Sirey, C. N. IV

Sans abandonner la théorie de l'offre, la jurisprudence est parvenue à admettre que le tiers peut acquérir un droit remontant, par ses effets, à une époque postérieure à Tacceptation. Elle a de même cherché à concilier la reconnaissance au tiers d'un droit personnel contre le pror mettant, avec la notion d'un contrat intervenu entre ce tiers et le stipulant, contrat qui opère la rétrocession au tiers du droit, primitivement acquis au stipulant. La jurisprudence a longtemps hésité à admettre cette dernière solution. Les arrêts un peu anciens nous présentent le droit du bénéficiaire comme tenu du stipulant et sorti du patrimoine de celui-ci. La désignation du bénéficiaire y est regardée comme un acte d'aliénation : € qu'en aliénant sans aucune compensation... ce droit acquis à titre onéreux... » (1) € attendu qu'en contractant avec la compagnie d'assurances générales, P. a acquis d'abord pour luimême, puis transmis à sa femme à titre de donation, conformément au principe des articles 1121 et 1973, le droit au capital aliéné. » Mais des arrêts plus récents ont admis que le droit stipulé naissait directement au profit du tiers, sans passer par le patrimoine du stipulant, c Attendu que ces stipulations, lorsqu'elles ont été suivies de Tacceptation du bénéficiaire, ont pour effet de créer un lien de droit entre ce dernier et le débiteur, avec lequel il est censé avoir traité directement et sans iniermédiaire » (8). Voilà donc

un droit, accordé directement au tiers contre le promettant,