Traité des donations, tome I, n

88 FONDEMENT DU DBOIT

id paclum eave oonditio a nemine abientis nomme acceptata fuerit (1). > Elle iatervient poar enlever au stipulant la faculté de rèvocatioa. Elle est destinée, nous dit le président Favre, exposant le système de la révocabilité qu'il repousse d'ailleurs ; elle est destinée à empêcher c ut jus illud^ quasi nondum irrevocabîliter qucesitum, (uiimcUur (2) ». L'acceptation est confirmative de droit ; il eût fallu sans cela la soumettre à toutes, les règles qui régissent l'acceptation de l'offre. Le président Favre constate qu'elle ne pourrait pas intervenir après la mort du donateur si «lie n'était que l'acceptation d*une offre ; elle n'est pas tardive, parce qu'elle n'est que la prise de possession d'un droit antérieurement acquis, parce qu'elle n'est pas nécessaire à l'existence du droit (3). c Non igitur quod prœmortuus sit donalor facere débet ut eo minus possit donationem acceptare donalarius^ qui nec uUa indiget ctcceptatione^ dumne omnino respuat jus sibùquœsitum. > Il est tout naturel que le tiers puisse accepter après la mort du donateur, puisque le droit lui est acquis sans acceptation, sauf faculté de renonciation.

§ 78. — Ailleurs (4), le président P'avre insiste sur cette idée, que le dissentiment entre les interprètes ne porte pas sur l'existence, mais seulement sur la révocabilité ou l'irrévocabilité du droit avant Tacceptation. « Alii neque stipviationem ullam, neque ratihabitionem aut acceptatiouem ullam exigunt, quasi solo pacto in donaUone upposito jus