Paris, 20 janvier 1888. S

118 NATURE DtJ DROIT

peut-il être atteint par les causes de résolution qui postérieurement feraient disparaître ce contrat? La question est plus délicate. Furgole (1) qui se la posait déjà, la tranchait affirmativement, invoquant en ce sens un arrêt du parlement de Toulouse du 10 septembre 1722. Les auteurs, de nos jours, se décident plus volontiers pour la négative. M. Demolombe (2) se prononce énergiquement pour le maintien du droit du bénéficiaire de la charge, au cas où la donation a été révoquée, pour inexécution des charges, parle stipulant. cLetiers, devenu bénéficiaire de la charge ne peut en être privé, parce que le promettant manque à l'exécuter. Ce mode de destruction ne serait ni juridique ni équitable. » D'après M. Aubry et Rau (3), ce serait désormais contre le stipulant que le tiers pourrait agir en exécution de la charge ; il ne conserverait action contre le promettant que dans le cas où le promettant aurait négligé de l'appeler en cause à l'instance en révocation. M. Laurent (4), donne toujours action au tiers contre le stipulant, et contre lui seul ; c'est la conséquence nécessaire du système de l'offre En tous cas, les auteurs, sauf M. Larombière (5), sont d'accord à reconnaître que le droit du bénéficiaire survit à la résolution du contrat principal.

§ 112. — En sens contraire nous relevons une décision du tribunal civil d'Avallon du 25 juillet 1883 (6) c attendu