‹ La stipulation pour autrui de la nature du droit conféré au bénéficiaire contre le promettantChapitre 9 sur 283 · Gaïus, commentaire, III · texte numérisé non relu

Gaïus, commentaire, III

2. L. 110, pr. D. livre 45, titre I, de verborum obligationihus. Un texte de Julien (L. 56, pr. D. livre 45, titre I, de verh. obîig,) nous montre que certains jurisconsultes, au lieu de poser la question dans les termes purement doctrinaux ou la pose Gaïus, avaient cru devoir avant tout recberclier ici la volonté des parties contractantes.

jusqu'à répoque de Justinien, comme lui-même eu témoigùe aux lusti tûtes (Livre 3, titre 19, § 4).

Ici eucore H faut remarquer que notre règle ne s'est point cantonnée dans les contrats de droit strict. Javolenus (1) en fetit l'application au contrat de vente. Il suppose que j*ai acheté un fonds pour moi et poar un tiers ; il se demande si la vente aura effet pour le tout en ma personne, ou si elle ne sera pas entièrement nulle à raison de l'adjonction dn tiers ; et il se prononce en faveur de la validée. Mais il ne songe même pas à rechercher ai Ton ne pourrait point soutenir que la vente aitproduit ses pleinseffets, et en ma personne et en la personne du tiers. Le même Javolenus se pose à nouveau la question dans un autre fragment (2). Il suppose que je retiens sur mon fonds en le vendant une servitude, et à mon profit ei au profit d'un voisin. Cette réserve dans l'acte de vente créera bien une servitude, mais au profit seulement du vendeur. Et Javolenas déclare que la stipulation pour autrui serait frappée de nullité, alors même qu'il existerait entre le vendeur et le tiers bénéficiaire une communauté d'intérêts qui expliquerait l'apparition du nom du tiers dans l'acte de vente, par exemple un lien de société. Paul reproduit cette dernière affirmation. « Ecce stipularl viam, iler, actum ad fun» dum communem socius nonpotest (3) ». Ou ne pourrait même pas munir d'effets la clause insérée en faveur du tiers, dans le cas où ce tiers deviendrait plus tard Théritler du stipulant; parce qu'un fait postérieur au contrat ne saurait

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