‹ La stipulation pour autrui de la nature du droit conféré au bénéficiaire contre le promettantChapitre 159 sur 283 · Question 5, n. 38, 51, 73 et · texte numérisé non relu

Question 5, n. 38, 51, 73 et

la dispense de racceptation, c'est que la donation vaille si le donatear a persévéré dans la même volonté, et s'il n'a pas révoqué la donation non acceptée. » Furgole a reçu un démenti dans l'ordonnance de 1747 ; les auteurs du Gode civil ont au contraire fait triompher son opinion. Nous ne pensons pas que jamais de nos jours on ait aussi éloquemment commenté les articles 1121 et 1165, que le faisait ainsi Furgole à l'avance. Éclairés par lui, ces deux articles nous présentent un résumé très précis de la théorie traditionnelle.

Les afQrmations de Furgole ont d'autant plus d'autorité que nul, mieux que lui, n*a précisé le rôle de l'acceptation dans la formation des conventions ; nul dans notre ancien droit n'a repoussé avec plus d'énergie toute compromission avec la pratique illégale des déclarations unilatérales de volonté. L'acceptation d'une oflfre ne forme le contrat et ne produit effet que du jour où elle intervient (1). Elle ne peut pas émaner des héritiers de celui qui a reçu l'offre : « Il faut que la volonté du donataire concoure avec celle du donateur : ce qui est impossible» lorsque le donateur est décédé sans avoir accepté ni témoigné sa volonté (2). » Et plus loin : < si l'acceptation faite après coup a un effet rétroactif au jour de la donation ? La négative est certaine (3). > Non-seulement Furgole nous donne une formule très claire de la théorie traditionnelle ; mais encore on pourrait trouver chez lui, donnée & l'avance, une déci-

Page 1