SÉANCE DU MERCREDI 12 SEPTEMBRE, L'AN 1'" DE L'ÉGALITÉ

PRÉSmENCE DE M. CHOUDIEU

Après la lecture du procès-verbal de la dernière séance, M. Roussel rend compte des informations qu'il a prises à Étampes sur les événements qui ont donné lieu à la mort du maire de cette ville. Toutes ses recherches l'ont confirmé dans l'opinion que n'ont cessé d'avoir, sur cette mort et les cérémonies à laquelle elle a donné lieu, les amis vrais et éclairés de la liberté.

« La Société d'Étampes, ajoutc-t-il, n'existait plus; j'ai fait tous mes efforts pour en rallier les membres épars; elle reprend ses travaux avec une nouvelle activité, et je demande, en conséquence, que la correspondance lui soit coulinuée. »

280 SOCIKTK DES JACOBINS [12 sf.pt. 17<J-2]

M. Le Mufiie. (lui s'était cliarj^é, a la dernière séance, de présenter un projet de circulaire à envoyer aux Sociétés afïiliées pour les éclairer sur le? causes qui ont occasionné la presque cessation absolue de la correspondance de la Société, communique le projet d'adresse suivant, dont l'impression et l'envoi aux Sociétés affiliées sont arrêtés aussitôt :

« La Société-mère s'est vue obligée d'interrompre sa correspondance depuis le 10 août; ce n'est pas qu'elle ait pensé que cette fameuse journée fût le terme de tous lus complots, do toutes les intrigues : une grande partie de ses membres a reçu de la confiance publique des places dans les administrations provisoires , les jurys, etc. Mais la Société, devenue un peu plus nombreuse, a manifesté son désir de renouer une correspondance active avec ses frères des départements, persuadée que les circonstances exigent plus que jamais des communications fraternelles entre toutes les Sociétés patriotiques.

« Depuis le 10 août, des conspirateurs ont expié leurs forfaits; l'esprit public est remonté; le souverain, ressaisi de ses droits, triomplie enfin des scélérats ligués contre sa liberté et son bonheur. Cependant le peuple de Paris a senti la nécessité de conserver une grande attitude et de porter une surveillance sévère sur les chaînons et les agents de la conspiration du traître Louis le dernier. Craignons, frères et amis, que de nouvelles intrigues ne succèdent aux intrigues déjouées. Le chef, la cause et le prétexte des machinations, respire encore! Le despotisme se meut dans les ténèbres : restons debout pour lui livrer un combat à mort, sous quelque forme qu'il se présente.

« Les grands intérêts du peuple vont être agités dans la Convention nationale; ne perdons pas un moment pour préparer et lui faire entendre le vo-u national, qui seul doit diriger ses actions. Prévenons surtout, par des mesures fermes, le danger de voir ces nouveaux législateurs opposer impunément leurs intérêts ou leurs vo-ux personnels à la volonté souvei-aint' de la nalinn. Ou'il n'y ait désormais d'inviolabli' ()ih' la hti; ([ui' tous les roncliiuinaires publics voient toujours la peine à côb- ilii (bMil ; rappelez-vous combien est |»elil le nombre des législatcui- (jni uni n''sist(> à la corriqition : ou n'eu compte que bien peu dans rliaqin' b'gislature.

" Pénétrons-nous dune di' l'r^prit dc^ arrêtés du corps électoral de Paris; ils peuvent seuls nous sauver de loutfs les sortes de despotisme et des dangers de convulsions trop Inngtemi)s pndongées, etc. « Ces arrêtés portent en sid)slanci' :

[12 SKPT. 1792] SOCIÉTÉ DES JACOP.INS 281.

(( Le scrutin épuratoire de la Convention nationale, pour rejeter « de son sein les membres suspects qui auraient pu échapper dans « la nomination à la sagesse des assemblées primaires;

« La révocabilité des députés à la Convention nationale qui ont « attaqué ou qui attaqueraient par quelques motions les droits du « souverain ;

« La sanction ou la révision populaire de tous les décrets consti- « tutionnels de la Convention nationale ;

« L'abolition absolue de la royauté, et peine de mort contre ceux « qui proposeraient de la rétablir;

« La forme d'un gouvernement républicain. »

« Voilà, frères et amis, les matières importantes que les électeurs, la Commune et les Assemblées primaires de Paris, vous invitent à discuter profondément pour fortifier et environner de votre vœu sur ces objets la Convention nationale. »

M..., soldat. — Vous venez d'arrêter une circulaire à vos Sociétés affiliées; j'aurais désiré que vous y eussiez inséré un article particulier pour Sarrelouis.

Les prêtres réfractaires y font le plus grand mal à la cause du patriotisme, et, si l'ennemi se présentait devant cette ville, il serait à craindre que ces malveillants se joignissent aux autres intrigants de la ville pour forcer la garnison à une capitulation honteuse comme à Longwy et à Verdun.

Je désirerais encore que la Société des Jacobins présentât à l'Assemblée nationale une pétition pour obtenir un décret qui prononçât des peines rigoureuses contre l'agiotage, qui est porté à son comble dans cette ville, où les petits assignats de cent sols perdent quarante pour cent.

M... — La loi contre les prêtres étant précise, il ne s'agit que d'en recommander l'exécution à nos frères des départements. Quant à l'agiotage sur les assignats, la seule mesure qui me paraît devoir faire cesser ce véritable fléau est celle qu'a prise l'Assemblée nationale : la fabrication de petits assignats de dix et de quinze sols; et, comme la distriimtion s'en fait aux volontaires qui se portent sur la frontière, l'agiotage cessera nécessairement avec l'entrée de ce petit papier.

M. Deperret. — Sans doute, la loi pour la déportation des prêtres réfractaires existe, mais cela ne suffit pas si elle n'est pas mise à exécution promptement et vigoureusement. Cela est instant par tout le royaume, mais particulièrement sans doute dans une ville qui peut à chaque instant être menacée d'un siège. J'insiste donc, et j'insiste

282 SOClliTÉ DES JACOBINS [12 sept. 1792]

fortement, sur la mesure proposée d'écrire en particulier à la Société de Sarrelouis pour lui recommander l'exécution de la loi sur les prêtres réfractaires.

M... — Messieurs, dans mon pays l'agiotage faisait aussi la désolation des habitants des campagnes surtout. La loi ne pouvait pas pourvoir à ce mal. nu'avons-nous fait? Nous avons assommé les agioteurs, et l'agiotage a disparu. Chacun peut en faire autant.

M... — La mesure que j'engage la Société à prendre relativement à la ville de Sarrelouis est d'autant plus important* que le patriotisme du commandant n'est rien moins que prouvé. On l'a entendu répondre à des citoyens qui lui présentaient une pétition pour l'engager à mettre en état quelques portions de fortification : <■ Que craignez-vous ? Ouand les Prussiens entreraient ici, ils ne vous feraient aucun mal. » Mouvement d'indignation.)

Plusieurs voix. — Son nom, son nom ?

Le soldat. — Son nom, c'est M. de Courcy.

Sur la {proposition de [tlusicurs membres, la Société arrête que le soldat sera conduit au Comité de surveillance de l'Assemblée nationale pour y dénoncer le fait et donner les preuves à l'appui de son assertion.

[M. Mazuel, fédéré de l'Héraut, capitaine dans le bataillon des fédérés, communique à la Société une pétition qu'il a présentée à l'Assemblée nationale, au nom des fédérés des quatre-vingt-trois déparlements, pour oi)lenir dos armes.]

-M. AVestermann. — J'arrive à l'instant de l'armée de M. Dumouricz ; je crois pouvoir vous réitérer les assurances que je vous ai déjà données dans mes lettres sur le compte de ce général. Il m'a chargé de rassurer tous les braves Parisiens sur l'invasion de l'ennemi, à qui il est de toute impossiltilité de pénétrer ici. L'ennemi a si bien senti cette imi)Ossibililé qu'il a fait mine de se reporter svn- Metz; mais ce n'était (pi'uiie ft.'inli', et il doit aller sur Nancy. I>a posilimi que Udus avons est si bonne que l'eimerui ne |ieut pas l'aire un mouveuK'ul (pi'il ne tombe entre nos mains.

M. Dumouriez a iloum- à toutes b^s eonnuuues l'nrdic de souiki- le tocsin aussitôt (pieljes .niraieul curin.iissani'e de l'approche des ennemis, de sorte qiu', de pruclic eu |iroilie. <ui est averti, .'i dix liene>;. de tous ses mf»uv(Mueuls.

11 y a fpiil(pi(- joins (pie l'enui uii leva son canq» avee tant de préci-

pitation qu'il abandonna plusieurs cliariots chargés de fourrages, et, ayant été avertis aussitôt, nous n'avons eu la peine que de les aller chercher.

II avait envoyé, ces jours derniers, une réquisition, dans un village voisin de son camp, de lui fournir un bœuf, six cochons, quatre chariots de fourrages: les habitants reçurent le prix, et envoyèrent nous avertir de cette demande; les Prussiens devaient venir chercher leur marchandise à six heures le matin; je m'y transportai à quatre, et je leur enlevai le tout, dont ils se sont bien passés, quoiqu'ils l'eussent bien payé. Ils perdirent quelques hommes, et nous fîmes prisonnier ce soldat, que je vous présente comme étant le premier Prussien qui ait été pris. Je le répète donc : Paris n'a rien à craindre; mais il ne faut pas pour cela qu'il s'endorme, car il nous faut des hommes et du zèle, et, avec cela, nous chasserons dans peu tous les Prussiens de notre territoire, ou nous les y enterrerons. {Applaudi.)

[La Société arrête la mention honorable en son procès-verbal de Toft're de divers ouvrages.]

Plusieurs membres de la Société dénoncent, comme extrêmement suspect, le patriotisme des habitants d'Orléans, et demandent qu'en conséquence il soit adressé une pétition au pouvoir exécutif pour demander que l'on retire de cette ville la cavalerie et l'infanterie qui y sont en garnison.

Un canonnier d'Orléans, en appuyant les dénonciations des divers orateurs, ajoute que la compagnie des canonniers est la seule de la garde nationale de cette ville qui ait voulu se joindre au détachement de Paris qui a escorté les prisonniers; encore ont-ils appris que, pendant leur absence, ils ont été cassés; ils demandent à avoir un drapeau particulier sous lequel ils puissent se rassembler.

M. Terrasson, en montrant contre l'incivisme des citoyens d'Orléans toute l'indignation que de tels sentiments doivent inspirer à de bons patriotes, engage les canonniers à se départir de cette demande d'un drapeau particulier. « Tous les citoyens, dit-il, doivent être frères dans le moment du danger; point de ligne de démarcation entre nous; marchons tous contre l'ennemi commun, et si, après l'avoir terrassé, il reste encore entre nous quelque sujet de dissension, le bonheur dont chacun de nous jouira effacera, pour lors, le désir de le troubler. »

M. Moras renouvelle ses dénonciations contre le corps des hussards de la mort et de la cavalerie en général, dans lesquels il connaît particulièrement un grand nombre d'individus absolument gangrenés

284 SOCIÉTÉ MES JACODINS [12 sept. 1792]

(l'aristocratie. Il se plaint de ce que la Commune ne donne aucune exécution aux arrêtés qu'elle avait pris à leur sujet.

La Société l'engage à porter ses dénonciations au Comité de surveillance, ([ni seul peut ap[)(jrler «juelques remèdes aux inconvénients qu'il dévoile.

M... — II y a aussi dans la ville de Lyon ime garnison extrêmement fatale au progrès de l'esprit public. Les négociants de cette ville, aristocrates à l'excès, se servent de la troupe jiuui' subjuguer les ouvriers, auxquels, d'un autre côté, ils retirent leur ouvrage, de sorte qu'en les mettant dans les extrémités les plus cruelles, ils se réservent les moyens de les écraser au moindre mouvement. .Te désirerais que la Société fît une pétition pnui- drniander (]ue l'on retirât de Lyon, comme d'Orléans, la troupe de ligne qui y est en garnison.

M... — Le préopinant est sans doute dans l'erreur sur le compte de l'esprit public qui règne parmi les troupes qui sont en garnison à Lyon: c'est le régiment ci-devant Vexin, dont les soldats sont très patriotes, et qui ont chassé, depuis pou, trois de leurs officiers pour cause de leur incivisme.

Quant à l'esprit des habitants, là, comme partout ailleurs, la plupart des riches sont aristoci'ates, mais c'est d'une aristocratie concentrée et qui n'ose plus se montrer; mais l'ouvrier, l'habitant en général, y est bon et patriote.

[M. le Secrétaire communique une adresse aux Parisiens envoyée h la Société par les citoyens de Vic-Fesenzac]

La séance a été levée à neuf heures.

SÉANCE DU VENDREDI 1 '. SKI» fllMBHE, L'AN V' l)K L'ÉC.ALITÉ '

l'MKSniKNC.K I)K M. r.llolUUvU

Après la lecture du procès-verbal, M. (^rn-ra, faisant les fonctions de président, lit deux Ifllrcs adressées à la Société par celles de Nantes et d'An^^ers, (|ui recomiiLindruI rum' el Taiilre li'ois Auièri-

1. Celif sraucc e.sl «lalic |iar cnour du viinlrcili \:\ sc'[)lciiiltrf.

[1-4 SEPT. 1792] SOCll-'TÉ DES JACOBINS 285

cains qui, dans la colonie de Saint-Domingue, ont été les victimes du despotisme des Barnave et des Lameth.

« Ces trois Américains, ajoute M. Carra, se sont présentés ce matin chez moi; ils m'ont expliqué l'objet de la pétition qu'ils ont à présenter à l'Assemblée nationale et m'ont engagé à demander à la Société l'entrée de la séance et des défenseurs officieux. J'ai pris sur moi, connaissant l'empressement de la Société à prendre la défense des opprimés, de leur faire espérer le succès de leur demande. Je prie donc la Société de vouloir bien statuer sur ces objets. »

On arrête les propositions faites par M. Carra.

M. La Faye commence la lecture d'une lettre adressée à la Société sous le titre de Sentinelle de campagne ; mais le ton feuillantin dont cette lettre s'annonce dès le début en fait interrompre la lecture.

M. Carra. — Citoyens, je vais vous faire part de quelques faits qui, sans doute, vous seront agréables. Premièrement, l'aristocrate Arthur Dillon va enfin être éloigné de nos armées; peut-être même sera-t-il obligé fie venir à Paris rendre compte de sa conduite et de ses liaisons avec La Fayette, car c'était d'accord avec ce général qu'il avait fait tous ses efforts pour faire quitter le camp de Maulde au général Dumouriez : il avait même fait donner les ordres pour entraîner celui-ci de Metz dans le cas où il continuerait à mettre quelque obstacle à cette mesure. Mais, enfin, à force d'avoir crié contre cet homme, nous en voici débarrassés.

Le général Luckner, que, depuis sa retraite de Courtrai, je regarde comme un des premiers traîtres, sera également obligé de venir à Paris rendre compte de sa conduite. L'ordre lui en a été expédié ce matin par un courrier. (Applaudi.)

Un soldat qui a beaucoup à se plaindre des injustices qu'on lui a faites à son régiment à raison de son patriotisme donne le détail de tout ce qu'il a eu à souffrir de la part de ses officiers aristocrates; il demande un défenseur officieux pour obtenir justice. Sa demande est accordée.

M. Charles. — La Société patriotique du Pont-Saint-Esprit demande depuis longtemps l'affiliation. Je lui ai marqué, d'après les observalions qui m'en avaient été faites ici, qu'il était nécessaire qu'elle ajoutât à sa demande son règlement et la liste de ses membres. Elle a rempli ces conditions, elle est en règle; par-dessus tout, ce sont des patriotes à trente-six carats qui la composent. Je vous prie, Monsieur le Président, de vouloir bien mettre son affiliation aux voix.

286 SOCli:TI- DES JACODLNS [14 sept. 179-2]

M... — Je ne crois pas pouvoir rendre un témoit;nage trop authentique du patriotisme des citoyens qui composent la Société du Pont- Saint-Esi)riL Lorsque nous passâmes par ce l)Ourg i)our venir à la fédératifin, il était onze heures et demie : eh hien, tous les membres se levèrent, furent sur pied en un instant, prirent chacun un de nous avec eux, et pas un de nous ne coucha à l'auberge. [Applaudi.)

M... — Sans doute, le fait dont le préopinant vient de nous entretenir prouve en faveur du patriotisme des habitants du Pont-Saint- Esprit, mais une preuve encore plus frappante de ce patriotisme, c'est l'envoi qu'ils vous ont fait de soixante-dix braves volontaires cpii sont venus au milieu de vdus pour défendre vos foyers.

M. le Président met aux voix l'aniliation de la Société du I'(UU- Saint-Esprit, qui est arrêtée à Tunaniniité.

[Un de messieurs les secrétaires fait lecture d'une proclamation ]iubliéc par le général Dumouriez.]

M. GiOT. — .lai à vous annoncer que la patrie sera sûrement sauvée, car les prêtres même pi-ennent sa défense. Le citoyen Grignon,

curé de , a endossé le harnais militaire et est allé combattre

l'ennemi, à la tète de quinze de ses paroissiens. Je demande que, pour rendre un témoignage éclatant à cette belle action, la Société inscrive son nom au procès-verbal, et (lu'il en soit délivré un extrait au curé Grignon.

M. DE['Emu:ï. — Je btue inliniinent le prêtre qui (luittr son froc pour endosser, comme le dit le préopinant, le harnais militaire; mais, en cela, il n'a fait que ce qu'ont fait des milliers de citoyens, dont nous n'insérerons pas, sans doute, le nom en notre procès-verbal, car il nous faudrait alors ouvrir des registres in-folio. Pourquoi donc ferions-nous une exception en faveur du citoyen dont on vient de parler? Serait-ce parce qu'il est prêtre? Mais ce serait cherciier à prolonger un étrange préjugé (\ne de faire une caste séparée de ces citoyens ([ui ne sont ('stiniables que lois(iu"ils se sont soumis, comnu' tous les autres, au seul joug «pie doivent reconnaîtn; les Eranijais libres, celui de l'égalité. Je ilenuindc donc la queslion préalabli' sur la proposition qui vous est faite, il ipic la Société i)asse à l'oidii" dn jour. — Airêlé.

,M. Fouiu'.uoY. — Vous avez t'uliMulu parler de raccidcnl qui s'est manifesté ce malin aux Célestins. Les sym|)lômes elVraynuls avec les- (piels il s'annonr;iil lirent deuuuiiler ;iii corp^ éleclm.'d li- seconi-s de

[1-i SEPT. 1792J SOCIÉTÉ DES JACOBINS 287

tous les gens de l'art qui pouvaient s'y trouver.' Je m'y suis rendu avec plusieurs de mes collègues ; et d'abord on soupçonnait que la cause de cette maladie était due à l'aristocratie, et elle en était sans doute bien capable; mais, après ([uelques moments d'observation, voici ce que nous en avons pensé :

La maladie qui s'est manifestée parmi les femmes qui travaillent aux Célestins est due à une cause très simple et très naturelle : du charbon allumé dans un coin d'un atelier a commencé par agir sur quelques femmes qui se sont trouvées mal; elles ont été prises de convulsions, quelques-unes même ont été attaquées d'une légère asphyxie. Le grand nombre d'individus assemblés dans un même lieu, les odeurs de différentes espèces, la grande quantité de toiles écrues, ont aussi contribué à augmenter les accidents. L'imitation, qui occasionne souvent la reprise de ces accidents chez les femmes témoins des premières convulsions, a fait naître le même mal chez plusieurs. On a apporté à toutes de prompts secours; ils ont eu des succès : il ne faut que peu de remèdes pour calmer et terminer cet appareil, toujours effrayant au milieu d'une multitude. Le grand air, Feau, le vinaigre, les acides, les divers antispasmodiques, et surtout l'éloignement et la séparation des individus malades d'avec les personnes saines, voilà tout ce qui convient cà cet accident et qui y mettra promptement fin.

M... — ?]tant sur Le point de partir pour Soissons, je ne puis m'empècher de faire part à la Société d'une observation que j'ai eu occasion de faire bien des fois : c'est qu'il y a à Paris une assez grande quantité d'officiers de troupes de ligne qui sont ici à s'amuser et à ne rien faire; or, dans le moment actuel, des officiers qui ne sont pas à leur poste sont ou des traîtres ou des lâches; je crois donc qu'il serait bien à propos de faire une pétition pour demander leur renvoi dans leurs corps respectifs.

M... — Sans entrer dans la di?;cussion de la proposition que vous fait le préopinant sur un très petit nombre d'officiers français qui ne sont peut-être pas à leur poste, mais qui peut-être en sont absents par de bonnes raisons, je crois devoir engager l'attention de la Société sur un assez grand nombre d'officiers autrichiens qui sont rassemblés ici sous le prétexte de servir la France.

Pourquoi, s'ils sont réellement dans cette intention, se tiennent-ils à Paris? Ne serait-ce pas, au contraire, un noyau de force dont les contre-révolutionnaires, qui ne perdent jamais Fespérance, pourraient vouloir se servir, pour quelque tentative, lorsque tous les patriotes seront éloignés?

288 SOCIÉTÉ DES JACOBINS [Usept. 179*j

M. MoRAS. — Je vous le demande, citoyen?, celte nouvelle dénonciation qui vous est faite ne prouve- t-elle pas la nécessité indispensable de la mesure que je vous ai proposé de prendre, de veiller de très près toutes les personnes suspectes, de les désarmer, d'imiter même je ne sais quel département, qui a pris le parti de les renfermer tous?

M. Carra, — Je vous dois quelques observations sur les Allemands, les Prussiens et autres étrangers, que l'on vous dépeint ici comme suspects, quoique feignant de prendre parti pour la France. Vous savez qu'Anacharsis Cloots a formé une légion prussienne. Pour être plus à portée de prendre toutes les mesures nécessaires à la formation de celle légion, ils s'étaient tous logés dans le même quartier : dans la rue des Blancs-Manteaux. La i.roximité de celte rue avec le Temple avait inspiré quelques soupçons sur ces rassemblements, qui se sont alors transportés ailleurs. Voilà, je crois, les Autrichiens cl les Prussiens qui ont pu donner quelque ombrage au préopinant, mais qui ne doivent en rien inquiéter les bons citoyens.

\I. — Non, sans doute, ce ne sont pas les Autrichiens allemands qui sont le plus à craindre, mais bien les .Autrichiens français. 11 y en a un grand nouibre «pii al)an(loiineul les départements pour venir dans la capitale, et se déguisent sous la forme de commerçants, et qui pourront, dans le moment où tous les patriotes seront éloignés, faire quelques mauvais coups; je demande que les départements envoient ici chacun cinquante hommes, pour former une garde faite pour en imposer à tous les malveillants.

[Lecluic et nicnlion honorable d'une lellrc adressée à la Société par celle de Fonlaincblcau, en date du 10 sci)lembrc.]

M.T/ii'odore Giot dénonce une seconde fois M. Laccorre, ancien chef du bureau des impositions du département de Seine-et-Marne, employé maintenant avec son fils dans les places supérieures des vivres di.' l'armée, quoicpi'il ait été chassé, par un arrêté formel du département, de la idace (pi'il y occujiait. La Société arrête, sur la proposition de y\. Tiiot, que cette déin»nciation, (pi'il signe, sera portée au )iiini>(n' de la guerre.

M. Coi.LoT 1)'11i:ri)ois. — Je viens l'endre compte a la Société de la commission qu'elle m"a conliée ces jours derniers, et lui iaii-e mes remerciements de cette manpuî de sa conliance : je veux parler de l'alVaire des soldats du régiment de F{oui"go::iie.

Je les ai dabord adressés au luiiii-lre de la uiierre, (pii, dans le

tlisEPT. 1792] SOCIÉTÉ DES JACOBINS 280

■moment de presse où il est, n"a pu leur donner de l'emploi sur-lechamp.

Le ministre Duportail nous avait étrangement trompés sur le compte de ces malheureux en nous disant qu'ils étaient élargis, tandis qu'ils étaient encore aux galères. Ils y seraient restés longtemps sans Tin- •surrection populaire du 29 juillet, qui a envoyé les grands coupables à la place qui leur est 'assignée dans le néant et a fait sortir du vaisseau d'ignominie ces braves soldats.

Je les ai adressés au patriote Buiret de Verrières, qui n'a pas répondu à ma lettre, mais qui me les a renvoyés en habit d'uniforme de la gendarmerie nationale, dans laquelle il les a incorporés aussitôt. Nous n'avons donc plus besoin du ministre pour les employer; mais il nous faut obtenir de lui des cartouches honorables pour ces victimes de l'aristocratie. Vous ne sauriez croire ce que valent des cartouches honorables pour des soldats, le prix qu'ils y attachent. Je demande que la Société recommande fortement ces soldats au ministre de la guerre, et qu'elle nomme des commissaires qui, le procès-verbal à la main, aillent, dès demain, demander et obtenir cette justice : car, aux yeux des patriotes, les années qu'ils ont passées sur les galères valent bien des années de service.

M. La Faye. — En appuyant toutes les raisons que présente M. Collot d'Herbois en faveur des soldats de Bourgogne, je crois devoir lui observer que la constitution interdit à la Société toute communication avec les ministres.

M. CoLLOT d'Herbois. — Il me semble que c'est avoir encore bien du respect pour un agonisant que de proposer cette objection.

La Société arrête la proposition faite par M. Gollot d'Herbois, et le nomme commissaire avec MM. Carra et La Faye, pour aller porter son vœu au ministre de la guerre.

M, Rivage. — La mesure que vient de proposer M. Collot d'Herbois pour les soldats du régiment de Bourgogne me paraît de la plus grande justice; mais plus elle est dans les principes, plus il me paraît indispensable d'en étendre l'application également à tous les soldats qui, depuis la Révolution, ont été persécutés pour cause de patriotisme. Ceux du régiment ci-devant Bourbonnais, par exemple, méritent aussi qu'on leur délivre des cartouches honorables, au lieu des cartouches infamants qui leur ont été distribués par l'aristocratie. Il convient donc que l'Assemblée nationale décrrte un mode général pour délivrer des cartouches honorables à tous les soldats qui ont été victimes de leur patriotisme.