PREMIERE PARTIE

Du caractère théorique du droit du bénéficiaire.

§ 11. — Nous allons nous demander comment, d'après, notre droit positif, éclairé d'une part par la tradition, de l'autre par les documents de notre jurisprudence moderne, est organisé et façonné l'instrument de création du droit dont nous nous occupons ici. Nous le regarderons ensuite fonclionner; nous le mettrons en présence des institutions qu'il a servi de nos jours à développer; nous rechercherons si sa construction théorique le rend apte à satisfaire les besoins actuels de la pratique.

SECTION I Du fondement du droit du bénéficiaire.

§ 12. — Et tout d'abord quelle est l'origine, la source du droit du bénéfioraire ? Comment et à quel moment naît ce droit. Les documents législatifs sont peu nombreux. Un seul texte touche au fonds même du problème : l'article 1165. L'article 1121 ne s'occupe que d'une question secondaire ; il nous indique à quelle époque le droit cesse d'être

révocable ; il ne tranche pas la question, beaucoup plus générale, que nous nous posons en ce moment. On comprend dès lors que ceux des interprètes qui, négligeant les multiples documents de Tancien droit, n'ont voulu chercher d'éléments de solution que dans notre code, aient difficilement compris le seus de Tinstitution consacrée par l'article 1121. Il nous faut passer en revue les diverses conceptions qu*on en a présenté, avant d*exposer la conception formulée par nos anciens auteurs qui, nous en sommes convaincus, est encore restée celle de notre Code civil.