‹ La stipulation pour autrui de la nature du droit conféré au bénéficiaire contre le promettantChapitre 10 sur 283 · L. 140, i 2, D. livre 45, titre I, de verbor, ohlig · texte numérisé non relu

L. 140, i 2, D. livre 45, titre I, de verbor, ohlig

confirmer une obligation radicalement nulle (1). Ce principe a subsisté jusqu'au bout. Nous retrouvons le précédent texte de Paul transcrit, en l'acceotuant, par les auteurs des Basiliques (2) qui supposent que le bénéficiaire de la stipulation est la propre fille du stipulant. Qn a môme été jusqu'à se demander si la règle de la personnalité du contrat ne s'opposait pas à ce que le pacte intervenu entre le débiteur priâcipal et le créancier pût produire effet à l'égai'd du fidéjusseur (3). Même dans le dernier état du droit romain, la règle nemo alleri slipulari potest est donc restée incontestée. ^

§3.— En présence de textes aussi nombreux et aussi formels, il pourrait sembler que le tiers, au profit duquel est intervenu uue stipulation pour autrui, n'a jamais pu en retirer aucun droit; que dès lors la théorie que nous prétendons étudier n'a jamais existé en droit Romain. Mais si, laissant de côté les œuvres purement doctrinales, comme les Commentaires de Qaius ou les Institutes de Justinien, nous portons plus spécialement notre attention sur le Digeste et le Code, recueils de décisions d'espèce, où nous sentons mieux l'effort quotidien de la pratique, nous nous apercevons vite, qu'en fait, le principe est loin d'avoir été aussi général et aussi respecté qu'on pourrait le croire au premier abord.

On n'a jamais songé à en nier ni Texistence ni la légitimité ; mais de très bonne heure la pratique a cherché à le

i. L. 17,8 4i depactis, D. livre 2, titre 14.

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