CHAPITRE lY

La magistrature à la couf et à la villp. — Ce que dit Bourdaloue de la vénalité et de l'hérédité des charges. Examens illusoires. — Diverses esquisses de magistrats : le magistrat débauché, le magistrat intéressé, le magistrat ignorant, le magistrat négligent. — I.a magistrature est avilie au dix-septième siècle.

S'il n'y a place auprès du roi que pour les courtisans, les ministres et les grands, en revanche, à la ville, ce sont toujours les membres des cours supérieures, qui, malgré leur constant abaissement durant tout le règne de Louis XIV, occupent et conservent le premier rang; mais, hàtons-nous de le dire, on aurait tort de juger les gens de robe, au dix-septième siècle, d'après les vertus des magistrats dont le nom a passé à la postérité. La Correspondance administrative, publiée naguère par M. Depping, ne nous laisse plus d'illusion ; elle nous prouve, au contraire, que les rudes attaques de Bourdaloue contre les juges et l'administration de la justice ne sont point excessives : dans la haute magistrature, comme dans la magistrature inférieure, l'impartialité, l'attachement aux devoirs de sa profession, la probité même étaient trop souvent des exceptions. Cette profonde connaissance du magistrat ne nous doit point surprendre chez Bourdaloue. Uni au pré^ident de Lamoignon parles liens de la plus étroite et de la plus solide amitié.

hôte habituel de cette demeure de Bàville, où se réunissait une compagnie sérieuse et choisie, il put étudier de près conseillers et présidents; il lui fut surtout facile de deviner à quelle cause il fallait attribuer l'estime médiocre dont on entourait la magistrature' ; et ses courtes peintures, tracées avec la plus scrupuleuse fidélité, sont pour l'historien un précieux témoignage.

Durant le règne de Louis XIV, on s'est, plus d'une fois, élevé contre l'achat des charges de judicature ; en 1669, l'auteur anonyme d'un projet, qui fut dédaigné, avait proposé d'abroger universellement la vénalité^; plus tard, mais sans oser tirer de ses remarques la conclusion naturelle, M"" de Sévigné, avec son vif bon sens, se moquait d'un jeune président delà cour des comptes de Nantes, à qui quarante mille livres bien comptées tenaient lieu d'expérience et de savoir. « Il faut que je vous conte, écrit-elle à sa fille ^, ce que c'est que ce premier président de la chambre des comptes de Nantes : un petit de la li^unelai, fort joli, que j'ai vu élever, sans jamais imaginer que ce put être un magistrat; vingt-sept ans, neveu de M. d'Harrouis ; cependant il l'est devenu par son crédit ; et, moyennant quarante mille francs, il a acheté toute l'expérience nécessaire pour être à la tète d'une compagnie souveraine...; de sorte que ce premier président est pour moi un jeune petit garçon que je ne puis respecter. » Plus tard encore, en 1713 '*, le premier président du parlement de Metz s'attri^slait de voir les principaux sièges occupés par les plus incapables ou les moins dignes ; et le chancelier, consulté, répondait qu'il fallait se contenter d'exiger

1 Correspondawe administralicc, t. II, préface, p. 4.

2 Corrcsjtondance admi/iistfolice, t. II, |)rél'acf, p. 33. :< Lettre du 27 mai 1080.

' Currckpondance adntinibtrativc, l. II, iirélate, p. i.

LA MAGISTRATURE on

que les récipiendaires fussent au moins de mœurs irréprochables. Ce qu'on ne demandait que timidement ou respectueusement, Bourdaloue, dans l'intérêt du salut et de la justice, l'a maintes fois réclamé avec la plus vive énergie, montrant ainsi et son courage et sa clairvoyance de moraliste. Ce n'est point dans La Bruyère qu'il faut chercher de pareilles hardiesses ; l'auteur des Caractères n'a attaqué qu'une seule fois ^ et en passant, une institution aussi antique, et, à ses yeux, aussi fortement assise ; celui-là seul osait parler, que protégeaient, selon la belle expression de M. Vinet, et la religion publique et son génie. « Pourquoi vous élèveriez-vous, dit Bourdaloue aux riches dans son premier sermon sur l'aumône^, aux dépens du public et de Dieu même? Or, combien de riches, néanmoins, voyonsnous tous les jours ainsi s'élever? Il était de l'intérêt de Dieu, que cet homme, qui n'a ni conscience ni probité, ]i'eùt jamais le pouvoir et l'autorité entre les mains ; et, toutefois, parce qu'il était riche, il a su monter au premier rang et parvenir à tout. L'ignorance et l'incapacité de celui-ci devaient l'exclure de toutes aifaires et de toute administration; mais, parce qu'il était opulent, sa présomption l'a porté à vouloir être assis sur les tribunaux de la justice pour décider et pour juger. )) L'orateur vient de condamner la vénalité ; nous Talions voir maintenant combattre avec la même force l'hérédité des charges. « Écoutez-moi toujours, chrétiens, dit-il dans son premier sermon sur l'ambition^, et ne perdez rien d'une morale si

i « Ou est l'école du magistrat Ml y a un usage, des lois, des coutumes : où est le temps, et le temps assez long, que l'on emploie à les digérer et à s'en instruire ? L'essai et Tapprentissage d'un jeune adolescent, qui passe de la férule à la pourpre, et dont la consignation a fait un juge, est de décider souverain. ment des vies et des fortunes des homme». » (Ch. xu, de quelques Usages,) ,

- Pour le [iremier vendredi de carême.

■^ Pour le mercredi de la deuxième semaine.

étendue. On poursuit les honneurs.., comme dus à sa naissance, autre prévarication ; et, sans nul fondement que celui-ci, on se croit bien établi et même en droit de prétendre à tout... C'est assez d'être né d'un père opulent pour se pousser aux plus grandes charges. C'est assez, selon le langage ordinaire, qu'un tel soit fils d'un tel, pour que le tils ait l'assurance de vouloir être tout ce qu'a été le père. Avec cela, quelles que soient son indignité et son incapacité personnelles, il n'y aura rien qu'il n'entreprenne : il jugera, il commandera, il gouvernera, il décidera du sort et de la vie des hommes. » Mais c'est surtout dans le sermon sur le devoir des pères ^ par rapport à la vocation de leurs enfants, dans ce discours d'une si universelle et si chrétienne moralité, que Bourdaloue porte à l'mstitution de la magistrature les coups les plus décisifs. « Outre que le choix d'un état, dit-il, peut-être mauvais dans la substance, il l'est encore plus souvent par rajjport au sujet, c'est-à-dire parce que celui qui fait ce choix... n'a pas pour cet état toutes les qualités requises et se trouve absolument incapable 'd'en accomplir les devoirs. De là, cette corruption générale que nous voyons dans le monde. . . ; de là, ce dérèglement presque universel dans l'administration des charges, et surtout dans la dispensation de la justice... Si ce père n'eût point traité de cette charge dont il a pourvu son fils, ce fils ne serait rien aujourd'hui de ce qu'il est, et, n'étant point ce qu'il est, il n'abuserait pas d'une puissance qu'ila reçue, sans la pouvoir exercer... Il faut pour cet aîné tel office ; et cela se suppose comme un principe. Y a-t-il de quoi en faire les frais? c'est ce qu'on examine avec toute l'attention nécessaire. Cette avance une fois faite, restera-t-il assez de fonds pour les

1 Pour le piemier iliiiianclie aj»res rEpiphanie.

autres dépenses? c'est ce que l'on suppute très-exactement. Mais, d'ailleurs, cet enfant que l'on veut pousser est-il propre à remplir la place qu'on lui destine? La chose ne se met pas en délibération : s'il en a le mérite, à la bonne heure ; s'il ne l'a pas, sa charge lui en tiendra lieu. » Et plus loin : « Ce jeune homme est de telle famille où telle dignité est héréditaire; dès là son sort est décidé, il faut que le fils succède au père. Et de cette maxime (jue s'en suit-il ? Vous en êtes tous les jours témoins : c'est qu'un enfant, à qui l'on n'aurait pas voulu confier la moins importante affaire d'une maison particulière, a toutefois dans ses mains les affaires de toute une province et les intérêts publics. On en souffre, on en gémit ; le bon droit est vendu, toute la justice est renversée; c'est ce qui importe peu à un père, pourvu qu'il n'en ressente point le dommage et que ce fils soit établi. » Enfin, il n'est pas jusqu'aux examens, imposés à ceux qui veulent entrer dans la magistrature, dont Rourdaloue ne déplore hautement la faiblesse et l'inefficacité. « C'est assez, s'écrie-t-il quelque part^ qu'on ait de quoi acheter cette charge pour croire qu'on est en état de la posséder et de l'exercer. C'est assez qu'il soit de l'intérêt d'une famille de tenir un tel rang pour ne pas douter que l'on n'y soit propre. Cet intérêt de famille, ce bien tiennent lieu de toutes les qualités imaginables et suffisent pour autoriser toutes les poursuites. Si les lois prescrivent quelque chose de plus, c'est-à-dire si elles exigent quelques épreuves pour la connaissance des sujets, on subit ces épreuves par cérémonie : et, par la comparaison que l'on fait de soi-même avec tant d'autres qui y ont passé, on s'estime encore trop fort pour en sortir avec honneur. Si ceux à qui il appartient de corriger ces abus

J Sermon pour le seizième dimajK-lie après la Pentecôte, sur l'amljition.

font des ordonnances pour les régler, on regarde ces ordonnances comme des vexations. » Et il n'y a point là une exagération de moraliste : les plus illustres familles de la robe n'hésitent guère à solliciter pour leurs enfants des dispenses d'études, comme le prouve la lettre suivante, écrite à d'Aguesseau par le marquis de Seignelay ' : « J'ai rendu compte au roi de ce qui regarde la dispense d'études, que vous demandez pour M. votre fils, et je lui ai fait sur cela toutes les instances possibles. Sa Majesté m'a fait réponse que vous étiez celui, auquel elle accorderait le plus volontiers cette grâce et d'autres plus considérables, mais qu'elle s'est fait une loi de ne plus donner de dispenses, sous quelque prétexte que ce soit. »

A cette peinture générale, qui permet d'affirmer que, dans plus d'une cour souveraine, on n'avait d'autre titre que sa charge pour se recommandera l'estime et à la déférence du public^, Bourdaloue ajoute quelques' traits qui, laissent deviner, sinon la physionomie, au moins le carac tère de plus d'un magistrat. Il }' avait les juges dissolus, et ils n'étaient point rares au parlement de Paris, comme on s'en peut convaincre par les notes secrètes sur le personnel des cours du royaume, adressées à Colbert, vers la fin de l'année 1603. Ainsi, pour ne citer que quelques noms, deux conseillers laïques, Sevin et Courtin, sont non-seulement notés comme aimant la débauche et les plaisirs, mais encore comme attachés à des demoiselles, qui ont sur eux tout pouvoir. Dans les chambres des enquêtes, comme dans celles des requêtes, les conseillers qui recherchent les divertissements et les dames sont plus nombreux encore ; aussi ne peut-on accuser Bourdaloue d'excès

1 17 ;i\ril KW. — \<>ir éj-aL-iiioiit la lettre écrite |iar le ihaucelier de r<'iit(liartrnin à df Rirlidiourg, 7 août 1*711. 8 Lettre «lu chancelier de Poiitchartrain (1702).

de zèle, quand on le voit, dans le sermon sur l'impureté, qui produisit à la cour une si vive émotion, prononcer ces véhémentes paroles : « On sait que ce magistrat est gouverné par cette femme, et l'on sait le moyen d'intéresser cette femme et de la gagner : c'est assez ; avec cela, il n'y a point de bon droit qui ne succombe. Combien déjuges ont été pervertis par le sacrifice d'une chasteté livrée et abandonnée et pour combien de malheureuses la nécessité de solliciter un juge impudique n'a-t-elle pas été un piège et une tentation ^ ? » A côté du conseiller qui outrage scandaleusement la morale publique, se trouve le conseiller attaché à ses intérêts, « aimant le sacq, » comme disent les mêmes notes, et disposé à se laisser acheter, quand le bon droit est attaqué par une partie redoutable. « Malgré la justice et les lois, dit Bourdaloue dans son sermon sur le jugement dernier^, le faible succombe presque toujours. S'il y a des juges sans probité, c'est toujours contre lui et jamais pour lui qu'ils se laissent corrompre. » Et il en existait, le prédicateur ne l'ignore point ; ils étaient même si peu scrupuleux, que Louis XIV se crut obligé enfin de

1 Bourdaloue dit ailleurs : « On est embarqué dans une affaire de couséquence; c'est un procès dont la perte doit causer un donnnage irréparable ; il est entre les mains d'un juge accrédité dans sa compagnie ; et, au lieu de solliciter ce juge assez inutilement, si l'on voulait, aux dépens de la vertu, écouter de sa part d'autres sollicitations et y condescendre, ou pourrait ainsi se procurer un arrêt favorable et un gain assuré. » (Du Salut-; nécessité du Salut. Pensées sur dicers sujets de religion et de morale.) — Comparer le passage suivant de La Bruyère, ch. xiv, de quelques usages : « Le magistrat coquet ou galant est pire que le dissolu ; celui-ci cache son commerce et ses liaisons, et l'on ne sait souvent par ou aller jusqu'à lui ; celui-là est ouvert par mille faibles qui sont connus, el l'un y arrive par toutes les femmes à qui il veut plaii'e. »

• Sermon pour le lundi de la première semaine. Rapprocher ce trait : « Celui-ci, dans les fonctions de la magistrature, a cent fois montré, aux dépens du faible et du pauvre, ce qu'il pouvait en faveur de ses amis. » (Sermon pour le mercredi de la quatrième semaine, sur l'aveuglement spirituel.)

l'aire un exemple. « Le premier président de Noviun, écrit Dangeau en 1089, fut (sur l'ordre du Roi), forcé de se démettre de sa charge. Il était accusé de vendre la justice. On prétend qu'il fut plus d'une fois pris sur le fait. » Ailleurs ', Bourdaloue parle du magistrat ignorant, qui ne se doute point des maux que son insuffisance produit, quand il administre la justice ; dans un autre sermon-, il essaie de réveiller le juge indolent, qui ne peut sortir de l'assoupissement où il est plongé, alors même que s'introduisent les plus criants abus ; enfin, dans le sermon sur l'état de vie et le soin de s'y perfectionner ■', il déplore que plus d'un magistrat, jaloux à lexcès de retirer les émoluments attachés à ses fonctions, et d'en « maintenir les droits sans rien rabattre, » retranche tout ce qu'il peut de ses obligations, et néglige tout ce qu'il ne peut pas en retrancher. « Qu'est-ce que le jubilé, s'écrie-t- il dans un de ses sermons*, autre chose qu'une pure cérémonie pour tant de chrétiens?... Après ces saints jours, on les verra tels qu'ils étaient... Ce magistrat n'en sera pas plus assidu aux fonctions de sa charge. » L'assiduité, en effet, n'était pas aux yeux des conseillers le plus sacré des devoirs; « il arrivait trop souvent,., qu'un tribunal ne pouvait siéger, faute d'un nombre suffisant de membres^'. »

Assurément, dans les quelques passages que je viens de citer, on ne trouve ni j^ortraits ni esquisses; ce ne sont

1 Sennoii pour lo (limaiicho île la Se))tua{,'ésiiiie, .sur l'oisiNtU'.

2 Sermon pour le diiiiandie dans Toctave de rAscension, sur le zèle pour la defen.se des intérêts de Dieu.

^ Pour le dixième dimanche après la l'entecôle.

■• Sermon pour lV»uvertiU"e du jubilé.

^ DeppinfJT, ouvrage déjà cité. — Dans son sermon pour le dix-seplieuH' ilimanclie ajirèsla Pentecôte, sur la charité du prochain, Bourdaloue semhhfaire allusion à ce scandale, lorscpi'il dit : « C-oujtalde le magistral qui. par une attache excessive à son rejios et à sa santé, ne s'acquitte [)as de te qu'il doit au jtublic. »

que des allusions ; mais les contemporains, à l'afïïït Je tout ce qui pouvait exciter et nourrir leur curiosité, ne manquaient pas de souligner d'un nom propre ce que Bourdaloue n'appelait qn'un détail de mœurs, et ce détail de mœurs nous apprend en quelle confiance nous devons tenir les affirmations, parfois légères ou intéressées, des correspondances et des auteurs de mémoires. Ici toutefois, on le peut constater, le courageux prédicateur est le seul qui ait osé publiquement, et plus d'une fois, signaler le mal qui ruinait la magistrature dans l'esprit des peuples; il est le seul qui ait flétri, comme ils le méritaient, des juges ignorants, avides et dissolus; et il nous force à reconnaître que ce n'est point par accès d'humeur que le chancelier de Pontchartrain affirmait, dans une de ses dépèches \ que la magistrature était avilie et qu'il en fallait attribuer la cause à sa conduite.

1 Dejipiug, ouvrage déjà cité. — On trouve la même affirmation dans la fameuse lettre de Fénelon à Louis XIV : « Les mag;ibtrats sont avilis et épuisés. » {1692.)