DU GÉNÉRAL ROUILLÉ

(Paris, Iiup. nationale, 1191, in-8 de 18 pages.)

Messieurs,

Vous savez que, le IG août de l'année dernière, l'Assemblée nationale rendit un décret rigoureux relativement aux troubles qui agitaient la ville de Nancy. La garnison de cette ville était alors composée des régiments Mestre-de-Camp, cavalerie du roi, et Château- Vieux, Suisse, infanterie. Le décret ordonnait à cette garnison de rentrer dans l'ordre sous vingt-quatre heures; il déclarait rebelles ceux qui n'obéiraient pas; il ordonnait au tribunal de Nancy de les faire punir suivant la rigueur des ordonnances. L'officier général chargé de mettre ce décret à exécution avait le pouvoir, en cas de résistance, de casser, licencier les régiments; il pouvait déployer les moyens les plus efficaces, les plus redoutables, pour que force demeurât à la loi. Cette exécution fut confiée au général Bouille par le ministre de la guerre la Tour du Pin. Dès que la garnison de Nancy en eut connaissance, elle témoigna la plus entière soumission, protestant de nouveau de sa fidélité; elle y joignit l'expression douloureuse des plus vifs regrets sur ce que l'Assemblée nationale avait pu

1. Ce rapport était à l'ordre du jour dès le 8 du mois de juin; le rapporteur l'avait lu dès lors dans un comité particulier et n'y avait pas changé un mot. Une circonstance de plus, quoique favorable, n'était pas nécessaire à la justice et à la bonté de cette cause ; elle ne l'était pas aux vrais patriotes pour fixer leur opinion sur le général Bouille. [Note de l'original.)

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eroiro qu'elle s'en était écartée. La tranquillité fut alors parfaitement rétablie.

Bientôt arrive à Nancy un officier général nommé Malseigne; il était envoyé par le ministre; il s'annonce pour conciliateur. Aucune mission ne pouvait être moins analogue à son caractère : homme irascible, emporté, brutal, ses propos injurieux, ses dur? procédés, excitèrent une nouvelle fermentation. L'Assemblée nationale allait faire partir des commissaires pacificateurs, lorsqu'on apprit à Paris, le 2 septembre, que, le 31 août, M. Bouille était entré dans la ville de Nancy, en usant de tous les moyens que le décret avait laissés en son pouvoir. Il y avait eu un grand carnage; il avait duré longtemps : la patrie pleure encore les citoyens qui, d'un et d'autre côté, ont péri les armes à la main dans cette fatale journée.

Le régiment de Château-Yieux, croyant ce jour-là combattre encore pour la bonne cause, avait opposé aux troupes du général Bouille toute ]a résistance que peut faire un corps armé, dont le courage était éprouvé, mais aurait dû sans doute être mieux employé. Cent cinquante hommes de ce régiment étaient restés sur le cliamj) de bataille; les rues de Nancy étaient jonchées de leurs cadavres; ceux-là ne furent pas les plus malheureux, et les soldats qui leur ont survécu ont pdus d'une fois envié leur destinée.

A cette journée de guerre devait succéder la journée des supplices. Sur les ordres du général, un conseil de guerre s'assemble pour juger les restes du régiment de Château-Yieux. Ce conseil de guerre est composé des officiers supérieurs de plusieurs régiments étrangers.

Remarquez, je vous prie, que, par toutes sortes de manœuvres, on avait irrité ces régiments-là contre Chàteau-Yieux, à tel point que, bien avant l'action, ils témoignèrent contre lui une rage qu'ils ne pouvaient trop ti'it assouvir. C'est une chose certaine que tous les régiments dont le ministre la Tour du Pin dirigeait l'esprit conservaient pour Château-Yieux une haine implacable. Le conseil de guerre, ainsi composé, s'assemble : et, sans déplacer (sic), à la hâte, il condamne vingt-quatre soldats du régiment de Château-Yieux à être roués vifs ou pendus, et les autres septimés, c'est-à-dire que, sur sept de ceux qui restaient, on devait en désigner un pour aller à la chaîne pendant trente ans. Quarante-un soldats, flétris, sont partis pour les galères de Brest. C'est en faveur de ces infortunés que la Société des amis de la constitution de la ville de Brest vous sollicite. La municipalité, le département, le corps des électeurs, ont témoigné pour eux le même intérêt. Tous les hommes sensibles sont attendris sur leur sort et réclament toute la commisération dont vous êtes capables.

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Quels sont donc les faits qui avaient pu amener une si horrible catastrophe? Je voudrais, Messieurs, ne plus rappeler cette cruelle journée de Nancy à votre souvenir; je voudrais ne pas lever le voile funèbre sous lequel repose ce terrible événement; c'est pour cela que je me réserve de vous communiquer dans un autre moment la suile de ces funestes circonstances ^ Cependant, il faut vous exposer ici rapidement quelques faits qui établissent des moyens intéressants pour les soldats de Chàteau-Vieux. Vous avez su que, dans le commencement des troubles, ils eurent la douleur de voir passer aux courroies deux de leurs grenadiers, pour avoir été demander à ceux du régiment du Roi de quelle manière, aux termes des décrets, les soldats (levaient procéder pour obtenir la reddition de leurs comptes. Toute la garnison de Nancy fut d'autant plus révoltée de cette cruauté que les officiers des autres corps adressèrent des félicitations à ceux de Chàteau-Vieux sur cet acte de fermeté, disaient-ils, de véritable discipline, qui n'était pourtant, au yeux de la raison, qu'un acte de la plus froide et de la plus lâche barbarie. Telle fut la véritable origine de tout ce qui est arrivé ensuite à Nancy. Cette vérité, couverte de nuages lorsque le fatal décret du 16 août fut surpris à l'Assemblée nationale, a bien été reconnue depuis. Il est demeuré constant qu'une des principales instructions données aux commissaires qui partaient de Paris le jour même où l'on apprit le massacre ordonné par Bouille était d'assurer aux soldats que les officiers ne resteraient pas impunis. Et cependant, non seulement ils ont joui de cette impunité, mais, à la suite de cet événement déplorable, leur joie fut insultante. Ce sont eux qui osèrent appeler le carnage où des citoyens français avaient égorgé des citoyens français une victoire; ce sont eux qui parlaient sans pudeur de lauriers cueillis là où les patriotes n'ont vu que de tristes cyprès ; ce sont eux, eux seuls, qui ont aflecté de prodiguer au sanguinaire Bouille les titres de sauveur de l'État et de triomphateur.

Ah! Messieurs I si la Tour du Pin n'était pas jugé aujourd'hui, qui pourrait expliquer par quelles odieuses et perfides combinaisons des régiments qui nourrissaient une haine violente les uns contre les autres se sont trouvés tout à coup en présence et se sont chargés avec fureur au nom de la loi? Et telle fut pourtant cette étrange fatalité que Chàteau-Vieux, qui, le premier, dans le Cliamp de Mars, sous

1. Voyez à la suile du rapport : l'récls exact et rapide, etc. {Xole de roriginal.) — Nous ue reproduisons pas ce Précis, qui est en effet iuiprimé à la suite de ce rapport et dont le titre complet est : Précis exact et rajjide de ce qui s'est passé dans la ville de Nancy depuis le l'^r août 1790 jusqu'au 4 septembre.

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vos yeux, s'était déclaré pour la cau«e He la liberté; qui, le premier, avait juré de ne pas verser le sang des citoyens; qui voulut se dévouer avec les braves gardes-françaises pour défendre FAssemblée nationale, dans ces temps-là cruellement menacée, se trouvait à Nancy, dans cette journée déplorable, être rebelle; et que le régiment Royal- Allemand, qui, le premier, avait servi la cause de la tyrannie, qui seconda son exécrable chef Lambesc dans ces actes de fureur si mémorables exercés aux Tuileries le 12 juillet 1789; celui-là, dis-je, qui brûlait peut-être alors de mettre Paris au pillage, fut bautement déclaré patriote, à la recommandation du général Bouille, et reçut des félicitations de la patrie. Manœuvres infâmes! Machinations bien dignes des courtisans pour effrayer les défenseurs de la liberté, si l'effroi pouvait jamais entrer dans Tàme des hommes vraiment libres !

Inutiles réflexions! Puisque Bouille agissait au nom de la loi, puisqu'il faisait exécuter un décret, le décret du 16 août, il le faisait exécuter dans toute sa rigueur. Les intentions qu'on pouvait y apercevoir pour la tempérer furent par lui méconnues : il accomplit tout ce qui lui était prescrit, excepté la clémence et Thumanité; ces vertus furent par lui durement abjurées. Les soldats de Château-Tieux, passés d'abord au lil de l'épée, tués à coups de fusil pendant trente-six heures, partout où ils étaient rencontrés, ne lui parurent pas assez punis: il fallut chercher, rassembler plusieurs bourreaux pour achever tous les supplices ordonnés, à sa voix, par le conseil de guerre, et détruire ce qui restait de ce malheureux régiment; et pourtant, c'était au tribunal de Nancy que le décret du 16 août renvoyait, sans exception, tous les coupables. Cette sage disposition ménageait à l'Assemblée nationale les moyens d'examiner ce qu'une trop grande précipitation ne lui avait pas d'abord laissé apercevoir. Vous savez. Messieurs, qu'à la suite de cet examen, qui cependant n'a pas tout éclairci, un décret a terminé toutes les procédures commencées par une sorte d'amnistie dont ont profité ceux mêmes qu'on avait dénoncés comme les plus coupables, militaires ou citoyens; et cependant vingt-quatre soldats de Château-Vieux avaient été roués vifs ou pendus. Le courrier qui portait l'ordre de suspendre toute exécution est arrivé pour voir expirer le dernier, et quarante et un sont encore aux galères. Tout cela n"a-t-il pas été conduit ainsi par un ressentiment particulier des ministres du pouvoir exécutif contre ce régiment? Non, Messieurs... ces ministres assurent le contraire : ils disent que ces révoltantes exécutions ont été faites en vertu d'une capitulation.

Ici se présentent les questions les plus dignes de votre attention.

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1° Les soldats de Chàteau-A'ieux ont-ils dû être jugés par un conseil de guerre?

2° Dans le cas où il y aurait eu lieu à un conseil de guerre, ce tribunal a-t-il fait ce qu'il devait faire?

3° Eût-il fait ce qu'il a dû faire, le dernier décret de l'Assemblée nationale, rendu à la suite du rapport de l'affaire de Nancy, n'est-il pas favorable aux condamnés, c'est-à-dire à ceux aujourd'hui détenus aux galères? Car, pour ceux qui ont péri dans les supplices, tout est fini pour eux. Mais la délivrance des galériens n'est-elle pas d'une justice rigoureuse? Le ministre des affaires étrangères, qui, par le décret même, était invité à prendre les mesures nécessaires pour l'opérer, n'est-il pas très blâmable de n'avoir encore rien tenté à cet égard?

Les soldats du régiment de Château-Vieux devaient-ils être jugés par un conseil de guerre? L'opinion du plus grand nombre fut, dans le temps, que cela devait être ; je le sais bien. Cependant, Messieurs, je ne crois pas qu'il fût possible et légal, dans cette occasion, de séparer ainsi des coupables que l'Assemblée nationale avait réunis dans son décret; je ne crois pas que le général ait pu dépouiller arbitrairemcHt un tribunal spécialement désigné pour juger un délit extraordinaire. Quel était ce délit? Les troubles de Nancy, soldats et citoyens, tous étaient compris dans le décret; tous avaient les armes à la main, tous ont été massacrés par Bouille, le jour où il entra à Nancy.

L'erreur dont ils étaient aveuglés leur était commune. On est aujourd'hui convaincu que la municipalité elle-même avait donné l'ordre de garnir les postes, de distribuer les munitions, de se défendre enfin.

La proclamation de Bouille, qui aurait dû le précéder, ne fut affichée que le surlendemain de son exécution : voilà pourquoi le patriotisme, toujours ombrageux, avec raison, sur son compte, fut trompé cette fois par de fausses alarmes et prit une fâcheuse direction. On croyait prudent de ne le laisser entrer qu'avec connaissance de ses intentions, c'est-à-dire lorsqu'il serait requis de le faire. La hauteur, les dures conditions imposées par ce général, amenèrent le désespoir; et, dans ce trouble qu'on alimentait avec une opiniâtre perfidie, il arriva que le signe de la loi fut méconnu par ses vivais partisans. Mais, je le répète, le tribunal de Nancy devait seul juger les coupables. Le général pouvait casser, licencier les soldats : le décret lui indiquait ce moyen, ce châtiment, parce qu'il était plus digne de la nation française d'en agir ainsi que de septimer les débris d'un régiment déjà taillé en pièces. Le général ne pouvait donc pas, même en raison d'une convention politique, créer un conseil de guerre dans cette cir-

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constance. Eh! réflécliissez bien, Messieurs I Si le conseil de guerre avait le droit de condamner, il avait donc le droit d'absoudre. Quelle étrange conséquence! Quoi! si des régiments étrangers, séduits par le général Bouille et conduits par lui, s'étaient déclarés contre les citoyens, contre la liberté, ils n'auraient donc été justiciables que d'un conseil de guerre? Une convention politique leur aurait donc assuré l'impunité? Si cette convention était inviolable, je demanderai pourquoi M. de Bezenval ne fut pas jugé par les Suisses. Le ministre ne réclama pas alors la convention; il laissa le complaisant Chàtelet aller son train ; il gouverna son allure : mais la convention a été réclamée, lorsqu'il voulut profiter des circonstances, pour donner à l'armée un terrible exemple des vengeances du pouvoir exécutif. Il n'en est pas moins vrai que les soldats n'étaient justiciables, aux termes du décret du 16 août, que du tribunal de Nancy.

Mais supposons que le conseil de guerre a dû les juger. Ce conseil a-t-il jugé comme il aurait dû le faire?

D'abord, Messieurs, est-il une loi, est-il un code, est-il une circonstance, qui autorise l'exécution de vingt-quatre hommes roués vifs ou pendus? Et, comme si la force des bourreaux, après cette horrible tâche, n'était pas encore épuisée, voici que les juges, plus impitoyables qu'eux, cherchent encore à les fatiguer : on fait septimer les soldats qui survivent. Le code militaire a fait décimer quelquefois; mais ici, par une recherche digne d'un état-major d'anthropophages, on a septimé. Et qui sont ceux qui ont été ainsi sacrifiés? Vous croyez que ce sont les soldats pris les armes à la main? Non, le plus grand nombre de ceux qui ont pris les billets à cette loterie de mort et d'opprobre devraient être réputés innocents. Ce sont ceux qui étaient absents, ce sont ceux qui avaient obéi à l'ordre du service qui les appelait à des postes éloignés. Il y en a qui, finissant une faction de quarantehuit heures, ont été désignés pour aller aux galères.

Je vous afflige cruellement, Messieiu's; mais c'est la vérité, c'est la plus désolante vérité; je frémis de la dire. Ecoutez :

Bailli, grenadier, faible, mourant, ai-rivé des eaux de la veille, ne pouvant se soutenir, resté pour joindre sur les voitures, a été pendu. Kaquin, soldat de recrue, dehors de l'hôpital depuis deux jours, n'ayant pas encore vu les drapeaux, a été pendu. David, enfant du régiment de Salis-Samade, fut tiré de riiùpilal aussi pour être pendu. Et, lorsqu'on eut septimé, le résultat de cette cruelle opération n'ayant donné que trente-cinq hommes pour les galères, le grand juge Castella, par le seul mouvement de sa volonté, en ajouta six encore. Enfin, le pourrez-vous croire? un des condamnés, ayant nom llam-

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berger, et son capitaine, par un reste d'affection pour lui, voulant le délivrer, un autre capitaine, mécontent d'un sergent nommé Imberguer, qui lui avait depuis peu demandé son congé, proposa de le substituer, en disant, pour justifier cet échange, que le nom avait été mal prononcé, et le sergent Imberguer, reconnu irréprochable, est actuellement aux galères. C'est ainsi que le conseil de guerre a jugé des soldats, c'est ainsi qu'il a jugé des hommes.

Dans les quarante-un galériens, il n'}^ en pas quatre qui sachent par quelle porte M. Bouille est entré. Eh! lorsqu'on a pendu des innocents, leur aurait-on fait grâce de la vie s'ils eussent été coupables? Ah! que le sang de toutes ces victimes retombe sur leurs juges, ou, plutôt, que le conseil de guerre soit un jour forcé de porter à tant de malheureuses familles un faible dédommagement de; ce que leur cruauté leur a fait perdre !

J'observerai encore qu'il y a des Français dans la liste des galériens que j'ai sous les yeux, et les régiments suisses, pourtant, ne devaient pas juger des Français. Je fais cette remarque pour vous prouver que le conseil de guerre a non seulement dépassé la mesure des plus rigoureuses intentions du code militaire, mais qu'il a jugé d'une manière absolument contraire aux ordonnances.

Tâchez néanmoins de vous faire violence ; tâchez de croire que ce jugement est ce qu'il devait être. Voyons actuellement si le dernier décret de l'Assemblée nationale ne devrait pas briser les fers des galériens.

Oui, sans doute, leurs fers devraient être brisés. Si le ministre des affaires étrangères était, je ne dis pas un homme juste, mais s'il était mû seulement par cette compassion dont un seul être vivant ne peut se défendre, ces malheureux et respectables forçats auraient joui déjà de l'amnistie prononcée sur tous les autres accusés.

L'Assemblée nationale, ayant reconnu (trop tard, sans doute) que le décret du 16 août avait préparé aux ennemis de la chose publique un triomphe d'autant plus sûr que le respect pour la loi forçait les bons citoyens au silence, a voulu réparer, autant qu'il était en elle, ce que le décret avait de funeste; et le ministre, toujours dur, toujours inflexible, n'a pas voulu l'imiter. Invité à traiter cette affaire avec les Cantons, il n'a pas agi; et, si vous ne répondiez pas, Messieurs, avec cette ardeur qui jamais ne se dément lorsqu'on vous propose une action vertueuse, à l'invitation qui vous est faite de secourir ces malheureux, ils mourraient à la chaîne, les uns après les autres, avant que les trente années de leur supplice soient accomplies : car ils ont déjà commencé à mourir. Entraînez donc au plus tôt, je vous