‹ La solidarité de la famille dans le droit criminel en GrèceChapitre 70 sur 113 · SOLON ET L AFFRANCHISSEMENT DE LA PROPRIETE · texte numérisé non relu

SOLON ET L AFFRANCHISSEMENT DE LA PROPRIETE

En déterminant dans le ^âvo? des cercles concentriques de parentèles, la législation de Dracon avait rompu son unité sans compromettre son existence. La cité continuait à renfermer des YÉvr. d'Eupatrides, groupes puissants qui entretenaient entre eux des relations politiques. L'Etat, troublé par les guerres privées des grandes familles, était tenu en échec par leur coalition permanente et spontanée contre les pouvoirs publics. Le malheureux qui n'en faisait point partie était plus que jamais écrasé par leur richesse et leur orgueil tyranniques. Ceux-là mêmes qui appartenaient à ces associations naturelles n'avaient pas toujours à s'en féliciter : l'individu restait prisonnier d'une collectivité dans laquelle, à chaque instant de la vie, ses sentiments pouvaient être froissés et ses intérêts méconnus. Au fond de la crise politique qu'amena l'atîaire des Cylonides et des èvaYsT;, il y avait une crise morale où se débattait confusément la grande question de la responsabilité. Athènes souffrait, à en mourir, d'un mal mystérieux: elle avait besoin d'un remède héroïque.

Solonfut nommé par la confiance de ses concitoyens arbitre et législateur. Pour remplir cette double mission, il lui fallut de toute nécessité aiï.iiblir les Y-ivr. dans leur action extérieure et leur constitution intime. Par les mesures extraordinaires qu'il prit pour arrêter Teflusion du sang, comme par les lois qu'il forgea pour établir délinitivement la paix dans la justice, qu'il travaillât à réparer le passé ou à préparer l'avenir, il contribua pour une large part à l'alfermissement de la puissance sociale et à l'émancipation de la personnalité humaine aux dépens de la solidarité familiale. Placé par la naissance dans les rangs d'une aristocratie tière de ses privilèges et forte

de ses cadres^ il avait par son existence antérieure appris à connaître une classe de commerçants composée en grande partie d'étrangers et où chacun ne devait rien qu'à lui-même: il savait quels étaient les préjugés à ménager et les vœux à satisfaire. Jl lut assez prudent pour réussir, assez hardi pour y avoir eu du mérite. Sa manière est douce autant que forte : il aime les savants dosages de prescriptions anciennes et d'idées nouvelles ; il est d'une habileté merveilleuse à combiner harmonieusement la violence équitable et la légalité traditionnelle, P'av xs -/.a- o;/.r,v auvapfxôja;. Consciemment, il fit beaucoup pour affranchir les générations futures, en leur laissant fort à faire.

L'esprit même de la constitution solonienne est opposé au classement des citoyens par Ysvr). L'Etat se met directement en rapport avec les individus. Les groupes, il ne les détruit pas, il les ignore. Chaque homme a ses devoirs et ses droits envers la communauté^ lixéspar sa fortune. Sur d'aA^oir sa place dans l'assemblée du peuple et dans les tribunaux, tout Athénien, quelles que soient sa famille et la situation qu'il y occupe par sa filiation, peut s'élever, par son travail, par son énergie, par ses qualités d'initiative, jusqu'aux classes qui ont le monopole des magistratures.

Effet indirect des lois constitutionnelles, le démembrement du 7ÎV0; est le but immédiat et constant des lois civiles. Dans leur préoccupation d'aller droit aux grands faits delà politique athénienne, les historiens n'ont pas toujours assez insisté sur le caraclère juridique et social de la réforme accomplie par Solon: les événements de l'agora ont fait tort à la vie de lamille. Et cependant, de même que la Révolution française a marqué sa trace la plus durable et la plus profonde dans ce Code civil qui s'est fait respecter des régimes les plus divers, de même Solon a mérité sa gloire moins par son action sur les partis, qu'il ne put jamais maîtriser, ôa par sa constitution, qui ne résista pas cinq ans à l'assaut des mécontents, que par L's principes qu'il introduisit dans la législation pour toujours, par les prescriptions où ses concitoyens ne cessèrent plus de voir le résumé de la sagesse humaine. Jusqu'aux derniers jours d'Athènes, les lois de Solon furent entourées d'une telle vénération, que les orateurs lui attribuèrent une foule de lois plus ou moins anciennes. Mais il est un indice auquel se reconnaissent le plus souvent les dispositions d'origine au-

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thentique : cette signature de Solon, c'est l'hostilité envers les solidarités des vieux temps ^

Avant SoloD, la plus grande force du ys^^os lui venait d'un rép:ime foncier où dominait encore l'idée de propriété lamiliale. Ce régime peut se reconstituer par à peu près -. Evidemment, on n'en était plus depuis de longues années au temps où les lils partageaient la pro[)riété du patrimoine avec le père vivant et où sa mort donnait simplement à la communauté un chef nouveau. Mais ce système patriarcal de propriété et de succession avait laissé dans tous les yv^r,^ malgré la variété de leurs règlements autonomes, des vestiges facilement reconnaissables. La terre, qui avait appartenu à tous les membres du yévoc collectivement, appartenait bien à un nombre plus ou moins grand do familles ; mais, si elle se morcelait lentement, elle ne se mobilisait pas : c'étaient toujours des membres du même y^-''^? qui la possédaient. Peut-être l'inaliénabilité des immeubles n'était-elle plus le droit ; en tout cas', elle était le fait, en ce sens que le sol ne pouvait, ni par donation, ni par vente, ni par hypothèque, passer d'un yévo; à un autre ^ Par cela même que la femme en se mariant changeait de y^voç, on se gardait de lui reconnaître la vocation héréditaire ou même de lui constituer une dot en biens-fonds; on se bornait à lui donner des valeurs mobilières, la plupart du temps des objets personnels et un trousseau. Les lils et, à leur défaut, les plus proches collatéraux héritaient nécessairement. Ils maintenaient volontiers l'héritage à l'état d'indivision ; ces communautés fraternelles que connaîtra en tout temps l'Attique y devaient être fort nombreuses : on voulait retarder, empêcher,

(1) On trouvera peut-être là, le critérium dont Grote (III, p. 134) rej^reltait l'absence.

(2) Pour décrire le régime foncier de l'Attique avant les réformes de Solon, nous n'avons d'autres documents que ceux qui nous font connaître; ces réformes : on trouvera donc nos références plus loin. — Voir Fustel de Coulanges, ISouv. rech., p. 127 ; M. Wilbrandt, De rerum privât, ante Sol. tempus in Attica statu, diss. in., Rostochii, 1895 ; Die pol. itnd soc. BedeulwiQ der att. Geschlechter vor Solon, dans le PhiloL, Suppl. VII (1899), p. 166 ss..

(3j L'aliénation n'était même pas possible par confiscation, sauf le cas où les plus proches parents renonçaient à leur droit de préemption sur les biens confisqués. Telle était du moins, vers cette époque, a disposition du droit argien {Amer, journ. of arch., V, 1901, p. 159 ss., I. 8-9).

si possible, le morcellement de la propriété, même au cas où les copartageants eussent été du même fhoç. Si le défunt ne laissait qu'une fille, elle était adjugée comme épiclère àl'agnat le plus proche, quel que fut l'âge de l'appelé et dût le de ciijus ne jamais avoir de petit-fils posthume : circonstance particulièrement favorable, après le décès des conjoints, à la concentration de plusieurs lots entre les mêmes mains, à la reconstitution du domaine primitif. A plus forte raison, si le défunt ne laissait ni parent à un degré légal ni fils adoptif, la succession était dévolue au ^évoç, sans qu'un testament pût la lui enlever. Bref, vers l'an GOO, en Attique, le vévoc; en corps n'avait plus un droit absolu de propriété collective ; mais il conservait sur les biens privés des familles et des individus un droit éminent. Ta ypr^ijLaxa h xw yâvei y.aTai^ivEiv ^ : c'était la règle absolue.

Mobiliser le sol, et, pour cela, tirer des coutumes particulières aux yâvr^ les dispositions les plus libérales, les plus imbues de l'esprit individualiste, les faire sortir des ^iv/; pour les appliquer à tous les citoyens^ sans acception de personnes : tel fut l'objet que se proposa Solon, telle fut sa méthode, dans toutes ses prescriptions sur le régime de la propriété. Il refusa de faire par la violence, en une fois, ce qu'on appelait yv xivïTv 2 • mais il le fit par une série de mesures législatives, par ce qu'il appelait lui-même v.zi-.t'. vôaou.

Toute la législation foncière de Solon serait dominée par la « seisachtheia », s'il était vrai que cette mesure eût eu pour but de libérer une classe de serfs. Mais, si séduisante que soit par certains côtés l'hypothèse de Fustel de Coulanges, si habilement qu'on s'y soit pris pour la confirmer ^, ce n'est jamais qu'une hypothèse opposée à des textes formels. A tout prendre, il serait inconcevable que dans la trentaine de vers où Solon se justifie et se glorifie d'avoir libéré la terre, il ne lui soit pas échappé un mot qui ne puisse s'entendre d'une abolition de dettes, et qu'une institution essentielle, ayant duré jusqu'au vi° siècle, eût été assez vite abolie dans la mémoire des hommes, pour qu'aucun écrivain du v' siècle ne fût plus

(1) Plut., Sol., 21.

(2) Id. î6»Z.,13.

(3) Fustel de Coulanges, Cité ant., p. 316 ss. ; art. Attica ra^publica, dans le Dict. des ant., p. .o36 ; Nouv. rcch., p. 50 ; Clerc, Les met. ath., p. 340 ss.; Beauchet, II, p. 529 ss..

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capable d'y rien comprendre. Les Eupatrides n'avaient pas d'ilotes ; l'Attique ne renfermait pas de ces misérables qui, loin do posséder la glèbe où ils peinaient, étaient possédés par elle. Solon n'eut donc pas à prononcer l'airrancliissement des personnes et des terres. Le fardeau dont il soulagea les ïy.'.r,iirjpo'., c'était la servitude pour insolvabilité, non la servitude de naissance; il les dispensa de remettre à leurs créanciers jusqu'à libération les cinq sixièmes de la récolte, et non d'abandonner un sixième éternellement à leurs patrons. iMalgré son imiiortance matérielle, cette abolition de dettes ne pouvait avoir par elle seul'e de grandes conséquences politiques et sociales '.

En matière d'aliénation immobilière, Solon se contenta probablement d'autoriser l'achat et la vente entre personnes de yâvr, difiérents. Cependant les auteurs modernes sans exception admettent l'existence d'une loi so,lonienne destinée à restreindie la capacité d'ac(iuérir des terres ^ Leur source est un .passage de la Politique. Aiistole, étudiant les résultats produits par l'égalité des fortunes, écrit ces mots : A'.ôt-. \ù.^ oîv

evci x'.và ojvaiji'.v si; Tr,v t^o\i~v/A^v 'ao'mim'Aol^i ^ tt,ç oùtriaç ô|aaXôtrj?, v.rx\ Twv iràXai Ttvlç csstîvovxa'. oieyvcoxÔxs;, oTov xxl SôXtuv ivo[i.o6ÉxTr)(T£, xat Tiap' àXXoiç èiti vofJLOç, o; •/.'jdXjei x-àjOai y'^'' o^^i'' ^'' ^O'Ar^-z^'. i '.■:.. C'est- à-

dire : « Cette influence de l'égalité des biens sur l'association politique a été comprise par quelques-uns des anciens législateurs, témoin Solon dans ses lois, témoin tous ceux qui défendirent législativement l'acquisition illimitée des terres ^ » Nul autre document, pas un fait ne permet de classer Solon parmi les auteurs de lois contre l'accaparement des terres *.

(1) Cf. A. Martin, Les cav. ath., p. 46 ss.; (luiraud, p. 421 ss. ; Dareste, Nouv. et., p. 73 ss..

(2) Voir fiuiraud, p. 57, 102; Tliallieim, p. 58: Meier-Schomaiin- Lipsius, p. o71-o72; Hiisi3l,t, Gr. Gesch., 11. p. '243, ii.6; Heauchet, 111, p. 64-65, 80-87 ; Wilbiamlt. diss. in., p. 31 ss. ; art. cité, p. 187-188 ; Pôlilmann, 11, p. 156. — Cailleraer, art. Egktêsis, dans le DicL des ant., p. 495, hésite entre l'explication traditionnelle et une hypothèse personnelle, d'après laquelle Solon aurait accordé aux étrangers la yr,? z^y.zr,i'.^ au-dessous d'une certaine valeur (cf. Guiraud, p. 153; Beauchet, III, p. 92-93); mais il croit, lui aussi, à une loi spéciale de Solon,

(3) Vol., Il, 4, 4, trad. Barthélémy Saint-Hilaire.

(4) Pour admettre que cette loi a existé dans Athènes, Wilbrandt Cdiss. in., p. 35 ss.) est obligé de convenir qu'elle n'a pas été appliquée ou est aussitôt tombée en désuétude ; Beauchet (III, p. 64j en fait un simple décret.

Qu'on so borne à interpréter notre texte littéralement. Aris-

lote ne dit pas I olov uap' aXXotç te xaî SôXwvt ecttI vô[Jioç, Il ne

compte [)as Solon parmi ces anciens législateui's qui ne savaient, pour égaliser les fortunes, que déterminer un maximum de terres pouvant appartenir à un homme. 11 veut dire que l'idée (l'arriver à l'ôfiaXôTr^î i-?,:. oùafa; inspirait à Solon l'ensemble de sa vrj|jroOcC7ia, comme à d'autres législateurs un v6(jlo<; spécifique. Nous sommes avertis une fois de plus — et c'est tout — que Solon s'est proposé de faire circule,? le sol.

Un des moyens les plus simples qu'ait trouvés Solon pour diviser la propriété, ce tut d'appeler les femmes au droit de posséder la terre. Ce droit qu'elles n'avaient jamais eu, elles ne pouvaient pas l'obtenir sans restriction, elles le reçurent par représentation de leurs fils à naître, presque à titre de lidéicommis et sans préjudice de l'autorité appartenant à leur •/.'jpioî. Mais c'était déjà beaucoup de le leur accorder sous réserves. Elles ne furent plus frappées d'une incapacité absolue en matière de succession. Elles purent donc aussi entrer en possession de tous biens-fonds par cet avancement d'hoirie ou celte remise de part successorale qu'est de sa nature la constitution de dot.

Aussi éprouve-t-on de la surprise à se trouver en face d'une loi comme celle que rapporte Plutarque * : « Pour les mariages autres que ceux des épiclèies, Solon proscrivit les dots et disposa que la future pourrait apporter trois robes et quelques meubles de faible valeur, sans plus. » Tl n'importe qu'une pareille prohibition soit inconciliable avec tout ce qu'on sait sur la constitution dotale dans l'Albènes classique ': la pratique du V' et du iv^ siècle ne prouve rien pour le commencement du A{i®. Il ne suffit pas non plus d'invoquer une autre loi, qui passe également pour être de Solon, celle qui impose au plus proche parent de l'épiclère GfîTcra l'obligation de l'épouser ou de la doter ^ : cette obligation a pu être inscrite dans la loi générale de Solon Tieplxa)/ xX7;pwv/.al eTnxXr^pajv,

(1) Sol., 20 : Tâ)v o' àXXwv yâ'ifov yz-.'O.i --jl- aepvàc, l|JLâxta xpîa vcaî crxE'jr) [j.ixpoù voij.Î7uaxo; à'^ia XcXEijaas, EXôpov oè [xyjOÈv, ÈTiupépECTOat xtjV Ya[j.ouij.ivï;v.

(2) Voir Bôckli-Frânlcel, Staatsh., I, p. 598 ; Van deu Es, p. 40 ; cL Meier-Schômann-Lipsius, p. 514, n. 95 ; Beaucliet, I, p. 253-254.

(3) Diod., XII, 18, 2-4; Arislopliane de Byz., dans Eustatiie, ad 11., XXI, 449. Cf. Meier-Scliomaun-Lipsius, p. 515.

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sans démentir une prohibition expressément restreinte aux cas où la future épouse n'est pas épiclère '. Ce qui est plus grave, c'est que l'interdiction altrihure à Solon ne s'harmonise pas avec l'ensemble de sa législation. Sans doute, l'usage des fortes dots peut à la longue favoriser la concentration de la richesse dans quelques familles, et c'est pourquoi Aiistote déclarera qu'on aurait dû l'abolir à Sparte - ; mais il contribue puissamment à ruiner un système de ])ropriété immuable, et c'est pourquoi IMaton, dans une intention diamétralement opposée à celle d'Aristote, n'eu voudra pas non plus pour sa cité \ La mobilité du sol, à quoi Arislotc attribuera les accaparements dont soufïrira Sparte, paraissait à Solon l'uuique lemède aux maux d'Atliènes ; le régime foncier que Platon méditera de fonder ressemblait précisément à celui que Solon cherchait à déliuire : en un mol, les motifs qui pousseront les philosophes grecs à ])rotester contre l'abus des dois devaient en recommander l'usage au réformateur. Ainsi, on ne voit pas pourquoi Solon aurait attiré sur lui l'odieux d'une loi sompluaire, quand celte loi n'aurait fait qu'entraver la réalisation de son projet favori.

Mais ce n'est jtas uup raison, parce que Plutarque n'y a rien compris, pour rayer du code solonien la disposition qu'il cite. 11 faut la re])lacer dans le milieu qui l'a produite. Au début (lu vi'^ Sriècle, la convention matrimoniale était certainement régie en Grèce par le princi[)e des dots *. i\lais là où les •(■Évr, gardaient une organisation forte, la dot ne pouvait con-

Cl) On n'a donc pas besoin de ramener la disposition sur l'épiclère à la période de misère qui suivit les guerres médiques (cf. Ciccotti, p. 27-28).

(2) PoL,n, 6(9), H.

(3) Lois, V, p. 742 C ; VI, p. 774 G.

(4) On peut voir coiliftient les à'ïova, payés en principe par le futur au p('re de la future, finirent par devenir la dot (Ot/., I, 277 ; II, 53, l'JO). Dès la fin des temps lionieriques, l'acliat de la femme se changeait en syiB-bole : le père de la fiancée la cédait souvent à titre gratuit, jvàîovov (//., IX, 146, 288 ; Hésych., s. v. àviîovo;) ; parfois même il lui remettait, pour entrer en ménage, des cadeaux de valeur, iJiîtX'.a {ll.,]\, 147, 289; cf. XXII, 50-51. 88; 0(i., VII, -314 ; XX, 342). Par l'augmentation progressive des (jiîîXia, le régime dotal s'introduisit en firèce. Lien avant Solon. Voir von Hartel, dans ÏŒslcrrcich. Gijmnasialzeitsclir , 1804, p. 480 ss. ; Ouvré, p. 292; Tamassia, Le nozze in Omero, Bologna, 1893, p. 24. Sur les origines du régime dotal en droit comparé, voir Westermarck, trad., p. 389 ; Kovalewsky, p. 166-167.

sister qu'en biens meubles : les biens-fonds ne sortaient pas de la famille * . Solon trouva les Athéniens au même point où plus tard Epitadée devait trouver les Spartiates, constituant à leurs filles des dots en argent et en objets de toutes sortes -. Ces cadeaux n'avaient même pas de nom particulier. Au temps d'Homère, on disait des « douceurs » : telle était la signification de [ictXta. On se mit à les appeler irpoi^, comnie les aumônes ^ et tous les dons manuels *. On les appela aussi (fspvaî, d'un mot qui n'a pu désigner d'abord que des objets « portatifs », des valeurs mobilières \ Par conséquent, Solon,

(1) En général, il devait en être ainsi à l'origine du régime dotal. Alkinoos promet à Ulysse une maison en même temps que des richesses, s'il consent à épouser Nausicaa [Od., VII, 314) : mais la situation est exceptionnelle : il faut loger l'étranger dont on fait son gendre. Quant aux sept villes qu'Agamemnon s'engage à livrer à Achille, ce sont des [iziIicl de souverain épique, « comme jamais personne n'en a donné à sa fille » {IL, IX, 148, 290). On voit, au contraire, Althès donner à Laothoè de l'airain et de l'or (IL, XXII, 50-31), et l'on ne conçoit guère que Télémaque ait pu promettre à sa mère d'autres Swpa que des biens meubles (Od., XX, 343j. « C'était l'habitude, dit Guiraud (p. b8), que la fille, en se mariant, emportât quelque chose avec elle ; mais son père ne lui donnait jamais de terres; ses présents étaient toujours des bestiaux ou des objets mobiliers... La dot n'était pas un avancement d'hoirie, mais un don manuel. » Cependant, plus loin (p. 136), Guiraud considère la dotation des filles coijime un des moyens qui ont contribué de bonne heure à la constitution de la propriété foncière en dehors des grands •j'évr^. Il cile l'exemple de Mégare. Mais les mariages mixtes dont s'indigne Tliéognis (v 183 ss.) n'ont pas pu produire l'effet qui leur est attribué. Que dit le poète? « L'homme bien né ne refuse pas de prendre pour femme la fille d'un vilain, si elle lui apporte beaucoup de bien. Point de femme, non plus, qui ne consente à devenir l'épouse d'un vilain, s'il est riche » (trad. PatinV Or, quand les propriétaires de Mégare se mariaient à des filles de marchands d'armateurs et de fabricants (cf. Biisolt, Gr. Gesch., I, p. 670), ils recevaient des dots en argent, ils « fumaient » leurs terres et n'en acquéraient pas de nouvelles. Quant à la fille noble qui épousait un roturier riche, elle ne lui apportait certainement pas une grosse dot en valeurs immobilières : la mésalliance ne s'expliquerait plus.

(2) Cf. Dareste, Se. du dr., p. 61.

(3) Le mendiant est un TrpofxTr.î (Od.. XVII, 330, 449 ; cf. Suid. Hésych., s. V.).

(4) Cf. Od., XVll, 413; XllI, 15; Hésych., s. v. rpolxa • owpeàv, cpepvTjV • TTâv yàp Swpov irpoîç,

(5) Hésych., s.v. (pspvà;- irxvxa -à tpepô[J^£vo(. L'origine du mot est indiquée dans notre loi par le verbe eTri'fépEJÔat. — Les auteurs du v'^ siècle appellent encore cispva! une dot en valeurs mobilières, y compris le trousseau et les bijoux (H^r., I, 93). Lorsqu'ils disent tpepvTJ de

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<Jans sa loi sur les dots, combat, non pas le principe de la dotation, ni même les excès de coquetterie, mais la constitution en dut des valeurs mobilières.

Il savait bien, en homme d'Ktat qu'il était, que sa prohibition n'empêcherait pas les Athéniens de doter leurs filles et leurs sœurs. Il eût été bien fâché de ce résultat. Il comptait, au contraire, sur la générosité ou la vanité des pères et des frères riches, pour les contraindre à donner une partie de leurs propriétés immobilières. La loi qui limitait les oepvaî à Athènes était conçue dans le même esprit qu'une loi plus claire de Massilie qui interdisait de constituer en dut plus de cent pièces d'or, plus cinq pour le trousseau et cinq pour les joyaux, mais qui n'interdisait nullement d'ajouter à ce maximum de biens meubles une maison ou une pièce de terre '. En légiférant sur les dots, Solon ne se 'préoccupait pas d'en limiter le monlant, mais d'en déterminer la composition à partir d'un certain chilTre. 11 empêcha les Eupatrides de concentrer entre les mains des femmes le numéraire relativement rare de l'Attique ; c'était compléter la réforme monétaire-, venir en aide au commerce, mettre un terme à des placements léonins qui auraient rendu les Athéniennes maîtresses du sol 3, faire à "temps pour Athènes ce qu'Epitadée fit tardivement pour Sparte '. H obligea les Eupatrides, sous peine de marier leurs filles comme des pauvresses, à détacher des grands do-

l'esclave faisant partie d'une dot (Eschyle, Suppl., 979; Eunp. , Iph. AuL, 47 ; cF. Ion, 298), ils désignent toujours, selon la distinction si clairement formulée par Fustel de Coulantes {Nokv. rech., p. 47), « l'esclave attaché à la personne qui pouvait être transporté d'un maître à un autre et passer de main en main comme un objet mobilier », et non pas « l'esclave immeuble, c'est-à-dire semblable au sol auquel il était attaché ». Le sens primitif de '-p^pv/^ est rappelé par des vers d'Euripide où ce mot désigne des cadeaux de noce : >2Çu!tOe osovà; Tajoe, t.olIoiz, s'î y^^a; y.al... Sô-ce oÉoovte; [Méd., 9o6-958), oipw cpepvà; y.ôzTi {Jph. AuL, G 11). Ce n'est qu'au iv« siècle que cpspvr' se dit aussi d'une dot consistant en immeubles (Xén., Cyrop., VIII, o, d9 ; Eschine, Sj/r la fausse amb., 31; Polybe, XXVIII, 17, 9 ; Hésych., s. u. à7:o-t[JirjjjLaTa).

(1) Strab., IV, 1, 5, p. 181 : 'H vào [iey^'"'»! Ttpo'i^ oÔtoI; èirttv éxaxôv yp'jToT xa: î'.î ÈiOPjta Tiiv-?, y.at -îvtî il^ yp'jToôv xôïuov, 7r)vÉov o' oùx ï^zax'..

(2) Aristote, Const. des Ath., 10 ; Plut., Sol., 11).

(3) Aristote, Pol., II, 6 (9), 9-11 ; Plut., Agis, 7 ; ci. Fustel de Coulanges, Nouv. rech., p. 114-113. ,

(4) Cf. Fustel de Coulanges, Op. c/7., p. 117.

inaines quelques parcelles : c'était activer la transformation économique de la société.

Que tel soit le point de vue auquel s'est placé Solon par rapport à l'inslitution du mariage, c'est ce que montrent clairement les idées des Athéniens sur les empèclieinents résultant de la parenté. Tandis que les Grecs de l'épopée et de la légende admettent sans difficulté l'union entre frères et sœurs germains ', les Athéniens prohibent le mariage entre frères et sœurs utérins, mais le tolèrent entre frères et sœurs consanguins. Ces deux règles empruntent une valeur singulière au fait que la prohibition et la tolérance sont inverses dans le droit Spartiate. Le renseignement nous vient de Philon le Juif - ;

'0 p.sv 'A6rjva"to; ZôXwv, 6[j.o-axptouî scptsiç à'Ysaôa'., xoi^ ô[JiOfjnf)Tp'!ouç r/.wXuaîv. '0 os Aa/.soaiaovt'wv vofjioOÉxrji; l'jjmaX'.v, tov s-l -aT^ ôfjioYa!JTp''otc YâjjLov s-'.TpÉ'ia;, tov T.po^ -o'j; ôij.o7:a-:ptou; àTTîT-îv. On peut dire que la

loi attribuée à Solon ne figurait pas sur les ôc^ove; ^ : Plutarque, très attentif et très informé sur l'article du mariage et la question des empêchements légaux % eût été bien aise dans ses bavardages de citer ce nom. Alors il s'agit d'une loi non écrite et propagée par la 6É[ji'.î, mais absolument conforme à l'esprit de la législation solonienne et qui dura. Comment donc expliquer l'opposition certaine ^ du droit attique et du droit Spartiate? Ce sont des motifs politiques et sociaux qui ont incliné les deux peuples vers des solutions contraires. Le mariage entre frère et sœur a été autorisé par les Athéniens et interdit par les Spartiates dans le cas où il ne favorisait point la fusion de deux patrimoines ; il a été admis par les Spartiates et condamné par les Athéniens dans le cas où il fortifiait l'aristocratie terrienne par l'accaparement des fortunes.

La volonté constante de rompre la solidarité matérielle du YÉvoc explique toutes les nouveautés introduites par Solon dans la loi successorale. Auparavant, la dévolution, si variable qu'elle put être de yâvoc à y^voc^, était encore assujettie à deux

(d) Voir, pour la mythologie, l'art. Incestus, dans le Dict. des ant., p. 449. Cf. OcL, X, 5-12; Paus., IV, 2, 4.

(2) De spec. leg.. If, p. 779, éd. 1640 (p. 303, éd. 1742).

(3) Hruza, Polyy. und Peliikat nach gr. Redite, p. 165-166 ; art. Incestus, l. c, p. 450.

(4) Sol, 20 ; Qucst. rom., 108, p. 289 E (cf. 6, p. 265 D-E).

(5) "EfiuaXiv empêche de faire disparaître cette opposition par des artifices de ponctuation, comme le voudraient Wachsmuth, II, i, p. 151 , n. 11, et Beauchet, I, p. 175.

(6) Cf. Hruza, Op. cit., p. 119, n. 26.

SOLON ET l'aFFRAKCHJSSBMENT DE LA PROPRIKTl'; 335

règles fondées sur les cro3'ances religieuses et sur les intérêts collectifs de la famille, Texclusion absolue des femmes et la répugnance pour le morcellement. Solon releva les femmes de leur incapacité, sans les placer sur le pied d'égalité avec les hommes. A parenté égale, il donna la préférence aux mâles,

en vertu de la règle /.paTElv to"j; apcr>a; /.ai Toù; £/. Ttov àppivtov;

mais il lit passer les femmes d'une parentèle avant les hommes de la parentèle suivante. Ajoutez à cela que dans chaque hypothèse il choisit les solutions les plus favorables à l'égalisation des fortunes. Telles sont les conceptions générales qui permettent de percer les ténèbres et quelquefois de démêler les parties originales de celte loi ~^o\ twv /.Xt;pojv xal â-.xXrjpojv qu'Aristote ' déjà trouvait obscure et compliquée.

Par une prescription qui resta toujours en vigueur, Solon déclara successibles en première ligne les lils légitimes du défunt. Les tils vivants et les descendants des tils prédécédés par représentation devaient recueillir l'héritage par parts égales, à l'exclusion des tilles. Fustel de Coulanges, qui admettait que dans les familles grecques prévalut longtemps le droit d"ainesse, faisait honneur à Solon du partage égal entre les frères ". Mais le régime de copropriété familiale n'avait jadis laissé au chef qu'un préciput religieux et politique \ Quand on en vint au régime de propriété individuelle, le privilège de l'aîné ou r.ptàèUoi, qui entraînait en Laconie et en Crète le dr^jit au >cXïipo!; inaliénable et indivisible *, put bien consister chez les Athéniens en une option coutumière sur la maison paternelle, mais non pas en un droit exclusif sur la succession, ni même sur un majorât. Solon n'eut qu'à puiser dans la tradition pour y trouver la règle à-avT^îio'j; Yvr^^îou; lTO[j.O':po'j; sivai

TÛ)v -aTpwwv \ S'il prit quelque initiative dans le cas où le défunt ne laissait que des (ils, ce fut peut-être pour déclarer le

(1) ConsL des Ath., 9; cf. Plut., Sol., 18, 35.

(2) Cité ant., p. 379 ; cf. 92, 304. (îuiraud, p. 103, semble encore attribuer à Solôn la règle du partage égal entre les (ils. « Jadis, dit-il, la succession aux propres, sinon aux acquêts, était déférée à l'un des fils, de préférence à l'aîné. » Cf. Thalheim, p. 62; H. E. Seebohm, On the struct. of gr. tribal soc, p. 91-93.

(3) Voir //.. XIII, 354-335 ; XV, 166, 182, 204 ; Hér., VI, 32 ; Aristote, PoL, I, l, 7. Les cadets, s'adressant à l'aîné, disent tjÔeïe (//., VI, 518; X, 37 ; XXII, 229; cf. Poil , 111, 24).

(4) Cf. Guiraud, p. 228.

. (5) Isée, Sur la suce, de Pfdloct., 23.

partage obligatoire dès Tinstant où l'un des he'ritiers demandait à sortir de l'indivision. Dans le cas où le défunt laissait à la fois des fils et des filles, il s'en remit à la conscience des frères du soin de doter leurs sœurs, en les incitant toutefois aux dotations immobilières. Mais le troisième cas possible, celui où le défunt ne laissait que des filles, attira vivement l'atlenlion du législateur.

11 s'agissait de réglementer l'institution de l'épiclérat. Solon n'eut pas à la créer. Elle était installée daûs la vie privée des Hellènes de temps imme'morial. Quand un homme mourait sans enfants mâles, la fille survivante devait épouser le premier-né parmi les plus proches agnats du père ; mais le patrimoine, dont les époux avaient la jouissance provisoire, appartenait d'avance au iilsissu de ce mariage. Par une adoption posthume, le petit-fils du défunt, le e-JY^xpiSoùç, devenait son fils et héritier ; car il ne fallait pas que l'héritage sortît de la lignée directe, et seul le mâle avait qualité pour perpétuer la lamille. Entre son père et son fils, l'épiclère était « plutôt attachée à l'hérédité que vraiment héritière ' » : dans ses mains, la succession n'était qu'un dépôt. Elle avait pour toute mission ds procurer au mort un continuateur de sa personne et a pu être définie « une machine à procréer un héritier ^ ». Les Hellènes restèrent toujours attachés pieusement à cette vieille conception ^ Dans une cité démocratique, elle présentait un avantage évident : elle empêchait bien des fortunes de passer à des collatéraux et d'aller grossir les autres fortunes du même YÎvo,-. Peut-être Solon était-il plus sensible encore à ce bienfait social, pour avoir eu sous les yeux, dans quelques y^^'^ attardés,le douloureux spectacle d'orphelines réduites à la misère par des parents éloignés ^ La justice et l'intérêt public commandaient au législateur d'assurer le sort de la fille en la joi-

(1) Dareste-HaussouUier-Th. Reinach, 1, p. 469; cf. Fustel de Coulanges, Noiiv. rech., p. 37-42.

(2) Guiraud, p. 234.

(3) Id., p. 106 ; cf. Leist, Alt-ar. Jus gent., p. 108 ; Schrader, Reallex., p. 197.

(4) Il est probable qu'une règle antérieure à l'épiclérat et qui put subsister à côté de lui refusait tout droit de succession à la fille et à sa descendance. On retrouverait des traces de la règle primitive dans Athènes, même à l'époque classique (cf. Caillemer, p. 19 ; Fustel de Coulanges, Cité ant., p. 379 ; Nouv. rech., p. 39-40 ; Beauchet, I, p. 402- 403).

SOLON ET l'affranchissement DE LA PROPRIKTIS 337

gnant au patrimoine et de sauvegarder l'autonomie du patrimoine en le réservant à l'enfant désiré. Mais Solon prit ses précautions pour empêcher les parents d'abuser de leurs droits ou de néi^liger leurs obligations envers l'épiclère.

L'épiclérat donnait lieu à une exploitation éliontée. Les ayants-droit e'tant désignés automatiquement par Và-(yi<j-zd(x, les oncles de l'épiclère avaient le pas sur les cousins, et le plus âge' des oncles sur les autres '. De malheureuses enfants étaient mises à la discrétion de vieillards avides qui les .abandonnaient sans ressources 2 ou acceptaient le titre de maris sans la fonction. 11 fallait remédier à ces abominations. La famille y était intéressée, puisque la maison des ancêtres allait être déserte à bref délai. L'Etat aussi, puisque deux patrimoines allaient faire masse entre les mêmes mains. Le yv^j^ seul s'accommodait de voir opérer la concentration des biens par l'extinction des foyers. Solon exigea donc un mariage conclu dans les formes et qui ne fût pas stérile. Delà une disposition que Plutarque mentionne en ces termes : «Absurde et ridicule nous paraît une loi qui permet à l'épiclère, si son maître et gardien légal est notoirement impuissant, de onuUaOai avec l'un des plus proches parents de son mari \ » Dareste a le premier reconnu le sens de cette loi K L'épiclère adjuo-ée à un mari incapable de remplir le premier de ses devoirs est autorisée, non pas à commettre un adultère légal, mais à contracter un nouveau mariage plus conforme à ses goûts ^ Elle recouvre sa liberté, par le bénéfice d'une séparation amiable ^ ou d'une Ypacsr, xa/.wTEw; i7n/.Xr;pwv ' ; elle peut épouser l'un quelconque, à son choix, des ayants-droit subséquents «. Solon ne lui permet pas de prendre son second, son vrai mari

(1) Cf. loi de Gortyne, VII, 15-18.

(2) Voir Isée, Sur la suce.de Pyrrh:, 46-o0.

(3) Sol., 20.

(4) Se. du dr., p. 66 ; Nouv. et., p. 31-37 ; cf. l'art. Inceslus,- dans le Dict. des ant., p. 453 ; lîeauchet, I, p. 456-461.

(5) Voir Hésycli., s. v. p-.veTv ; loi de Gortyne, VII, 15 — VIII, 56. Solon a soin de définir l'impuissance légale. « Il exige, dit Plutarque (/. c), que l'époux de l'épiclère remplisse le devoir conjugal au moins trois fois par mois. » Cf. (Plut.), Amat., 23, p. 769 A.

(6) Isée, Sur la suce, de Ménéel., 7 ss..

(7) Voir Vairt. Kakâseôs graphe, dans le Dict. des ant., p. 794.

(8) La rupture préalable du mariage nécessaire et le droit laissé à l'épiclère de ne plus tenir compte de la dévolution sont les deux traits qui distinguent le droit attique du droit Spartiate (voir l'art. Ineestus

Glotz 22

338 PÉRIODK Dli ÏRAiXSrriOiN

en dehors du vivoç, parce qu'elle doit à son père — et non à son premier mari — un fils de la môme lignée ; mais, en favorisant la naissance de ce fils, il contrecarre tant qu'il peut les convoitises du yévoç.

Il veut aussi que les.àY/ttrxïT;, ayant les avantages de l'institution, en aient les charges. Voilà pourquoi il emprunte à Charondas une loi par laquelle le plus proche parent d'une épiclère sans ressources est tenu de l'épouser ou delà doter '. Etîectivement, dans le plaidoj'^er contre MacaHatos sont insérées des dispositions en taveur de l'épiclère qui paie le cens des thèles : le parent qui refuse d'épouser celle qui lui échoit doit lui constituer une dot de cinq cents drachmes, s'il est pentacosiomédimne, de trois cents, s'il est chevalier, de cent cinquante, s'il estzeugite-. Ce n'est pas là une invention de rhéteur-. Sans doute une difficulté se présenie. Tandis que l'obligation alternative qu'il prescrit est mentionnée par les orateurs, les grammairiens et les poètes comiques '', le chiiîre de la dot, qu'il donne comme proportionnel à la fortune du constituant, est partout ailleurs fixé invariablement à cinq

/. c , p. 453). Sparte a, comme toujours, conservé la vieille coutume, ce qui permet de discerner la part de Solon dans la loi d'Athènes et de mesurer la distance, qu'on n'a pas toujours observée, entre cette loi et la niyôga primitive.

(1) Celte loi est attribuée à Solon par Diodore (XII, 18, 2) et Aristophane de lîyzance (dans Eustathe, ad IL, XXI, 449). Telle est l'opinion générale : voir Schelling, De Sol. leg. ap. or. ait., Berol., 1842, p. 101 ; Wachholtz, De lit. instr. in Dem. quse ferlur or. in Macart., p. 29; Caillemer, p. 55 ; Barrilleau, De la comt. de dot dans l'anc. Gr., dans la Nouv. rev. hist. de dr. fr. et étr., VII (1883), p. 158; Hafter, Die Erbtochter nach att. liecht, Lcipz., 1887, p. 56 ; Beauchet, I, p. 406, 479-480 ; Busolt, Gr. Gesch., II, p. 269, n. 2. Pour l'hypothèse de Ciccotti, voir plus haut, p. 331. n. 2.

(2) 54. La correction de K.-Fr. Hermann (xù> y' hl, au lieu de tw Y£Vî') et celle de Blass (tov ï-(vj-'x-yi à=î, au lieu de o-J.) sont confirmées par la loi de Gorlyne (Vil, 24 ss.).

(3) Cf. Francke, Compte rendu de l'ouvrage de Schelling, dans la Jenaische allg. Litteratitrzeit., f844, p. 742 s. ; Van den Es, p. 41 s. ; Caillemer, p. 55 ss. ; art. Dos, dans le Dict. des ant., p. 390 ; Lécrivain, art. Epikleros, ibid., p. 063. L'authenticité du document est défendue par Dareste, t'iaid. civ. de Dém., II, p. 35, n. 26 ; Barrilleau, /. c, p. 160 s.; Hafter, Op. cit. p. 56-57; Lipsius, Att. Proc, 2^. éd., p. 356, n. 438 ; Ciccotti, p. 34 35 ; Beauchet, I, p. 480-484.

(4) Isée, Sur la suce, de Cléon., 39 ; Poil., III, 33 ; Térence, Phorm., (= ApoUodore, ènio'./.ai^ôijievo;), I, 2,75-76; II, 1. 06 67; Quint., Inst. oraf., VII, 4, 24.

SOLON ET l'aFFRANCIIISSEMENT DE LA PROPRIÉTÉ 339

mines '. Mais, quand Dinarque, Apollodore et Posidippe parlaient d'épiclères recevant aux termes de la loi une dot de cinq cents drachmes, ils ne voulaient pas dire, comme le croit Suidas, qu'il y eut une loi astreignant par une disposition expresse et unique les parents de l'épiclère pauvre à lui fournir une dot de cinq cents drachmes. La loi de Solon pouvait continuer, au iv" siècle, à graduer les dots ; en fait, la dot exigible était infailliblement celle du taux le plus élevé, parce que tous les Athéniens comptaient comme pentacosiomédimnes, depuis que l'avilissement des prix avait fait partager aux thètes eux-mêmes le privilège de la première classe -. Ou n'eut jamais besoin d'abolir officiellement la distinction des classes % et, pour la même raison, on se garda d'abroger une loi toujours respectée. Tl ne serait pas venu à l'idée des parents appelés à se cotiser de s'infliger une dimimitio capitis^ pour avoir à constituer une dot inférieure à cinq mines, en un temps où la valeur de l'argent avait tellement baissé que 'même les pauvres gens donnaient à leur fille des dix^ vingt et vingt-cinq mines *. Ainsi, tous les témoignages qui semblent s'accorder pour infirmer l'origine solonien ne de la loi insérée dans le plaidoyer contre Macarlatos^ si on les dégage des commentaires échafaudés par les lexicographes, présentent des applications de cette loi et conspirent à en prouver l'authenticité ^ Elles portent deux fois la marque de Solon, ces dispositions qui obligent les membres du -/évoî à faire des sacrifices d'argent et à les faire suivant un taux progressif. Il n'est pas jusqu'au silence de la loi qui ne soit signiticatif. Elle ne pré-

(1) Térence, /. c, II, 3, 52-o3 ; Posidippe le Comique, dans Harp., s. V. 0-?;tî; ; Din., dans Harp., s. v. sttîo'./.oî (Or. att. Didot, II, p. 465, fr. 100) ; Suid., s. i'. OTJTTa. Harpocralion, au mot I-îo-./.oî, cite comme sources le plaidoyer d'Isee' contre Satyros et celui de Dinarque pour la fille d'Aristophôa ; mais pour la question de dot il se réfère uniquement au dernier de ces discours : èv oï tojtoj tÔ) XÔYtf) 0£(/,vuTa'. xa' oxi Tàî aTiopoujjLÉv*; /.ôpaç àÇsoiOoaav o'. aY^tUTa Y^vout; e' iJLvà; ÈTt'.O'.oovTEî.

(2) Aristote, Const. des Ath., 26, 7, 47; cf. Busoît, Gr. Gesch., III, i, p. 292.

(3) Aristote, l. c, 7.

(4) Voir Bôckh-Frânkel, Staatsh., I, p. 598.

(5) D'après Aristophane de Byzance, /. c, la loi de Solon fut remaniée, et le montant de la dot légale porté de cinq cents à mille drachmes. Si le renseignement est exact, il ne convient qu'à une époque postérieure à Posidippe, c'est-à-dire au premier quart du ui® siècle.

voit pas le cas où l'ayant droit de l'épiclère 6f;ac:a appartient luimême à la classe des thèles. Maladresse de faussaire? lacune fortuite ? Non. Solon demande une année de leur revenu minimum aux gens aisés de la première et de la deuxième classe ; il ne demande déjà plus que les trois quarts aux zeugites ', plus gênés et plus souvent atteints; il ne demande rien du tout à ceux qui n'ont pas grand'cliose, parce qu'il se propose moins un objet de bienfaisance privée que d'assistance publique et d'économie sociale. Il lui suffit que sur la masse du ^évo;, aux dépens des plus riches propriétaires, se constitue un patrimoine de plus.

Avec l'idée arrêtée de restreindre autant que possible le droit des collatéraux, Solon fut amené à faire la part assez belle aux enfants nés en dehors du juste mariage ou voGoi. Il n'eut pas à réagir contre un trop puissant préjugé. La légende et l'épopée ne présentent pas les bâtards dans une position humiliante- : ils sont capables d'hériter à défaut d'enfants légitimes *. C'est beaucoup plus tard, lorsque les vôGoi furent surtout des fils d'étrangères, que par mesure politique on réduisit leurs droits. Déjà un décret de Périclès (451) leur avait ôté le titre de citoyens *, quand Aristophon fit remplacer la

(1) La question du cens des zeugites est défiuitiveinent réglée par Aristote, /. c, 7. Bôckli [Staatsh., '6^ éd., I, p. 578 ss.) fixait ce cens à cent-cinquante médimnes, d'après la loi sur l'épiclère G^aja. De cette façon, Solon aurait exigé une cotisation proportionnelle. En réalité, il a établi deux catégories assujetties à un taux difîérent, en déterminant un minimum non imposable. Il a ainsi appliqué le principe de la progression à une obligation privée, comme il l'a fait au système des impôts en substituant un capital fiscal au capital réel des différentes classes (Poil., VIU, 130 ; cf. Bôckh, /. c, p. 589 ; Tliumser, De civ. Atk. muneribus eorumque immimitate, Viiidob., 1880, p. 28 ss. ; Guiraud, p. 525 ; voir cependant les objections des auteurs énumérés par Busolt. Op. cit., II, p. 269, n. 2).

(2) Cf. 7/., V, 69 ss. ; VllI, 284 ; XIII, 171 s., 694 s.. Voir Schômann- Galuski, 1, p. 63 ; Hruza, Op. cit., p. 71-72 ; Ouvré, p. 287 ; Beauchet, I, p. 492-493.

(3j Les exemples de Molossos et de Thésée sont assez connus. Dans Od., XIV, 199 ss., des fils légitimes se partagent la succession paternelle, mais cèdent une maison et une part de trésors à un bâtard de leur père. Le bâtard n'entrait donc pas en concours avec les fils légitimes.

(4) Aristote, Const. des Ath., 20 ; Plut,, Péricl., 37 ; Suid., s. v. Sr^ixo- Tto(r,To<; ; Elien, Hist. var., VI, 10; XIII, 24 ; cf. Haussoullier, La vie munie, en Att., p. 34 ss. ; Busolt, Gr. Staatsalt., p. 203 ; Gr. Gesch ,111, I, p. 337-339.

SOLON ET r.'AFFRANniIISSBiMKM DR LA PROPRIKTK 341

disposition de Solon par celle-ci : « Les bâtards des deux sexes n'auront aucun droit à la succession ni des choses saintes ni des choses privées, cette prohibition étant valable depuis l'archonlat d'Euclide '. » Donc, jusqu'en 403^ dans les catégories de la loi successorale ligurèrent les vôOoi.

A quelle place? Aristophane nous l'apprend, dans une scène des Oiseaux. Peisihétairos dit à Héraclès : « Ecoute la loi de Solon : « Les bâtards n'auront pas droit à la succession, s'il « existe des enfants légitimes ; s'il n'existe pas d'enfiints légi- « times, ils concourront avec les plus proches parents aux biens

« du défunt» . 'Epco cl or\ xa; xôv SôXiovôî aoi vôjxov • NoOtjj os [jit; zviy.'.

è-fpTâxw Y^vo'j; [jiîTïTvai -cwv -/pf|[jiài:wv -, La question serait assez claire, si nous n'avions comme documents que les textes législatifs de Solon et d'Aristophon. Malheureusement, Peisthétairos vient tout embrouiller. Il veut prouver à Héraclès que Poséidon le berne en lui faisant espérer la succession de Zeus, qu'il n'y a aucun droit comme bâtard. Et voilà le mot [jtsxeïvat si bien détourné de son sens, que ce n'est plus le vôGoc qui concourt à la succession avec les plus proches parents, mais les plus proches parents qui concourent entre eux sans le vôOo;. Peut-être Thostilité dont étaient entourés les vôOot portait-elle certains Athéniens, dont Aristophane, à abuser contre eux d'une équivoque et à leur dénier dès 414 le droit dont ils furent privés en 403 ; peut-être aussi sommes-nous tout simplement devant un personnage de comédie qui joue sur les mots et prend un lourdaud dans les lilets d'un sophisme juridique. En tout cas, une interprétation fallacieuse ne peut prévaloir contre un texte précis ^ La réforme d'Aristophon, qui se pré-

(1) NôOto 61 jjir 0£ vôOr, [i.Tj tl'iT.'. ày/'-^TEiav |j.-/-0' Upwv [j.tîO' ôs'wv, d'après (Déni.), C. Macart., ol, et Isée, Sin- la suce, de Philoct., 47. Cf. Détn., P. Phorm.,22;C.Euboul., 30,53 ; Isée, Sur la suce, de Ciron, â2. L'authenticité de la loi insérée dans le plaidoyer eontre Macartatos a été contestée par Francke, dans la Jenaische allyem. Litteralurzeit., 184i, p. 742 ss. ; A. "Schafer, Dcm. und seine Zcit, 111, ii, p. 229 ; K. Seeliger, dans le Rhein. Mus., XXXI (1876), p. 176-182, et dans le PhiloL, XLllI (ISSt), p. 417-428 ; Grasshof, Syinb. ad doclr. jur. ait. de heredit., Berol., 1877, p. 8. Mais elle est admise généralement (voir la bibliographie dans Beauchet, 111, p. 443, n. 3 ; Drerup, Ueb. die bei den ait. Redn. eingel. Urkunden, dans les Jahrb. f. class. Philol., Suppl. XXIV, 1898, p. 284-286).

(3) Cf. Meier, p. 74; Thalheim, p. 7; Dareste, IVoui'. et., p. 62-63,

parait dans les esprits depuis un demi-siècle, a pris le contrepied de la disposition solonienne sur la vocation héréditaire des vôOoi.

Athènes put bien, après l'archontat d'Euclide, suivre l'exemple de Sparte, où les vô6oi étaient privés de tout patrimoine ^ ; mais, jusqu'à ce moment, elle s'était conformée pour la succession ab intestat au même principe que ce personnage de Tégée qui, dans un testament à forme de dépôt, désignait comme héritiers les bâtards, à défaut des fils et des filles légitimes et avant les collatéraux -. Et il était bien dans l'intérêt de \"o\xi'kôx-r](i TYîc oùafaî de maintenir les patrimoines dans la ligne directe coûte que coûte, par les filles faute de fils, par les enfants naturels faute d'enfants légitimes.

De toutes les dispositions relatives à la transmission du patrimoine, la plus caractéristique et la plus grosse de conséquences, c'est l'autorisation de tester. Nous avons conservé le texte de Solon. En voici les mots essentiels : Ta èauToù oiaGbôa'.

Eivat, OTTWC oiv IOîXtj, Èàv |jiT, T.'xiozz W7i Yv/Jortot appôvî; ^ . C'cst bien

la liberté absolue d'instituer un héritier à défaut de fils légitimes. Plutarque^ accorde à cette réforme l'importance qu'elle mérite. « Solon, dit-il, se rendit encore célèbre par la loi sur les testaments. Avant lui, le droit de tester n'existait pas : tous les biens du défunt et sa maison restaient nécessairement dans le vèvo?. Il permit à quiconque n'avait pas d'enfants de disposer de sa succession en faveur de qui il voudrait, faisant plus grand cas de l'amitié que de la parenté, de la générosité libre

68-69. Voir, en sens contraire, Bunsen, De jure hered. Ath., p. 16 ; Platuer, Beitr., p. 114; Van den Es, p. 72 ss.'; Schelling, De Sol. îeg. ap. orat. ait., p. 95 ss. ; Caillemer, p. 25 ss. ; Zimnierraann, De nothorum Athenh condicione, Mederici, 1886, p. 8; Busolt, Gfr. Staatsalt., p. 202, n. 4 ; Beauchet, 1, p. 493 ss. D'après Otto Mûller, Untersiich. zur Gesch. d. att. Burger-und Eherechts, dans les Jahrb. f. class. Philol., Suppl. XXV (1899), p. 663-866, les Athéniens auraient de tout temps appliqué le principe qui prévaut depuis 403, sauf une mesure de circonstance prise de 411 à 403.

(1) Strab., IV, 3, 3, p. 279; Plut., Agés., 4; cf. Fustel de Coulanges, 'Nouv. rech., p. 95.

(2j Michel, n° 1343, B, 1. 7-8; cf. Dareste-Haussoullier-Th. Reinach, II, p. 71, 69.

(3) Dém., C. Stéph., II, 14; cf. C. Léoch., 68; Isée, Sur la suce- de MénécL, 13 ; Sur la suce, de Pyrrh., 68 ; Sur la mec. de Philoct., 9; Hyper., C. Athénog., VIIl, 2 ss..

(4) Sol., 21. Plutarque paraphrase ainsi la loi; '0 o' tji poûXexaî it? ETtitpî<^a;, £• [jiT) -aTôôç eTîv a'JTÔ), Soûvai xà lauTO'j.

SOLO.N ET L'AFFRANCniSSEMEMT DE LA rROI-RlÉTÉ 343

que de la contrainte, et convertissant un droit de possession en propriété véritable. »

Il n'est pas possible cependant que le législateur n'ait pas été mis sur la voie de cette reTormc par le droit antérieur. Les Atbéniens du iv" siècle proclamaient Solon l'auteur de leur loi testamentaire * ; s'ils ont voulu dire qu'avant Solon on ne connaissait rien d'analogue au testament en Attique, nous n'avons pas à les en croire sur parole -.

Il y a des choses qui n'ont pas d'inventeur. Le premier testament fut fait par un moribond qui recommanda de marier sa tille unique au lils de son frère ^ En règle stricte, c'était le frère lui-même qui devait recueillir la succession avec la main de la tille ; mais, marié ou vieux, il ne lui fallait pas un grand elTort d'amour fraternel et de paternelle abnégation pour exaucer cette prière suprême. La coutume donna aux vœux formels des mourants une vertu impérative. L'adoption, devant laquelle on reculait tant qu'on gardait l'espoir d'avoir un "fils, put se faire valablement m extremis ou conditionnellement à cause de mort, c'est-à-dire que l'adoption entre vifs se compléta de l'adoption testamentaire. Seulement, de même qu'il sera interdit plus tard d'adopter un étranger, de même, à l'origine, le testateur dut prendre son héritier universel, son

(1) Aristole, Const. c/e.s Ath., 3o : xwv SôÀwvoc 9î<t;j.ôjv... otov itepl zo~j ooùvaixà kaoToû (p av iOUr^ ; Dém., G. Lept., 102 : ô ilôXwv £0r,/.£ vÔjjlov ÈçsTvat ooûva'. xi kauxoù rp iv xtç ^o'jXrjxat, èàv [jlti Tialoî; wj'. y'^'î^'-oi. Cf. G. Lcoch., l. c; C. Ohjmp., .56.

(2) L'affirmalion des anciens a été prise à la lettre par Schelling, Op. cit., p. 128; Schneider, De jure hercd. Ath., p. 26 ; Fustel de Coulanges, Cité ant.. p. 88; Cailleiner, Le dr. de tester à Ath., dans VAnn. de Pass. pour l'enc. des et. gr., 1870, p. 21 ; F. H. .levons, p. 89 ; Thaï heim, p. 70; Hiisolt, Gr.^Gesch., H, p. 287-288-; Ed. Meyer, II, p. 300; Schradeç, fiea//e.r., p. 864-86.5.

(3) Bien entendu, ce genre de testament in extremis et sans formes a toujouis pu être l'ait pour les acquêts en biens meubles. Cest ainsi que les Ossèt^s, qui n'avaient pas le droit de disposer des immeubles avant 1859, pouvaient i< donner à leur lit de mort et suivant leur bon plaisir à tels ou tels de leurs parents les biens meubles qui formaient leur pécule» (Kovalewsky, p. 220). Chez les Malgaches, il y a des biens qui, appartenant à la famille d'une manière indivise, ne peuvent être transmis par testament (A. Cahuzac, Essai sur les inst. cl le dr. malg., t. 1, Paris, 1900, p. 307 ss.) ; il y en a d'autres qui peuvent être légués, mais seulement à un homme du même village ou de la même tribu (Id. ib., p. 378, 387).

fils adoptif et posthume, parmi ses parents plus ou moins proches. La liberté de tester n'allait pas jusqu'à conférera un intrus une frauduleuse y?;!; s'yvcxTiati; ; elle ne portait pas atteinte au principe sacré ta ip-ri^'x-zfx h xtï) -(biti xaTajjLÉvîiv. Elle était étroitement circonscrite dans le yâvo.;. C'est à peu près ainsi qu'elle devait exister dans les lois que Philolaos donna aux Thébains vers la fin du vni'^ siècle ', ces lois sur l'adoption qu'on appelait « lois testamentaires » et qui n'empêchaient pas le nombre des xX^poi de rester immuable ^'.

Solon n'eut qu'à enregistrer les règles pratiquées dès longtemps pour la confection des testamentsMl leur laissa leur caractère d'adoption testamentaire. Même condition pour l'institution d'héritier que pour l'adoption: l'absence d'enfants mâles. Môme objet : la succession totale. Mêmes cas d'incapacité : l'insanité d'esprit et la contrainte physique ou morale. Pour les Athéniens, comme pour les Thébains, les vôjjiot Oetixo-: sont des lois -spl Tra-.ooTiouac *. Mais la grande réforme introduite dans ces lois par Solon, c'est le droit d'instituer désormais un héritier en dehors du ^ivoç ^ Les barrières dans les-

(1) C'est la date donnée par Gilbert, Handb., II, p. 45, n. 5.

(2) Aristote, Pol. II, 9, 7.

(3) Cf. Schômann-Galuski, I, p. 408-409 ; Meier-Schôniann-Lipsius, p. 572; Schulin, Das gr. Testam. vergl. mit dem rôm., p. 6; Guiraud, p. 97 ; Beauchet, III, p. 426 ss..

(4) Isée, Sur la suce, de MénécL, 13, après avoir cité littéralement le texte du législateur, expliquera qu'il est permis xà lauio-j O'.aOiirOa'. 07tw; av £6£>r,, pour que les hommes sans enfants puissent TroirjuaaOa'. ovTtva 5v j3ouXtov:ai. Cf. Sur la suce. d'Arist., 9 ; Isocr., Mrjinét., 13-13. Voir Fustel de Coulanges, Nouv. rech., p. 136 ; Guiraud, p. 107- 108; Beauchet, III, p. 428, 673, 680. On a pu soutenir que jamais le droit attique n'a connu l'institution d'héritier que sous forme d'adoption, ni le legs qu'à titre universel. Cela est faux. A l'époque d'Isée, la notion d'adoption et celle de testament commencent à se distinguer, et le simple legs paraît à côté de la succession universelle (cf. Schulin, Op. cit., p. 29 ss. ; Beauchet, lil, p. 092 ss.) : le droit de l'individu sur la propriété fait un nouveau progrès. Mais alors même la liberté de l'adoptant et celle du testateur s'accroissent dans la même mesure et restent identiques.

(3) 11 est vrai que l'héritier institué, par cela même qu'il est fils adoptif, entre dans la famille du défunt. Mais cette obligation est encore favorable aux vues du législateur: elle empêche le cumul des successions. Chargé de perpétuer sa famille légale, le légataire adopté perd ràY/taxEfa dans sa famille naturelle et ne peut reprendre sa place dans la maison paternelle qu'à condition de laisser un fils légitime de son sang dans la maison du testateur adoptant. Telles sont les dispo-

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quelles était cantonnée la liberté du testateur sont brisées. Par adoption entre vifs ou par adoption posthume, chacun peut se donner, un fils en le prenant où il veut. "Outo;; av è0s),^, voilà les mots essentiels et nouveaux qui ont valu à Solon la célébrité dont parle Plutarque.

Parla, Athènes s'assura une avance précieuse sur le reste de la (jrèce dans la voie de la liberté individuelle '. Ailleurs, semble-t-il, on en est resté au régime de la dévolution nécessaire pendant tout le v° siècle. La Locride, à celte époque, n'en connaît pas d'autre -. Le code de Gortyne est muet sur la question du testament % et, s'il donne pour la première fois le droit de choisir un adopté dans la famille qu'on voudra ^, il soumet lexercice de ce droit à des formalités qui excluent toute possibilité d'adoption testamentaire. 11 fallut les bouleversements provoqués par la guerre du Péloponèse, les périls qui résultaient d'une contradiction trop éclatante entre les mœurs et les institutions, pour qu'enfin, dans la première décade du iv^ siècle % Sparte se décidât, sur la proposition d'Epitadée, à laisser chacun disposer de ses biens par donation entre vifs ou par testament ^ Alors seulement — comme Isocrate l'assure ^ et il le prouve par les exemples d'Egine, de Siphnos et de Kéos ^ — la Grèce entière approuva la liberté de tester. La réforme qui recevait cette adhésion unanime,

sitions de la 21^ loi de Solon, dispositions qui portent sur l'adoption en général, par conséquent aussi sur l'adoplion testamentaire. Voir Harp., s. V. oxi o\ itotrizot ; cf. Antiph., C. Callistr., dans Harp., ibkl. {Or. att. Didot. Il, p. 224, fr. 15) ; Dém., C. Stéph., Il, 14 ; Isée, Sur la suce, de Philoet., 44 ; Sur la suce. cVAstyph., 2, 33 ; Sur la suce. d'Arist.,

(1) Voir cependant les inscriptions de Pétélia et de Tégée, dans I. J. G., n» XXIII.

(2) Ibid., n° XI, A, 1. 16* ss. ; cf. p. 191.

(3) Cf. Bûcheler-Zitelmann, p. 134; Dareste-Haussoullier- Th. Reinach, I, p. 462; II, p. 66 ; Guiraud, p. 107, 108; Beauchet, III,' p. 431.

(5) Sur la date de la loi d'Epitadée, voir Duncker, dans les Sitzungsber. der Ak. der Wiss. zu Berlin, 1881, p. 150.

(6) Plut., Agis, o; Aristote, PoL, 11, 6 |9), 10. Si Epitadée alla plus loin que Solon, en admettant la liberté de tester même en présence d'un lils, cela tient aux nécessités économiques mises en lumière par Fustel de Coulanges, Noue, rech., p. 111 ss..

(7) J^ginét., 49-50.

(8) Ibid., 12-1;;. Ajouter, pour le iv^ siècle, l'exemple de Dodone (I. J.G., n°*CllI, G).

Athènes l'avait accomplie depuis deux siècles K Dans l'intervalle, la hardiesse de Solon avait eu sa large récompense. « La liberté de tester, a-t-on dit -, implique la plus grande latitude qui, dans l'histoire de la civilisation, ait jamais été accordée à l'individu. » Pour apprécier jusqu'à quel point elle peut, dans certaines conditions, contribuer à la supériorité morale et stimuler la vitalité d'un peuple, il faut comparer la valeur sociale d'Athènes et de Sparte au moment où la cité victorieuse à la guerre copiait, malgré elle et 'trop tard, la loi qui avait conféré à la cité vaincue le don de résurrection.

Avec la question du testament, celle des successions vacantes révèle peut-être le mieux les tendances d'une législation. A qui appartient un droit éminent sur les biens dont le propriétaire est mort sans parent au degré successible et sans héritier institué? Que le cas soit fréquent ou non, il y faut une solution de principe. En Grèce il ne se présentait, pour ainsi dire, jamais, grâce à l'adoption '. C'est bien pourquoi nous sommes si pauvres en renseignements sur les règles du droit attique applicables aux successions en déshérence. Mais il est utile et il n'est pas impossible de voir celles que suggérait la législation de Solon.

La loi successorale, après avoir appelé les divers ordres à'à-cii<yrziç en ligne successivement paternelle et maternelle, jusqu'au degré d'enfants de cousins germains, veut « qu'à défaut de parents à ce degré, de l'un et de l'autre côté, le plus proche parent du côté du père vienne à la succession * ». Si donc les parentèles de l'aïeul paternel et de l'aïeul maternel sont éteintes, on en vient à celle du bisaïeul paternel ; puis,

(1) Quand le reste de la Grèce eut rejoint Athènes, déjà Athènes repartait pour une nouvelle étape. En spéciflant des incapacités de tester, Solon ouvrit le champ à d'innombrables procès oi les héritiers évincés attaquaient la validité des testaments par une espèce de qiœrela inofficiosi testamenti. C'était une de ces circonstances où, selon l'observation d'Aristote {Const. des Atk., 9), les tribunaux populaires devinrent les maîtres des intérêts privés. Vers la fin du v^ siècle, se préparait un régime où la liberté de tester, après avoir marqué le triomphe de l'individualisme sur la tyrannie du yâvoi;, allait être limitée par la puissance croissante de l'Etat démocratique. La transmission xaxà oôœ'.v se faisait souvent, dans la réalité, xaxà oiaoïxaa'av.

(2) Sumner Maine, Et. sur l'hist. du dr., trad. de Kérallain, p. .i7.

(3) Voir Isée, Sur la suce. dWpoIlod., 30.

(4) (Dém.), C. Macart., 52. Pour la discussion relative à cette disposition, je renvoie à Beauchet, III, p. 360-565.

SOLON ET l'affranchissement DE LA PROPRIKTB 347

sans passera celle du bisaïeul maternel, on remonte à celle du trisaïeul paternel, et ainsi de suite à l'infini . Cette règle, où ne se combine plus avec le privilège de masculinité la dévolution en ligne féminine, passe quelquefois pour apocryphe et incompréhensible *. Elle est aussi authentique que le reste de la loi successorale, et, si elle ne se conforme pas au même principe^ elle n'en est que plus caractéristique. Solon détache du YÉvo; la famille légale et dans chaque ordre de parents successibles il donne une place subsidiaire aux parents de la ligne maternelle. iMais précisément parce qu'il limite Viri'-^'-^"- à la parentèle de l'aïeul, au delà de cette parentèle il ne peut pas en appeler une nouvelle. Par suite, il ne lui reste qu'à reconnaître la vocation aux parents éloignés du Yévoc, A défaut d'à-f/iTTsTî ce sont les Tj-(yz^z1;, qui viennent à l'hérédité, selon le degré de parenté naturelle et à l'exclusion des femmes.

Dans ces conditions, il ne pouvait pas y avoir, à vrai dire, de succession vacante, tant qu'existait l'institution des -(hn,. Tous les membres du yï'voç ayant la conviction qu'ils descendaient d'un ancêtre commun, il s'en trouvait au moins un qui avait des droits à l'héritage et bénéficiait de la règle tov -zpb; T.'x-.po: h;-rj'i-.to xup'.ov ETvai. Il était impossible qu'une maison restât vide, parce qu'il était impossible que le défunt n'eût pas dans son yîvoc: de ces parents éloignés (ol-^iaxpôOsv y.axà y^^o;, TtpotjT^xovTE; 8É) 'qu'on appelait les yj^owa-caî -. La disposition qui réglait le droit successoral à défaut d'ày^'^E^? empêchait absolument une succession de tomber en déshérence.

L'idée de Solon est bien claire : il donne à l'individu la liberté complète de tester et reconnaît en même temps le droit du vivo,-. IMais il prémunit la cité contre les abus possibles. L'archonte a dans ses attributions la surveillance des foyers déserts. C'est à lui que les xir,?wca! viennent demander l'envoi en possession. Si personne ne se présente, il recherche l'ayant droit de son initiative propre. S'il y a contestation, le peuple est pris pour juge. Solon ne pouvait pas attribuer une succession au trésor : c'eût été la confisquer de la manière la plus odieuse. Du moins, les biens vacants allaient, non pas au -{i-jot;

(1) Voir K. Seeliger, Das Erbsch'iftgesetz in Dem. Makait., dans le Rhcin. Mus., XXXI (18'6), p. 180 s. ; cf. Grasshof, Symb. ad doctr.jur. att. de heredit., p. 19.

(2) Hésych. Etym. Magn., s. v..

en corps, mais à une personne du y=-">'o? que désignait le plus souvent l'Etat.

En résumé, Soion a transformé le régime foncier de l'Altique et ruiné la solidarité matérielle du yâvo^ par un grand nombre de modifications partielles. Il n'a pas voulu, et il s'en est vanté, assumer la tyrannie pour décréter le partage égal des terres; mais il a su orienter toutes ses lois vers l'égalité des fortunes. La « seisachtheia » arrêta la constitution hypocrite de propriétés immenses : la poignée d'Eupalrides'qui as^ervissait hommes et choses dut se résigner à voir une forte partie du sol attique aux mains des « méchants », inattaquables désormais dans leur liberté. Pour rendre impossible tout nouvel accaparement, il n'était pas besoin de fixer un maximum à l'acquisition des biens-fonds : bien au contraire, à un législaleur qui favorisait de toutes façons le commerce, en vue d'opposer la richesse mobilière à la richesse foncière, la liberté absolue d'achat et de vente dut sembler une nécessité. Il suffisait d'assurer le morcellement progressif des grands domaines. Le partage égal de la succession entre les fils ou les parents du même degré, le concours des bâtards avec les collatéraux étaient des coutumes trop précieuses pour n'être pas recueillies soigneusement : pour toute innovation, la loi institua une procédure qui permit à chacun de sortir facilement de l'indivision. Le mariage de la fille épiclère avec le parent le plus proche ne servit plus de prétexte à la concentration des patrimoines, et pour la même raison fut prohibé le mariage entre frères et sœurs utérins. Mais les changements capitaux consistèrent à faire circuler la terre d'un ^vn^ à un autre. Les femmes furent en grande partie les agents de cette réforme. Solon améliora sérieusement leur condition, et l'on pourrait dire qu'il fut le premier des féministes. C'est qu'il demandait aux femmes de l'aider à démarquer le sol. L'interdiction des dots en valeurs mobilières fut une injonction à constituer des dots en biens fonciers. Les filles et leurs descendants prirent rang parmi les successibles. Enfin, ouvertement, sans restriction, pour tous ses biens, le citoyen athénien fut autorisé, à défaut de fils, à se choisir un héritier où il voulait : c'était la négation même des conceptions arcbaïques. Et pourtant SoIjou ne prétendit jamais proclamer un principe nouveau et le pousser jusqu'à ses dernières conséquences : il prit des garanties contre les abus de l'épiclérat, mais ne chercha pas à

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l'abolir; il admit la vocation héréditaire dos l'einmes, mais subordonna leur droit au privilège des mâles ; il permit de prendre un fils'adoplif hors de la lamillo, mais à condition que l'adopté ne j)ourrail pas à son tour désign^^r un (ils adoplif ; il décréta la liberté de tester, mais laissa subsister le droit du Y^vo; sur les biens vacants. Au profil de la liberté individuelle, il opéra dans le régime foncier d'Athènes une révolution diluée et inachevée.

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