De erroribus, décade 47, errer

THÉORIE TRADITIONNELLE oB

aèsehti aquiralur non tantum utilUer^ sed etiam irrevoccUnli'- 1er. >

§ 79. — Il ne nous parait pas qull puisse s'élever un doute sérieux sur le caractère de racceptatiop dans Fan* cien droit. Elle était destinée, non point à conférer une action au tiers, mais à lui maintenir l'exercice d'une action antérieurement acquise. L'article 1121 consacre bien cette tradition. Le droit est révocable jusqu'à l'acceptation ; donc il existe antérieurement, pourrions-nous dire, reproduisant la distinction entre le droit acquis révocablement et le droit acquis irrévocablement. Les rédacteurs du code ont même eu la prudence d'éviter le mot acceptation qui eût pu se prêter, et qui s'est prêté, à de regrettables confusions avec l'acceptation de l'offre. Ils ont dit : lorsque le tiers a déclaré vouloir en profiter. Cette déclaration de vouloir en profiter n'est qu'une prise de possession, une appropriation du droit.

§ 80. — Pour confirmer cette conception qui se dégage de l'ancien droit, il nous faut insister sur certaines particularités de la théorie de l'acceptation des donations. La pratique des déclarations. unilatérales de volonté par acte notarié a exercé une grande influence sur le développement de la stipulation pour autrui. Afin de combattre cette pratique, sans risquer de porter atteinte à une institution, qui jouissait, dans notre ancien droit d'une grande faveur, il a fallu préciser les caractères de la stipulation pour autrui, de façon à la distinguer plus nettement de la déclaration unilatérale. La théorie de l'acceptation des donations a été créée pour mettre obstacle aux déclarations unilatérales de volonté; elle a, par contre'-coup,singulière-

ment contribaé & préciser la nature da droit da bénéficiaire de la stipulation pour autrui. Les commentateurs ont dû se demander si les textes, qui visaient formelle* ment les stipulations notariales, devaient être étendus aux autres stipulations pour autrui. Au lendemain même de la rédaction de Tarticle 133 de Tordonnance de 1539, nous avons vu Dumoulin se prononcer pour la négative. Son opinion a été universellement acceptée. Or, la nécessité et la formalité de Tacceptation se sont primitivement confondues en une unique exigeaee. En écartant au profit du bénéficiaire de la charge la formalité, on a par là-mème écarté la nécessité de Tacceptation. Cette exception a été admise dès le début: elle s'est présentée plutôt comme une limitation nécessaire que comme une véritable exception. Elle était imposée par le caractère propre, par la natuTe même delà stipulation pour autrui. Charondas (1) nous signale en ce sens un arrêt du parlement de Paris de la veille de Noël 1602. Ferrière (2) rappelle aussi un arrêt du même parlement de 1585. D'Olive (3) nous présente cette dispense d'acceptation comme incontestée. Rappelant Tordohnance de 1539, article 133, il y signale deux exceptions: € Le deuxième cas se vérifie aux donations faites sub modo^ avec condition. Par exemple, il n'est pas nécessaire que le second donataire, à qui le premier en certains cas est obligé de rendre les biens donnés ou partie, soit présent pour accepter, et l'acceptation que fait le premier