à leur sort le plus vif intérêt. Mais, Messieurs, les patriotes eux-mêmes ne sont pas d'accord sur le parti qu'il y aurait à prendre à leur égard. Je crois donc qu'il serait de la plus grande utilité de prolonger cette discussion jusqu'à demain, d'engager tous

a SOCIÉTÉ DES JACOBINS [24jlin1792]

les membres de l'Assemblée nationale qui sont de cette Société à se réunir ici pour discuter cet objet important et arrêter un parti. Je m'y rendrai, et j'invite tous mes confrères à y venir et à saisir cette occasion pour rendre justice à ces braves défenseurs des droits du peuple.

M. Real. — Je uie propose de développer encore quelques moyens qui me sont échappés aujourd'hui, mais je supplie toutes les personnes qui discuteront cet objet de ne pas tant considérer les gardesfrançaises comme des soldats à remplacer que comme des citoyens qu'il faut récompenser.

M. Delmas. — J'avais d'abord pensé, comme le préopinant, qu'il fallait commencer par faire un sort aux gardes-françaises; mais, en examinant les pétitions qu'ils ont envoyées, j'ai vu que la plupart des gardes-françaises avaient des pensions, et que présenter ce seul objet ce serait peut-être rejeter de la part qu'ils doivent avoir à cette récompense des soldats qui, à cette époque, ont également bien, mérité de la patrie. Au reste, c'est précisément ce qui doit faire l'objet 'de la discussion que je propose pour demain. J'invite donc de nouveau tous mes collègues de ne pas manquer d'y venir prendre part, car c'est par l'union seule que nous nous mettrons à même de rendre aux braves gardes-françaises ce que nous leur devons.

M. Dufourny lit l'extrait de la correspondance. La séance a été levée à dix heures.

SÉANCE DU LUxNDI 23 JUIN 1792

PRÉSIDENCE DE M. HÉRAULT

A l'ouverture de la séance, un garde national, recommandé par la Société d'Orléans, dénonce plusieurs altus que commettent dans son canton divers administrateurs, et intéresse l'assemblée par le récit des persécutions cpie lui attire son patriotisme.

M. Baumieh. — Si un membre de cette Société énonçait une opinion manifestement contraire aux Sociétés palriolicjucs; s'il attaquait en particulier cette Société de la manièie la plus virulente, en l'accusant d'être le foyer de l'anai-cliie et de former avec les Sociétés nlliliées une corporation formidable, capable de perdre l'État; si ces

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déclamations avaient acquis un caractère plus grave encore, en étant prononcées dans le sénat français, que feriez-vous, Messieurs?...

Eh bien, tous ces délits ont été commis ce matin par M. Delfau, député de la Dordogne, et dont le nom salit les registres de cette Société'. Je vous dénonce le coupable, et je demande que sa radiation soit prononcée.

M. Terrasson. — J'ai aussi entendu la plate diatriiie que M. Delfau a prononcée contre les Sociétés populaires, mais j'ai eu le plaisir aussi de vojr que l'Asserriblée nationale en avait fait justice. J'appuie de toutes mes forces la motion de radiation faite par le préopinant, mais j'y ajoute que le procès-verbal qui en fera mention soit envoyé par extrait aux Sociétés des départements de la Dordogne et de la Gironde, parce qu'il est possible qu'il suit alTilié à quelques-unes de ces Sociétés, et qu'il est important que les honnêtes gens soient connus.

M... — Plus le crime dont ce membre s'est rendu coupable est grand, plus je crois de la dignité de la Société de ne pas le condamner sans l'avoir entendu; je demande donc... {Tumulte. Aux voix, aux voix ! )

M. Calon. — L'Assemblée nationale lui a témoigné ce matin son improbation, il est donc tout jugé.

M. GoLLOT d'Herbois. — On dit qu'il n'a pas été entendu, mais il me semble qu'il ne l'a été que trop, au contraire. C'est un coupable pris en flagrant délit, un calomniateur des Sociétés populaires; je demande que la discussion soit fermée et que l'on aille sur-le-champ aux voix sur la radiation.

La motion, mise aux voix, est arrêtée à l'unanimité, ainsi que l'envoi de l'extrait du procès-verbal aux Sociétés des départements de la Dordogne et de la Gironde.

M... — Vous vous rappelez, Messieurs, qu'à cette tribune deux orateurs ont proposé inconstitutionnellement d'appeler à la couronne de France une maison étrangère, et que vous en avez fait, comme de raison, la plus éclatante justice. Et bien, ce M. Delfau était le seul alors qui applaudit à tout rompre ces deux orateurs.

M... — Vous avez très bien fait, sans doute, d'éloigner de votre sein M. Delfau, mais je demande que le motif de son expulsion ne soit pas inscrit dans votre procès-verbal.

1. On trouvera le discours de Delfau dans le Moniteur, XII, 753.

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Aucun membre de l'Assemblée nationale ne pouvant être recherché pour SCS opinions prononcées dans l'Assemblée nationale, je pense que c'est aller contre les principes que d'en faire la base de l'acte de justice que vous venez de faire. [Murmures.)

M. Legendre. — San? doute personne n'a le droit de rechercher un lé'^islaieur pour les opinions qu'il manifeste, mais personne aussi n'a le droit d'empêcher une Société quelconque d'exercer sur ses membres la police qui lui parait la plus convenable.

M. CoLLOT d'Herbois. — On n"a pas répondu au membre qui a demandé que le motif de la radiation ne fût pas inséré au procèsverbal. Moi je pense, au contraire, qu'il est important que ce motif y soit consigné : car, la radiation d'un membre étant un des actes les plus importants que la Société puisse exercer sur ses membres, il est bon, il est utile, je dis plus, il est nécessaire que les motifs qui l'ont déterminée à se porter à cet acte soient motivés. Tous n'attaquez pas du tout par là l'inviolabilité des membres de l'Assemblée nationale, car votre jugement n'est pas celui d'un tribunal. Sans doute M. Delfau n'en aura pas moins le droit de se rouler d'erreurs en erreurs, et si par hasard il avait la manie d'être de quelque Société, qu'il se présente aux Feuillants, et, d'après la diatribe qu'il a prononcée ce matin, je lui garantis qu'il y sera reçu à bras ouverts.

M. Calo.n. — D'après le jugement sévère, mais juste, que vous venez de porter contre M. Delfau, je demande que vous prononciez également la radiation de M. Tronchon, mon collègue, qui a fortement applaudi à l'oiiinion de M. Delfau.

La discussion s'engage sur cette nouvelle proposition; quelques personnes demandent que M. Tronchon soit invité à venir reiulre compte de ses dis[»osilions; pkisieurs autres représentent que l'erreur de ce membre n'avait été manifeste que pour un très petit nombre d'individus et demandent l'ordre du jour sur la proposition de M. Galon; enfin on arrête que, le trimestre étant prêt de commencer, on ne renouvellera la carte de M. Tronchon que lorsqu'il se sera expliqué sur ce fait.

M. li.wcAL. — Les patriotes de Clermonl-Fi.'rrand, pénétrés des dangers auxquels la patrie est exposée dans ce moment de crise, ont fait une adresse à l'Assemblée nationale, et m'ont chargé de vous en faire la lecture. Ils ont imaginé de plus que, dans ces circonstances critiques, il était important qu'ils comiiiiiiii(|ii;issenl avec les citoyens <lc Paris dans les quarante-huit scetions, ils mdnt ach-essé leurs lellres pour les sections; j'mvite cbaque citoyen des diverses sections (|ui

sont réunis ici à prendre au Comité de correspondance celles qui les regardent.

Dans le même moment où les patriotes de Clermont-Ferrand, persuadés que les dangers de la patrie sont tels que, si les citoyens ne se réunissent pas, elle est en danger, prenaient cette mesure, j'ai appris avec le plus grand plaisir que plusieurs sections avaient pris l'arrêté d'inviter leurs frères des départements à venir célébrer avec eux la fêle du 14 juillet. Eh bien, le despotisme s'est donc trompé encure une fois dans ses calculs, et le but qu'il s'était proposé en apposant le veto au décret du camp des vingt mille hommes sera entièrement manqué.

M. Bancal lit l'adresse des citoyens de Clermont-Ferrand; les sentiments patriotiques et pleins de vigueur qui l'ont dictée lui attirent les plus vifs applaudissements.

M..., genda?'me national. — Quand je devraisétre victime de la vérité, je vous la dirais toujours tout entière. Jamais je n'ai tant vu de chevaliers de Saint-Louis dans la garde nationale qu'il y en avait ce matin au château. Nous y avons reconnu plusieurs de nos ofTiciers ci-devant gardes-françaises, et, sans attaquer en rien la réputation du chef du pouvoir exécutif, nous pourrions lui reprocher d'avoir eu lieu de reconnaître, au milieu de la garde dont il était entouré ce matin, beaucoup de visages aristocrates. Le peuple de Paris a encore une fois déjoué, ce matin, les complots de ses vils ennemis, car ils en avaient. 11 a déjoué leurs complots par son attitude fière et son maintien calme; je l'engage à conserver l'un et l'autre jusqu'à l'époque du 14 juillet, époque où tous les soldats qui aiment la liberté, qui veulent la constitution et la veulent tout entière, étant rassemblés "...

Je dois encore profiter du moment où je suis à cette tribune pour inviter nos frères d'armes des départements de venir promptement relever au château les chevaliers dont le patriotisme est de fraîche date, et qui véritablement doivent être fatigués d'un service auquel ils sont si peu faits.

M... Vous savez, Messieurs, que ce malin à quatre heures on a battu partout le rappel. On nous a dit qu'il y avait un rassemblement qui se portait aux Tuileries. On a fait entrer les troupes dans la cour du château, et, quoique je n'y fusse pas de service, j'y ai été pour examiner ce qui se passait.