Novation, p. iôS

'•^. L. 'oZ, 3-i,g7, ;>8, S 1) t>- livre iG, titre 3, de solittionibus. L. 20, §lct D. Vavv '7, litre i.mandafi, L. 3,§ 12, D. livre 2 i, titre 1, (h' do})alionihas iiitcr v. cl ux.

LE MAXDATUM ALIENA GUATIA 43

Mais il peut tout aussi bien être adressé à une personne qui n'est unie au mandant par aucun lien antérieur d'obligation, qui n'est par conséquent nullement tenue de l'accepter. Il est impossible alors de soutenir que le jussum soit une simple déclaration unilatérale de volonté (1). Ce mandat de payer la dette a dû être admis sans grandes résistances. L'intérêt du mandant à Texécution du mandat est évidente et d'autre part, de bonne heure, le paiement fait par un tiers, avait été libératoire pour le débiteur. Il importait toutefois de signaler cette application du mandat qui constitue le point de départ de notre évolution.

§ 23. — Une seconde étape a été franchie, lorsqu'on a reconnu la validité Axxmandatumpecuniœcredendœ. Le mandatum pecuniœ credendœ constitue une simple application à la matière de la fîdéjussion du mandatum aliéna gratia. Il date d'une époque où le mandat commençait à être employé pour réaliser des stipulations pour autrui. Pour remédier aux inconvénients de l'ancienne fidéjussion, on eut recours à cette nouvelle théorie et la caution se dissimula sous l'apparence d'un stipulant pour autrui. Mais si le mandatum aliéna graiia a servi à perfectionner le cautionnement, ce dernier à son tour a contribué à propager l'emploi du mandatum aliéna gratia. La validité du mandatum pecuniœ credendœ est encore contestée àl' époque de Gaïus (2), mais elle ne tarda pas à. triompher définitivement, et les jurisconsultes s'occupent de déterminer la situation des trois

1. L. 45, § 4, D. livre 17, titre 1. mandali. 2 Gaïus, Commentaire, III, § 156.

44 ÉVOLUTION DtJ DROIT ROMAIN

personnes entre lesquelles il engendre un lien (1). Le mandatum pecuniœ credendœ était plutôt la garantie accessoire d'un autre contrat qu*un contrat principal.

La préoccupation de faire naître directement un droit au profit d'un tiers apparaît mieux dans d'autres applications du mandatum aliéna gratta, dont l'admission semble être contemporaine de celle du mandatum pecuniae credundœ.

§ 34. — Souvent le mandant, au lieu de se porter luimême caution, donne mandat à un tiers de cautionner une obligation à laquelle il est étranger: voilà un mandat qui tend à procurer un fidéjusseur à un tiers. C'est l'hypothèse prévue dans la loi 21, D, livre 17 titre 1, mandant. « Cum, manda tu alieno, pro te fldejusserîm, non possum adversus te habere aclionem mandati, quem^admodum qui^ aitenum mandatum intuitus spopondit"». Ulpien met bien en relief cette idée que le mandat profite, et a pour but de profiter exclusivement à un tiers, quoiqu'il ait été donné par un autre individu qui seul assume les obligations de mandant vis-à-vis du mandataire. Cet emploi du mandat a du être très usuel : les jurisconsultes nous le signalent souvent (2).

Il est possible également que le mandataire s'oblige envers le mandant à gérer les affaires d'un tiers (3). Qui

1. L. 6, § 4, 27, et 56, D. livre 17, titre 1, mandati, L. 13, D. Iivre46, titre I, c?e fidejussoribics et mandatoribus. L. 7, code, livre 4, titre 35, mandait.

2. L. 33 et 62, § 1, D. livre 17, titre 1, mandati, L. 6, D. livre 46, titre I, Sénat. Gens. Vellei. L. 15, Code, livre 4, titre 29, ad senatus cons. Velleian. L. 12, § 1, D. livre 17, titre 1, mandati,