CHAPITRE V

LA COJURATION

La véritable cause pour laquelle les Grecs renoncèrent à user (lu combat judiciaire comme moyen de preuve, partout où le régime de vengeance privée se changeait en un régime de vindicte judiciaire, c'est que cette simplification de la bataille coûtait encore du sang. La solidarité active des parents et des amis pouvait s'allirmer en justice d'une autre façon, plus pacifique. Elle disposait d'une procédure qui rappelait à tous les )^eux l'union fondamentab^ de la famille et son ancienne souveraineté: la cojuration.

Dans les sociétés où le droit est encore rudimentaire, au moment où éclate une guerre privée, quiconque n'est pas lie par la solidarité de la famille ou du clan se renferme dans une neutralité absolue. Par conséquent, tous ceux qui interviennent dans la lutte juridique ont pris parti à l'avance : ce sont ceux-là mêmes qui, à défaut d'aibitrage, occuperaient leur poste dans la lutte à main armée. Les deux partis au complet se présentent devant les arbitres, qui calculent les chances respectives d'après le nombre des combattants et fixent la victoire sans combat. 11 n'y a donc pas d'autres témoins devant les premiers tribunaux que des hommes qui, loin de déposer sur ce qu'ils savent sans haine et sans passion, ont le droit, non, ont le devoir absolu, de manifester leurs sentiments hautement, solennellement. De nos jours, on demande à un témoin d'être impartial, et l'on se défie d'une déposition faite en faveur d'un plaideur par un parent ou un ami. A l'origine des institutions judiciaires, les parents et les amis venaient seuls au tribunal en compagnie des parties : on exigeait la présence de partisans assermentés, de cojureurs. Chacun (.( fait jurer sa famille, sa tribu, ses amis. Ils viennent tous

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et jurent bravement, tout comme ils auraient combattu. Ils n ont pas besoin de rien savoir du fait ; ils ont foi au dire de leur parent et au bon sang de leur famille ' ».

Longtemps on a pu croire que la cojuration était une singularité juridique des Germains. Elle existe, en effet, cbez tous les peuples de cette famille ^ des Angles ^ aux Francs \ et des Goths ^ aux Frisons \ Mais elle est universellemenî répandue chez les Aryens ^ : on la retrouve chez les Celtes « chez les Slaves \ chez les Ossètes et les autres peuples du Caucase '". Elle est même signalée en dehors de la race aryenne, par exemple, chez les Arabes ", les Kabyles '^ les Ku-ghiz 13 et les Malais ** d'aujourd'hui.

Les Grecs aussi ont connu celte institution, à l'origine de la juridiction sociale. Il ny a guère de contestation possible à ce sujet *^La• cojuration fut une procédure fréquemment usitée

(1) Miclielet, p. xliii. Cf. Kœnigswarter, p lo6 p.'llo^T"''' "' P- '"'•''* ' "'''"•''' ""'''''''' Verfassunrj^gesch., I.

(4) Loi Salique tit. XLIII ; Loi des Bipuaires. tit. LXVI.Cf. Declareuil Les preuves jud. dans ledr. franc du V au vine siée/., dans la Nouv. rev. S:2l2,3iî-32Î. '™^''''^'P- 2^3-2>^9 ; XXIII (1899). p. 79-109;

JP ^'"în; '"' '"^ ^'^'^^^ Beauchet, La loi de Vestrogothie, p. m 369 s dîs* s., 404 s.. -^ ' r > .,

(7) Robiou, p. 103-104; Bernhoft, Ueb. die Grundl. der Rechfsenfwickl p. 300-302 ; Glasson, Ilf, p. 473-481 ; Kovalewsky, p. 446 ss S^^T'Ù/m: '" '''■' '• ^''^^^'^"^^^'.^-- ^^•. p- 366. 374;

(9)Voirlesarti^clesIX, X, l!V[, LXVIII de la loi du Vinodol trad par Jules Preux, dans la Xouv. rev. hist. de dr. fr. et étr., XX (1896) et les commenta.res aux p. D82, 716, 718. Cf. Kovalewsky, p. 452

(0) Kovalewsky, p. 3r25, 388, 440-462 ; cf. Dareste, V d'toi. du dr p. 153 ; Nouv. et., p. 236, 246, 252.

(Uj Procksch, p. 49.

(12) Hanoteau Letourneux, III, p. 317-318,

(13) Dingelstedt, p. xxix, xxx, 53.

(14) G A. Wilken. f^.< Strafrecht bij de volken van het Maleischc ras ml p. m'^'" '"' '' ^--l-l'^ndenvolUenkunde va^NederU^H^^

auL^^.lZ. '' ^'^''^"^^P^'^' ^«'^ ^'^''- J^^yurandum, dans le Dict. des

Glotz

dans la lutte judiciaire qui remplaça pour les familles et les v-^r, le vsTxo, ô-.odou ^0X4^.0.0. Le nom technique des cojureurs en Grèce nous est donné par des fragments de droit crétois : c'est précisément celui de ô(xo.txôxa-. \ et ils sont charges de auvsxaoaôaaoea. \ D'après une loi de Kymè en Eohde, si 1 accusateur produisait, dans les affaires de meurtre, un certain nombre de témoins pris dans sa famille, l'accusé était déclare coupable '. Cette loi éclaire singulièrement celle ou Dracon fait concourir à la poursuite du meurtrier trois catégories de parents et de phratères % surtout si l'on observe que pour la poursuite % comme pour la transaction % les parents étaient tenus de jurer. A Kymè, aussi bien qu'à Athènes, ces parents étaient jadis des cojureurs, des témoins-partisans. x\vec le temps, ils apparaissent plutôt comme des témoms à Kymè, où ils s'appellent ^ipzo?z,, plutôt comme une partie à Athènes, où ils ont mission de a.vo-.cC/.siv ; en réalité, ici et la-bas, ce sont des ép,;f.ôxai. Et cette procédure ne s'est pas appliquée seulement aux procès, toujours un peu spéciaux, d'homicido. A Gortyne, si l'adultère surpris en flagrant délit excipe du guet-apens, le mari offensé jure tant sur le fond que sur l'exception et fait confirmer son serment par des cojureurs ■. Même en matière civile, les cités delà Crète conservèrent long-

(1) Comparetti, Le Icggi di Gortyna, n- 12-13 (Gortyne), 203, 1. 13 (Lyttos). On trouve aussi, avec ce sens, le mot op>ca)[.oxat dans les Ims de Gortyne (Id. ib., n" 132) et peut-être a Mantmee (B.G H XVI, 1892 „ 577, 1. 2) ; mais ce mot a un sens difTérent dans le traite de Chaleion et Oianthè (Michel, n" 3, B, 1. 7-8), où les cojureurs sont appelés e^a>a6t.u Denys d'Halicarnasse, Ant.rom., III, 73, mentionne a Rome des 'personnages a.vaYava/.toôvxsî xat (7ua[xapxu=o^;vxE,'. A remarquer encore l'expression àr/J-^'^^v ôavûva-. dans Hesychms, s. v..

(2) Amer. joum. of arch., 1 (1897), p. 212, n" 24, 1. 18. ^ 3 Aristote, PoL II. 5, 12 : Av TrXf.ôô; v. ^apa.pxat i.apv.pcov o

3.(î)4v t6v o6vov x(Ï)v a6xo~. cuyYîvwv, ho'/o-^ ^'voc-. xw oovo; xov cpe'.yovxa.

(4) I J G 'n° XX.I, 1. 20-23 ; cf. 13-20; (Dém.), C. Macart., 5/.

(0) (Dém.'), C. Everg , 72 ; PolJ., VIII, 118 ; cf. Hésych. l. c.

7) Loi de Gortyne, II, 36-45 ; cf. Bocheler-Z.telmann, p. -0; Dareste- Haussoullier-ïh. Reinach, I, p. 434 ; CaiUemer, art. Gortymonm leges. dans le Dict. des ant, p. 1644. Il est peut-être également question de cojureurs dans une loi de circonstance promulguée a Gor yne pour une éaiissionde monnaie (i/ner. jo«m. y/, a/c/î., /. c., p. ^'-^ ^ 1. 11-12). Cependant tel n'est pas l'avis du premier éditeur. Halblierr, et le passage de cette loi d'après lequel les juges doivent statuer û[jLvûvxi,- (1. 9-10) donne une grande force à son explication.

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temps la coutume de la cojuralion '. D'après une convention entre les villes- locriennes de Clialeion et d'Oianthè, les métèques doivent se faire assister de cojureurs dans les alîaires relatives au droit de prise -. Voilà donc un S3'stème de preuve qu'on voit appliquer aux procès les plus différents, de l'Asie à l'Attique et de la Grèce Septentrionale à la Crète. Il ne s'agit pas d'une exception, curieuse par comparaison avec les institutions germaniques, mais bien d'une institution très répandue. Tous les Grecs ont connu l'adage juridique que nous retrouvons sur les inscriptions de Gortyne : « La victoire est à la partie pour qui a juré le plus grand nombre », vtxSv o'ô'xcpx a

Une pareille coutume remonte évidemment à une haute antiquité. Le classement des parents et des phralères en trois catégories, tel qu'il est établi ou conservé par Dracon au vii<^ siècle, tient à une transformation relativement récente de la cojuralion. i^our Aristote, la loi de Kymè, « tout-à-fait naïve » (eùv^Oy) irâfx-rtav), doit être rangée parmi les plus vieilles lois, celles qu'il trouve « choquantes de simplicité et de barbarie » (Xiav aTrXoùç y.txi ^apêapixojç) *. Cependant, elle n'est pas déjà si a naïve », cette loi, et, si elle date des siècles où, selon Aristote lui-même, « les Hellènes marchaient armés et achetaient leurs femmes » ^ elle marque un progrès remarquable

(1) Les textes épigrapliiques deLyltos et de Gortyne qui contiennent le terme teclinique ôu.(ji[i6zn: sont précisément des dispositions de droit civil. La preuve par cojuration est encore admise dans une loi sur la saisie-gage {Amer, journ. of arch., l. c, p. 212, n" 24, 1. 14).

(2) Mictiel, n" 3, B, 1. 1-3. Le plus souvent on voit dans ces èTiiojjiÔTat des assesseurs jurés (voir IvirctihofT, dans le PhiloL, XIII, 1858, p. 1 ss.; Dareste, Du dr. de représailles principalement ch. les anc. Gr., dans la Rev. des et. gr., II, 1889, p. 319-320 ; Ed. Ueyer,. Forsch. zur ait. Gesch., i, p. 307 ss.; Ziebartli, De jiiréjur. injure gr. quaest., diss. in., Gôtting. 1892, p. 40, u.o). Mais il est impossible que, dans un même acte, ù quelques lignes d'intervalle, les ïtmiiô-il'., choisis par le défendeur en nombre variable, dispefisés de prêter le quintuple serment des magistrats et des juges, interviennent au même titre que les ôpxwjjLÔxat, choisis par les démiurges, astreints au quintuple serment et décidant à la majorité des voix. Les seconds étant évidemment des assesseurs jurés, il semble bien que les premiers soient des cojureurs, comme l'admettent Meister, dans les Berichte d. Sachs. Gesellsch. d. Wiss. zu Leipz., XLVllI (189G), p. 33-38, et Gilbert, Beitr., p. 468.

(3) Amer, journ. of arch., l. c. ; cf. p. 192, n° 19,1. 11-12.

(4) Aristote, /. c, 11-12.

(5) Id., ibid.\ cf. Thuc, I, 6.

sur la coutume réellement primitive de la guerre privée. Remplacer la guerre entre deux clans par la revue officielle et l'appréciation arbitrale de leurs forces disponibles, c'était un procédé très commode à la fois et très avantageux pour la cité. L'équité même y trouvait son compte. Auparavant, une espèce de patriotisme étroit et farouche mettait les armes à la main à tous les membres d'un -{iwç ou d'une phratrie, quand l'un d'eux était offensé ; désormais, on pouv^ait réfléchir à la justice d'une cause, avant de se porter fort pour elle et de jurer qu'on était prêt à lui donner son sang. Si donc lacojuration en Grèce est notablement antérieure à l'époque de Dracon, rien ne prouve a priori qu'elle doive être connue à l'époque d'Homère. Il est vrai que, dans le drame judiciaire décrit au xviii® chant de ['Iliade, chacune des deux parties a ses àuo^oî^ et qu'un examen rapide du texte peut faire donner à ce terme le sens technique de cojureurs ^ Mais qu'on examine tous les autres emplois du mot dans les poèmes homériques. Deux traits sont frappants. D'abord, l'àpwYÔç n'agit pas comme un auxiliaire en sous-ordre, mais comme un protecteur qui se porte au secours d'un plus faible et le relègue au second plan : quand ce n'est pas une divinité intervenant dans les affaires humaines ^, c'est un homme dans la force de Tàge, qui défend contre les outrages et les violences la vieillesse impuissante* ou la jeunesse inexpérimentée ^ Ensuite, Vàpw^ôz prend positivement les armes, non seulement pour courir à la rescousse sur le champ de bataille % mais aussi pour repousser dans la vie privée la force par la force \ Loin d'être ramenés à la période de la justice sociale, nous sommes donc reportés à la période plus lointaine de la justice privée. Tout ce qu'il est possible de concéder, c'est que, par usure, le mot àpcoyôs a pris le sens vague de partisan. Voilà comment j\Jénélas peut demander

(l)iL, XVm, 501.

(2) Cf. Schôraanu-Galuski, I, p. 3o ; Robiou, p. 103-104 ; Hofmeister, Die Gerichtsscene ira Schild des Âchill, l. c, p. 449 ; Buchliolz, II, i, p. 22; Gilbert, Beitr., p. 469, n. 1. Contra ; Bréhier, p. 63 ; Dareste, IS'ouv. et., p. 5.