‹ La stipulation pour autrui de la nature du droit conféré au bénéficiaire contre le promettantChapitre 57 sur 283 · Institutes, livre 1, titre 6 et · texte numérisé non relu

Institutes, livre 1, titre 6 et

vie de se développer dans le sens où elle veut et doit se développer.

§ 114. — Il n'a fléchi d'ailleurs que lentement. Les stipulations en faveur des esclaves se sont primitivement glissées à Tabri de la tradition ; elles n'ont obtenu protection qu'en se présentant plutôt comme un fait acquis que comme un pur droit. A une époque même où elles sont très libéralement admises, les textes ont souvent soin de relever cette particularité que la convention de liberté est Jointe à une tradition, dont elle consti(;ue la cause. Ces fragments témoignent bien de l'influence de la théorie des contrats innommés (1). Ce sont les stipulations relatives aux esclaves que Paul choisit comme exemple dans la loi 5, D. livre 19, titre 5, prœscnptis verbis^ où il développe toute la théorie des contrats innommés (2).

Il semble également que ces clauses d'affranchissement aient été reçues en matière de legs avant de pénétrer dans les contrats. Le testateur a d'abord eu la faculté d'imposer au légataire l'obligation d'affranchir l'esclave qu'il lui léguait (3) ; puis il put le charger d'affranchir son propre esclave (4), ou même l'esclave d'un tiers (5). Il lui fut même loisible d'imposer à l'esclave, .

1. L. 18, 8 1, D. livre 39, titre 5, de donationibus. L. 8, J 2, D, de pactiSf livre 2, titre 14.

2. Cf. L. 27, § 1, D. livre 17, titre 1, mandati. L. 7, D. livre 19, titre 5, prœscriptis verbis.

3. L. 3 et 6, Ck)de, livre 7, titre 4, de fidiic. lib. L. 5, code, livre 6, titre S^ de op, lib.

4. L. 33, D. livre 4, titre 4, de minoribus. Gaïus II, 264. Insti tûtes, livre 4, titre 24, $ 2.

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