Sur l'article 90, de la coutume de Normandie

ORIGINES DE l'aBT. 725 171

tion s'étant présentée au parlement de Paris poar une succession de Normandie ; elle a été décidée de la même

manière par un arrêt rendu en la grande Gliambre du

39 août 1737. > Cette question ne s'est pas seulement posée dans lé ressort de la outume de Normandie ; elle s'est également posée pour des successions ouvertes dans le ressort de la coutume de Paris. Nous la retrouverons.

§ 154. — Mais le non-conçu a eu en Normandie, en matière de succession, des droits que Ton n'a jamais songé à lui reconnaître sous l'empire des autres coutumes. C'est que la saisine, accordée à Théritier par la coutume de Normandie, était loin d'être aussi étendue, aussi absolue que la saisine qui lui était généralement reconnue dans le reste de la France. L'exclusion du non-conçu étant une conséquence de la règle le mort saisit le vif ; la rigueur de cette exclusion devait être amoindrie dans une province, où cette règle n'était reçue que sous de nombreux tempéraments.

§ 155. — La coutume de Normandie s'est montrée très défavorable au bénéfice d'inventaire. Longtemps on n'admit d'héritiers bénéficiaires qu'à défaut d'héritiers purs et simples ; il était toujours possible à un parent plus éloigné d'exclure l'héritier bénéficiaire, en se portant héritier € absolu ». Bérault(l) dit encore que l'héritier bénéficiaire, même en ligne directe, peut être ainsi exclu par un collatéral qui se porte héritier pur et simple. Basnage (3) le reprend: il n'est plus possible, à son époque, à un collatéral d'exclure ainsi un héritier en ligne directe; cette faculté

i. Sur l'article 90, de la coutume.