‹ La solidarité de la famille dans le droit criminel en GrèceChapitre 35 sur 113 · IL, I · texte numérisé non relu

IL, I

(3) Od., VIII, 325-359.

(4) Ib., 356.

132 Pl-RTOnE PRIMITIVE

C'est donc qu'il n'y a ni doute ni désaccord possible sur ce taux? C'est donc qu'il y a un tarif établi, connu d'avance? Oui, mais établi par le consentement universel des y-'^j et connu par tradition. Ares doit payer, « au commandement » d'Hèphaislos (w; j'jxîXjk •.(;), « tout ce qui est tlxé par la coutume des dieux, immortels » (xi'ctôiv atcrtijia Tràvia [j.£t' à6avàT0i3i ôeoTiiv \ Voilà un contrat dont les conditions secondaires sont laissées à la discrétion des parties, surtout de Ja partie offensée, mais dont l'objet même suffit à déterminer la clause essentielle, le quantum de l'obligation. Le silence des intéressés sur la question qui les intéresse le plus prouve que la coutume fournit pour les différents cas possibles des solutions toutes prêtes. Le seul fait du contrat implique l'accord sur le chiffre ^.

Mc>is de ce que la personne lésée se conforme aux usages établis pour certains dommages plus ou moins graves, il ne s'ensuit pas nécessairement qu'il en soit ainsi pour tous les délits sans exception. L'homicide se place à part des autres attentats. Exceptionnel par sa gravité, il l'est aussiparses conséquences: il force les parents de la victime à se souvenir de tous leurs droits, à mettre en action toute leur puissance. C'est à leur passion qu'ils mesurent la-o'.vY^, et àlafortunedu meurtrier. Jamais dans ï Iliade et V Odyssée ne s'interpose entre le meurtrier et son adversaire aucune force ni matérielle ni morale '. Quand, pour toute autre lésion, l'offenseur pouvait sans crainte conaposer à prix d'argent, pour l'homicide il avait toujours à redouter qu'on ne préférât prendre sa vie ; quand les autres com-

(2) C'est au même résultat qu'arrive l'auteur du meilleur commentaire qui ait été fait sur cette tragi-comédie mythologique et judiciaire. A la fin de l'article Sur un contrat (p. 426-436), Esmein écrit : << Il est de la nature des contrats, dans les systèmes anciens, d'avoir un objet précis et rigoureusement déterminé d'avance. C'est ainsi que dans le vieux droit romain, soit dans le néxum, soit dans la sponsio, l'objet dû était nécessairement une somme d'argent déterminée, certa pecunia. Ici ce certum manque,, dans la promesse de Poséidon. Mais il n'y a là, je le crois, qu'une apparence trompeuse. Tout dans notre récit montre que la coutume avait déjà Cwé le taux de la composition pour adultère : elle avait déterminé, non la somme d'argent, mais sans doute le nombre de tètes de bétail ou des esclaves qui représentaient alors cette composition. Il suffisait de se référer à ce tarif coutùraier, comme le fait le dieu, pour que la promesse eût un objet certain. »

(3) Cf. Hohde, I, p. 260. Contra Dareste, dans le Journ. des sav., 1889, p. 52.

positions étaient déjà tarifées par la coutume, la composition pour homicide, fut longtemps encore déterminée par une convention privée. Décidément la teinte d'archaïsme qui restera toujours attachée à la léj^islation athénienne sur l'homicide se remarque dès l'époque héroïque dans les idées des Hellènes. Le même phénomène de survivance qui fera durer si longtemps les lois de Dracon fait respecter dans la cité naissante le droit souverain du y^^o^ sur le meurtrier. 11 y a là un anachronisme remarquable. Pour en faire ressortir toute Tétrangeté, il ne suffit pas de comparer le prix du sang aux autres compositions de la Grèce homérique ; il faudrait encore comparer, pour la pratique des compositions, les Grecs aux autres peuples. Constatons au moins qu'en règle générale, dans les sociétés à peine sorties de la sauvagerie primitive et, à plus forte raison, dans celles qui sont assez avancées pour laisser des monuments littéraires ou juridiques, le prix du sang est fixé par l'autorité publique pu par des traditions immuables. Au' contraire, dans la Grèce homérique, quand un y^vo? est aux prises avec un meurtrier pour la lixation d'une irotvr;, la vieille constitution des -Yâvr; retrouve sa vigueur plutôt latente que perdue, et le droit privé de la eép.-.; réduit les coutumes de la 8(y.Y) à l'impuissance. L'Hellade déjà parée d'une civilisation assez brillante, déjà peuplée d'artistes et de beaux parleurs, en reste pour les ûtTaires de sang à cette période du droit où la justice sociale est sans armes et la coutume implacablement muette.

Quoique sans force contre les vengeurs du sang, nous avons vu l'usage devenir capable d'imposer aux parties un tarif d'indemnités pour certaines catégories de lésions. Ce progrès caractérise la fin de 1 âge homérique. En effet, les vers placés dans la bowche de Dômodocos.sotit relativement modernes. Ce voyage simulé \ ruse classique de la jalousie conjugale, cette « colère sauvage » qui se soulage en « cris terribles » et . qui ne gêne pas la ponctuelle exécution des formalités requises ^, le « rire inextinguible » des divins spectateurs, qui s'amusent fort des amants penauds et du mari humilié, les plaisanteries égrillardes de la jeunesse olympienne : tout cela répand un gentil parfum d'ironie légère et sceptique ; tout cela ne va point avec la naïveté grave des siècles primitifs. Dans un

(1) Od., VIII. 283.

(2) Ib.. 304-303.

autre ordre d'idées, le cautionnement, substitué à l'esclavage du débiteur comme garantie de l'obligation, marque un notable progrès des institutions juridiques. Ce n'est que vers la. fin du vni" siècle, quand commence ce mouvement des esprits qui devait amener la forte organisation de la cité hellénique, que la coutume a pu exercer une action quasi coercitive.

Les parties les plus récentes des épopées homériques présentent donc ce très grand intérêt de n-ous montrer par quelle transition la tioivv^' tixée librement par l'offenseur deviendra l'indemnité fixée obligatoirement par l'Etat. Le fabliau de Dèmodocos relie les siècles où les ^xoiyaiYpia variaient à la convenance de l'époux outragé aux siècles où ils seront assignés par les tribunaux d'après le taux légal. Et la valeur de ce document est d'autant plus grande, que la loi de Gortyne nous permettra d'aller jusqu'au terme de l'évolution.

L'épisode chanté par Dèmodocos'se rapporte^ d'autre part, à la même époque que la scène judiciaire représentée sur le bouclier d'Achille : la coutume fixait le prix des transactions en même temps qu'elle commençait à faire arbitrer par les représentants de l'Etat les règlements de Troivr^ litigieux. Là encore Homère ne permet pas seulement de saisir les linéaments d'une institution qui s'ébauche ; le présent fait entrevoir l'avenir, et il n'est pas impossible de conjecturer comment peu à peu l'arbitre réglant le contentieux des compositions a pu se trans.former en juge statuant sur des accusations formelles.

En résumé, l'histoire des compositions en droit grec comprend trois périodes, dont la dernière est postérieure aux temps ■ homériques. 1"^ La composition est la condition, essentiellement variable, d'un traité de paix librement débattu par deux familles souveraines. 2° La composition est la condition d'un accord à peu près imposé aux adversaires par l'opinion publique ; le montant en est conforme aux usages établis ; seule la question de quittance peut donner lieu à un arbitrage, qui doit être accepté par les deux parties. 3° La, composition est^exigée de l'offensé au profit de l'offenseur par la juridiction sociale, suivant des tarifs empruntés à la coutume et tixés par la loi '.

(1) En général, daus les études d'ethnologie juridique, on passe du premier au dernier terme de l'évolution (voir Post, Stiidicn, p. 124-125, cf. 160; Geschlechtsgcnoss., p. 1G4-1G9 ; Gnindriss, I, j). 243 ss. ; P. Rée, Enslehuny d. Geuis&ens, p. 62-64, 65 ss.). Je ne vois guère que Steinmelz, i, p. 469 ss., qui ait noté la période de transition.

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