MONNAIES

Jusqu'en 4851 la Suisse eut une unité monétaire légale appelée franc ou livre, et qui se divisait en 10 batz; le batz se divisait en 10 rappes. Le batz, qui était la monnaie la plus abondante dans le pays, valait environ 14 centimes et demi; le franc suisse valait donc à peu près 1 franc 45 centimes de France. Du reste, chaque canton conservait le droit de battre monnaie et de suivre des systèmes différents. Dans plusieurs cantons l'on comptait en florins valant 45 batz ou 40 schellings; le Tessin comptait en lires et en sols. Les Grisons avaient des bloutzgers, dont 9 valaient 2 batz, etc. Jusqu'en 4839, le canton de Genève avait conservé son ancien système monétaire et comptait en florins valant 46 centimes. Mais, à cette époque, il adopta la monnaie décimale, et frappa des pièces de 50 et de 25 centimes, et quelques autres petites pièces.

Son exemple a été suivi par la Confédération, mais non sans une forte opposition de la part de quelques cantons orientaux, qui avaient avec l'Allemagne leurs relations les plus usuelles. Une loi fédérale sur la réforme monétaire, en date du 7 mai 1850, a consacré l'adoption d'un système décimal, conforme au système français, belge et piémontais. D'après cette loi, 5 grammes d'argent fin, au titre de ^/^^ ^^ fin, constituent l'unité monétaire suisse, sous le nom de franc. Le franc se divise en cent centimes ou rappes. Le nom de rappe étant usuel dans la plus grande partie de la Suisse, on l'a conservé pour faciliter la transition ; mais 10 rappes ne valent maintenant que 10 centimes, au lieu d'en valoir 14 Vi-

Dès-lors il a été retiré pour 15,022,417 francs d'anciennes monnaies, soit 22,700 de monnaies d'or, 9,728,000 de monnaies d'argent, et plus de 500,000 en pièces de billon et de cuivre. Il a été frappé, jusqu'en 1853, 17,41&,76& francs en nouvelles monnaies, soit 2 Vs millions en pièces de 5 francs, 3 millions en pièces de 2 francs, 5 millions en pièces de 1 franc, 2 millions en pièces de demi-franc, et près de 5 millions en billon et en cuivre. Les monnaies d'argent et de cuivre ont été frappées à Paris, et le billon à Strasbourg.

FINANCES FÉDËHALES.

Les dépenses de la Confédération sont couvertes par les intérêts des fonds de guerre fédéraux, par le produit des péages fédéraux, par celui des postes et des poudres, enfin par les contributions des cantons, lesquelles ne peuvent être levées qu'en vertu d'arrêtés de l'Assemblée fédérale. Les contributions sont payées par les cantons d'après l'échelle des contingents d'argent. Pour établir cette échelle, on prend pour base tant la population des cantons que leur fortune et les ressources de leurs habitants: Uri paie 10 centimes par habitant; Unterwald et Appenzell-Intérieur, 14; Schwytz, Grisons, Vallais, 20; Claris, 25; ZugetTessin, 30; Luceme, Fribourg, Soleure, Bàle-Campagne, Appenzell-Extérieur, St.-Gall, Schaffhouse, Thurgovie, 40; Zurich, Berne, Argovie, Vaud, 50; Neuchâlel, 55; Genève, 70; Bàle-Yille, 100, ou un franc par tète. Le contingent total s'élève à 1,041,081 fir. (voyez page 38). Cette somme corresponde 44 centimes par tète.

D'après les comptes présentés l'an dernier par le Conseil fédéral, l'état présumé de la fortune de la Confédération, au 31 décembre 1854, s'élevait à Fr. 11 ,771 ,035 57

Le passif se montant à 2,355,663 65

La fortune nette présumée au 31 décembre 1854 était donc de Fr. 9,415,371 02 Les principales rubriques de l'actif sont : Immeubles, 760,227 francs; capitaux du ci-devant fonds de guerre, 4,200,000 francs; mobilier, 2,365,000 francs; en caisse, 2,214,780 francs; fonds des invalides (y compris 1,200,000 francs provenant du legs Grenus), 1,677,000 francs, etc.

Les rubriques du passif sont: Restant de l'emprunt fédéral, 1,926,804; dette hypothécaire, soit restant du prix d'achat de la plaine de l'AUmend près Thoune, destinée aux écoles militaires, 108,695 francs ; restant de l'emprunt des télégraphes, 320,164 francs.

Le budget des recettes de la Gonrédération, pour Tannée 18S4,

s'élevait à Fr. 15,468,500

Et le budget des dépenses, à 15,500,000

Il y avait donc un excédant présumé de Fr. 168,500

Les principaux articles de recettes sont : Produits des immeubles, de capitaux placés, intérêts divers, 217,150 francs; recette brute de rÂdministralion des péages, 5,200,000 francs; recette des postes, 7,500,000 francs (les voyageurs sont portés pour 5,600,000 francs; les lettres pour 2,100,000 francs; les paquets et valeurs pour 1,545,000 francs ; les journaux pour 95,000 francs, etc. ); recette des tél^aphes, 125,000 francs; recette des poudres, 502,604 francs, etc.

Les principaux articles de dépenses sont les suivants: Intérêts de l'emprunt fédéral et divers autres, 154,975 francs ; frais d'administration (Conseil national. Conseil fédéral, Cbancellerie), 268,550 francs ; frais des départements, employés divers, etc., 159,900 ; administration militaire (commissariat, instruction des recrues des armes spéciales, écoles des dites armes, école des instructeurs, rassemblement de troupes, matériel, fortifications, travaux trigonométriques), 1,608,085 francs; administration des péages (directeurs, receveurs, loyers), 5,147,000 francs; administration des postes (y compris un boni de 1 ,481 ,977 francs qui se répartira entre les cantons), 7,500,000 francs; administration des télégraphes, 160,000 francs; administration des poudres, 442,604 francs, etc.; dépenses imprévues, 57,056 francs.