MONNAIES

Depuis 1873, Tor est Tétalon du pays. L'unité monétaire est la couronne (krona), qui se divise en 100 Ore. Les monnaies à'or sont frappées aux valeurs de 20, de 10 et de 5 couronnes. L'or monnayé consiste en un alliage de Vio d'or et Vio de cuivre. D'un kilogramme d'or pur, on monnaye 2,480 couronnes. La quantité d'or pur de la pièce de 20 couronnes doit donc être de 8*06 grammes, et son poids brut, de 8*96 grammes, et pour les autres pièces d'or, en proportion. Comme monnaies divisionnaires, on emploie des pièces d'argent et de bronze. Les monnaies à! argent sont frappées aux valeurs de 2 couronnes,.! couronne, 50, 25 et 10 ôre. L'argent monnayé consiste en un alliage d'argent et de cuivre (®/io d'argent et Vio de cuivre pour les pièces de 2 et 1 couronnes; Vio d'argent et Vio de cuivre pour les pièces de 50 et 25 ôre; Vio d'argent et V^o de cuivre pour les pièces de 10 ôre). Les monnaies de bronze (95 % de cuivre, 4 % d'étain et 1 % de zinc) sont frappées aux valeurs de 5, 2 et 1 ôre. Cent couronnes en pièces de deux couronnes, d'une couronne et de 50 ôre, doivent contenir 600 grammes d'argent. L'aloi des pièces de 25 et 10 ôre est un peu inférieur.

Pour la tolérance (c.-à-d. ce que la loi permet de domier aux monnaies en plus ou en moins du titre ou du poids normal), ou observe les règles suivantes. Monnaies (Tor: la tolérance de titre est de 1^/2 pour mille du poids brut pour toutes les espèces en or. La tolérance de poids est fixée pour chaque pièce de monnaie ainsi que pour une unité de poids pesant; dans le premier cas, elle est de l^/« pour m. pour la pièce de 20 couronnes, de 2 pour m. pour la pièce de 10 c. et de 3 pour m. pour la pièce de 6 c. ; dans le second cas, elle est de 6 grammes pour chaque quantité de 10 kilogrammes (= ^/a pour m.). — Monnaies (ï argent: la tolérance de titre est de 3 pour m. La tolérance de poids est de 3 pour m. pour la pièce de 2 couronnes, et de 6 pour m. pour la pièce de 1 couronne; pour les autres, elle est estimée par kilogramme de monnaie: à 6 pour m. pour les pièces de 50 ôre, à 10 pour m. pour les pièces de 25 Ôre et à 15 pour m. pour les pièces de 10 ôre.

La Suéde. IL 30

Le monnayage est effectué par la Monnaie de PÉtat. Tout le monde est autorisé à y apporter de Tor pour la frappe de pièces de 20 et de 10 conroimes. Règle générale: la quantité d'or apportée doit consister en bon or de monnayage, et son titre ne doit pas être au-dessous de 900 millièmes. On accepte aussi, par exception, de l'or ne remplissant pas ces conditions. On reçoit de l'or en lingots aussi bien que des monnaies étrangères. Si la valeur de l'or apporté s'élèTe à un demi-million de couronnes au moins, il est monnayé pour le compte de celni qui l'a déposé. Si la valeur est moins élevée, c'est au directeur de la Monnaie de décider s'il faut admettre l'or au monnayage, le payer comptant on délivrer un récépissé à acquitter par la Banque du royaume. On n'admet pas une quantité d'or d'une valeur inférieure à 500 couronnes. Dans toutes ces circonstances, les frais du monnayage doivent être payés (ou bien on en fera déduction), savoir: ^/4 % pour les pièces de 20 couronnes et V» % pour les pièces de 10 couronnes; quand il y a refonte ou lorsqu'il faut rendre l'or malléable, les frais qui en résultent doivent aussi être payés. Celui qui veut échanger des lingots d'or contre des monnaies d'or, peut encore les livrer à la Monnaie pour le compte de la Banque du royaume, et, dans ce cas, la Banque est tenue de les payer 2,480 couronnes par kilog. d'or fin, déduction faite de ^/4 % pour frais de monnayage et de la charge fixée pour rendre l'or malléable et l'arffiner, lorsque ce procédé sera nécessaire; toutefois, l'administration de la Banque est autorisée à libérer des frais de monnayage, en totalité ou en partie, celui qui a apporté l'or. — Les pièces de ô couronnes ne sont monnayées que pour le compte de l'État et de la Banque. Les monnaies divisionnaires ne sont htippées que pour le compte de l'État.

Les pièces d'or ont, bien entendu, pouvoir libératoire illimité. Les monnaies divisionnaires n'ont ce pouvoir illimité que vis-à-vis de l'État; les particuliers ne sont obligés d'accepter dans chaque payement que jusqu'à concurrence de 20 couronnes en pièces de 1 et de 2 courronnes, de 5 couronnes en autres monnaies d'argent, et de 1 couronne en monnaies de bronze. A certaines caisses publiques aussi bien qu'à la caisse centrale de la Banque du royaume et à ses succursales de Gothembourg et de Malmô, tout le monde peut échanger contre des monnaies d'or tout montant de monnaies divisonnaires divisible par 10 couronnes. La Banque, à son tour, a le même droit vis-à-vis de l'Etat. La pièce de 20 et celle de 10 couronnes cessent d'être monnaies légales, pour les particuliers, quand elles ont perdu plus de V s *• de leur poids brut, et pour TEtat, quand elles en ont perdu plus de 2 v La pièce de 5 couronnes perd son cours légal vis-à-vis des particuliers après une usure de plus de ^/lo ^i, et vis-à-vis de l'État, quand on ne peut plus distinguer si elle est frappée pour le compte de l'État. Les monnaies divisionnaires cessent d'être monnaies légales, pour les particuliers, lorsque le coin est devenu peu lisible, et pour l'État, dans les mêmes cas que les pièces de 5 couronnes. Les monnaies qui ne sont plus légales pour les particuliers, peuvent être échangées, à certains bureaux du Trésor public et à la Banque du royaume contre les mêmes monnaies de poids droit. Ces monnaies et les pièces d'argent qui ont perdu 4 •. ou plus de leur poids brut, doivent être refondues, quand elles sont entrées dans le Trésor public.