Grenoble, Gavril 1881. S

repausser la révocabilité par les héritiers du donateur. La tradition semble bien conduire à restreindre l'article 1121 à rhypothèse prévue par Furgole, par Covarruvias, par tous les partisans de la révocabilité. L'article 1121 déroge au droit commun, en permettant la révocation d'un droit acquis; on doit dpnc Tiuterpréter restrictivement ; or, il ne prévoit dans ses termes que la révocation par le stipulant, non pas la révocation par les héritiers. « Celui qui fait cette stipulation ne peut plus la révoquer, si le tiers a déclaré vouloir en profiter. >» L'article 1121 ne nous semble pas laisser place à un doute en présence des précédents. En. quel sens est la jurisprudence ? Nous serions fort embarrassés de répondre à cette question. Souvent les arrêts affirment la transmissibilité aux héritiers du droit de révoquer : « Que ce dernier pouvait, il est vrai^ jusqu'au moment de cette acceptation revenir contre cet acte; qu'après son décès ce môme droit pouvait être exercé par son héritier ou son légataire universel, comme représentant sa personne et exerçant ses droits > (1). Tout aussi souvent, les arrêts, pour reconnaître le caractère définitif du droit du tiers, se contentent de constater que le stipulant est mort sans avoir usé de la faculté de révoquer (2). On pourrait invoquer en ce dernier sens les nombreux arrêts qui refusent après la mort de l'assuré, au syndic de sa faillite, le droit de révoquer l'attribution du capital assuré, alors même qu'aucune acceptation n'est encore intervenue de la part du bénéficiaire.

4. Cass., 27 février 1884. S. 86, 1, 422. 2. Dijon, 4 août 1875. S. 77, 2, 14.

§ 91. — La révocabilité du droit ne met donc pas obstacle à Texistence du droit, dès le jour du contrat. L'acceptation a conservé chez nous le caractère qu'elle avait dans l'ancien droit. Elle est confirmative, non acquisitive. Cette idée est si naturelle qu'on en trouve trace dans les arrêts.

Elle tend également à reparaître dans la doctrine. M. Demolombe (1) résume ce système, mais en l'attribuant à la minorité de nos anciens auteurs à ceux qui soutenaient l'irrévocabilité du droit avant l'acceptation. Il n'a pas aperçu la distinction si nettement faite par Tancien droit entre les deux problèmes de l'acquisition et de la révocabilité. Ce qui a été, dans l'ancien droit, une opinion particulière, c'est la thèse de l'irrévocabilité absolue du droit ; la doctrine de l'acquisition antérieure à l'acceptation a été pourante, unanimement reçue. M. Demolombe ne nous dissimule pas que cette théorie lui parait plus satisfaisante que la théorie de Toffre.

M. Crépon, dans la note où il expose le système de la jurisprudence (2), emploie parfois des formules qu'on pourrait croire empruntées à nos anciens auteurs, c Les bénéficiaires ont été saisis d'une créance sur la compagnie d'assurances : si le droit qui leur est conféré peut être révoqué par l'assuré, il n'en existe pas moins tant que cette révocation n'a pas eu lieu ». M. Deslandres (3) enfin revient encore plus ouvertement à la conception traditionnelle.