‹ La stipulation pour autrui de la nature du droit conféré au bénéficiaire contre le promettantChapitre 56 sur 283 · Paul. Sentences, livre 2, titre · texte numérisé non relu

Paul. Sentences, livre 2, titre

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mement nombreux ; uous aurons l'occasion d'en retrouver un grand nombre en examinant les divers problèmes qu'a soulevé, dans 1^ dernier état de la législation romaine^ la reconnaissance du droit du tiers bénéficiaire. C'est en cette matière qu'on a senti le plus vivement Tétroitesso de la règle ancienne; on Ta rapidement écartée» sans restrictions ni hésitations.

On se trouvait en présence de besoins trop sérieux et trop légitimes de la pratique, pour pouvoir songer à leur imposer silence, par respect pour un principe purement doctrinal. Ces stipulations datent d'une époque où, parvenus à une civilisation relativement raffinée, les Romains commencent à protester contre une organisation de la famille et de la cité basée sur la force, contre une législation qui semble considérer le droit comme la réglementation exclusive de conflits d'intérêts. Elles constituent l'une des manifestations les plus fécondes de ce grand mouvement juridique qui aboutira à traduire dans le droit les idées d'humanité, de charité et de fraternité sociale qu'avaient déjà proclamées bien haut. les philosophes et les littérateurs. Nous assistons ici, sur un point particulier, à l'effort accompli, dans les derniers siècles de l'empire Romain, pour déformer les principes étroits de Tancien droit, et remplacer les savantes et logiques constructions de l'époque classique par une législation moins harmonieuse, mais plus humaine. Si on ne discute point encore la légitimité de l'esclavage, on tend du moins à rendre meilleure la situation de l'esclave et à limiter les pouvoirs que le droit civil reconnaissait au maître sur sa personne. Les empereurs ont parfois été frappés des incon-

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vénients que présentaient des affranchissements nombreux et irréfléchis; ces craintes se sont manifestées par des dispositions restrictives comme les lois iElia Sentia et Fusia Ganinia (1). En revanche, nous trouvons au Code un bien plus grand nombre de constitutions qui ont pour but de favoriser la liberté. L'insistance, avec laquelle les jurisconsultes examinent les questions, que soulèvent les stipulations relatives à la liberté, nous montre bien la faveur où on les a tenues. Elles ont été protégées par un pouvoir infiniment plus fort que celui des ompereursi le pouvoir des mœurs.

Il a bien fallu reconnaître que deux personnes libres en contractant entre elles pouvaient acquérir à un esclave un droit, le premier de tous les droits, la liberté, le droit à la personnalité, à l'existence juridique. On se heurtait manifestement à la règle : nemo aileri siipulari polesL Et il était impossible d'invoquer ici pour rejeter une règle, incontestée ailleurs, le caractère tout spécial du droit conféré au tiers. Alors qu'un contrat était insusceptible de faire naître un droit de créance au profit d'une personne étrangère à ce contrat, comment admettre qu'il pût créer une personne juridique et lui donner l'aptitude à être désormais sujette de droits. Nous aurons l'occasion d'insister davantage sur cette remarque, en nous occupant des personnes futures. Il ne faut point chercher à cette exception une justification juridique. Le principe a fléchi, comme fléchissent toutes les règles de droit, lorsqu'elles empêchent la

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