CHAPITRE IV

SEIGNEURS FONCIERS ET PAYSANS DANS LA PROVENCE DES PREMIÈRES ANNÉES DU XVl' SIÈCLE

Sommaire. — Transformation des redevances foncières dans beaucoup de communes. — Mouvement libératoire de la propriété s'y produisant par la substitution aux redevances individuelles d'une rente collective en argent. — Les seigneurs le secondant par des sacrifices et de nouveaux avantages faits à leurs tenanciers. — Joseph de Villeneuve, marquis de Trans, traitant avec les siens, à Chàteaudouble (12 octobre 1529), au nom et dans une pensée de bien public. — Entre Johan de Pontevès, seigneur de Cotignac, et la commune, réconciliation conclue avec pardon mutuel de leurs offenses réciproques (19 mars 1521). — L'esprit chrétien, àme de cette société, la faisant prospérer jusqu'au jour où éclatera la crise morale, que suivront de prés la tourmente sociale et les ruines causées par les guerres de religion.

Tristes sont ces évocations d'un passé encore si près de nous, qui, au sujet de la question des droits féodaux, sont venues se placer d'elles-mêmes sous notre plume. Elles nous font douloureusement sentir ce qui, dans la désorganisation de ses classes gouvernantes, a manqué d'une manière si fatale à la France du dernier siècle pour se réformer à temps elle-même. Avec une telle perturbation, suivie de l'effondrement final, quels contrastes n'offrent pas les spectacles d'harmonie sociale, les scènes pleines

de promesses pour l'avenir, qui se sont déroulées devant nous !

Il nous a suffi de laisser parler les faits, les nombreux témoins appelés à notre enquAte, pour voir revivre sous nos yeux, autant que le comporte une monographie de commune mêlée à une monographie de famille, toute une société où nobles et paysans savaient s'accorder entre eux, société dont toutes les forces vives en travail concouraient ensemble aux progrès locaux comme au progrès national.

M. Le Play, voulant caractériser le régime féodal dans ses eilets sociaux, tel qu'il fut au temps où il était vraiment constitué, a dit de lui:

« La force du régime féodal se trouva dans co fait qu'une multitude d'hommes prenaient, jusque dans les moindres subdivisions du territoire, toutes les initiatives que suggère Tesprit d'indépendance fécondé par une bonne loi morale et une énergique volonté '• »

Ce régime, nous venons de le voir, dans le pays qui a été le principal théâtre de nos explorations, disparaissant, ou à peu près, par le rachat de toutes redevances, de tous droits de cens, et par Textinction des censives. Ollioules nous a été comme le type d'un petit monde rural des plus industrieux, qui, dès la iîn du moyen âge, est en mesure d'accomplir chez lui la transformation de l'organisation de la propriété qu'y réclame le progrès économique. Là l'évolution de la tenure féodale est arrivée presque à son terme, par le fait que, sauf la directe universelle dont les soigneurs se sont conservé l'attribution, elle est

' Lr Play, L'Organisation du travail^ etc.. (1810), chap. i, | 15, p. 86.

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passée à l'état de propriété libre et indépendante. Sans doute, il n'en est pas de même partout ; mais partout l'évolution est en voie de se faire. Aussi, nous faut-il jeter un coup d'œil sur les points où le régime des fiefs, très vivant encore, se manifeste, concurremment avec le régime communal, non pour entrer en guerre avec lui, mais pour lui donner une meilleure assiette.

M. Louis Guibert noua dit, avec la compétence toute particulière que lui ont donnée ses longues études sur ces anciennes formations communales : <€ La création des communes en Limousin, comme dans les autres provinces, n'a été l'œuvre ni d'une seule époque, ni le résultatd'un mouvement unique. Les chartes d'octroi et de confirmation, obtenues dans ces circonstances et dans des conditions n'offrant aucune analogie entre elles, s'échelonnent du xii^ au XVI* siècle, les unes concédant tout un ensemble de libertés et d'institutions, les autres abandonnant seulement quelques prérogatives féodales, réglant le montant et le mode de percepti^m de quelques redevances ^ »

Il en fut de même à certains égards en Provence ; et, pour achever nos esquisses sur l'esprit qui y vivifiait toutes choses en ces temps de renaissance, nous voudrions marquer très brièvement, d'après des textes qui nous font pénétrer au plus profond de ses campagnes, ce qui s'y passait, là où les seigneurs fonciers avaient à régir des populations non encore émancipées et près desquelles ils étaient des chefs toujours agissants.

1 Louis Guibert, Les Communes en Limousin^ du xii* au xv* siècle (1891), p. 9.

« Je puis dire, observe un des plus savants explorateurs du vieux monde rural, M . Beu^ot, que, pendant toute la durée du véritable régime féodal, et quand les seigneurs étaient encore en possession de tous leurs pouvoirs politiques, ils se montraient moins préoccupés de leurs intérêts particuliers qu*ils ne le furent plus tard. Us s^appliquèrent à maintenir les habitants des campagnes dans la jouissance d'avantages qu'ils avaient reconnus nécessaires aux progrès de l'agriculture et au bien-> être de leurs sujets ^ »

Rien n'est mieux démontré par l'histoire économique des communes provençales ; cela ressort de l'ensemble des transactions qui, pour chacuned'ellcs, se renouvelèrent souvent dans le cours du moyen âge ; et, bien que, sur sa fin, les seigneurs fonciers fussent bien déchus dans l'exercice de leurs anciens pouvoirs politiques, les actes d'habitation, passés alors par eux avec les colons dont ils repeuplaient leurs fiefs, continuent à témoigner du même esprit.

Nous avons déjà cité, comme un spécimen remarquable de constitution rurale, la charte de Pontevès (1477). Elle devait, une vingtaine d'années après (1492-1498), être enicore dépassée en avantages concédés aux colons, parcelle dont Gaucher de Brancas, repeuplant son fief de Brenon, près Draguignan, fit en quelque sorte tout un monument de libéralité seigneuriale. Des « probes hommes » avec lesquels il traitait. Gaucher de Brancas n'exigeait qu'une rente annuelle de 50 florins (1.000 fr.) à lui servir collectivement, « plus une bonne poule par maison

1 Beuonot, Études sur Vorigine et les développements des muni-' cipalités rurales en France — (Revue française, octobre 1838).

à la Noël »; et, moyennant ce, était-il dit au contrat, « les habitants pourront acquérir, posséder et aliéner librement et en franchise, sans aucune redevance, terres, maisons, granges, fours, moulins, jardins, vignes, etc., sauf l'investiture et le droit de trezain (ou de mutation) en cas d'aliénation. Ils auront la faculté de se servir des eaux pour le moulin et Tarrosage. Les pâturages, herbages, glandages..., leur appartiendront ainsi que la moitié des bans et amendes, le seigneur en ayant l'autre moitié*. »

Nombreux sont les documents de cette époque, qni nous détaillent les générosités, les sacrifices, dont sont l'objet des populations plus ou moins éprouvées, de la part de seigneurs n'obéissant pas exclusivement à un esprit d'intérêt particulier*.

Ici, ce sont des tenanciers qui sont déchargés en partie de la somme à payer annuellement pour la taille^; là, des remises de cens et autres redevances'*. On trouve des communes affranchies de toutes investitures et de tous droits de lods^. Il en est même une, Saint-Julien-le-Montagnier, oii, dans des circonstances locales qui nous sont inconnues, les habitants sont déclarés non sujets à l'hommage. Leur esprit d'indépendance s'y accuse en un trait à citer. Ils s'engagent bien à observer les criées faites de l'autorité du seigneur, lorsqu'elles seront

1 Acte d*habitation de Brenon {Archives communales^ AA. I.).

* La plupart des documents dont il est fait ci-après une mention sommaire nous ont été communiqués par le savant et si distingué archiviste du département du Var, M. Mireur. Heureux sommes-nous de lui en exprimer notre reconnaissance.

3 Salemes, transaction de 1431 {Archives communales^ FF. !.)•

* Flassans, transaction de 1512 {Archives communales^ AA. I.)- — Moissac, transaction de 1520 (Ibid., \X. !.)•

'^ Figaniéres, transaction du 29 nov. 1522 {Ibid. DD, 2).

« justes et raisonnables »; mais il est stipulé par eux que, « s'il y en avait qui fussent moins raisonnables et juridiques, la réformation en serait faite parles arbitres dénommés dans la transaction^ ».

Ce qui est général ou tend à le devenir, c'est la conversion des redevances, perçues jusque-là en nature sur chaque ménage, en une rente annuelle à payer en argent par la collectivité. Peu de populations sont dès lors en situation, comme celles d*01lioules, de se libérer par un capital une fois versé ; et, ce rachat, elles l'exercent selon le mode qui est à leur portée.

Voici une scène qui, le 12 octobre 1529, se passe encore aux environs de Draguignan, à Châteaudouble. Nos lecteurs n'ont pas oublié celle où, trente années auparavant, à l'occasion d'un règlement amiable contracté entre les habitants du lieu et Louis de Villeneuve, tous, le seigneur en tête, déclaraient vouloir se garer de la suggestion du démon^ semeur de zizanies et de discordes, et de l'entre?nise dune foule d'advocats. Deux cent soixante ans après, dans la mémorable nuit du 4 août 1789, le duc d'Aiguillon s'écriera à l'Assemblée constituante, au milieu des émotions causées par les jacqueries déchaînées un peu partout : « 11 faut l'avouer. Messieurs, cette insurrection, quoique criminelle... peut trouver son excuse dans les vexations dont il (le peuple des campagnes) est la victime. Les propriétaires des fiefs, des terres seigneuriales, ne sont que bien rarement coupables des excès dont se plaignent leurs vassaux ; mais leurs gens d'affaires

1 Saint-Julien-le-MoDtagnier, transaction du 3 août 1489 {Archives communales, FF, I, analyse du xvu* siècle).

sont souvent saus pitié*. » En 1529, à Châteaudouble, ce n'est pas avec des gens d'affaires que veulent avoir maille à partir des tenanciers aspirant à améliorer leur condition ; c'est à leur seigneur en personne, Joseph de Villeneuve, marquis de Trans, héritier et successeur de Louis, qu'ils viennent porter leur requête, exposer leurs besoins et leurs vœux. Ils ont dressé leurs cahiers, et ces cahiers contiennent ce que voici en substance:

Leurs terres sont assujetties individuellement pour chacun k des cens et services; les fours et moulins dont ils usent les rendent tributaires de redevances; ainsi de même quant au reste... Or, pow Dieu^ pour le bien et prof fit de la communauté dudict lietiy afin qu'ils puissent vivre avec leur noble seigjieur^ sans procez et controverses quelconques, comme de bons vassals et subjects sont obligés de le faire^ ils requièrent « bénignement » de lui que tout cela soit converti en une rente foncière payable en florins, laquelle désormais les exonérera comme individus de tout assujettissement et embarras. Et, là-dessus, Joseph de Villeneuve de déférer à leur requête, en des termes que nous nous reprocherions de ne pas donner textuellement. 11 veut, dit-il, se porter et se comporter bien avec les habitans ses subjects^ et pourvoir au bien public dudict lieu^ affin que lesdicts habitans présens et à venir puissent vivre sans procez ni querelles^ déclarant en outre vouloir, lui aussi, /atVe meilletire sa condition et celle de ses héritiers et successeurs à Uadveniry comme il le fait pour la condition des

» Lafbrrièrb, Essai sur V histoire du droit français (1859), t. Il,

hommes de Chdteaudouble et du com^nun dudict lieu. En conséquence, la conversion de tous cens, services et redevances, est fixée au taux d'une rente annuelle de 200 florins, et, moyennant ce, sont concédés aux tenanciers contractants de nouveaux avantages. Ils avaient Tusage des fours et des moulins seigneuriaux ; désormais, ils en disposeront librement, avec la faculté d'en établir, selon leurs convenances, de toute sorte : fours à cuire le pain, fours à charbon et à chaux, moulins à blé marchant à eau, moulins à vent, moulins à foulon, martinets... Déjà, ils possédaient un défends; un autre leur est délivré, lequel, dans les temps permis, sera commun au bétail du seigneur et des habitants. La plupart des articles, où sont stipulés ces divers avantages, portent dans les formules d'on-tète : en veraij meilleuration^ « en vraie amélioration * ».

Sur ce, les chefs de maison, les caps d^ostaU assemblés en conseil général, de manifester leur contentement, disant qu'//A* prieront pour r/ieureiu estât du noble seigneur Joseph de Villeneuve,

Est-il possible de mieux marquer que ne le sont là, en quelques lignes, les liens qui unissaient alors, dans une solidarité mutuelle, seigneurs et paysans, de mieux traduire l'esprit qui animait cette noblesse foncière dans la transformation de ses droits de fief?

L'idée de bien public, la première mise en avant par Joseph de Villeneuve, nous est sans doute l'expression très sincère du principal des mobiles auxquels il obéissait. Mais, si un moment il put croire que, tout en faisant une bonne action pour

1 Traduction française du ztii* siècle, extraite du cartulaire de la seigneurie de Chàteaudouble, en notre possession.

le plus grand profit de ses tenanciers, il rendait meilleures aussi sa condition et celle de ses successeurs, il se préparait et leur préparait à eux en réalité une grande désillusion. Une dépréciation inévitable allait de plus en plus frapper la valeur des 200 florins, dans lesquels étaient converties les redevances en nature. Cette valeur d'achat du florin n^avait fait que décroître depuis le milieu du XV* siècle, et la seconde moitié du xvi* devait la réduire presque à rien *.

Enfin, petit détail à ne pas omettre comme indication du souverain empire que la religion, en la personne de son ministre local, avait dans ces transactions. Le préambule de Tacte porte qu'il a été passé, en présence du noble marquis de Trans et d'une cinquantaine de chefs de famille, tous dénommés et dénombrés, (( en la salle de la maison de vénérable messire Guilleaumes Francou, vicaire

1 Un dossier, intéressant la commune de Vallauris {Archives du département des Alpes-MaiHlimes), nous donne un exemple saisissant des pertes énormes que fit subir aux créanciers la révolution monétaire du xvi* siècle. Absolument dépeuplé depuis la fin du XIV* siècle, le territoire de ce pays venait à peine de recevoir de nouTeaux colons. Le 2 octobre 1506, Raynier Lascaris, des comtes de Vintimille, prieur et seigneur temporel de Lérins. Tavait donné à emphytéose, avec ses pâturages, les fours, le droit de p4>che, et l'exemption de toute dlme, a soixante-dix chefs de famille venus d'Albenga et de Port-Maurice, moyennant une rente annuelle de 900 florins. Ces 900 florins valaient alors environ 300 écus d*or; une soixantaine d'années après, ils n*en représentaient plus que 180, et, en 1590, par suite d'une altération des monnedes se produisant au milieu des bouleversements causés par les guerres civiles, que 150 et même moins. Les choses en arrivèrent au point que les religieux de Lérins durent ouvrir une procédure, pour être indemnisés des pertes subies, de 1591 à 1596, dans les paiements à eux faits par les syndics de Vallauris, pertes s'élevant jusqu'aux deux tiers; et ils obtinrent gain de cause devant le lieutenant du sénéchal à Grasse.

(curé) dudict lieu ». Très probablement, Châteaudouble n'avait pas, à Tinstar de tant d'autres villages, son ostal de Sant-Esperit. Dans ce cas, souvent la maison curiale en tenait lieu, servant en quelque sorte de terrain neutre, lorsque se réglaient les questions d'intérêt de seigneur à habitants. Grande avait été, au moyen âge, la pénétration mutuelle établie entre la paroisse et la commune, et ici se ma* nifestent, sous une de leurs formes, les liens qui les rattachaient Tune à l'autre.

L'exemple de Joseph de Villeneuve ne devait pas être perdu pour les familles seigneuriales, qui succédèrent à la sienne. Elles aussi, dans la suite des temps, surent mériter d'être entourées de l'affection populaire; et, lorsque eut éclaté la Révolution, le chef de la dernière d'entre elles, M. de Baudrier, put traverser sain et sauf, au milieu de ses paysans, les plus mauvais jours de la Terreur.

Huit années avant le changement de régime qui combla les vœux des gens de Ghâteaudouble, le 19 mars 1521, ceux de Cotignac en avaient obtenu un semblable par la conversion de leurs redevances en une rente annuelle, avec de non moins grands avantages, de Johan de Ponte vès leur seigneur; et, pour donner un surcroît de garanties à l'acte, avaient été appelés à y figurer comme témoins des nobles et des bourgeois du voisinage. Acte d'une importance plus qu'ordinaire, puisque, au dire de l'historien de cette commune, « pendant trois siècles, il fut considéré comme le code des intérêts locaux * ». Dans le moment où il fut passé, il répondait à

> OcTAVP. Tbissier, Histoire de la commune de CoUynac (1860), p. 3t.

d'autres besoins d'ordre et de paix. Il fallait effacer les traces de dissensions qui avaient tendu les rapports entre le seigneur et les habitants ; et cela fut fait par un pardon mutuel. Johan de Pontevès déclara « remettre aux hommes de Cotignac toutes injures aux causes criminelles, tant pendantes « que jugées en sa cour ». De son côté, la commune se départit de toute action: Promettant les dictes parties^ étaitil stipulé, à Fexemple de Jésus-Christ^ rien faire aulcune poursuite^ ny demander aulcune raison ny vengeance.

C'est ainsi que longtemps, dans le monde rural, s'étaient dénouées les plus vives contestations, qu'au moyen âge des révoltes, soulevant parfois dans les villes des populations turbulentes, s'étaient d'ellesmêmes apaisées ^ De simples citoyens terminaient également leurs querelles, en usant de miséricorde.

En février 1494, dans la commune de Varages, Antoine Darmes, étant en discussion avec Johan Baragne, en a reçu un coup de dague, dont une grande effusion de sang a été la suite. Incarcération du coupable dans les prisons de la cour seigneuriale. Mais l'offensé se montre généreux, et, le 11 de ce mois, à Barjols, par-devant maître Pierre Farre, notaire, en présence du bailli et des syndics de Va-

^ Le 26 mai 1247, en présence des procureurs de la commune d^Orange et des habitants révoltés contre leurs seigneurs Raymond 1*' et Guilhem des Baux III, prince et coprince d*0rangc, de Giraud Amie, précepteur de l'hôpital de Saint-Jean de Jérusa lem, François de Barento, prieur de Saint-Gilles, arbitre des parties, déclare à rassemblée que les princes pardonnent au peuple sa révolte à main armée. En signe de réconciliation, les seigneurs embrassent les syndics, le peuple à genoux demande pardon, prî^te le serment de fidélité et reçoit absolution des mains d'Aniic, évêque d'Orange. — L. Barthélémy, Inventaire des chartes de la maison des Baux, p. 94.

rages, il vient se désister de sa plainte, au nom de ce précepte de TEvangile que le pardon doit l'emporter sur l'offense, secundiim verbum Evangelii^ melius estparcere qxiam ad uUionem intendere.

Que nous découvrent ces diverses scènes S dont nos vieux cartulaires pourraient offrir beaucoup d analogues? sinon les fruits de Tordre naturel et normal des sociétés chrétiennes. Là sont autant de témoignages que dans Tesprit chrétien, dans l'esprit de TEvangile, était bien alors le grand ressort social, parce qu'en lui était le régulateur des mœurs. C'est lui qui, disposant les seigneurs fonciers à ne pas se laisser entraîner par leurs passions, quand elles étaient en conflit avec celles des populations, les faisait se détacher d'une préoccupation trop exclusive de leurs intérêts particuliers pour déférer à leurs vœux, et qui chez celles-ci exerçait un semblable pouvoir d'apaisement.

Tels avaient été, dans la société du xv* siècle, le principe, la cause effective et efficiente du relèvement qui s'y était accompli; là nous est apparue la condition première de son retour à la prospérité. Mais ce pouvoir que l'esprit chrétien avait eu de maintenir l'union et l'harmonie dans l'essor de toutes les initiatives, il ne devait plus le garder longtemps. Au momcnl où il faut nous arrêter, comme marquant Textrême limite de la fin du moyen

^ Voy., ci-dessus, p. 290, une réconciliation scellée, dans le même pays de Barjols, aux pieds des autels, par le baiser de paix en présence de plusieurs notables et du bailli royal.

AVANT LES GCERRES DE RELIGIOX

âge, on est près du jour où vont se produire, où s'^étendront de proche en proche, les infiltrations d'un esprit contraire, et par lui tout sera mis en question.

Croyances, mœurs, coutumes, Tidée même de la tradition, il n'est rien du passé qu'il ne tournera eii mépris ^ qu'il ne battra en brèche. Ce seront les corruptions de Tesprit psuen, nées d*une renaissance aussi à Topposé que possible de celle à laquelle nous venons d'assister, et mises en honneur par elle, qui précipiteront le pays dans la plus aiguë des crises morales. Puis, viendront les guerres de religion qui déchaîneront, avec des violences inconnues jusque-là, une effroyable tourmente sociale, en accumulant de nouvelles ruines.

N'allons pas plus loin ; ne cherchons pas ici à expliquer, ce que nous avons du reste essayé déjà de faire ailleurs 2, comment éclatèrent d'une façon si foudroyante de tels effets révolutionnaires. Qu'il nous sufftse d'avoir montré dans la vérité de leur physionomie, et dans la pleine réalité de leur œuvre

1 Mieux que de longs commentaires, Tanecdote suivante, empruntée par nous à L'Hospital, nous dit jusqu'à quel degré de cynisme furent poussés, chez la nouvelle classe sociale de courtisans dont 8'entourèrent les derniers Valois, le dédain et même le mépris pour les hommes et les choses du passé. Après avoir parlé d*im vrai noble d'autrefois, qui s'était honoré en sacrifiant son bien propre au bien public, L'Hospital ajoute : « Je suis asseuré que la plupart des courtisans d'aujourd'huy s'esclateront-de rire, en lisant cecy, et diront que tels scrupules de conscience estoienl bons au temps jadis que Von se mouchoit sur sa manche^ que c'esloient de bannes gens à qui on en faisait bien croire^ qu'ils ont la croyance plus ferme, Vesprit plus fort, le courage plus relevé. » — Traité de la ré formation de la justice (t. I, p. 171).

* Dans notre livre : Les Familles et la Société en Ftnnce avant la Révolution, au premier chap. du t. II, intitulé : « La crise du zvi* siècle. »