Dép. de rintérienr

VIL Dép. des finances

YIlL. l>ép. des cuites et de rinstrnction rx Pepflions .

Autres dépenses,

Gonstactions de chemins de fer ^

Dette pabliqae'

Àntrce»

Total

quantité de petites terres du domaine, aa liea desquelles l'État a acheté à bien des places des terrains forestiers. Quant à la forte croissance des recettes forestiires, elle est due à l'augmentation des forêts de TÉtat, deyenues en outre l'objet de soins plus rationnels, à l'amélioration des communications, et pendant les dernières années aux conjonctures éminemment favorables du marché. Quant aux télégraphes et aux téléphones^ les excédants en sont affectés au développement de leurs réseaux, d'où il s'ensuit que, dans la règle, le budget n'en tire aucun profit direct.

Aux recettes ordinaires de l'État appartiennent de plus un certain nombre àUmpôts directs. L'un de ces impôts, la capitation, consiste en un certain impôt à payer par chaque personne valide ayant atteint l'âge de dix-huit ans, à raison de 40 Ore (56 c.) pour les hommes et de 20 ôre (28 c.) pour les femmes. Dans notre pays, les charges personnelles sont désormais abolies, à l'exception de cet impôt et d'une contribution à peu près équivalente qui peut être imposée par les communes afin de pourvoir aux besoins de l'enseignement primaire, ainsi que d'un petit impôt pour les services médicaux (imposé par les conseils généraux), et enfin, dans quelques paroisses, de diverses contributions pour subvenir à certaines redevances au clergé.

Les recettes ordinaires les plus importantes pour l'État étaient jadis les impôts fonciers* Ces impôts pesaient anciennement sur la terre, mais la noblesse et le clergé en furent exemptés de bonne heure. La redevance ou l'exemption des impôts susdits finirent par être transportées sur chaque terre ou manse (hemman) particulière, indépendammant de la classe sociale du propriétaire. Dans le principe, les impôts en question étaient payés en nature, et différaient tant de

* Non compris les crédits provenant d^emprunts. — 'A comparer la remarque 3, pige 186. — * Sont entre aatres compris ici poar 1898 les frais da Rîksdag et des Krrices qui en dépendent, 681,626 conr., les réserves pour rassnrance des ouvriers contre !«• accidents du trayail, etc., 155,552 cour., et contre l'invaUdité, 1,400,000 cour., ainsi q^e U restitution de Timpôt pour Talcool dénaturé, 992,768 couronnes.

Tabl. 31. Recettes de l'État, en 1870, 1880, 1890 et 1898.^

Eecettea.

En 1870.

CouronneB.

En 1880.

CouronneB.

En 1890.

Couronnes.

En 1896.

CouronneB.

Recettes ordinaires.

Domaines en ferme

Forêts de l'État

Chemins de fer (net)'

Télégraphes et téléphones

Phares et feux

Capitation

Impôt foncier

Indemnités de vacances

Autres'

Recettes extraordinaires.

Impôt sur le revenu*

Douanes

Papier timbré

Impôt sur la fabrication de Teau-de-vie

Id. du sucre de betteraves

Postes

Autres recettes.

'Banque du royaume*

Recettes diverses®

Bésumé.

Recettes ordinaires ....*

Recettes extraordinaires

Autres recettes

Total

80,64 l,6dtl I 100,952,883

noms que de montant suivant les provinces. Réunis successivement sous un nombre toujours plus restreint de titres, ils furent, à partir de 1869, payés en espèces sous la forme d'un montant annuel fixe. En 1892 on en décréta Tabolition, qui sera terminée en 1904. Ils ont été remplacés par un impôt déjà existant, mais qui a été augmenté, applicable aux terres de toutes les catégories et payable, non d'un montant fixe, mais proportionnellement à la valeur taxée de la terre, laquelle est soumise tous les trois ans à une révision. Cet impôt, le Bevillningen, n'appartient pas aux recettes ordinaires, mais aux recettes extraordinaires, et repose sur les bases qui seront indiquées plus bas.

Il reste à mentionner comme assimilables aux impôts fonciers un certain nombre d'anciennes charges aflFectant certaines catégories de pro-

^ Recettes brutes, sauf celles des chemins de fer. — 'Le montant payé & la Trésorerie, non la totalité du bénéfice net, dont une partie est affectée aux chemins de fer mêmes (matériel nouveau, etc.)- — 'Y compris (avec les montants suivants en 1898): les recettes du service du contrôle des matières d*or et d'argent, 55,792 cour.; le produit des amendes, 352,757 cour. ; ainsi que divers petits montants inscrits dans les comptes soufl la désignation de recouvrement extraordinaire (extra uppbôrd). — ^ Impôt dit Bevillningen (voir le texte, page 189), y compris aussi la recette des taxes pour avantages spéciaux et en 1880 une taxe additionnelle, s'élevant à la moitié de la taxe ordinaire. — * Partie dn bénéfice net. Voir le texte, page 190. — ® Y compris les droits de brevet d'invention et d'enregistrement, de même qu'une foule de petites sources de revenu, portant la désignation commune de recouvrement spécial (s&rskild uppbôrd).

LES FINANCES DE l'ÉTAT. 189

priétés foncières, et consistant en diverses prestations en nature (qui ne sont pas comprises dans le budget), dont la plus importante est le fameux système indelta {indelningsverJcet), ou Tobligation de recruter et d'entretenir l'armée permanente au moyen de petites tenances terriennes. L'abolition successive de cette charge pesant sur la terre fut également décrétée en 1892, dans la forme, cependant, que les anciennes prestations continueront, mais contre une indemnité payée par l'Etat de la manière déjà mentionnée à la page 185 ci-dessus. Dans un certain nombre de cas, l'Etat s'est cependant déjà chargé des prestations du système indelta, ou bien il s'est désisté d'en exiger la perception, dans les deux cas, contre des indemnités en argent à fournir par les contribuables. Ces indemnités figurent au tableau 31 sous la désignation d'indemnités de vacances (de numéros de troupe). — Pour d'autres recettes ordinaires de moindre importance, voir les remarques annexées an tableau ci-dessus.

B) Les recettes extraordinaires, ou comme on les désigne généralement, les € impôts votés» ou bevillningarna, constituent depuis longtemps la source la plus importante des revenus de l'État. Ces recettes sont celles des douanes et des droits de fabrication de l'alcool et du sucre de betteraves; les droits du timbre; les recettes postales, dont le rendement net est pourtant assez insignifiant; et enfin le Bevillningen qui est un impôt direct sur le revenu, et qui n'est voté que pour une année de suite; toutes les autres recettes et toutes les dépenses ayant été calculées ou fixées, cet impôt forme, pour ainsi dire, la clef de voûte de l'édifice budgétaire.

Poar les revenos dn capital et du travail, l'impôt du BeTillningren est en proportion directe du revenu calculé. Cette proportion est toutefois légèrement progressive (voir plus bas). Quant aux immeubles, cet impôt est basé proportionnellement sur leur valeur totale et non sur leur rendement, dont l'évâination a été jugée impossible. L'appréciation d'un immeuble est renouvelée tous les trois ans, celle du revenu du capital et du travail chaque année. Bans les deux cas, la taxe est assise de la manière suivante. Chaque commune nomme séparément un certain nombre de délégués formant la commission préparatoire du Bevillningen (Jbevillningsberedningen), Cette commission dresse im projet, qui est ensuite examiné et fixé par des mandataires élus pour un plus grand district, la commission de taxation (taxeringanàmnden). A la suite de réclamations, faites tant par les contribuables eux-mêmes que par le représentant de la Couronne, il peut être appelé des décisions des commissaires de taxation à la commission de vérification (prôfningsnàmnden), qui comprend le gouvernement entier. La suprême instance d appel est la Cour des comptes, à Stockholm.

L'impôt mentionné peut, jusqu'à un certain point, être considéré comme pro^ greêtif^ en ce que, d'une part, tous les revenus ne montant pas à 500 couronnes (>minimum d'existence») sont exonérés de l'impôt et que, d'autre part, il y a une déduction de 450 couronnes pour les revenus de 500 à 1,200 couronnes, et pour les revenus de 1,200 à 1,800 couronnes une déduction de 300 cour. Dans les communes où les frais de vivre sont très considérables, les dégrèvements mentionnés peuvent être augmentés dans chaque cas de 200 cour, au plus. Les contrUnitionê communales les plus importantes étant basées sur un rapport propor-

190 ni. LA CONSTITUTION ET L' ADMINISTRATION DB LA SUÈDB.

tionnel avec le Bevillningeu, ces charges peayent aussi être jusqu'à un certain point considérées comme progressives.

A Theure présente, l'impôt en question est presque toujours fixé à 1 ^ du revenu évalué du capital et du travail, ainsi qu'à 6 ôre par 100 couronnes de la valeur des immeubles fonciers, et à 5 ôre par 100 cour, des autres catégories d'immeubles. Quand parfois l'équilibre du budget exige un taux de taxe plus élevé, on a recours à une taxe additionnelle {tillàgg8hemUning\ dont on exonère parfois les groupes les plus pauvres des contribuables.

Au Bevillningen se rattachent un certain nombre de taxes afférentes à divers avantages, tels que le droit des banques privées d'émettre des billets de banque (droit qui cessera toutefois bientôt), la taxe de patente payée par tout commis voyageur étranger, et celle payée par les artistes étrangers pour le droit de donner des représentations en Suède, etc.

C) Enfin, le Riksdag alloue ordinairement, pour les besoins du budget, une partie et quelquefois la totalité des bénéfices nets de la Banque du royaume. Le plus souvent, pourtant, la Banque garde une partie de ces bénéfices pour le développement ultérieur de son activité. Il existe encore quelques autres recettes comprises sous la dénomination générale de recouvrement spécial. Voir à ce sujet le tableau 31, avec les remarques qui y sont annexées.

Depuis longtemps on a pu porter presque annuellement, comme premier poste des recettes, des excédants des budgets antérieurs^ dont on ne dispose, pourtant, qu'après une année. Durant les dernières années, les excédants se sont élevés parfois jusqu'à 20 millions de couronnes par an, ce qui est dû, non-seulement aux conjonctures exceptionnellement favorables d'à présent, mais aussi à la très grande prudence avec laquelle se fait le calcul des recettes futures.

A la fin de l'année 1898, la dette de TÉtat s'élevait à 283,743,000 couronnes. Cette dette a son origine exclusive dans les constructions de voies ferrées pour les lignes de l'Etat (auxquelles il a toutefois été affecté en outre de fortes sommes prises sur le budget ou sur les recettes de l'exploitation), de même que pour le compte des lignes privées, actuellement débitrices de l'Etat pour une somme d'environ 44 millions de couronnes, et enfin pour des «prêts de culture» (odlingslàn) aux agriculteurs particuliers. Si l'on ajoute que l'État suédois possède en outre des fonds considérables, il est permis de dire qu'il jouit d'une brillante situation financière. A la fin de 1898, Vactif de l'Etat (y compris les chemins de fer) était calculé à 549* i millions de couronnes et son passif , comme il vient d'être dit, à 283*7 millions de cour. La fortune nette de l'Etat s'élevait par conséquent à 265*4 millions de cour., somme dans laquelle ne sont pas comprises les propriétés immobilières de l'Etat (domaines agricoles, forêts, etc.) s'élevant à 247 millions au moins. Vis-à-vis d'une pareille situation financière, il n'est pas étonnant que l'Etat suédois jouisse d'un excellent crédit sur le marché financier étranger. •

l'armée. 191

L'Armée.

L'organisation de l'armée suédoise a ceci de caractéristique qu'une de ses parties, — les troupes-cadrées, — se compose de soldats de métier, tandis que le reste se complète par l'obligation générale du service militaire (allmto vftmpligt).

A) Les tronpes-eadrëes se recrutent par voie d'engagements volontaires: 1°) par l'indelningsverket (troupes cantonnées ou indelta); 2°) par l'enrôlement (troupes enrôlées ou vftrfvade); 3°) par l'institution des Tolontaires (volontftrer).

L'organisation des troupes cantonnées oa indelta tire son origine des formes militaires adoptées en Suède dans le 17°^® siècle. Les conscriptions, pendant les nombreuses guerres de ce siècle-là, quelque glorieuses que fussent celles-ci, avaient été très oppressives pour les paysans, qui par suite témoignèrent de plus en plus énergiquement leur désir d'échanger jcette charge contre des obligations déterminées et permanentes. Cette tendance aboutit, en 1683, à une organisation militaire établissant le principe, déjà suivi jusqu'à un certain point, que la plupart des propiétaires du sol devaient fournir et entretenir les régiments d'infanterie catntonnés dans les différentes provinces; en compensation ils seraient, eux, leurs fils et leurs domestiques, libérés de la conscription. Les provinces, — à l'exception de certaines terres exonérées de cette charge, — furent divisées en rotar, chaque rote étant tenu, en temps de paix comme en temps de guerre, à fournir un soldat et à lui donner la solde. Celui-ci devait principalement être payé en nature; la règle voulait que le soldat eût un torp ou habitation avec un peu de terre. Cette institution fut appelée le rotehâll ou tenue de rote.

La cavalerie fut organisée d'après les mêmes principes. Les tenanciers des domaines de l'État, entre autres, s'engagèrent à fournir et à entretenir le eavalier et son cheval moyennant certains avantages: exonération de certains impôts, droit à une indemnité, nommée rente d'augmentation, qu'on percevait sur d'antres terres, et exemption du rotering. Les terres ainsi grevées furent appelées rustb&lL

Les officiers et les sous-ofjiciers de l'infanterie, ainsi que de la cavalerie, furent ordinairement dotés d'une habitation, appelée bost&Ue, dans un domaine de l'État. Ce système de payer la solde par la répartition de propriétés entre les officiers et les sous-officiers est l'origine du nom particulier désignant cette organisation: indelningsverk (provenant du verbe indela = répartir).

Cette organisation subit avec le temps plusieurs modifications. Actuellement les tenanciers d'infanterie ou de cavalerie reçoivent une subvention de l'État pour couvrir en partie les frais du rotering et du rustning. Dès Tannée 1904, cette subvention suffira à toutes ces dépenses.

Le recrutement de l'armée se fait à, présent de la façon suivante: 1®) Troupes cantonnées^ mais non casernées. Le tenancier d'infanterie a ordinairement, en temps de paix, l'obligation de remplir une vacation pour un laps de temps de 3 mois, le tenancier de cavalerie n'a que six semaines pour accomplir le même devoir. L'engagement des recrues a lieu devant un jury composé du gouverneur et du chef du régiment; à cette occasion, le gouverneur confirme par écrit les engagements du tenancier d'infanterie ou de cavalerie envers le soldat, qui, par ce

l'armée. 193

moyen, verra sa solde déterminée. Lors de l'inspection suivante du commandant en chef de la division d'armée, le nouvel engagé est définitivement accepté ou refusé. Il doit jouir d'une bonne réputation et de forces physiques suffisantes; il ne doit pas avoir moins de 17 ans, ni plus de 25. La hauteur minima est fixée à 163 centimètres et la largeur de la poitrine à 80 centimètres; le poids ne doit pas être inférieur à 55 kg. La limite du service comprend ordinairement plusieurs dizaines d'années. L'instruction militaire achevée, les soldats ne sont rétinis que pour les exercices d'ensemble annuels (appels annuels du régiment).

2^) Troupes enrôlées et presque exclusivement casernées. Le recrutement de ces troupes est confié aux soins des régiments eux-mêmes. L'acceptation des nouveaux engagés est soumise à peu près aux conditions indiquées pour les troupes indelta. La durée de leur engagement doit être fixée dès le commencement; elle varie dans les difi'érentes troupes et comprend: 2 ans, 2 ou 3 ans, ou au moins 3 ans, au plus 8 ans. Le rengagement est permis. Les nouveaux engagés entrent ordinairement en service le 1®^ novembre. Aussi bien à l'acceptation qu'à Tépoque du rengagement, les hommes de certaines troupes s'engagent à ne rester sous les drapeaux qu'une partie du temps de leur engagement, — ordinairement 2 ans, — pour être ensuite renvoyés dans leurs foyers pour le reste du temps et convoqués seulement aux exercices d'ensemble annuels du régiment.

3°) Volontaires. Ceux-ci sont: a) des aspirants officiers ou sous-officiers; h) des volontaires en permanence lesquels, seuls ou mêlés aux hommes des troupes indelta, forment les cadres de certaines troupes d'infanterie non casernées. Le volontaire en permanence s'engage selon les règles établies pour l'acceptation du soldat des troupes indelta. A l'entrée en service, celui-ci doit être fixé au moins à 3 ans, ou par exception à 2 ans; rengagement peut avoir lieu. Quant à l'accomplissement du service, le volontaire en permanence est chargé des mêmes devoirs que le soldat des troupes indelta.

liage moyen des hommes des troupes-cadrées est, pour les troupes indelta, à peu près 33 ans, pour les troupes enrôlées 22, et pour les volontaires en permanence 21. Le contingent annnuel de recrues distribuées dans les troupes-cadrées s'élève, en moyenne pour 1897/99: pour les troupes indelta à 1,457, pour les troupes enrôlées à 2,240 et pour les corps de volontaires en permanence à 655 hommes.

Quant à l'instruotion des troupes-cadrées les exercices des troupes non casernées s'exécutent, aux appels annuels, dans les territoires respectifs des différents régiments. Ces appels sont, pour l'infanterie indelta, pour les volontaires en permanence et pour un corps enrôlé: a) école de recrues, comprenant, au cours de la première année, l'éducation fondamentale du soldat, durée 100 jours; puis, au cours de la deuxième année, des exercices de répétition d'une durée de 50 jours. Le jeune soldat profitant en outre pendant ces deux années des appels

U Suède. 1. 13

in. LA CONSTITUTION ET L*ADMINISTRATION DE LA SUÈDE.

Be.

l'armée. 195

annuels de son régiment, reçoit ainsi pendant 2 ans un total de 194 jours d'exercices; b) appels annuels du régiment, durée 22 jours, comprenant tout le personnel de cadre et la 2°*® classe des conscrits.

Pour la cavalerie indelta, l'éducation comprend: a) la première année, école de recrues, durée 175 jours; le jeune soldat accepté est ordinairement envoyé l'année suivante à 6) l'école de remonte, durée 175 jours; au cours des deux années, le cavalier assistant aussi aux appels annuels du régiment, reçoit régulièrement 396 jours d'exercices; c) appels annuel du régiment, durée 23 jours.

Trois régiments de cavalerie des troupes casemées reçoivent leur éducation: a) à l'école de recrues, durée une année, à partir du 1«' novembre; 6) à l'école de régiment, comprenant l'école des caporaux et celle de remonte, durée de 10 ^/a à 12 mois, dont profitent tous les honunes qui ont passé par la dernière école de recrues. Les exercices des deux écoles sont interrompus par les exercices d'ensemble du régiment; c) les exercices d'ensemble du régiment, durée 23 jours. — Les exercices des autres troupes casemées (deux régiments d'infanterie, deux régiments de cavalerie, l'artillerie, le génie et le train) comprennent: a) école de recrues, durée une année, commençant le V^ novembre; elle est interrompue par les exercices d'ensemble du régiment; h) exercices d'ensemble du régiment pendant une période d'un mois ou d'un mois et demi. Les hommes acceptés et non occupés par l'école de sous-officiers reçoivent, entre les exercices d'ensemble du régiment et autant que les circonstances le permettent, une instruction théorique et pratique.

B) Conscrits ou T&rnpligtige. Le service militaire est obligatoire ponr tout Suédois, sans qu'il soit permis de s'exonérer ni de se faire remplacer. Ne peuvent être exemptés de cette obligation que les individus inaptes au service par suite d'infirmités physiques ou de débilité corporelle. Tout conscrit ayant perdu ses droits civiques ne peut porter les armes; il doit exécuter des travaux disciplinaires. Tout conscrit est astreint au service militaire dès l'année où il accomplit ses 21 ans, jusqu'à celle où il a ses 40 ans révolus.

La durée du service est donc de 20 années, ordinairement réparties de la manière suivante: 8 ans dans le premier ban (du bevftring), 4 ans dans le second ban (du bevftring) et 8 ans dans Varmée territoriale (le landstorm).

Celui qui a servi au moins 2 années dans les cadres, soit de l'armée, soit de la marine, appartient, à sa sortie du service et tant qu'il se tronve dans le bevftring, à la troisième classe des conscrits. Celui qui a été inscrit au moins deux ans comme étudiant sur les registres d'nne université ou d'une autre école supérieure de l'Etat, sera également placé dans le premier ban durant tout le temps qu'il se trouve dans le bevftring (il appartiendra à la troisième classe).

Le royaume est divisé en 33 circonscriptions de recrutement; chacune de celles-ci correspond régulièrement à un régiment (ou corps) d'infanterie. L'île de

Gotland constitue à elle seule une circonscription de recrutement. Toute circonscription de recrutement est divisée en 1 ou 2 circonscriptions de bataillon qui sont subdivisées chacune en 2 à 4 circonscriptions de compagnie, formées ellesmêmes de 1 ou 2 circonscriptions de section. Total: 55 circonscriptions de bataillon, 197 de compagnie et 332 de section.

Peloton d'infanterie courant sur la neige avec des raquettes.

Les chefs de régiment (de corps), de bataillon et de compagnie, remplissent ordinairement les fonctions de commandants des circonscriptions de recrutement, de bataillon et de compagnie. Le commandant de la circonscription de compagnie remplit en même temps l'office de commandant de Tune de ses circonscriptions de section. On choisit ordinairement pour commandant de Tautre un officier ou un sous-officier en disponibilité. Il y a un commandant de section pour chaque circonscription de compagnie non divisée.

Chaque circonscription de bataillon a un conseil de recrutement ainsi composé: président, le commandant de circonscription; membres, un homme de loi, les commandants respectifs de circonscription de compagnie et deux personnes, choisies par les conseils généraux, pour chaque circonscription de compagnie. Le conseil, assisté d'un médecin, fait l'inscription, répond aux demandes d'exemption et d'ajournement, propose la répartition des conscrits, d'après leurs dispositions naturelles, etc., entre les troupes de différentes armes. Il existe pour chaque circonscription de recrutement un conseil de révision: président, le gouverneur, membres, le commandant de la circonscription de recrutement et trois personnes, légalement choisies par les conseils généraux. Le conseil, assisté de deux médecins, l'un militaire, l'autre civil, examine les plaintes portées contre le conseil de

l'arméb- 197

rccratement, choisit les conscrits pour les armes spéciales, etc. Ce conseil jage sans appel.

L'inscription se fait annuellement avant les exercices des conscrits; sont inscrits: ceux qui pendant Tannée accomplissent leurs 21 ans, ceux qui, plus âgés, ont manqué aux inscriptions précédentes, ceux qui ont obtenu un ajournement.

Voici le résultat des inscriptions pour Tannée 1898. Le nombre des conscrits, à porter sur les listes de contrôle, s'éleyait à 61,726 hommes, dont

6,074 hommes à défalquer, 12,403 » absents, 11,385 » inaptes au service,

1,079 > ajournés, 30,785 > à incorporer dans Tarmée.

Les hommes à défalquer furent: 2,561 hommes servant dans les cadres, 678 marins à double inscription et 2,835 hommes fautivement inscrits. 239 des ah^mU ont produit un motif d'exemption, et 69 ont obtenu la permission d'émigrer; les antres 12,095 ont manqué sans empêchement légitime; 5,655 entre ceux-ci ont 21 ans, les autres 6,440 sont plus âgés. 985 sont ajournés pour cause d'inaptitude physique, 94 en faveur d'intérêts de famille.

Des 30,786 hommes à incorporer dans l'armée^ 26,913 ont 21 ans, 2,332 ont passé cet âge, et 1,540 n'y sont pas encore parvenus. Répartition générale: 710 hommes sont incorporés dans la cavalerie, 1,204 dans l'artillerie de campagne, 529 dans l'artillerie de forteresse, 389 dans le génie, 3,178 dans le train et 2,898 dans la marine; le reste, 21,877 hommes, est incorporé dans l'infanterie, etc.

Exercices des conscrits. Incorporé dans l'armée, le conscrit devra accomplir, en temps de paix, une période de 90 jours. Le service s'aceompUt dans la marine et dans la cavalerie pendant la 1" année; dans toutes les autres armes, il est réparti entre deux années, 68 jours la première et 22 la seconde.

Les hommes qui, au cours de l'année, n'ont pas été appelés sous les drapeaux, doivent passer l'inspection qui se fait, vers la fin de l'année, dans chaque circonscription de compagnie.

C) Sons-officiers. Les sous-officiers proviennent des écoles spéciales. Mentionnons à titre d'exemple que, dans l'infanterie non casemée, elle exige, cette éducation, pour être complète, une période de 28 mois.

D) Officiers* Pour être admis comme élève-officier, il faut avoir passé le baccalauréat. Après une éducation de recrues acquise pendant les trois mois de l'été, il faut suivre une école de sous-officiers, qui dure à peu près 10 mois, après quoi l' élève-officier prend part aux exercices de son régiment. Il entre ensuite, l'automne suivant, à V École militaire, dont les cours durent de 15 à 16 mois. En somme, le baccalauréat passé, l'éducation de l'officier dure à peu près 29 mois. L'âge moyen des élèves promus au grade d'officier est 21*7 ans. Un peu plus de 100 officiers reçoivent chaque année leur brevet de sous-lieutenant. — h' avancement 86 fait jusqu'au grade de capitaine, inclusivement, à l'ancienneté et dans le régiment. A partir du grade de commandant, tout avance-

ni. LA CONSTITUTION BT L* ADMINISTRATION DE LA SUÈDE.

ment a lieu au choix, exclusivement, et par arme. Pour obtenir le grade de lieutenant, il faut avoir servi 2 ans comme officier; les officiers de cavalerie doivent en outre avoir passé par Técole d'équitation (10 mois). Les officiers de Tartillerie et du génie doivent avoir suivi les cours généraux de VÊcole supérieure de Vartillerie et du génie (16 mois répartis entre 2 ans). Pour obtenir le grade de capitaine de génie, il faut avoir suivi les cours supérieurs de cette école (15 mois répartis entre 2 ans). — Il est nécessaire pour obtenir la retraite d'avoir 30 ans de service et d'être parvenu à un certain âge: pour les officiers généraux 65 ans, pour les colonels 60, pour les lieutenants-colonels ou commandants 55 et pour les capitaines 50. La retraite est obligatoire dans le délai de 3 ans à partir des années d'âge précitées.

Groupe d'officiers.

PhOt. FllANS E. Arvidsiox, Landakronft.

Division militaire du pays et répartition des troupes sur le pied de paix. Le pays est au point de vue militaire divisé en 6 régions, chaque région correspondant à une division d'armée; en outre l'île de Grotland constitue une région à part. Le tableau 32, p. 199, fait connaître les différentes régions, et indique la répartition des troupes.

Le tableau 33, page 200, fait voir la force de l'armée sur le pied de paix.

l'armée.

Tabl. 32.

Répartition des troupes sur le pied de paix.

Régions

Chefs-lieux.

Infanterie.

Escadrons.

Artillerie de campagne.

Com-

lerie de forteresse.

Compagnies

génie.

Compagnies

train.

militaires

Réfflmenta Bfttailà 3 bft- loDsindétaillons, pendants.

Batteries montées.

Batteries à cheval.

Helsingborg Linkôpiog

Skôfde

Stockholm

Hernôsand

Visby

Gotland ...

Total

2tl

Le personnel total de Tarmée-cadre, y compris officiers, sous-officiers, hommes et services administratifs, s'élève à 39,114. Reste à ajouter à cet effectif total, à certaines époques de Tannée, deux classes de conscrits ou de bevâring.

Casernes de la garde d'infanterie, Stockholm. PJ»ot- Fr- »• klwimiko.

^ •' * Stockholm.

L'armée sur le pied de guerre. A la mobilisation, le personnel des troupes se complète des conscrits appelés sous les drapeaux. Une partie des cadres et une partie des conscrits entrent dans les dépôts pour former des troupes de remplacement. Sur le pied de guerre, les unités stratégiques seront composées ainsi que suit. Division d'armée: 2 brigades d'infanterie à 2 régiments de 3 bataillons chacun, 1 régiment de cavalerie à 4 escadrons, 1 régiment d'artillerie de campagne à 6 batteries, 1 compagnie de génie de campagne, 1 équipage de ponts,

in. LA CONSTITUTION ET l' ADMINISTRATION DE LA SUÈDE.

Tabl. 33.

Effectif de Vannée sur le pied de paix.

Tronpes.

Officiers.

Sons officiers.

Musiciens.

Sonsofl.

Au-

Troupecadre.

Caporaux.

Hommes de troupe.

Total

du troupecadre.'

Services administratifs.

Du rang d'officier.

Autres.

Gheyanx

d'ofllclers.

de troupe.

A) Infanterie.

Indelta.

1 régiment*

18 régiments*

corps

Enrôlés.

régiment* ,

corps

Volontaires.

régiment*

bataillon

Indelta et volont.

1 régiment*

2 régiments*

B) Cayalerie.

Indelta.

1 régiment^ .*..

2 régiments*

Enrôlés.

régiment*

régiment^

régiment*

C) ArtiUerie.^ De campagne.

1 régiment^

4 régiments®

1 régiment®

De forteresse.

2 corps ^'^

De camp, et de fo^t.

1 corps"

D) Troupes du génie.^ État-major

2 bataillons"

E) Troupes du train, ^s

F) État-major gén., etc.

Résumé.

Infanterie

Cavalerie

Artillerie

Autres

Effectif total

383ii,272{4,232|28,805

* Caporanx et hommes de tronpe. — * Y compris les brigadiers. — 'Y compris les caporaux et hommes de troupe de la musique. — * A deux bataillons. — * A cinq escadrons. — * A dix escadrons. — ^ Troupes enrôlées. — * A six batteries. — ® A huit batteries. — " A resp. quatre et deux compagnies. — "A deux batteries et une compagnie. — " A resp. quatre et cinq compagnies. — ** Troupes enrôlées, 4 bataillons à deux compagnies.

l'armée. 201

1 section de télégraphie, 1 compagnie d'infirmiers, 2 colonnes de munitions d'artillerie et 2 colonnes de munitions d'infanterie, 4 colonnes de subsistances, 1 boucherie et 1 boulangerie mobiles, 4 hôpitaux mobiles, 1 dépôt de remonte mobile. Division de cavalerie: 2 brigades à 2 bataillons de 4 escadrons, 1 division à 2 batteries à cheval, 1 section de télégraphie, 1 section d'infirmiers et 1 demi-colonne de munitions.

Caserne du 2^*^ régiment d'artillerie, Oothembourg.

On peut, à ce moment, évaluer le nombre total des sujets suédois ayant reçu l'instruction militaire et étant astreints au service dans l'armée en cas de guerre, à environ 498,000 hommes, ainsi répartis: dans les cadres 39,000, dans le !««• ban du bevâring 181,000, dans le 2^ ban 75,000, et dans l'armée territoriale (le landstorm) 203,000 hommes. La 3™® classe du 1" ban du bevâring compte à peu près 17,000 hommes ayant servi dans les cadres.

Le fusil à répétition du système Mauser (calibre 65 mm.) constitue r^rmenient de l'infanterie. La cavalerie porte le sabre et la carabine du même système que le fusil d'infanterie. Les batteries de l'artillerie montée ont des canons de 8-7 cm., les batteries à cheval de 7-5 cm. On a cependant commencé à faire des essais avec des pièces à tir rapide.

Voici les places fortes: Stockholm (Vaxholm, Oscar-Fredriksborg), Karlsborg et Karlskrona. En outre il existe des travaux de défense dans l'île de Gotland.

202 ni. LA CONSTITUTION ET L'ADMINISTRATION DE LA SUÈDE.

La Marine.

Depuis les temps les plus reculés, les Suédois ont toujours été un peuple de navigateurs. A Tépoque des Vikings, les habitants du Nord possédaient les plus grandes forces maritimes du monde. Cette puissance redoutable ne fut cependant que de courte durée, et à la fin du moyen âge, la Suède se trouvait totalement dépourvue de marine. Dans les temps modernes, la défense maritime de la Suède a subi bien des vicissitudes. De nos jours, l'intérêt pour la marine s'est ranimé, ce qui a déjà produit d'heureux résultats.

A juste titre, on peut appeler Gustave Vasa (1623/60) le créateur de la marine moderne suédoise. D'une main vigoureuse il en dirigea personnellement le développement, qui fut porté sous Éric XIV à une hauteur telle, que la marine suédoise était alors sans comparaison la plus puissante de l'Earope du nord. Dans les temps qui suivirent elle fut toutefois fort négligée.

La force insuffisante de la marine, ainsi que son stationnement à Stockholm, fut très nuisible à la Suède dans la guerre danoise des années 1675/79, ce qui amena la fondation de Karlskrona en 1680 et Taccroissèment rapide de la marine pendant les dernières années du règne de Charles XI. Aussi la Suède possédait-elle au commencement du 1%°^^ siècle une flotte puissante de 45 vaisseaux de rang, outre un grand nombre de bâtiments légers. La position financière, devenant de plus en plus désastreuse durant la dernière partie du règne de Charles XII, ne permit cependant pas de maintenir en état de service une force pareille.

Dès que, après la mort de Charles XII, la paix fut rétablie, la marine devint l'objet de la vive sollicitude du gouvernement et du Riksdag. A côté des gros bâtiments de guerre se développa peu à peu une puissante flotte à rames avec des types de navires particuliers à la Suède, les »frégates de l'archipeb (*Jtârgârdsfregattemd), outre de nombreuses galères et chaloupes canonnières, qui eut sa station et sa base principale d'opérations à Sveaborg (Finlande). Sous le gouvernement de Gustave III, les deux flottes prirent un développement tel que, dans la guerre de 1788/90 contre la Russie, la Suède pouvait opposer à l'ennemi 26 vaisseaux de ligne, 12 grandes frégates et plus de 350 petits bateaux, montés par environ 44,000 hommes et armés de plus de 5,000 canons. Toutefois, les pertes pendant la guerre furent grandes, et la marine suédoise n'a jamais depuis lors atteint une force pareille.

Jusque vers le milieu du 19°^® siècle, la Suède posséda cependant deux flottes d'une force respectable, l'une pour la haute mer et l'autre pour l'archipel ou le skftrgârd. Alors eurent lieu les grandes et rapides révolutions dans le matériel de la marine devant lesquelles tant de petits États restèrent pour ainsi dire complètement impuissants. On construisit, il est vrai, en Suède, entre 1860 et 1880, quelques petits navires cuirassés, de même qu'un certain nombre de canonnières. Mais c'était là une compensation bien trop faible de l'ancienne marine, d'autant plus que le personnel de la flotte avait subi des réductions réitérées.

Ce ne fut qu'après qu'une commission parlementaire fut tombée d'accord, en 1882, sur un nouveau type de navires cuirassés de dimensions supérieures et mieux en état de tenir la mer, à marche plus rapide et armés d'une artillerie plus puissante, que la défense maritime de la Suède a commencé à se relever, bien que très lentement jusqu'en 1895. A partir de cette date et spécialement

LA MARINE

à la suite d'une décision du Riksdag de 1899, le développement est devenu de plus en plus rapide, de sorte que l'on peut présumer avec certitude que dans quelques années la marine suédoise sera à la hauteur de la tâche importante qui lui est assignée.

La marine suédoise se compose à l'heure présente des navires suivants, y compris ceux en voie de construction. A) Le navire amiral le Drott (630 t.). — B) Les bâtiments de combat: 10 navires cuirassés de 1" classe (Svea, Gôta, Thule, Oden, Thor, Niord, Dristigheten, et 3 cuirassés en construction), chacun de 3,100 à 3,650 tonneaux de déplacement; 4 cuirassés de 2™« classe, de 1,500 à 1,600 tonneaux; 7 bateaux cuirassés de 3™® classe, de 460 t.; 5 croiseurs torpilleurs, de 800 t.; 9 canonnières de 1" classe, de 500 à 640 t.; 1 canonnière de 2°»« classe, de 280 t.; 15 torpilleurs de 1" classe, de 67 à 92 t.; et 11 torpilleurs de 2™® classe, de 40 à 58 t. — C) Des bâtiments-écoles: 4 corvettes de 1,500 à 2,000 t.; 2 canonnières de 2™« classe, de 190 t.; 2 bâtiments-écoles de torpilleurs, de 175 t.; 4 bâtiments-écoles pour mousses, de 138 à 312 t.; 6 navires-logements et 3 petits vapeurs.

Le tonnage total des navires de combat de la marine comporte à peu près 56,000 tonneaux. Le nombre des canons de ces navires s'élève à 290, savoir 36 pièces de gros calibre, 87 de calibre moyen (dont 73 à tir rapide) et 167 pièces légères (toutes à tir rapide). Le nombre des mitrailleuses est de 97, et celui des tubes à torpilles de 70. Le total des chevaux-vapeur indiqués des navires de combat est d'environ 98,000.

Les cuirassés de i*"' classe sont le noyau et la principale force de la flotte. Les types dont ils se rapprochent le plus, sont les navires de la défense côtière des grandes marines, ou les bâtiments de combat de 4™^ classe, quoiqu'ils soient d'une construction plus moderne que la plupart de ces derniers. Leurs dimensions principales sont les suivantes: longueur 75 à 89 m.; largeur 15 m.; tirant d'eau 5 m. Tous sont construits en acier à double coque, et munis d'une cuirasse de 18 à 29 cm. d'épaisseur, occupant un peu plus de la moitié du navire; la cuirasse du pont est de 5 cm. La grosse artillerie est placée dans une ou deux tourelles blindées de plaques de 15 à 29 cm. d'épaisseur, l'artillerie moyenne dans des casemates ou petites tourelles protégées par une cuirasse de 10 cm. d'épaisseur. — L'armement se compose de 1 à 2 pièces de gros calibre (25 ou 21 cm.), de 4 à 7 pièces de calibre moyen (15 ou 12 cm., à tir rapide) et de 10 à 11 canons légers (57 mm., à tir rapide). Les tubes à torpilles sont installés ^ à bord, généralement au-dessous de la ligne de flottaison. Tous ces navires, sauf deux, sont munis d'éperon. Deux machines à vapeur indépendantes l'une de l'autre, ayant la force totîile de 3,640 à 5,530 chevaux-vapeur (dans les plus anciens cuirassés à compound horizontales, dans les plus récents à triple expansion), communiquent au navire une vitesse de 14*7 à 16*5 nœuds. L'équipage se compose de 232 à 250 hommes. Les cuirassés de 2"* et de 3™« classe sont du type monitoi' bien connu.

Les ci^oiseurs torpilleurs se rapprochent surtout des «chasse-torpilleurs» (catchers) de la marine anglaise du type de 1880. Ils sont principalement destinés au service d'éclaireurs, mais n'ont guère une vitesse suffisante (19 à 20 nœuds). Leurs dimensions principales sont: longueur 68 à 71 m., largeur 8 m., tirant d'eau 3 m. Les machines et les chaudières, installées au-dessous de la

LA MARINE. 205

ligne de flottaison, sont protégées par une cuirasse légère (2 cm.). L'armement se compose de 2 canons de 12 cm., et de 4 canons de 67 mm. à tir rapide. A Tavant, sous la ligne de flottaison, se trouve un tube pour des torpilles de 38 cm. La force de Téquipage est de 99 hommes.

Les canonnières n'ont qu'une valeur insignifiante comme navires de combat, mais sont excellentes pour les exercices dans l'archipel. La canonnière Svensksund sert en outre de brise-glace et de navire garde-pêche. Les torpilleurs ressemblent à leurs prototypes dans les autres marines. Les 9 plus récents jaugent 92 t Gongaenr 39, largeur 4-8 et tirant d'eau 2*1 m.). Ils portent un tube à torpilles fixe et un tube mobile, ainsi que 2 canons de 47 mm. à tir rapide, et font 23 nœuds. Les plus anciens sont moins grands, et leur vitesse n'est que de 18 nœuds. La force de l'équipage s'élève à 13 à 15 hommes.

Le bassin de Varsenal à Stockholm.

A l'exception de 3 torpilleurs, tous ces navires ont été construits en Suède, les cnirassés de 1*^ classe à Bergsund (Stockholm), à Lindholmen (Gothembourg) et à l'usme Kockum (Malmô), les cuirassés de 2°^® classe et la plupart de ceux de 3"® classe aux ateliers de Motala, près de Norrkôping, quelques canonnières, ainsi que quelques torpilleurs, au chantier de la marine à Karlskrona, et quelques torpillenrs à l'arsenal de Stockholm.

La direction supérieure de la marine est exercée par le Département de la marine avec son Secrétariat des affaires de commandement {Komfnandoexpedition), par l'Administration de la marine {Marinfôrvaltnin' 9^)y par le chef de l'Etat-major de la marine (Flottans si ah), par le chef du service des torpilles fixes et par le directeur en chef du corps des ingénieurs de marine, tous siégeant à Stockholm. Au département du

206 III. LA CONSTITUTION ET l'ADMINISTRATION DE LA SUÈDB.

ministre de la marine ressortissent toutes les aflFaires maritimes qui doivent être expédiées en conformité de la constitution, à l'exception des affaires dites « de commandement » (kommandomâl), qui relèvent du Secrétariat des affaires de commandement.

V Administration de la marine est une autorité collégiale exerçant, bous le Département de la marine, la direction supérieure des affaires maritimes au point de vue technique et économique. Cette administration se compose de 1 chef (officier amiral ou commandeur) et de 6 membres (trois officiers supérieurs, le chef du service des torpilles fixes, le directeur en chef du corps des ingénieun de marine, et un conseiller de l'amirauté (amiralitetsrâd), ce dernier civil) qui dirigent les six divisions ou bureaux de l'Administration, savoir: les bureaux de l'intendance, de l'artillerie, des torpilles automobiles, des torpilles fixes, du génie maritime et de l'administration civile. A l'administration de la marine sont en outre attachés divers officiers et ingénieurs de marine, ainsi que 7 employés civils.

V État-major de la marine, organisé en 1896, commandé par un chef du grade d'officier amiral ou de commandeur, travaille en deux divisions ou bureaux, celui de la mobilisation et de la statistique, et celui des communications, chacun sous son chef (officier supérieur) et avec un total d'environ 12 officiers.

Le personnel et le matériel de là marine sont répartis entre deux stations^ Karlskrona et Stockholm, chacune sous les ordres d'un chef de station. Celui-ci a sous lui 1 chef de l'arsenal, 1 chef des sonsofficiers et des matelots, les chefs des écoles de la station, 1 commission d'enseignement, 1 direction d'administration, le service médical, 1 conseil (tribunal) militaire, etc. Le chef de la station de Karlskrona est en même temps commandant en chef de la place (bef&lhafvande amiral).

A chaque station appartient un arsenal^ dont le chef relève, au point de vue économique, directement de l'Administration de la marine, et dont l'activité est répartie dans les cinq départements de l'artillerie, des torpilles automobiles, de l'équipement, des torpilles fixes, et du génie.

Le contrôle et la comptabilité de la caisse, des provisions de l'habillement et de l'équipement, etc. sont exercés par le bureau de la comptabilité de la station, composé de la majeure partie des employés civils.

Le personnel de la marine, se composant de cadres, de réserve et des conscrits (bevftring), est réparti dans les corps et états suivants: a) personnel militaire: officiers (et aspirants de marine), sous-officiers, matelots et mousses; V) personnel civil: ingénieurs de marine, employés civils et ecclésiastiques, corps enseignant, ouvriers et police.

Le cadre ou le personnel actif du corps des officiers se compose, d'après l'état du personnel établi en 1887, de 175 officiers, dont 3 officiers amiraux, 6 commandeurs, 24 commandants-capitaines (deux classes), 62 capitaines, 54 lieutenants et 26 sous-lieutenants. Les officiers de marine sont recrutés dans le corps des aspirants de marine, qui suivent à VÈcole navale (Sjôkrigsskolan) un cours d'études de six ans, l'hiver à Stockholm, et Tété (4 mois) à bord d'une corvette, d'une canonnière et d'un torpilleur. L'âge d'admission est de 13 à 16 ans.

LA MARINE

L'enseignement des élèves de la marine est probablement supérieur à celui de la plupart des autres marines. Il en est de même, au point de vue théorique, de celui des officiers mêmes, en ce qu'ils suivent non-seulement les courses des écoles d'exercice, de tir, de défense sousmarine et de torpilleurs, mais encore un cours de deux ans à YÊcole supérieure de la marine. Par contre, il n'est pas suffisamment pourvu à l'important service pratique sur mer. — Les officiers appartenant à la réserve de la marine sont répartis en quatre catégories différentes, et forment un corps d'environ 140 hommes. La plupart des officiers de la réserve appartiennent à la marine marchande, mais ont préalablement fait un cours d'une année dans la marine militaire avec ou sans petit cours de répétition.

L'École navale à Skeppsholmen, Stockholm.

Suivant l'état établi, le cadre des sous-officiers se compose de 36 sons-offîciers de 1" classe (premiers maîtres), 243 sous-officiers de 2°^« classe, 6 mécaniciens hors rang et 17 sous-officiers payés au mois, soit un total de 302 sous-officiers. Les sous-officiers sont groupés en neuf corps ou états: artillerie, manœuvre, timoniers, économie, mécaniciens, torpilleurs, artisans (deux groupes) et défense sous-marine. La nomination au grade de sous-officier exige un stage de 18 mois à 2 ans comme caporal sous-officier (quartier-maître). Les sous-officiers de réserve des diverses catégories sont au nombre d'environ 90.

Les troupes de la marine se composent du corps des matelots, de celui .des mousses, et des conscrits. Le service de la troupe indelta de la marine, qui existe depuis plus de 200 ans, ayant été modifié, en 1888, par le système de vacance ou de demi-vacance, l'organisation des troupes de la marine a depuis lors subi des modifications réitérées, sans que l'on ait néanmoins réussi à obtenir une compensation suffisante du service indelta mentionné. Suivant l'organisation actuelle datant de 1898, le chiffre du corps des matelots a été fixé à 2,400 hommes, formant 16 compagnies. L'admission a lieu, en partie, pour un service de 6 ans, par enregistrement d'hommes (d'ordinaire de 18 à 19 ans) appartenant au corps des mousses, ou bien par contrat d'enrôlement de marins pour 2 ans et demi à 6 ans. Un rengagement de 2 ans est dans la règle facultatif, ou même obligatoire pour chaque examen passé à l'école des sous-officiers.

La troupe du corps des matelots^ répartie en cinq sections techniques, savoir celles des matelots, de l'économie, des chauffeurs, des ouvriers et des torpilleurs, est instruite dans 1 3 différentes branches de travaux. Au point de vue du service, le corps des matelots est divisé en caporaux sous-officiers et en matelots de 1*^, 2™® et 3™« classe.

Le corps des mousses est fixé à 320 hommes, répartis en 2 compagnies. L'âge d'admission est celui de 15 à 17 ans. Le cours est de 2 ans, en hiver à l'école des mousses à Karlskrona, et en été sur des voiliers-écoles.

Les conscrits ou vàmpligtige de la marine sont en général soumis ans mêmes lois que ceux de l'armée. Ils comprennent cependant: les matelots licenciés, restant dans le premier ban (du bevftring) jusqu'à l'âge de 32 ans; les conscrits qui, ayant atteint l'âge de service, ont déjà été inscrits pendant 4 ans dans les bureaux d'inscription maritime, et qui ont fait 12 mois de navigation à l'étranger; ils sont exempts de tout exercice en temps de paix, à condition d'appartenir au premier ban jusqu^à l'âge de 40 ans; enfin, tous les autres hommes inscrits aux bureaux d'inscription maritime et ceux inscrits pour service spécial dans la marine (chauffeurs, commis aux écritures, artisans, etc.). Ces derniers appartiennent 8 ans au 1®^ ban, 4 au second, et sont exercés pendant 90 jours dans la marine. Le contingent total des conscrits de la marine s'élève à environ 17,000 hommes. Chaque année on exerce environ 1,600 hommes, dont 400 au service des forteresses.

Le personnel militaire civil compte 20 ingénieurs de marine, 47 employés d administration, 8 ecclésiastiques et instituteurs, et 9 médecins, tous en service ordinaire, ainsi que divers surnuméraires. Les corps des ouvriers au mois et à la journée se composent du nombre nécessaire de contre-maîtres, de chefs d'équipe, d'ouvriers, etc., occupés aux chantiers.

La formation du personnel (les aspirants de marine et les mousses non compris) a lieu dans des écoles soit à terre soit à bord (écoles d'exercice, de sous-officiers, de la défense sous-marine, de tir et de torpilleurs), ou pendant les commandements à la mer qui, dans ces dernières années, ont compris en général, pendant une durée de trois mois: une escadre de 3 cuirassés de 1" classe, 4 à 6 croiseurs torpilleurs ou cannonières et 8 torpilleurs; pendant six semaines: une division de 4 petits cuirassés, 1 canonnière et 4 torpilleurs; et pendant trois à sept mois: 2 corvettes d'exercice.

A la marine appartient en outre le corps ^artillerie de Karlskrona, (jui forme la garnison des forts maritimes de la station. Ce corps se compose de 30 officiers, 24 sous-officiers et 360 hommes.